Génération CCA/PCA

• Toutes sociétés (champ ALLCPY)

Si cette case est cochée, le traitement est lancé pour toutes les sociétés (sinon, on spécifiera laquelle).

Cas particulier

Dans un environnement multi-législations, la case à cocher Toutes sociétés est inaccessible. 
Le traitement peut être lancé uniquement société par société dans la mesure où le type de pièce et le journal de l'écriture sont potentiellement mono législation.

• Société (champ CPY)

Lorsque ce champ est renseigné par un code société, la consultation est filtrée pour ne laisser apparaître que les données concernant l'entité choisie.

• Tous sites (champ ALLFCY)

Si cette case est cochée, le traitement est lancé pour tous les sites (sinon, on spécifiera lequel).

• Site (champ FCY)

Lorsque ce champ est renseigné par un site, la consultation est filtrée pour ne laisser apparaître que les données concernant l'entité choisie.

• champ TYPSVC

Ces deux boutons permettent d'indiquer si le traitement concerne les Charges Constatées d'Avance ou les Produits Constatés d'Avance (CCA/PCA).

• Borne tiers (champ BPRDEB)

Ce champ permet de donner une valeur de début sur les codes à traiter.

• champ BPRFIN

Ce champ permet de donner une valeur de fin sur les codes à traiter.

• Bornes factures (champ VCRDEB)

• champ VCRFIN

• Dates de factures (champ DATDEB)

• champ DATFIN

• Date de référence (champ DATREF)

La date de référence est la date pivot à partir de laquelle la charge ou le produit seront pris en compte.
Généralement, cette date est équivalente à la date comptable de la pièce générée. Il s'agit souvent de la date de clôture de d'exercice ou d'une date de fin de période.

Le traitement balaye les factures de vente et tiers client pour les produits constatés d'avance (les factures d'achat et de tiers fournisseur pour les charges constatés d'avance). Seules les factures comptabilisées et disposant de lignes avec des dates de périodes de prestation sont retenues.
Pour chacune de ces lignes de factures, la date de référence (saisie au lancement du traitement) est comparée avec les dates de début et de fin des prestations : le traitement inclut seulement les lignes de factures pour lesquelles la date de référence est antérieure à la date de fin des prestations.
Le calcul est opéré de la façon suivante :

• si la date de référence (D1)< à date de début de prestation(D2) :
  une CCA /PCA pour le montant HT de la ligne de facture est enregistrée,
• si la date de référence (D1) est égale ou comprise entre la date de début (D2) ou de fin de prestations (D3) :
  une CCA/PCA est constaté pour un montant égal à la formule suivante :
  (Montant HT de la ligne de facture * Nombre de jours compris entre D1 et D3) / Nombre de jours compris entre D2 et D3,
  Cette formule peut être simplifiée par l'expression suivante : (Montant HT de la ligne de facture * [(D3-D1)] / [(D3-D2)].

Exemple :
Les factures d'assurances qui couvrent la période du 01/04/01 au 31/03/02 pour un montant HT de 120 000 EUR :

• clôture de l'exercice, soit date de référence : 31/12/01 (D1),
• date de début de prestation : 01/04/01 (D2),
• date de fin de prestation : 01/03/02 (D3),
• calcul : (120000 * 90 jours) / (365 jours) = 29589 de CCA pour janvier, février et mars,

Résumé des écritures comptables :

• Génération écritures (champ GENECR)

La génération des écritures est effectuée si la case 'Génération' est cochée. Si elle est décochée, le traitement entre en mode simulation. Il indique dans la trace les factures trouvées correspondant aux critères de sélection et la CCA ou PCA à générer.

• Type génération (champ TYP)

La catégorie est paramétrée dans le type de pièce.
La catégorie de la pièce comptable peut prendre les valeurs suivantes :

Réel

La pièce comptable réelle est une pièce que vous pouvez consulter et éditer (Grand Livre, Balance, etc.). Elle est intégrée dans la balance au moment de l'enregistrement de la pièce.

Simulation active / simulation inactive

La pièce de simulation, une fois active, est également intégrée aux consultations et aux éditions. Elle peut être transformée en pièce réelle ou désactivée pour devenir une pièce de simulation inactive (c’est-à-dire une pièce latente, non visible dans les éditions et consultations : par exemple, les écritures d’inventaire).
 Une période d'un type de référentiel ne pourra être clôturée tant que les écritures de simulation l'impactant n’auront pas été transformées en écritures réelles ou annulées. Le changement de statut des pièces de simulations se fait via l’utilisation des traitements dans la fonctionnalité comptabilité.

 Tout re-calcul d'une même CCA/PCA, pour une période identique ou différente du calcul initial, annulera les pièces en simulation active créées lors de ce premier calcul et génèrera de nouvelles pièces en simulation active ou en réel selon le type de génération choisi.

• Etat écritures (champ STA)

Dans le cas d'une génération réelle, l'état de la pièce peut être :

• provisoire,
• définitive.

Le statut des écritures dans l'écran de lancement est obligatoirement 'Définitif' lorsque la catégorie de pièces "Réelle" est choisie et que la société est :

• soit une société de législation française (le paramètre FRADGI/chapitre TC/groupe CPT a pour valeur "oui", non modifiable),
• soit une société non française appliquant les règles françaises de la conformité DGI n° 13L-1-06 (le paramètre FRADGI/chapitre TC/groupe CPT a pour valeur 'oui', modifiable).

 L'état définit essentiellement la capacité de l'utilisateur à modifier la pièce. Une fois définitive, les modifications pouvant être apportées à la pièce sont d'ordre informatif ou concernent les imputations analytiques. La date, les montants, les comptes, le code TVA et autres informations purement comptables ne peuvent plus être modifiés.  
En provisoire, la pièce reste totalement modifiable pour la majorité des informations y figurant. Les possibilités de modification varient selon :

• la nature et l'origine de la pièce comptable :
• pièce de règlement provisoire : ligne de banque non supprimable,
• pièce de facture d'achat : ligne tiers non supprimable, compte achat et TVA modifiables,
• etc.
  
• les évènements de gestion ayant impacté la pièce comptable :
• compte de charge avec un montant de TVA déclaré,
• compte de TVA lettré ou non,
• etc.

• Type de pièce (champ TYPPCE)

Ce champ permet de définir le type de la pièce qui est généré.
Par défaut la valeur proposée provient du paramètre VCRTYPSVC pour une génération en réel ou TYPACC (Chapitre TC) pour une génération en simulationChaque pièce comptable saisie est rattachée à un type donné. Le type de pièce correspond à la nature de l’écriture saisie : facture client, opérations diverses, encaissement, etc.
Cette donnée est porteuse de règles de gestion relatives à la TVA, aux relances, etc. C'est un des éléments clé de la saisie de pièce.
Selon le paramétrage du type de pièce retenu, vous pouvez ouvrir ou fermer la propagation sur les référentiels manuels.
 Le type de pièce prévaut et coupe la propagation vers les autres référentiels de la société du site de saisie.

• Journal (champ JOURNAL)

Saisissez le code journal (un à cinq caractères alphanumériques) sur lequel les écritures générées par le calcul sont enregistrées.
Le journal peut être initialisé par défaut en fonction du type de pièce que vous avez choisi. Il correspond au journal comptable dans lequel la pièce sera enregistrée.

• Date pièce (champ ACCDAT)

Cette date correspond à la date des écritures comptables générées. Elle doit appartenir à un exercice et à une période qui sont ouverts pour l'ensemble des types de référentiels.
Par défaut, il s'agit de la date de référence.

• Date extourne (champ EXTOURNE)

Cette date correspond à la date d'extourne des écritures comptables générées. Elle doit appartenir à un exercice et à une période qui sont ouverts.
Elle correspond à la date comptable à laquelle il faut extourner la CCA/PCA. Par défaut, il s'agit du premier jour de la période suivant la date comptable.

• Fichier de trace (champ TRACE)

Cochez cette case pour obtenir une trace sur le déroulement du traitement.