Descriptif des modes d'amortissement liés à la législation portugaise

DP - Dégressif portugais

Il s’agit d’un mode d’amortissement dégressif portugais dont les règles varient avec celles définies au niveau du mode Dégressif portugais mixte.

Ce mode est donc une variante du Dégressif portugais mixte.

Point de départ de l'amortissement

Le point de départ de l'amortissement dégressif est le premier jour du mois précisé dans la date de début d’amortissement.

Durée

Elle est obligatoirement supérieure ou égale à 3 ans et doit être précisée par l’utilisateur, en années et centième d’années.

Exemple : 6 ans 2/3 = 6,66 ou 6,67.

 Pour ce mode d’amortissement, Sage X3 arrondira à la 2ème décimale, toutes les durées saisies ou importées sur plus de 2 décimales. Idem pour les durées résiduelles calculées dans le cadre des cessions intra-groupe.

Taux d'amortissement dégressif

Le taux applicable pour le calcul de l'amortissement dégressif ne peut être ni saisi, ni déterminé par les associations de rubriques.
Il est déterminé automatiquement par Sage X3 en multipliant le taux d'amortissement linéaire correspondant à la durée normale d'utilisation de l'immobilisation par un coefficient.

Ce coefficient, appelé coefficient de dégressivité, varie en fonction de la durée d’amortissement :

• Durée = 3 ans et < 5 ans  --> Coefficient = 1,5
• Durée = 5 ans et = 6 ans  --> Coefficient = 2
• Durée > 6 ans  --> Coefficient = 2,5

Le taux  d’amortissement calculé est arrondi à 2 décimales.

Exemples :

Durée	Taux dégressif
3 ans	(1 / 3) * 1,5 = 50%
4 ans	(1 / 4) * 1,5 = 37,50%
5 ans	(1 / 5) * 2 = 40%
6 ans	(1 / 6) * 2 = 33,33%
6,66 ou 6,67	(1 / 6,666666) * 2,5 = 37,50%
7 ans	(1 / 7 ) * 2,5 = 35,71%
8 ans	(1 / 8) * 2,5 = 31,25%
10 ans	(1 / 10) * 2,5 = 25%
12 ans	(1 / 12) * 2,5 = 20,83%
15 ans	(1 / 15) * 2,5 = 16,67%
20 ans	(1 / 20) * 2,5 = 12,5%

Date de fin d'amortissement

Elle est déterminée de la façon suivante :  

1er jour du mois auquel appartient la Date de début d’amortissement + durée d’amortissement convertie en mois.
La date de fin d’amortissement correspond donc au dernier jour d’un mois.

Exemple 1 :

Date début d’amortissement = 05/12/2005
Durée = 3 ans
Date fin d’amortissement = 30/11/2008

Exemple 2 :

Date début d’amortissement = 05/11/2005
Durée = 5 ans
Date fin d’amortissement = 31/10/2010

Exemple 3 :

Date début d’amortissement = 05/02/2005
Durée = 6,66 ans
Date fin d’amortissement = 30/09/2011

Prorata temporis

Le temps couru est apprécié en mois. Un prorata temporis, toujours exprimé en mois, s’applique dans les cas suivants :

• Lors de l’exercice d’acquisition, lorsque le point de départ de l'amortissement n’est pas le 1er jour de l’exercice.
  Dans le cas où la date de début d'exercice n'est pas le 1er jour d'un mois, c'est le 1er jour du mois qui est retenu comme date de début d'exercice.

• Lorsqu’un exercice a une durée différente de 12 mois.
   
• Lors de l’exercice de désinvestissement : la dotation est calculée jusqu’à la fin du mois qui précède le mois de sortie d’actif ou jusqu’à la fin du mois de sortie d’actif si cette date correspond au dernier jour d’un mois. Cette règle peut être remise en cause par les Règles de sortie : Sortie fin d'exercice précédent et Sortie fin d'exercice courant.

Dotation aux amortissements

A l’exception du dernier exercice d’amortissement, la dotation exercice est égale à :

Valeur amortissable * taux * prorata temporis (nombre de mois de détention / 12)

 Le nombre de mois de détention sera différent de 12 dans les cas suivants :
 - La Date début d’amortissement est supérieure à la Date début d’exercice
- La Durée d’exercice différente de 12 mois
- La Date de sortie du bien appartient à l'intervalle [Date début d’exercice – Date fin d’exercice]

La dotation du dernier exercice (1) est égale à :

 Valeur nette amortissable début d’exercice * prorata temporis (nombre de mois de détention / nombre de mois restant à amortir) (2)
 

(1) Le dernier exercice est celui dans lequel est situé la Date fin d’amortissement.

(2) Un prorata temporis s’appliquera uniquement dans le cas où le bien est sorti avant la date de fin d’amortissement.

Si la date de fin d'amortissement est inférieure ou égale à la date de début de l'exercice, la dotation de l'exercice sera automatiquement alimentée avec la valeur nette amortissable, afin de solder l'amortissement.

 
Remarques :
- Valeur amortissable = Valeur brute – Valeur résiduelle
- Valeur nette amortissable = Valeur nette – Valeur résiduelle

Ventilation de la dotation exercice sur les périodes

Dans le cas où l’exercice est découpé en périodes, la dotation exercice est ventilée sur ces périodes de la façon suivante :

Dotation Période pc =   
Dotation exercice
*
( Σ p1 à pc ( (Poids période / Nombre de mois période) * Nombre de mois détention dans la période )
/
Σ p1 à pf ( (Poids période / Nombre de mois période) * Nombre de mois détention dans la période ) )
-
Cumul amortissement périodes précédentes

p1 à pc = de la 1ère période de détention dans l’exercice, jusqu’à la période courante incluse (1)

p1 à pf = de la 1ère période de détention dans l’exercice, jusqu’à la dernière période de détention dans l’exercice

(1) Sauf si le bien est sorti dans l’exercice avant cette période courante ou s’il est totalement amorti dans l’exercice avant cette période courante. La période retenue est donc la période minimum parmi les 3 périodes suivantes :
-  période de fin d’amortissement  si la Date fin d'amortissement appartient à l'intervalle [début période – fin période] 
-  période de sortie si la Date de sortie appartient à l'intervalle   [début période – fin période]
- période courante

Exemples

1er exemple 

• Valeur brute : 10 000
• Valeur résiduelle : 0
•  Date début d’amortissement : 05/11/2005
•  Durée d’amortissement : 5 ans, Taux : 40%
• Particularité : le 2ème exercice  a une durée de 6 mois
• Date fin d'amortissement : 31/10/2010

Exercice	Valeur nette	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1)   666,67	666,67
01/01/2006 – 30/06/2006	9 333,33	(2)   1 866,67	2 533,34
01/07/2006 – 30/06/2007	7 466,66	2 986,66	5 520,00
01/07/2007 – 30/06/2008	4 480,00	1 792,00	7 312,00
01/07/2008 – 30/06/2009	2 688,00	1 075,20	8 387,20
01/07/2009 – 30/06/2010	1 612,80	645,12	9 032,32
01/07/2010 – 30/06/2011	967,68	(3)   967,68	10 000,00

(1)   10 000,00 * 40% * 2/12ème car le bien n’est détenu que 2 mois durant ce 1er exercice.

(2)   9 333,33 * 40% * 6/12 car la durée de ce 2ème exercice est de 6 mois.

(3)  Dotation exercice = Valeur nette début d’exercice car la date de fin d’amortissement se situe dans cet exercice.

2ème exemple 

• Valeur brute : 10 000
• Valeur résiduelle : 0
•  Date début d’amortissement : 05/11/2005
•  Durée d’amortissement : 5 ans, Taux : 40%
• Particularité : le 2ème exercice a une durée de 6 mois
• Date fin d'amortissement : 31/10/2010
• Date sortie d'actif : 03/09/2010

Exercice	Valeur nette	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1)   666,67	666,67
01/01/2006 – 30/06/2006	9 333,33	(2)  1 866,67	2 533,34
01/07/2006 – 30/06/2007	7 466,66	2 986,66	5 520,00
01/07/2007 – 30/06/2008	4 480,00	1 792,00	7 312,00
01/07/2008 – 30/06/2009	2 688,00	1 075,20	8 387,20
01/07/2009 – 30/06/2010	1 612,80	645,12	9 032,32
01/07/2010 – 30/06/2011	967,68	(3)  483,84	9 516,16

(1)  10 000,00 * 40% * 2/12ème car le bien n’est détenu que 2 mois durant ce 1er exercice.

(2)  9 333,33 * 40% * 6/12 car la durée de ce 2ème exercice est de 6 mois.

(3)   967,68 * 2/4 car le bien est détenu 2 mois, alors que la durée résiduelle d’amortissement est 4 mois.

Ventilation de la dotation de l’exercice 2011, en fonction du poids des périodes :

Période	Nombre de mois / Poids	Nombre de mois de détention	Dotation
01/07/2010 – 30/09/2010	03 / 03	02	(4)  483,84
01/10/2010– 31/12/2010	03 / 03	0	0,00
01/01/2011 – 31/03/2011	03 / 03	0	0,00
01/04/2011 – 30/06/2011	03 / 03	0	0,00
Total exercice 2011			483,84

(4)  483,84 * (03 / 03 * 02) / [ (03 / 03 * 02) + (03 / 03 * 0) + (03 / 03 * 0) + (03 / 03 * 0) ] = 483,84

DV - Dégressif portugais mixte

Il s’agit du mode d’amortissement dégressif appliqué selon les règles portugaises : ce mode d’amortissement répond donc aux normes comptables et fiscales portugaises.
Il est qualifié de mixte  dans le mesure où la mesure où le plan d’amortissement se termine en linéaire, tout comme la méthode dégressive française. Néanmoins, pour faire le parallèle avec le dégressif français, ce mode sera nommé Dégressif portugais.

Point de départ de l'amortissement

Le point de départ de l'amortissement dégressif est le premier jour du mois précisé dans la date de début d’amortissement.

Durée

Elle est obligatoirement supérieure ou égale à 3 ans et doit être précisée par l’utilisateur, en années et centième d’années.

Exemple : 6 ans 2/3 = 6,66 ou 6,67.

 Pour ce mode d’amortissement, Sage X3 arrondira à la 2ème décimale, toutes les durées saisies ou importées sur plus de 2 décimales. Idem pour les durées résiduelles calculées dans le cadre des cessions intra-groupe.

Taux d'amortissement dégressif

Le taux applicable pour le calcul de l'amortissement dégressif ne peut être ni saisi, ni déterminé par les associations de rubriques.
Il est déterminé automatiquement par Sage X3 en multipliant le taux d'amortissement linéaire correspondant à la durée normale d'utilisation de l'immobilisation par un coefficient.

Ce coefficient, appelé coefficient de dégressivité, varie en fonction de la durée d’amortissement :

• Durée = 3 ans et < 5 ans  --> Coefficient = 1,5
• Durée = 5 ans et = 6 ans  --> Coefficient = 2
• Durée > 6 ans  --> Coefficient = 2,5

Le taux  d’amortissement calculé est arrondi à 2 décimales.

Exemples :

Durée	Taux dégressif
3 ans	(1 / 3) * 1,5 = 50%
4 ans	(1 / 4) * 1,5 = 37,50%
5 ans	(1 / 5) * 2 = 40%
6 ans	(1 / 6) * 2 = 33,33%
6,66 ou 6,67	(1 / 6,666666) * 2,5 = 37,50%
7 ans	(1 / 7 ) * 2,5 = 35,71%
8 ans	(1 / 8) * 2,5 = 31,25%
10 ans	(1 / 10) * 2,5 = 25%
12 ans	(1 / 12) * 2,5 = 20,83%
15 ans	(1 / 15) * 2,5 = 16,67%
20 ans	(1 / 20) * 2,5 = 12,5%

Date de fin d'amortissement

Elle est déterminée de la façon suivante :  

1er jour du mois auquel appartient la Date de début d’amortissement + durée d’amortissement convertie en mois.
La date de fin d’amortissement correspond donc au dernier jour d’un mois.

Exemple 1 :

Date début d’amortissement = 05/12/2005
Durée = 3 ans
Date fin d’amortissement = 30/11/2008

Exemple 2 :

Date début d’amortissement = 05/11/2005

Durée = 5 ans

Date fin d’amortissement = 31/10/2010

Exemple 3 :

Date début d’amortissement = 05/02/2005

Durée = 6,66 ans

Date fin d’amortissement = 30/09/2011

Prorata temporis

Le temps couru est apprécié en mois. Un prorata temporis, toujours exprimé en mois, s’applique dans les cas suivants :

• Lors de l’exercice d’acquisition, lorsque le point de départ de l'amortissement n’est pas le 1er jour de l’exercice.
  Dans le cas où la date de début d'exercice n'est pas le 1er jour d'un mois, c'est le 1er jour du mois qui est retenu comme date de début d'exercice.

• Lorsqu’un exercice a une durée différente de 12 mois.

• Lors de l’exercice de désinvestissement : la dotation est calculée jusqu’à la fin du mois qui précède le mois de sortie d’actif ou jusqu’à la fin du mois de sortie d’actif si cette date correspond au dernier jour d’un mois. Cette règle peut être remise en cause par les Règles de sortie : Sortie fin d'exercice précédent et Sortie fin d'exercice courant.

Dotation aux amortissements

• La dotation du 1er exercice est égale à :
  Valeur amortissable * taux * prorata temporis (nombre de mois de détention / 12)
   
  Le nombre de mois de détention sera différent de 12 dans les cas suivants :
   - La Date début d’amortissement est supérieure à la Date début d’exercice
  - La Durée d’exercice différente de 12 mois
  - La Date de sortie du bien appartient à l'intervalle [Date début d’exercice – Date fin d’exercice]
   
• La dotation des exercices suivants est égale à :
  - soit :  Valeur nette amortissable début d’exercice * taux * prorata temporis (nombre de mois de détention / 12)
  - soit : Valeur nette amortissable début d’exercice * (Nombre de mois de détention dans l’exercice / Nombre de mois restant à amortir à partir du début d’exercice)
  si le résultat de ce calcul est supérieur à :
  Valeur nette amortissable début d’exercice * taux * prorata temporis (nombre de mois de détention / 12)
   
  Le nombre de mois de détention sera différent de 12 dans les cas suivants :
  - La Durée d’exercice différente de 12 mois
  - La Date de sortie du bien appartient à l'intervalle [Date début d’exercice – Date fin d’exercice]
   
  Si la date de fin d'amortissement est inférieure ou égale à la date de fin de l'exercice, la dotation de l'exercice est automatiquement alimentée avec la valeur nette amortissable afin de solder l'amortissement.

Remarques :
- Valeur amortissable = Valeur brute – Valeur résiduelle
- Valeur nette amortissable = Valeur nette – Valeur résiduelle

Ventilation de la dotation exercice sur les périodes

Dans le cas où l’exercice est découpé en périodes, la dotation exercice est ventilée sur ces périodes de la façon suivante :

Dotation Période pc =   
Dotation exercice
*
( Σ p1 à pc ( (Poids période / Nombre de mois période) * Nombre de mois détention dans la période )
/
Σ p1 à pf ( (Poids période / Nombre de mois période) * Nombre de mois détention dans la période ) )
-
Cumul amortissement périodes précédentes

 p1 à pc = de la 1ère période de détention dans l’exercice, jusqu’à la période courante incluse (1)
p1 à pf = de la 1ère période de détention dans l’exercice, jusqu’à la dernière période de détention dans l’exercice

(1) Sauf si le bien est sorti dans l’exercice avant cette période courante ou s’il est totalement amorti dans l’exercice avant cette période courante. La période retenue est donc la période minimum parmi les 3 périodes suivantes :
-  période de fin d’amortissement  si la Date fin d'amortissement appartient à l'intervalle [début période – fin période] 
-  période de sortie si la Date de sortie appartient à l'intervalle   [début période – fin période]
- période courante

Exemples

1er exemple 

• Valeur brute : 10 000
• Valeur résiduelle : 0
•  Date début d’amortissement : 05/11/2005
•  Durée d’amortissement : 5 ans, Taux : 40%
• Particularité : le 2ème exercice  a une durée de 6 mois
• Date fin d'amortissement : 31/10/2010

Exercice	Valeur nette	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1)    666,67	666,67
01/01/2006 – 30/06/2006	9 333,33	(2)  1 866,67	2 533,34
01/07/2006 – 30/06/2007	7 466,66	2 986,66	5 520,00
01/07/2007 – 30/06/2008	4 480,00	1 792,00	7 312,00
01/07/2008 – 30/06/2009	2 688,00	(3)  1 152,00	8 464,00
01/07/2009 – 30/06/2010	1 536,00	1 152,00	9 616,00
01/07/2010 – 30/06/2011	384,00	384,00	10 000,00

(1)  10 000,00 * 40% * 2/12ème car le bien n’est détenu que 2 mois durant ce 1er exercice.

(2)  9 333,33 * 40% * 6/12 car la durée de ce 2ème exercice est de 6 mois.

(3)  2 688,00 * 12 mois / 28 mois = 1 152,00 > 2 688,00 * 40% = 1 075,20

2ème exemple 

• Valeur brute : 10 000
• Valeur résiduelle : 0
•  Date début d’amortissement : 05/11/2005
•  Durée d’amortissement : 5 ans, Taux : 40%
• Particularité : le 2ème exercice  a une durée de 6 mois
• Date fin d'amortissement : 31/10/2010
• Date de sortie d'actif : 31/12/2008

Exercice	Valeur nette	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1)   666,67	666,67
01/01/2006 – 30/06/2006	9 333,33	(2) 1 866,67	2 533,34
01/07/2006 – 30/06/2007	7 466,66	2 986,66	5 520,00
01/07/2007 – 30/06/2008	4 480,00	1 792,00	7 312,00
01/07/2008 – 30/06/2009	2 688,00	(3)  576,00	7 888,00

(1)  10 000,00 * 40% * 2/12ème car le bien n’est détenu que 2 mois durant ce 1er exercice.

(2)  9 333,33 * 40% * 6/12 car la durée de ce 2ème exercice est de 6 mois.

(3)  2 688,00 * 6 mois / 28 mois = 576,00 > 2 688,00 * 40% * 6/12 = 537,60

3ème exemple 

• Valeur brute : 10 000
• Valeur résiduelle : 0
•  Date début d’amortissement : 05/12/2005
•  Durée d’amortissement : 3 ans, Taux : 50%
• Date fin d'amortissement : 31/11/2008

Exercice	Valeur nette	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 416,67	416,67
01/01/2006 – 31/12/2006	9 583,33	(2) 4 791,67	5 208,34
01/01/2007 – 31/12/2007	4 791,66	(3) 2 500,00	7 708,34
01/01/2008 – 31/12/2008	2 291,66	2 291,66	10 000,00

(1)  10 000,00 * 50% * 1/12ème car le bien n’est détenu que 1 mois durant ce 1er exercice.

(2)  9 583,33 * 50%

(3)  4 791,66 * 12 mois / 23 mois = 2 500,00 > 4 791,66 * 50% = 2 395,83

Ventilation de la dotation de l’exercice 2008, en fonction du poids des périodes :

Période	Nombre de mois / Poids	Nombre de mois de détention	Dotation
01/01/2008 – 31/03/2008	03 / 03	03	(4)  687,50
01/04/2008 – 30/06/2008	03 / 03	03	(5) 687,50
01/07/2008 – 30/09/2008	03 / 02	03	(6)  458,33
01/10/2008 – 31/12/2008	03 / 03	02	(7)  458,33
Total exercice 2008			2 291,66

(4)  2 291,66 * (03 / 03 * 03) / [ (03 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) + (02 / 03 * 03) + (03 / 03 * 02) ] = 687,50

(5)  2 291,66 * [ (03 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) ] 

/ [ (03 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) + (02 / 03 * 03) + (03 / 03 * 02) ] = 1 375,00 – 687,50 = 687,50
(6)  2 291,66 * [ (03 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) + (02 / 03 * 03)] 
           / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) + (02 / 03 * 03) + (03 / 03 * 02) ] = 1 833,33 – 1 375,00 = 458,33
(7)  2 291,66 * [ (03 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) + (02 / 03 * 03) + (03 / 03 * 02) ]

/ [ (03  / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) + (02 / 03 * 03) + (03 / 03 * 02) ] = 2 291,66 – 1 833,33 = 458,33

PC - Portugais constantes

Il s’agit d’un mode d’amortissement linéaire pratiqué au Portugal.

Point de départ de l'amortissement

Le point de départ de l'amortissement est fonction de la Règle particulière précisée au niveau du plan d'amortissement :
- Basée sur Période (valeur par défaut)
- Basée sur Exercice

• Si la règle particulière est Basée sur Période, le point de départ de l’amortissement est fonction du jour figurant dans la Date de début d’amortissement :
  - au jour précisé dans la Date de début d’amortissement, s’il s’agit du 1er jour du mois
  -  au 1er jour du mois suivant celui précisé dans la Date de début d’amortissement, si le jour figurant dans cette date de début d’amortissement n’est pas le 1er jour du mois.
• Si la règle particulière est Basée sur Exercice, le point de départ de l’amortissement sera le 1er jour de l’exercice suivant celui de l’acquisition.

Durée

Pour ce mode d’amortissement, la pratique consiste plutôt à préciser le taux d’amortissement. Il est néanmoins possible de saisir la durée, dans ce cas elle devra être précisée en année et centièmes d’année.

Taux d'amortissement

Il est généralement indiqué par l’utilisateur avec une précision de 4 décimales (exemple : 33,3333 %). 
Lorsque le taux d’amortissement est précisé, Sage X3 détermine la Durée d’amortissement, avec une précision aux centièmes d’année.

Lorsque la durée d'amortissement est précisée, le taux est déterminé automatiquement par Sage X3.

Date de fin d'amortissement

Elle est déterminée ainsi :

Date de début d’amortissement + Durée d’amortissement

 La date de début d’amortissement à prendre en compte est le point de départ de l’amortissement déterminé en fonction de la règle particulière précisée : Basée sur Période ou Basée sur Exercice

La date de début d’amortissement étant obligatoirement le 1er d’un mois, le jour de la Date de fin d’amortissement sera égal au dernier jour d’un mois.

 Exemples de calculs de date de fin d’amortissement :

Date début	Taux / Durée	Date fin
01/10/2005	0,1428 / 7 ans	30/09/2012
01/01/2005	0,1428 / 7 ans	31/12/2011
01/11/2005	0,3003 / 3,33	28/02/2009

Prorata temporis

Le temps couru s’apprécie en mois. Un prorata temporis, toujours exprimé en mois, s’applique dans les cas suivants :

• Lors de l’exercice d’acquisition, lorsque le point de départ de l’amortissement n’est pas le 1er jour de l’exercice.
•  Lorsque la durée de l’exercice est différente de 1 an.
• Lors de l’exercice de désinvestissement :

o Si la règle particulière est Basée sur Période, la dotation est calculée jusqu’à la fin du mois précisé dans la date de sortie.

o Si la règle particulière est Basée sur Exercice, une dotation complète est calculée : la dotation de la période de sortie (1) est égale à Dotation exercice – Cumul amortissements des périodes closes.

Cette modalité de calcul peut être remise en cause par les Règles de sortie : Sortie fin d'exercice précédent et Sortie fin d'exercice courant. 

(1)  La période de sortie est soit la période dans laquelle se situe la Date de sortie, soit la période dans laquelle est enregistrée la sortie. Ce 2ème cas est dû à une sortie rétroactive.

Dotation aux amortissements

La dotation de l’exercice est calculée de la façon suivante :

Valeur amortissable * Taux d’amortissement * prorata temporis en mois (1)

Si le bien n’est pas sorti avant sa date de fin d’amortissement (Date sortie (2) non renseigné ou > Date fin d’amortissement), la dotation du dernier exercice d’amortissement est égale à la Valeur nette amortissable.
Le dernier exercice est détecté si Date fin d’amortissement Î [Date début exercice – Date fin d’exercice].

 (1)  Prorata temporis = ( nombre de mois de détention dans l’exercice / 12 )

Nombre de mois de détention dans l’exercice = Nombre de mois dans la période [ max (date début d’amortissement, date début d’exercice) – min (date fin d’amortissement, date sortie (2), date fin exercice) ]

(2) Si la règle particulière est Basée sur Période, c'est la date de sortie effective, c’est à dire le dernier jour du mois figurant dans la date de sortie, qui est prise en compte. 
Si la règle particulière est Basée sur Exercice, il ne faut pas prendre en compte la date de sortie car une dotation complète doit être calculée pour l’exercice de désinvestissement.

Remarques :

Valeur amortissable = Valeur brute – Valeur résiduelle

Valeur nette amortissable = Valeur nette – Valeur résiduelle

Ventilation de la dotation exercice sur les périodes

Dans le cas où l’exercice est découpé en périodes, la dotation exercice est ventilée sur ces périodes de la façon suivante :

• Dotation Période p = Valeur amortissable * Taux d’amortissement *

 ( nombre de mois dans la période de la période [ max (date début d’amortissement, date début d’exercice) – min (date fin d’amortissement, date sortie (3), date fin période p) ] / 12 )
- Cumul amortissement des périodes précédentes
 (3) 
- Si la règle particulière est Basée sur Période, c'est la date de sortie effective, c’est à dire le dernier jour du mois figurant dans la date de sortie, qui est prise en compte.
- Si la règle particulière est Basée sur Exercice, la dotation de la période de sortie (4) est calculée ainsi :
                Dotation exercice - Cumul amortissement des périodes closes
  
(4) La période de sortie est soit la période dans laquelle se situe la date de sortie, soit la période dans laquelle est enregistrée la sortie. Ce 2ème cas est dû à une sortie rétroactive.

• Pour la dernière période d’amortissement, la dotation de cette dernière période est égale à :

         Dotation exercice - Cumul amortissement des périodes précédentes
 

 Pour respecter les modalités de calcul relatives à ce mode d’amortissement, chaque période de l’exercice doit être égale à 1 mois ou à un nombre de mois entiers : Sage X3 ne vérifie pas la conformité de ce découpage, il se base sur le découpage existant et donc sur le nombre de mois compris dans chaque période définie.

Exemples

1er exemple 

• Valeur brute : 10 000
• Valeur résiduelle : 0
•  Date début d’amortissement : 01/11/2005
•  Taux : 14,28 % --> Durée d’amortissement : 7 ans  --> Date fin d'amortissement : 31/10/2012
• Règle particulière : Basée sur période
   
  

  Exercice	Valeur nette amortissable	Dotation exercice	Cumul fin exercice
  01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1)     238,00	238,00
  01/01/2006 – 31/12/2006	9 762,00	(2)  1 428,00	1 666,00
  01/01/2007 – 31/12/2007	8 334,00	(2)  1 428,00	3 094,00
  01/01/2008 – 31/12/2008	6 906,00	(2)  1 428,00	4 522,00
  01/01/2009 – 31/12/2009	5 478,00	(2)  1 428,00	5 950,00
  01/01/2010 – 31/12/2010	4 050,00	(2)  1 428,00	7 378,00
  01/01/2011 – 31/12/2011	2 622,00	(2)  1 428,00	8 806,00
  01/01/2012 – 31/12/2012	1 194,00	(3)  1 194,00	10 000,00

  (1)  (10 000,00 * 14,28%) * 2 / 12 = 238

  (2) (10 000,00 * 14,28%) * 12/12 = 1 428

  (3)  10 000,00 – 8 806,00 = 1 194,00 car la date de fin d’amortissement (31/10/2012) se situe dans l’exercice.

  Ventilation de la dotation de l’exercice 2005 :

  Période	Période échue	Cumul amortissements périodes précédentes	Dotation période
  01/11/2005 – 30/11/2005	1 / 12	0,00	(1) 119,00
  01/12/2005 – 31/12/2005	2 / 12	119,00	(2) 119,00
  Total exercice 2005			238,00

   Ventilation de la dotation de l’exercice 2012 :

  Période	Période chue	Cumul amortissements périodes précédentes	Dotation période
  01/01/2012 – 31/01/2012	1 / 12	0,00	(1) 119,00
  01/02/2012 – 29/02/2012	2 / 12	119,00	(2) 119,00
  01/03/2012 – 31/03/2012	3 / 12	238,00	119,00
  01/04/2012 – 30/04/2012	4 / 12	357,00	119,00
  01/05/2012 – 31/05/2012	5 / 12	476,00	119,00
  01/06/2012 – 30/06/2012	6 / 12	595,00	119,00
  01/07/2012 – 31/07/2012	7 / 12	714,00	119,00
  01/08/2012 – 31/08/2012	8 / 12	833,00	119,00
  01/09/2012 – 30/09/2012	9 / 12	952,00	119,00
  01/10/2012 – 31/10/2012		1 071,00	(3) 123,00
  Total exercice 2005			1 194,00

  (1)  (10 000,00 * 14,28%) * 1/12 – 0 = 119,00

  (2)  (10 000,00 * 14,28%) * 2/12 – 119,00 = 119,00

  (3)  1 194,00 – 1 071,00 = 123,00 car la date de fin d’amortissement (31/10/2012) se situe dans cette période [01/10/2012 – 31/10/2012]

2ème exemple

•  Valeur brute : 10 000
• Valeur résiduelle : 0
•  Date début d’amortissement : 01/12/2005
•  Taux : 30,03 %  --> Durée d'amortissement : 3,33 ans  --> Date fin d'amortissement : 31/03/2009
• Règle particulière : Basée sur période
• Particularités : sortie du bien au 25/02/2009 - -> Date de sortie effective : 28/02/2009

Exercice	Valeur nette amortissable	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 250,25	250,25
01/01/2006 – 31/12/2006	9 749,75	(2) 3 003,00	3 253,25
01/01/2007 – 31/12/2007	6 746,75	(2) 3 003,00	6 256,25
01/01/2008 – 31/12/2008	3 743,75	(2) 3 003,00	9 259,25
01/01/2009 – 31/12/2009	740,75	(3) 493,83	9 753,08

(1) (10 000,00 * 30,03%) * 1 / 12 = 250,25

(2) (10 000,00 * 30,03%) * 12/12 = 3 003,00

(3)  740,75 * 2/3 = 493,83 car la fin d’amortissement est le 31/03/2009 et le bien est sorti le 28/02/2009

Ventilation de la dotation de l’exercice 2009 :

Période	Période « échue »	Cumul amortissements périodes précédentes	Dotation période
01/01/2009– 31/01/2009	1 / 12	0,00	250,25
01/02/2009 – 28/02/2009	2 / 12	250,25	250,25
01/03/2009 – 31/03/2009	3 / 12	500,50	0,00
Total exercice 2009			500,50

 3ème exemple

• Valeur brute : 10 000
• Valeur résiduelle : 0
•  Date début d’amortissement : 01/07/2005
•  Taux : 33,3333 %  --> Durée d'amortissement : 3 ans  --> Date fin d'amortissement : 30/06/2008
• Règle particulière : Basée sur période
• Particularités : le bien est enregistré alors que la clôture de la période 07/2005 a été réalisée.

Exercice	Valeur nette amortissable	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 1 666,67	1 666,67
01/01/2006 – 31/12/2006	8 333,33	(2) 3 333,33	5 000,00
01/01/2007 – 31/12/2007	5 000,00	(2) 3 333,33	8 333,33
01/01/2008 – 31/12/2008	1 666,67	(3) 1 666,67	10 000,00

(1) (10 000,00 * 33,3333%) * 6 / 12 = 1 666,67

(2) (10 000,00 * 33,3333%) * 12/12 = 3 333,33

(3) (10 000,00 - 8 333,33) = 1 666,67 car la fin d’amortissement (30/06/2008) se situe dans cet exercice.

Ventilation de la dotation de l'exercice 2005 :

Période	Période « échue »	Cumul amortissements périodes précédentes	Dotation période
01/01/2005 – 31/01/2005		0,00	0,00
01/02/2005 – 28/02/2005		0,00	0,00
01/03/2005 – 31/03/2005		0,00	0,00
01/04/2005 – 30/04/2005		0,00	0,00
01/05/2005 – 31/05/2005		0,00	0,00
01/06/2005 – 30/06/2005		0,00	0,00
01/07/2005 – 31/07/2005	1 / 12	0,00	0,00
01/08/2005 – 31/08/2005	2 / 12	(4) 0,00	(4) 555,55
01/09/2005 – 30/09/2005	3 / 12	555,55	277,78
01/10/2005 – 31/10/2005	4 / 12	833,33	277,78
01/11/2005 – 30/11/2005	5 / 12	1 111,11	277,78
01/12/2005 – 31/12/2005	6 / 12	1 388,89	277,78
Total exercice 2005			1 666,67

(4) La date de début d’amortissement est le 01/07/2005, mais le bien a été enregistré dans la période [01/08/2005 – 31/08/2005], la dotation de cette période contient donc la régularisation de la période précédente.

4ème exemple 

• Valeur brute : 120 000
• Valeur résiduelle : 0
•  Date début d’amortissement : 01/07/2004
•  Taux : 14,28 % --> Durée d’amortissement : 7 ans  --> Date fin d'amortissement : 31/12/2011
• Règle particulière : Basée sur exercice

Exercice	Valeur nette amortissable	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2004 – 31/12/2004	120 000,00	(1) 0,00	0,00
01/01/2005 – 31/12/2005	120 000,00	(2) 17 136,00	17 136,00
01/01/2006 – 31/12/2006	102 864,00	(2) 17 136,00	34 272,00
01/01/2007 – 31/12/2007	85 728,00	(2) 17 136,00	51 408,00
01/01/2008 – 31/12/2008	68 592,00	(2) 17 136,00	68 544,00
01/01/2009 – 31/12/2009	51 456,00	(2) 17 136,00	85 680,00
01/01/2010 – 31/12/2010	34 320,00	(2) 17 136,00	102 816,00
01/01/2011 – 31/12/2011	17 184,00	(3) 17 184,00	120 000,00

(1) Règle particulière = « Basée sur Exercice » implique pas de dotation pour l’exercice d’acquisition

(2) 120 000 * 14,28% * 12/12 = 17 136,00

(3) (120 000,00 – 102 816,00) = 17 184,00 car la date de fin d’amortissement (31/12/2011) se situe dans cet exercice.

Ventilation de la dotation de l’exercice 2005 au cas où le bien est sorti le 15/05/2005, alors que la période courante est [01/05/2005 – 31/05/2005]

Période	Cumul amortissements périodes précédentes	Dotation période
01/01/2005 – 31/01/2005		1 428,00
01/02/2005 – 28/02/2005	1 428,00	1 428,00
01/03/2005 – 31/03/2005	2 856,00	1 428,00
01/04/2005 – 30/04/2005	4 284,00	1 428,00
01/05/2005 – 31/05/2005	5 712,00	(4) 11 424,00
01/06/2005 – 30/06/2005	17 136,00	0,00
…	17 136,00	0,00
Total exercice 2005		17 136,00

 (4) 17 136,00 – 5 712,00 = 11 424,00 car le bien étant sorti en 05/2005, la dotation complète de l’exercice est soldée sur cette période courante.

 Si le bien avait été sorti de façon rétroactive (Date sortie < Date début période courante), la démarche et le résultat seraient identiques.

Ventilation de la dotation de l’exercice 2011, dans le cas où le bien n’est pas sorti avant la date de fin d’amortissement :

Période	Cumul amortissements périodes précédentes	Dotation période
01/01/2011 – 31/01/2011		(1) 1 428,00
01/02/2011 – 28/02/2011	1 428,00	(2) 1 428,00
01/03/2011 – 31/03/2011	2 856,00	1 428,00
01/04/2011 – 30/04/2011	4 284,00	1 428,00
01/05/2011 – 31/05/2011	5 712,00	1 428,00
01/06/2011 – 30/06/2011	7 140,00	1 428,00
01/07/2011 – 31/07/2011	8 568,00	1 428,00
01/08/2011 – 31/08/2011	9 996,00	1 428,00
01/09/2011 – 30/09/2011	11 424,00	1 428,00
01/10/2011 – 31/10/2011	12 852,00	1 428,00
01/11/2011 – 30/11/2011	14 280,00	1 428,00
01/12/2011 – 31/12/2011	15 708,00	(3) 1 476,00
Total exercice 2011		17 184,00

(1)  (120 000 * 14,28% * 1/12) = 1 428,00

(2)  (120 000 * 14,28% * 2/12) – 1 428,00 = 1 428,00

(3)  17 184,00 – 15 708,00 = 1 476,00