Historisation / Epuration >  Compléments sur l'historisation - épuration  

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Ce document est une annexe de la documentation générale décrivant les principes d'historisation et d'épuration d'une table.
SEEREFERTTO Reportez-vous à la documentation Historisation / Epuration.

Il présente :

Liste des paramètres ayant une influence sur l'historisation-épuration

Module Immobilisations

 Lors du traitement d'historisation-épuration, 3 exercices clos sont, par défaut, conservés dans le dossier d'exploitation. Toutefois, ce nombre d'exercices peut être modifié par l'intermédiaire de paramètres dédiés :

  • Le paramètre NBEXNOHIS - Nb exercices clos à conserver (chapitre AAS - groupe FAS) s'applique aux Biens comptables, en particulier aux enregistrements suivants : 
    - biens sortis de l'actif,
    - détail des amortissements des exercices antérieurs.
     
  • Le paramètre PHYNOHIS - Nb exercices clos à conserver (chapitre AAS - groupe PHY) s'applique aux Eléments physiques, en particulier aux enregistrements suivants :
     - éléments physiques sortis.
     
  • Le paramètre LEANOHIS - Nb exercices clos à conserver (chapitre AAS - groupe LEA) s'applique aux Contrats de location financement, en particulier aux enregistrements suivants :
    - contrats de location échus, résiliés, rachetés.
        
  • Le paramètre CCNNOHIS - Nb exercices clos à conserver (chapitre AAS - groupe CCN) s'applique aux Concessions, en particulier aux enregistrements suivants :
    - contrats de concession terminés,
    - détail des provisions pour renouvellement des exercices antérieurs.

SEEWARNING  Ces paramètres s'appliquent uniquement aux enregistrements indiqués ci-dessus. Ils ne s'appliquent pas à l'historisation-épuration des événements qui concerne tous les exercices clos.

Modalités d'historisation/épuration de certaines tables

Module Immobilisations

DEPENSES

EVELOF - Evénements des exercices clos

L'historisation-épuration porte sur les événements qui ont une date d'effet (EVTDAT) dans l'exercice clos de chacun des contextes d'amortissement.
Le critère d'historisation-épuration est défini par rapport à la date d'effet de l'événement et au statut de l'exercice et de la période correspondant pour le contexte concerné (Comptable et fiscal pour les événements sans notion de plan).

Liste des événements sur les dépenses

Code 

Intitulé

Table

Evt / Plan

 LOFCIM

Changement de compte

ELOFCIM

Oui

 LOFCNL

Suppression dépense

ELOFCNL

 Oui

 LOFVATREG

Régul. TVA - Dépense

ELOFVATREG

 Oui

SEEINFO En cas d'utilisation de l'historisation, seuls les événements associés aux dépenses qui ont également fait l'objet d'une historisation seront visualisables dans le dossier historique, via le Journal des événements. Les événements rattachés à des dépenses non historisées seront accessibles uniquement par l'intermédiaire de requêtes.

BIENS COMPTABLES

FASISS - Biens sortis de l'actif

L'historisation-épuration porte sur  :

--> les biens (table FXDASSETS) répondant aux critères de sélection suivants :

      • ils sont sortis : leur date de sortie est renseignée,
      • leur sortie est "Réelle" (l'indicateur de Sortie simulée est positionné à Non),
      • leur date de sortie est inférieure à la date de début d'exercice courant - n exercices (où n représente la valeur prise par le paramètre NBEXNOHIS - Nb exercices clos à conserver), ceci pour chaque contexte d'amortissement.

--> ses amortissements (table DEPREC),
--> ses événements (tables EFAS*, voir ci-dessous),
--> ses dépenses rattachées (table LAYOUTFAS),
--> les événements générés pour ces dépenses (tables ELOF*, voir ci-dessous)
--> les éléments physiques rattachés (table PHYELT),
--> les événements associés à ces éléments physiques (tables EPHY*, voir ci-dessous).

Exemple avec la valeur du paramètre NBEXNOHIS non modifiée : le nombre d'exercices clos à conserver est donc égal à 3.
 
Contexte Comptable et fiscal
01/01/2007 - 31/12/2007 : clos
01/01/2008 - 31/12/2008 : clos
01/01/2009 - 31/12/2009 : clos
01/01/2010 - 31/12/2010 : clos
01/01/2011 - 31/12/2011 : courant

Contexte IAS/IFRS
01/10/2007 - 30/09/2008 : clos
01/10/2008 - 30/09/2009 : clos
01/10/2009 - 30/09/2010 : clos
01/10/2010 - 30/09/2011 : courant

Seuls les biens dont la date de sortie est inférieure au 01/10/2007 seront pris en compte.
 

FASDEPCLO - Dotation des exercices clos

L'historisation-épuration porte sur les amortissements (table DEPREC) relatifs ou antérieurs à l'exercice clos - n exercices (où n représente la valeur prise par le paramètre NBEXNOHIS - Nb exercices clos à conserver).
Le critère d'historisation-épuration est défini par rapport à la date de fin de l'exercice d'amortissement et au statut de l'exercice correspondant pour le contexte concerné.

Exemple avec la valeur du paramètre NBEXNOHIS non modifiée : le nombre d'exercices clos à conserver est donc égal à 3.
 
Contexte Comptable et fiscal
01/01/2007 - 31/12/2007 : clos à historiser/épurer
01/01/2008 - 31/12/2008 : clos
01/01/2009 - 31/12/2009 : clos
01/01/2010 - 31/12/2010 : clos
01/01/2011 - 31/12/2011 : courant

Contexte IAS/IFRS
01/10/2006 - 30/09/2007 : clos à historiser/épurer
01/10/2007 - 30/09/2008 : clos
01/10/2008 - 30/09/2009 : clos
01/10/2009 - 30/09/2010 : clos
01/10/2010 - 30/09/2011 : courant

La sélection prendra en compte les enregistrements DEPREC :

  • de l'exercice [01/01/2007 - 31/12/2007] et des exercices antérieurs pour le contexte Comptable et fiscal,
  • de l'exercice [01/10/2006 - 30/09/2007] et des exercices antérieurs pour le contexte  IAS/IFRS.
     
EVEFAS - Evénements Immobilisations des exercices clos

L'historisation-épuration porte sur les événements dont la date d'effet (EVTDAT) est située dans l'exercice clos de chacun des contextes d'amortissement.
Le critère d'historisation-épuration est défini par rapport à la date d'effet de l'événement et au statut de l'exercice et de la période correspondant pour le contexte concerné (contexte Comptable et fiscal pour les événements sans notion de plan).

SEEINFO En cas d'utilisation de l'historisation, seuls les événements associés aux biens qui ont également fait l'objet d'une historisation seront visualisables dans le dossier historique, via le Journal des événements. Les événements rattachés à des biens non historisés seront accessibles uniquement par l'intermédiaire de requêtes.

Liste des événements sur biens comptables

Code 

Intitulé 

Table

Evt / Plan

 FASACT

 Actualisation

EFASACT

Oui

 FASAFFAGE

Transfert géo. / analytique

EFASAFFAGE

Oui

 FASCHGIMP

Chgt. Imputation PCG ou IFRS

EFASCHGIMP

 Oui

 FASCHGPPL

Chgt. Plan de production

EFASCHGPPL

 Oui

 FASCNL

Suppression de bien

EFASCNL

 Oui

 FASCRT

Création de bien

 EFASCRT

 Oui

 FASIML

Dépréciation

 EFASIML

 Oui

 FASISS

Sortie d'actif

EFASISS

 Oui

 FASMTC

Chgt. méthode d'amortissement

EFASMTC

 Oui

 FASREEVAL

Réévaluation

EFASREEVAL

 Oui

 FASVATREG

Régularisation TVA - Biens

EFASVATREG

 Oui


 Liste des événements sur biens comptables, liés aux écarts de plans

 Code

 Intitulé

Code activité

Table

Evt / Plan  

 FASLNKCNL

 Suppression Bien / Ecarts

LNK

EFASLNKCNL

Oui


 Liste des événements sur biens comptables, liés à une localisation

 Code

 Intitulé

Code activité

Table

Evt / Plan  

 FASPLMDR

 Modernisation polonaise

KPL

EFASPLMDR

Oui

FASRUCRT

Création bien comptable

KRU

EFASRUCRT

Oui

FASRURST

Redémarrage amortissement

KRU

EFASRURST

Oui

FASRUSTP

Arrêt amortissement

KRU

EFASRUSTP

Oui

Liste des événements pour les biens comptables en contrat de concession

 Code

Intitulé

Code activité

Table 

Evt / Plan  

 FASCCN

Mise à jour attributs

CCN

EFASCCN

Non

 FASCCNAGE

Transfert géo / ana Provisions

CCN

EFASCCNAGE

Non

 FASCCNCNL

Suppression Bien / Provisions

CCN

EFASCCNCNL

Non

 FASCCNISS

Sortie d'actif / Provisions

CCN

EFASCCNISS

Non

 FASRNW

 Renouvellement

CCN

EFASRNW

Non

 FASRNWCNL

Suppression Bien / Renouvel.

CCN

EFASRNWCNL

Non

CONTRATS DE LOCATION FINANCEMENT

LEASE - Contrats de location financement

L'archivage porte sur  :

--> les contrats (table LEASE), répondant aux critères de sélection suivants :

      • ils ont pour statut "Rachat", "Résilié" ou "Echu",
      • leur date (suivant le cas : Levée d'option d'achat, Fin de contrat ou Résiliation) est antérieure à la date de début d'exercice clos -  n exercices (où n représente la valeur prise par le paramètre LEANOHIS - Nb exercices clos à conserver). L'exercice clos pris en compte est celui dont la date de début d'exercice est la plus récente entre celle du contexte Comptable et fiscal et celle du contexte IFRS.

--> leurs échéanciers (table LEABILBOOK),
--> leurs événements associés (tables ELEA*, voir ci-dessous).
 

EVELEA - Evénements sur contrats de location-financement

L'historisation-épuration porte sur les événements qui ont une date d'effet (EVTDAT) dans l'exercice clos de chacun des contextes d'amortissement.
Le critère d'historisation-épuration est défini par rapport à la date d'effet de l'événement et au statut de l'exercice et de la période correspondant pour le contexte concerné (Comptable et fiscal pour les événements sans notion de plan).

Liste des événements sur les contrats de location

 Code

Intitulé

Code activité

Table

Evt / Plan 

 LEAACTU

 Actualisation contrats

LEA

ELEAACTU

Oui

 LEACNL

 Suppression contrat

 LEA

 ELEACNL

 Oui

 LEACRT

 Création contrat

 LEA

 ELEACRT

 Oui

 LEAEND

 Fin de contrat

 LEA

 ELEAEND

 Oui

 LEAPAY

 Redevances contrat

 LEA

 ELEAPAY

 Oui

 LEARPU

 Levée d'option d'achat

 LEA

 ELEARPU

 Oui

 LEATRM

 Résiliation contrat

 LEA

 ELEATRM

 Oui

SEEINFO En cas d'utilisation de l'historisation, seuls les événements associés aux contrats qui ont également fait l'objet d'une historisation seront visualisables dans le dossier historique, via le Journal des événements. Les événements rattachés à des contrats non historisés seront accessibles uniquement par l'intermédiaire de requêtes.

ELEMENTS PHYSIQUES

PHYELT- Eléments physiques

L'historisation-épuration porte sur  :

--> les éléments physiques (table PHYELT) répondant aux critères de sélection suivants :

      • ils sont sortis : leur date de sortie (ISSDAT) est renseignée,
      • leur date de sortie est antérieure à la date de début d'exercice clos - n exercices (où n représente la valeur prise par le paramètre PHYNOHIS - Nb exercices clos à conserver).
        L'exercice clos pris en compte est celui dont la date de début d'exercice est la plus récente entre celle du contexte Comptable et fiscal et celle du contexte IFRS.
      • ils n'ont aucun mouvement en attente (la sortie des biens auxquels ils sont rattachées est donc validée).

--> les événements associés (tables EPHY*, voir ci-dessous).

EVEPHY - Evénements sur les éléments physiques

L'historisation-épuration porte sur les événements qui ont une date d'effet (EVTDAT) dans l'exercice clos de chacun des contextes d'amortissement.
Le critère d'historisation-épuration est défini par rapport à la date d'effet de l'événement et au statut de l'exercice et de la période correspondant pour le contexte concerné (Comptable et fiscal pour les événements sans notion de plan).

Liste des événements sur les éléments physjques

Code 

Intitulé

Code activité 

 Table

Evt / Plan 

 PHYAFFGEO

 Transfert géo. élément

PHY

EPHYAFFGEO

 Non

 PHYCRT

 Création élément physique

 PHY

 EPHYCRT

 Non

 PHYISS

 Sortie élément physique

 PHY

 EPHYISS

 Non

SEEINFO  En cas d'utilisation de l'historisation, seuls les événements associés aux éléments physiques qui ont également fait l'objet d'une historisation seront visualisables dans le dossier historique, via le Journal des événements. Les événements rattachés à des éléments physiques non historisés seront accessibles uniquement par l'intermédiaire de requêtes.

CONTRATS DE CONCESSION

CONCESSION - Contrats de concession

L'archivage porte sur  :

--> les contrats de concession (table CONCESSION), répondant aux critères de sélection suivants :

    • leur statut (CCNSTA) est  : "Terminé",
    • leur date de fin (ENDCCNDAT) est antérieure à la date de début d'exercice clos - n exercices (où n représente la valeur prise par le paramètre CCNNOHIS - Nb exercices clos à conserver). 
       L'exercice clos le plus récent pris en compte est celui du contexte Comptable et fiscal.

--> les événements associés (tables ECCN*, voir ci-dessous).
 

CCNRPRCLO - Provisions pour renouvellement des exercices clos

 L'historisation-épuration porte, pour les biens en concession (OWNTYP=5), sur les provisions pour renouvellement (table RNWPRV) relatives ou antérieures à l'exercice clos - n exercices (où n représente la valeur prise par le paramètre CCNNOHIS - Nb exercices clos à conserver).
Le critère d'épuration est défini par rapport à la date de fin et au statut de l'exercice d'amortissement du contexte Comptable et fiscal.

Exemple avec la valeur du paramètre CCNNOHIS non modifiée : le nombre d'exercices clos à conserver est donc égal à 3.
 
Contexte Comptable et fiscal
01/01/2007 - 31/12/2007 : clos à historiser/épurer
01/01/2008 - 31/12/2008 : clos
01/01/2009 - 31/12/2009 : clos
01/01/2010 - 31/12/2010 : clos
01/01/2011 - 31/12/2011 : courant

Contexte IAS/IFRS
01/10/2007 - 30/09/2008 : clos
01/10/2008 - 30/09/2009 : clos
01/10/2009 - 30/09/2010 : clos
01/10/2010 - 30/09/2011 : courant

Seules les provisions pour renouvellement de l'exercice [01/01/2007 - 31/12/2007] et des exercices antérieurs, pour le contexte Comptable et fiscal, seront prises en compte.
 

EVEFASCCN - Evénements sur contrats de concession

L'historisation-épuration porte sur les événements qui ont une date d'effet (EVTDAT) dans l'exercice clos de chacun des contextes d'amortissement.
Le critère d'historisation-épuration est défini par rapport à la date d'effet de l'événement et au statut de l'exercice et de la période correspondant pour le contexte concerné (Comptable et fiscal pour les événements sans notion de plan).

Liste des événements sur les contrats de concession

Code 

Intitulé

 Code activité

 Table

Evt / Plan  

 CCNEND

 Fin de contrat concession

 CCN

 ECCNEND 

 Non

 CCNREV

 Avenant contrat concession

CCN

ECCNREV

Non

SEEINFO  En cas d'utilisation de l'historisation, seuls les événements associés aux contrats de concession qui ont également fait l'objet d'une historisation seront visualisables dans le dossier historique, via le Journal des événements. Les événements rattachés à des contrats de concession non historisés seront accessibles uniquement par l'intermédiaire de requêtes.