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Cette fonction permet de lancer le traitement de clôture exercice ou périodique pour les sociétés et les contextes choisis.

..\FCT\SEEWARNING  Une clôture non simulée, qu'elle soit périodique ou exercice, est irréversible.

  

 

Remarque : ce traitement, lorsqu'il est exécuté en réel, met également à jour le compteur des biens gérés. Lorsque cette valeur dépasse de 5 % le nombre maximum de biens autorisé par les limites de licence, les traitements de calcul de clôture sont automatiquement bloqués.
Le nombre de biens accordés par la licence et le compteur des biens gérés dans la solution, dans le dossier et dans la société sont présentés au niveau de la fonction Statut des contextes, accessible par le bouton FASCLOTURE_01.jpg.

Pré-requis

SEEREFERTTO Reportez-vous à la documentation de Mise en oeuvre

Gestion de l'écran

Ecran de saisie

Présentation

Cette fonction est constituée d'un seul écran permettant :

  • de sélectionner, d'une part, la ou les société(s) concernée(s),
     
  • de sélectionner d'autre part, pour chacune de ces sociétés, le ou les contextes pour lesquels une clôture est demandée,
     
  • de lancer le traitement de clôture. 

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Champs

Les champs suivants sont présents dans cet onglet :

Options

  • Simulation (champ FLGSIM)

Par défaut, cette case est cochée. Elle indique que le traitement est exécuté en mode simulation. Dans ce cas, les contrôles et le traitement sont effectués mais aucune modification de la base de données n'est enregistrée.

Informations

  • Statut des contextes (champ ICOINFO)

Ce bouton permet d'afficher la fonction de Statut des contextes présentant la situation des contextes de chacune des sociétés au regard de la clôture. Elle affiche notamment, pour chaque contexte, les critères pouvant constituer des points de blocage.

Tableau Sélection Société

  • champ CLC

Cet indicateur permet de préciser qu'une clôture doit être effectuée sur la société.

Code d'identification de la société. Seules figurent dans la liste, les sociétés définies dans le dossier, pour lesquelles au moins un des contextes peut être clôturé.

Tableau Contextes d'amortissement

  • Contexte (champ CNX)

Liste des contextes d'amortissement gérés par la société sur laquelle est positionné le curseur.

  • champ CNXOK

Ce champ contient des voyants dont la couleur indique la situation du contexte au regard de la clôture :

  • SAISTACPY_03.jpg : le contexte peut être clôturé.
  • SAISTACPY_02.jpg : le contexte n'est pas clôturable. Les critères pouvant constituer des points de blocage sont présentés sur l'écran de situation des sociétés accessible via le bouton FASCLOTURE_01.jpg.
  • Clôturer (champ TYPCLC)

Ce champ permet de choisir le type de clôture à effectuer : période courante ou exercice courant.
Sa valeur est alimentée automatiquement en fonction de la période courante de la société sélectionnée :

  • sur toute période autre que la dernière, seule une Clôture période peut être demandée,
  • lorsqu'il s'agit de la dernière période de l'exercice courant, seule une Clôture exercice peut être demandée ; dans ce cas, le traitement effectuera la clôture périodique et la clôture exercice.
  • Début exe. (champ DATSTRFIY)

Ce champ contient la date de début de l'exercice courant du contexte.

  • Fin exe. (champ DATENDFIY)

Ce champ contient la date de fin de l'exercice courant du contexte.

  • Début période (champ DATSTRPER)

Ce champ contient la date de début de la période courante.

  • Fin période (champ DATENDPER)

Ce champ contient la date de fin de la période courante.

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Sociétés

Ce tableau présente la liste des seules sociétés, définies dans le dossier, remplissant chacune les deux conditions suivantes :

  • La société dispose d'au moins un contexte éligible pour une clôture périodique ou exercice (voir ci-dessous les conditions d'éligibilité à la clôture périodique ou exercice d'un contexte).
    Le bouton FASCLOTURE_01.jpg permet d'afficher la fonction de Statut des contextes présentant la situation des contextes de chacune des sociétés au regard de la clôture. Elle affiche notamment, pour chaque contexte, les critères pouvant constituer des points de blocage de la clôture.
  • L'utilisateur possède des droits sur l'ensemble des sites de la société.

La sélection d'une société pour laquelle une clôture est souhaitée, s'effectue en cochant la case Sélection sur la ligne correspondant à cette société.

..\FCT\SEEINFO  Remarques :

  • Aucune clôture ne peut être effectuée dans une société possédant au moins un bien Inactif ; cette société n'est donc pas présentée dans le tableau.
  • Le choix d’une société utilisée comme société source ou cible dans une opération de cession intra-groupe est autorisé uniquement si le statut de l'opération est : En préparation. Sinon, il provoque l'affichage d'un message d'erreur suivi d'une fenêtre présentant la liste des opérations concernées (sur lesquelles il est possible de se débrancher par clic droit sur la ligne correspondante). Si la clôture est lancée par le serveur batch, un nouveau contrôle est effectué lors du lancement de la requête afin de s'assurer qu'aucune cession intra-groupe portant sur la société sélectionnée n'a été définie entre la préparation de la requête et son lancement ; si tel est le cas, la sélection de la société est annulée et un message est émis dans la trace.
Contextes

Ce tableau est alimenté avec la liste des contextes gérés dans la société sur laquelle est positionné le curseur et pour lesquels une clôture périodique ou exercice est possible. Il permet, pour chacun des contextes affichés, d'en demander la clôture ; en fonction de sa situation il peut s'agir soit de la clôture périodique, soit de la clôture exercice.

  • Un contexte est éligible pour une clôture périodique si les conditions suivantes sont réunies : 
     
    - la période courante n'est pas la dernière période de l'exercice (c'est la clôture exercice qui clôturera cette période),
    - tous les plans du contexte sont calculés,
    - toutes les provisions pour renouvellement sont calculées, lorsqu'il s'agit du contexte Comptable et fiscal et que les concessions sont gérées selon le mode Renouvellement,
    - toutes les dotations et tous les écarts entre plans liés (lorsqu'ils sont gérés) ont été comptabilisés pour la période courante, si son type de comptabilisation est 'Rélle' (la comptabilisation des événements n'est pas obligatoire pour une clôture périodique). De même, s’il s’agit du contexte Comptable et fiscal et que les concessions sont gérées, toutes les provisions pour renouvellement doivent avoir été comptabilisées pour la période courante,
    - aucune erreur ou incohérence dans les données du contexte n'a été détectée.
     
    Par ailleurs, si le paramètre ACCPERCTL.htm - Contrôle périodes comptabilité (chapitre AAS, groupe CPT) a pour valeur Oui, les conditions suivantes doivent être réunies :
     
    - la période suivante (future période courante) est ouverte en comptabilité,
    - le contexte est synchrone avec la comptabilité.

      
  • Un contexte est éligible pour une clôture exercice si les conditions suivantes sont réunies :
      
    - la période courante est la dernière période de l'exercice,
    - tous les plans du contexte sont calculés,
    - toutes les périodes sont en comptabilisation 'Réelle',
    - toutes les dotations, tous les écarts entre plans liés (lorsqu'ils sont gérés), ainsi que tous les événements (au sens couple Type d'événement/plan d'amortissement du contexte à clôturer) exploités dans les types d'écriture comptable actifs, ont été comptabilisés pour toutes les périodes de l'exercice,
    - A partir de la mise à jour 8.0.0 : tous les biens détenus pour vente dans l'exercice ont été sortis,
    - pour les biens sortis dans l'exercice courant, il ne reste aucun montant à comptabiliser sur les périodes de l'exercice suivant si leur comptabilisation est 'Réelle' (les amortissements et écarts entre plans comptabilisés sur l'exercice suivant, préalablement à l'enregistrement de la sortie, doivent être extournés),
    - aucune erreur ou incohérence dans les données du contexte n'a été détectée.
     
    Par ailleurs, si le paramètre ACCPERCTL.htm - Contrôle périodes comptabilité (chapitre AAS, groupe CPT) a pour valeur Oui, les conditions suivantes doivent être réunies :
     
    - la période suivante (future période courante) est ouverte en comptabilité,
    - le contexte est synchrone avec la comptabilité. 

     De plus, lorsque les concessions sont gérées selon le mode Renouvellement, il est également nécessaire que soient remplies les conditions suivantes :
    - toutes les provisions pour renouvellement doivent être calculées et comptabilisées pour toutes les périodes de l’exercice,
    - pour les biens sortis dans l'exercice courant, il ne reste aucune provision à comptabiliser sur les périodes de l'exercice suivant si leur comptabilisation est 'Réelle' (les provisions comptabilisés sur l'exercice suivant, préalablement à l'enregistrement de la sortie, doivent être extournées),
    - tous les biens renouvelants, en service sur le plan PCG, doivent avoir été renouvelés (leur indicateur Renouvellement effectué doit être actif),
    - il n’existe aucune opération de préparation de renouvellement pour laquelle la date de renouvellement est située dans l’exercice courant ou pour laquelle la date n’est pas renseignée. 

Fonctions accessibles par clic droit sur le tableau

Statut des sociétés

Ce bouton permet d'afficher une fenêtre présentant, pour chacune des sociétés gérées, le statut de chacun de ses contextes vis à vis du calcul, de l'interface comptable, du renouvellement des biens, de sa synchronisation avec la comptabilité ainsi que son éligibilité pour une génération des flux et pour une clôture. Se reporter à la documentation Statut des contextes.

 

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Descriptif du traitement

  • La Clôture de la période courante engendre, sur le contexte, les opérations suivantes :

    - La période prend pour statut Close ; son type de comptabilisation (simulation/réel) est conservé.
     
    - La période Suivante devient la période Courante et son type de comptabilisation (simulation/réel) est conservé si la période était ouverte. Si la période était fermée, son type de comptabilisation est initialisé avec la valeur de la période clôturée.
     
    - Au niveau de chacun des biens concernés :
     
    * le statut de chacun des plans du contexte (champ DEPSTA de la table des amortissements DEPREC) prend la valeur Clos.
     * les cumuls d'amortissement périodique du contexte clôturé sont incrémentés du montant de la dotation correspondante qui est ensuite, remise à zéro.
     
    - Les flux sont créés ou mis à jour pour la période clôturée, avec le statut Définitif.
    Afin de ne pas pénaliser la première clôture périodique, il est recommandé de générer tous les flux une première fois après l'ouverture d'un exercice, via le traitement de Génération des flux provisoires. Ce traitement, doté de paramètres d'optimisation, permettra de lisser cette opération sur toute la durée de la première période.
    Ensuite, lors de la clôture, la génération des flux sera limitée aux nouveaux biens et aux seuls biens ayant subi, depuis la dernière génération, une action métier ayant un impact sur les flux.
    SEEREFERTTOCe mécanisme visant à optimiser les temps de traitement, est décrit dans un document annexe : Optimisation des flux.
     
    - Lors de la soumission de la clôture du contexte d'amortissement retenu pour la gestion des UO (Unités d'œuvre), les plans de production associés au contexte sont mis à jour de la façon suivante : si les UO réalisées sur la période ne sont pas précisées pour la période à clôturer, le traitement de clôture alimentera automatiquement les UO réalisées à partir des UO prévues. 

    - Toute sortie prévisionnelle d'un bien, à une date inférieure ou égale à la fin de la période sur laquelle porte la clôture, est automatiquement annulée.
     
    Gestion des concessions :
     
    - Suppression de l'ensemble des opérations de renouvellement validées.
     
  • La Clôture Exercice de l'exercice en cours engendre, sur le contexte, les opérations suivantes :
     
    - La clôture de la dernière période de l'exercice (période courante).
     
    - L'exercice Courant prend pour statut exercice Clos et son type de comptabilisation (simulation/réel) est conservé.

    - L'exercice Suivant devient l'exercice Courant. La première période est ouverte avec un type de comptabilisation défini par défaut au niveau du paramètre DEFPSTTYP - Type de comptabilisation (chapitre AAS, groupe CPT). Les autres périodes sont initialisées à 'Non ouverte' sans type de comptabilisation.
     
    - L'exercice lui succédant prend le statut d'exercice Suivant. Si celui-ci n'est pas défini, il est créé selon le même découpage exercice que le nouvel exercice Courant, selon les modalités suivantes :
     
    * La date de début d'exercice est fixée au lendemain de la date de fin d'exercice Courant.

    * La date de fin d'exercice est fixée à la même date que la fin de l'exercice Courant plus un an.

     * Si l'exercice courant est découpé en périodes, les périodes de l'exercice suivant sont créées en conservant le même découpage que celui existant sur l'exercice Courant, en tenant compte des années bissextiles. Les pondérations des périodes (nombre de jours, de semaines, de mois) sont re-calculées avec les nouvelles dates de périodes.

    ..\FCT\SEEINFO Dans le cas d'un exercice courant dont la durée est inférieure à un an, le nouvel exercice est créé avec une durée de un an à partir de la date du nouvel exercice ; l'éventuel découpage en périodes n'est alors pas conservé.
     
    - Les flux sont créés ou mis à jour pour l'exercice clôturé, avec le statut : Définitif. Un mécanisme d'optimisation permet de limiter la génération aux nouveaux biens et aux seuls biens ayant subi, depuis la dernière génération, une action métier ayant un impact sur les flux.
    Un flux initial est également créé pour l'exercice suivant, pour chaque bien de la socitété et chaque plan concerné. 
    SEEREFERTTO Pour plus d'informations sur l'optimisation des flux, se reporter au document annexe : Optimisation des flux.
     
    - Lors de la soumission de la clôture du contexte d'amortissement retenu pour la gestion des UO (Unités d'œuvre), les plans de production associés au contexte sont mis à jour de la façon suivante : si les UO réalisées sur la période ne sont pas précisées pour la période à clôturer, le traitement de clôture alimentera automatiquement les UO réalisées à partir des UO prévues.
     
    - Au niveau de chacun des biens concernés, les cumuls d'amortissement du contexte clôturé sont incrémentés du montant de la dotation correspondante qui est ensuite, remise à zéro.
     
     - Au niveau des biens sortis dans l'exercice : les enregistrements (dans la table DEPREC) des amortissements relatifs aux exercices postérieurs à celui clôturé, sont supprimés.
     
    - Toute sortie prévisionnelle d'un bien, à une date inférieure ou égale à la fin de l'exercice sur lequel porte la clôture, est automatiquement annulée.
     
    Gestion des Subventions :

    Lorsque la Remise en cause des subventions antérieures est interdite (paramètre GRTPRVUPD à Non), le traitement de clôture du contexte Comptable et fiscal (et donc de façon induite, du plan de Subvention) active automatiquement l'indicateur de forçage associé au champ Montant de subvention de chacune des dépenses rattachées à un bien comptable dont le plan de subvention est clôturé. Le montant de subvention de ces dépenses ainsi que la base d'amortissement, sur le plan de Subvention, des biens comptables rattachés ne seront ainsi plus mis à jour lors des traitements de calcul de subvention.
     
    Gestion des Concessions :
     
     - Au niveau des biens sortis dans l'exercice : les enregistrements (dans la table CCNRPR) des provisions pour renouvellement, relatifs aux exercices postérieurs à celui clôturé, sont supprimés.

    - La valeur de renouvellement des biens est remise à zéro (afin d’être recalculée lors du prochain calcul) et l’indicateur de forçage de la valeur de renouvellement est désactivé sur les biens dont la valeur de renouvellement avait été forcée.

    - L’ensemble des opérations de renouvellement validées sont supprimées.

     
  • Trace du traitement

Une trace est automatiquement affichée à l'issue du traitement. Cette trace, plus ou moins détaillée en fonction de la valeur affectée au paramètre NIVTRACE, rappelle systématiquement les paramètres de la clôture, présente la liste des biens dont la sortie prévisionnelle a été annulée par le traitement de clôture puis liste les éventuels messages d'erreur.

Remarque : la consultation et l'impression des fichiers trace est possible à tout moment via la demande d'édition du code état ATRACE Impression fichier de trace, obtenue depuis la fonction Superviseur du menu Impression / Impression groupe.

Tâche batch

Cette fonction peut être lancée en batch. La tâche standard FASCLOTURE est prévue à cet effet.

Messages d'erreur

Outre les messages génériques, les messages d'erreur suivants peuvent apparaître lors de la saisie :

"Le contexte xxx : Des modifications sont en attente de traitement avant clôture"

Lorsque des modifications de paramétrage influençant le calcul des biens ont été effectuées, la clôture du contexte concerné n'est pas autorisée tant que le traitement de ces modifications et qu'un nouveau calcul n'ont pas été effectuées.
Se reporter au descriptif du traitement Modifications en attente.

 

Tables mises en oeuvre

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