Nomenclature CEE
La nomenclature CEE sert à codifier les produits en différentes catégories. Cette nomenclature, commune aux états membres de la Communauté européenne, est utilisée dans les échanges intracommunautaires.
Cette nomenclature CEE est livrée en standard.
Pré-requis
Reportez-vous à la documentation de Mise en oeuvre
Gestion de l'écran
Ecran de saisie
Présentation
Trois informations sont à renseigner pour définir une nomenclature douanière :
- Un code de nomenclature NC8 contenant huit chiffres.
- Un intitulé traduisible sur 80 caractères permettant de disposer d'une traduction dans le cas de dossiers multi-pays.
- Un libellé long (250 caractères) associé à cette nomenclature, affiché dans la langue du dossier.
- Eventuellement une unité supplémentaire.
La nomenclature douanière est associée à un article sur l’onglet Identification de la fiche article. La nomenclature douanière saisie sur cette fiche sera contrôlée par rapport à la table des nomenclatures CEE.
Lors d’une extraction des mouvements intra-communautaires, la nomenclature affectée dans le fichier de Déclaration d’échanges de biens sera celle renseignée sur la fiche article.
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Champs
Les champs suivants sont présents dans cet onglet :
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Code de la nomenclature combinée sur 8 chiffres (NC8). |
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Cet intitulé long est utilisé en titre dans les écrans et les états. Par défaut, l'intitulé court, l'intitulé long ou l'en-tête de colonne d'une donnée est enregistré (en création/modification) dans la langue de connexion de l'utilisateur. Par l'intermédiaire de la fonction Traduction, ils sont traduisibles dans une autre langue. Cliquez sur Traduction depuis l'icône Actions dans le champ concerné. Un utilisateur qui se connecte dans cette langue disposera de l’intitulé court, de l'intitulé long ou de l'en-tête de colonne dans sa langue de connexion s'il est défini, sinon il sera disponible dans la langue du dossier.
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Libellé long (250 caractères) de la nomenclature, affiché dans la langue du dossier. |
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Cette rubrique n’est renseignée que pour autant que la nomenclature du produit l’exige. Ce sont des unités de mesure autres que le kilogramme. Il peut s’agir, par exemple, de paires de chaussures, de litres, de grammes etc… Cette information n’est pas exploitée directement par Sage X3, elle n’est dans ce fichier qu’informative. L’unité utilisée est l’unité CEE définie sur la fiche article dans l’onglet Unités. |
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Messages d'erreur
Outre les messages génériques, les messages d'erreur suivants peuvent apparaître lors de la saisie :
"Erreur zone « Code » : Zone obligatoire"
Ce message apparaît lorsque l’on ne saisit rien dans la zone code de la nomenclature douanière.
"Clé … présente sur le fichier ….Suppression impossible"
La nomenclature douanière à supprimer est présente sur une fiche article ou sur un enregistrement du fichier de déclaration d’échanges de biens.