Réimp listing annuel clients

Pré-requis

Liste des critères

Paramètre	Intitulé paramètre	Type
numrpt	Numéro requête	L
impselections	Impression des sélections (Menu local Non, Oui)	M1

Description de l'état

 Dans chaque partie de l'état, vous trouvez les informations suivantes :

En-tête

• le numéro de requête,
• le code de la société,
• le seuil (le seuil appliqué au moment de l’extraction n’est pas stocké. En cas de réimpression, le seuil affiché dans l’impression correspond au seuil paramétré au moment de l’impression et non au seuil utilisé lors du calcul initial),
• la devise de référentiel général principal,
• les dates de déclaration.

Partie Détail des pièces

• Les informations sont classées par numéro de TVA Intracom et par client. Pour chaque couple numéro de TVA Intracom/client, les lignes de facture extraites sont affichées.
• Les factures sont alors classées par numéro de facture et par taux de TVA croissants.
  Si les factures sont multi-taux de TVA, les lignes de factures apparaissent regroupées par taux de TVA.
• Les montants sont traités et cumulés des deux façons suivantes :
  
• Si la gestion TVA est de type 'Soumis', le montant est affiché dans la colonne CA HT.
• Si la gestion TVA est de type 'Compte de TVA', le montant est affiché dans la colonne TVA.
  
• Si le seuil n’est pas atteint, mais pour lequel il y a au moins un avoir, le sous-total apparait en italique.

La gestion de TVA dépend de la case cochée dans le bloc Gestion TVA dans la fonction Comptes (GESGAC).

Partie Récapitulatif

• Les différents montants des chiffres d’affaires HT et TVA, classés par numéro de TVA Intracom, code et nom de client.
• Les chiffres d’affaires en dessous du seuil de déclaration ne sont pas pris en compte et ne sont donc pas affichés dans cette partie.

Le seuil de déclaration du chiffre d’affaires est défini dans le paramètre BELCUSTSD–Seuil listing annuel clients (chapitre LOC, groupe BEL).