TVA Portugaise
Le paramètre "TVA Portugaise" permet de générer la déclaration de TVA portugaise d'une société.
- Si le paramètre a pour valeur 'Oui' pour une société donnée, la génération est possible.
- Si le paramètre a pour valeur 'Non' pour une société donnée, la génération est bloquée. Une fenêtre apparaît avec un message bloquant.
La génération de la TVA Portugaise est également possible pour une société donnée avec une législation non fournie en standard à condition que le paramètre PORVAT ait pour valeur 'Oui' et que le code d'activité KPO soit actif.
Niveau de localisation / Variable globale
Le paramètre est défini au niveau Société. Il appartient au chapitre LOC (Localisations) et au groupe POR (Portugal), dans lequel on trouve aussi les paramètres suivants :
- ARVDATAUT (Date auto arrivée)
- ATCODCHG (Utilisateur AT)
- AUTCOMAT (Envoi automatique AT)
- DBGCOMAT (Mode debug AT)
- FLD40RENDF (Champ 40 - motif)
- FLD41RENDF (Champ 40 - motif)
- LEDTYP (Type de référentiel)
- LEDTYPS (Type de référentiel)
- PORDESVAL (Dévalorisation Portugal)
- PORDKS (Signature numérique Portugal)
- PORINTSTAT (Infos mode livraison)
- PORPYR (Pyramide locale)
- PORRBK (Relevés bancaires)
- PORVATREG (Motifs de régularisation TVA)
- SAFTACCRET (Comptes racines retenue source)
- SAFTPRIRN (Arrondi prix net)
- TIMZONDIF (Décalage horaire)
- TSTCOMAT (Mode test AT)
- TYPONDAN (Type dans DocArchivalNumber)
- USRCOMAT (Utilisateur AT)
Aucune variable globale ne lui est associée.
Fonctions concernées
Les fonctions suivantes sont concernées par ce paramètre :
Achats > Factures > Factures
Paramétrage > Achats > Transactions de saisie > Factures/avoirs
Codes activité
Les codes activités suivants (classés par type) sont associés au paramètre :
KPO :
Localisation Portugaise