Ce document est une annexe de la documentation générale décrivant les principes d'historisation et d'épuration d'une table. Reportez-vous à la documentation Historisation / Epuration.
Il présente :
Lors du traitement d'historisation-épuration, 3 exercices clos sont, par défaut, conservés dans le dossier d'exploitation. Toutefois, ce nombre d'exercices peut être modifié par l'intermédiaire de paramètres dédiés :
Ces paramètres s'appliquent uniquement aux enregistrements indiqués ci-dessus. Ils ne s'appliquent pas à l'historisation-épuration des événements qui concerne tous les exercices clos.
L'historisation-épuration porte sur les événements qui ont une date d'effet (EVTDAT) dans l'exercice clos de chacun des contextes d'amortissement.
Le critère d'historisation-épuration est défini par rapport à la date d'effet de l'événement et au statut de l'exercice et de la période correspondant pour le contexte concerné (Comptable et fiscal pour les événements sans notion de plan).
Liste des événements sur les dépenses
Code | Intitulé | Table | Evt / Plan |
LOFCIM | Changement de compte | ELOFCIM | Oui |
LOFCNL | Suppression dépense | ELOFCNL | Oui |
LOFVATREG | Régul. TVA - Dépense | ELOFVATREG | Oui |
En cas d'utilisation de l'historisation, seuls les événements associés aux dépenses qui ont également fait l'objet d'une historisation seront visualisables dans le dossier historique, via le Journal des événements. Les événements rattachés à des dépenses non historisées seront accessibles uniquement par l'intermédiaire de requêtes.
L'historisation-épuration porte sur :
--> les biens (table FXDASSETS) répondant aux critères de sélection suivants :
--> ses amortissements (table DEPREC),
--> ses événements (tables EFAS*, voir ci-dessous),
--> ses dépenses rattachées (table LAYOUTFAS),
--> les événements générés pour ces dépenses (tables ELOF*, voir ci-dessous)
--> les éléments physiques rattachés (table PHYELT),
--> les événements associés à ces éléments physiques (tables EPHY*, voir ci-dessous).
Exemple avec la valeur du paramètre NBEXNOHIS non modifiée : le nombre d'exercices clos à conserver est donc égal à 3.
Contexte Comptable et fiscal
01/01/2007 - 31/12/2007 : clos
01/01/2008 - 31/12/2008 : clos
01/01/2009 - 31/12/2009 : clos
01/01/2010 - 31/12/2010 : clos
01/01/2011 - 31/12/2011 : courant
Contexte IAS/IFRS
01/10/2007 - 30/09/2008 : clos
01/10/2008 - 30/09/2009 : clos
01/10/2009 - 30/09/2010 : clos
01/10/2010 - 30/09/2011 : courant
Seuls les biens dont la date de sortie est inférieure au 01/10/2007 seront pris en compte.
L'historisation-épuration porte sur les amortissements (table DEPREC) relatifs ou antérieurs à l'exercice clos - n exercices (où n représente la valeur prise par le paramètre NBEXNOHIS - Nb exercices clos à conserver).
Le critère d'historisation-épuration est défini par rapport à la date de fin de l'exercice d'amortissement et au statut de l'exercice correspondant pour le contexte concerné.
Exemple avec la valeur du paramètre NBEXNOHIS non modifiée : le nombre d'exercices clos à conserver est donc égal à 3.
Contexte Comptable et fiscal
01/01/2007 - 31/12/2007 : clos à historiser/épurer
01/01/2008 - 31/12/2008 : clos
01/01/2009 - 31/12/2009 : clos
01/01/2010 - 31/12/2010 : clos
01/01/2011 - 31/12/2011 : courant
Contexte IAS/IFRS
01/10/2006 - 30/09/2007 : clos à historiser/épurer
01/10/2007 - 30/09/2008 : clos
01/10/2008 - 30/09/2009 : clos
01/10/2009 - 30/09/2010 : clos
01/10/2010 - 30/09/2011 : courant
La sélection prendra en compte les enregistrements DEPREC :
L'historisation-épuration porte sur les événements dont la date d'effet (EVTDAT) est située dans l'exercice clos de chacun des contextes d'amortissement.
Le critère d'historisation-épuration est défini par rapport à la date d'effet de l'événement et au statut de l'exercice et de la période correspondant pour le contexte concerné (contexte Comptable et fiscal pour les événements sans notion de plan).
En cas d'utilisation de l'historisation, seuls les événements associés aux biens qui ont également fait l'objet d'une historisation seront visualisables dans le dossier historique, via le Journal des événements. Les événements rattachés à des biens non historisés seront accessibles uniquement par l'intermédiaire de requêtes.
Liste des événements sur biens comptables
Code | Intitulé | Table | Evt / Plan |
FASACT | Actualisation | EFASACT | Oui |
FASAFFAGE | Transfert géo. / analytique | EFASAFFAGE | Oui |
FASCHGIMP | Chgt. Imputation PCG ou IFRS | EFASCHGIMP | Oui |
FASCHGPPL | Chgt. Plan de production | EFASCHGPPL | Oui |
FASCNL | Suppression de bien | EFASCNL | Oui |
FASCRT | Création de bien | EFASCRT | Oui |
FASIML | Dépréciation | EFASIML | Oui |
FASISS | Sortie d'actif | EFASISS | Oui |
FASMTC | Chgt. méthode d'amortissement | EFASMTC | Oui |
FASREEVAL | Réévaluation | EFASREEVAL | Oui |
FASVATREG | Régularisation TVA - Biens | EFASVATREG | Oui |
Code | Intitulé | Code activité | Table | Evt / Plan |
FASLNKCNL | Suppression Bien / Ecarts | LNK | EFASLNKCNL | Oui |
Code | Intitulé | Code activité | Table | Evt / Plan |
FASPLMDR | Modernisation polonaise | KPL | EFASPLMDR | Oui |
FASRUCRT | Création bien comptable | KRU | EFASRUCRT | Oui |
FASRURST | Redémarrage amortissement | KRU | EFASRURST | Oui |
FASRUSTP | Arrêt amortissement | KRU | EFASRUSTP | Oui |
Liste des événements pour les biens comptables en contrat de concession
Code | Intitulé | Code activité | Table | Evt / Plan |
FASCCN | Mise à jour attributs | CCN | EFASCCN | Non |
FASCCNAGE | Transfert géo / ana Provisions | CCN | EFASCCNAGE | Non |
FASCCNCNL | Suppression Bien / Provisions | CCN | EFASCCNCNL | Non |
FASCCNISS | Sortie d'actif / Provisions | CCN | EFASCCNISS | Non |
FASRNW | Renouvellement | CCN | EFASRNW | Non |
FASRNWCNL | Suppression Bien / Renouvel. | CCN | EFASRNWCNL | Non |
L'archivage porte sur :
--> les contrats (table LEASE), répondant aux critères de sélection suivants :
--> leurs échéanciers (table LEABILBOOK),
--> leurs événements associés (tables ELEA*, voir ci-dessous).
L'historisation-épuration porte sur les événements qui ont une date d'effet (EVTDAT) dans l'exercice clos de chacun des contextes d'amortissement.
Le critère d'historisation-épuration est défini par rapport à la date d'effet de l'événement et au statut de l'exercice et de la période correspondant pour le contexte concerné (Comptable et fiscal pour les événements sans notion de plan).
Liste des événements sur les contrats de location
Code | Intitulé | Code activité | Table | Evt / Plan |
LEAACTU | Actualisation contrats | LEA | ELEAACTU | Oui |
LEACNL | Suppression contrat | LEA | ELEACNL | Oui |
LEACRT | Création contrat | LEA | ELEACRT | Oui |
LEAEND | Fin de contrat | LEA | ELEAEND | Oui |
LEAPAY | Redevances contrat | LEA | ELEAPAY | Oui |
LEARPU | Levée d'option d'achat | LEA | ELEARPU | Oui |
LEATRM | Résiliation contrat | LEA | ELEATRM | Oui |
En cas d'utilisation de l'historisation, seuls les événements associés aux contrats qui ont également fait l'objet d'une historisation seront visualisables dans le dossier historique, via le Journal des événements. Les événements rattachés à des contrats non historisés seront accessibles uniquement par l'intermédiaire de requêtes.
L'historisation-épuration porte sur :
--> les éléments physiques (table PHYELT) répondant aux critères de sélection suivants :
--> les événements associés (tables EPHY*, voir ci-dessous).
L'historisation-épuration porte sur les événements qui ont une date d'effet (EVTDAT) dans l'exercice clos de chacun des contextes d'amortissement.
Le critère d'historisation-épuration est défini par rapport à la date d'effet de l'événement et au statut de l'exercice et de la période correspondant pour le contexte concerné (Comptable et fiscal pour les événements sans notion de plan).
Liste des événements sur les éléments physjques
Code | Intitulé | Code activité | Table | Evt / Plan |
PHYAFFGEO | Transfert géo. élément | PHY | EPHYAFFGEO | Non |
PHYCRT | Création élément physique | PHY | EPHYCRT | Non |
PHYISS | Sortie élément physique | PHY | EPHYISS | Non |
En cas d'utilisation de l'historisation, seuls les événements associés aux éléments physiques qui ont également fait l'objet d'une historisation seront visualisables dans le dossier historique, via le Journal des événements. Les événements rattachés à des éléments physiques non historisés seront accessibles uniquement par l'intermédiaire de requêtes.
L'archivage porte sur :
--> les contrats de concession (table CONCESSION), répondant aux critères de sélection suivants :
--> les événements associés (tables ECCN*, voir ci-dessous).
L'historisation-épuration porte, pour les biens en concession (OWNTYP=5), sur les provisions pour renouvellement (table RNWPRV) relatives ou antérieures à l'exercice clos - n exercices (où n représente la valeur prise par le paramètre CCNNOHIS - Nb exercices clos à conserver).
Le critère d'épuration est défini par rapport à la date de fin et au statut de l'exercice d'amortissement du contexte Comptable et fiscal.
Exemple avec la valeur du paramètre CCNNOHIS non modifiée : le nombre d'exercices clos à conserver est donc égal à 3.
Contexte Comptable et fiscal
01/01/2007 - 31/12/2007 : clos à historiser/épurer
01/01/2008 - 31/12/2008 : clos
01/01/2009 - 31/12/2009 : clos
01/01/2010 - 31/12/2010 : clos
01/01/2011 - 31/12/2011 : courant
Contexte IAS/IFRS
01/10/2007 - 30/09/2008 : clos
01/10/2008 - 30/09/2009 : clos
01/10/2009 - 30/09/2010 : clos
01/10/2010 - 30/09/2011 : courant
Seules les provisions pour renouvellement de l'exercice [01/01/2007 - 31/12/2007] et des exercices antérieurs, pour le contexte Comptable et fiscal, seront prises en compte.
L'historisation-épuration porte sur les événements qui ont une date d'effet (EVTDAT) dans l'exercice clos de chacun des contextes d'amortissement.
Le critère d'historisation-épuration est défini par rapport à la date d'effet de l'événement et au statut de l'exercice et de la période correspondant pour le contexte concerné (Comptable et fiscal pour les événements sans notion de plan).
Liste des événements sur les contrats de concession
Code | Intitulé | Code activité | Table | Evt / Plan |
CCNEND | Fin de contrat concession | CCN | ECCNEND | Non |
CCNREV | Avenant contrat concession | CCN | ECCNREV | Non |
En cas d'utilisation de l'historisation, seuls les événements associés aux contrats de concession qui ont également fait l'objet d'une historisation seront visualisables dans le dossier historique, via le Journal des événements. Les événements rattachés à des contrats de concession non historisés seront accessibles uniquement par l'intermédiaire de requêtes.