Paramètres généraux > Chapitre Immobilisation > Paramètre REGMAJBAS (Mise à jour base variation TVA)
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Mise à jour base variation TVA
Ce paramètre est utilisé :
- Lors du traitement de régularisation de TVA opéré sur les biens, lié à la variation des coefficients dans la période de régularisation.
- Lors du traitement de régularisation globale de TVA opéré sur les biens, lié à la modification du coefficient d'admission ou du coefficient de taxation.
Il permet de préciser si les reversements de taxe ou déductions complémentaires calculés par le traitement de régularisation opéré sur un bien, doivent être enregistrés en modification du coût d’entrée et venir ainsi actualiser la base initiale.
Lorsque c'est le cas, aucun changement de méthode d'amortissement n'est appliqué. L'écart d'amortissement est rattrapé sur le dernier exercice d'amortissement.
Par défaut, ce paramètre est postionné à Non.
Niveau de localisation / Variable globale
Le paramètre est défini au niveau Société. Il appartient au chapitre AAS (Immobilisation) et au groupe VAT (Gestion de la TVA et des taxes), dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :
- DEFVATRAT (Taux de TVA par défaut)
- PCOTVAPMV (Prise en compte TVA +/- values)
- REGBASDEV (Fixation prorata définitif TVA)
- REGENCOURS (Immos en cours : régul. TVA ?)
- REGVATDEV (Variation TVA dans le temps)
- REGVATIAS (Référentiel IFRS : régul. TVA?)
- VATAUTVAL (Validation automatique TVA)
Aucune variable globale ne lui est associée.
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