Descriptif des modes d'amortissement standard

Ce document présente les principes de calcul des modes d'amortissement autres que les modes d'amortissement standard français.

SEEREFERTTO Les modes français sont présentés dans un document annexe.

Liste des modes standard disponibles

DA - Dégressif allemand		DX - Dégressif allemand mixte
PR - Progressif		SO - Softy
UD - Declining balance		UL - Straight line
DB - Dégressif belge		LB - Linéaire belge
DE - Dégressif espagnol		DI - Dégressif espagnol mixte
LE - Linéaire espagnol		IT - Ordinario / Anticipato
DP - Dégressif portugais		DV - Dégressif portugais mixte
PC - Portugais constantes		PD - Portugais duodécimos
DM - Dégressif marocain mixte		LR - Linéaire russe
DR - Dégressif russe		CR - Constant russe
SR - Softy russe		ML - Linéaire polonais

Point de départ de l'amortissement
Durée
Taux
Date de fin d'amortissement
Prorata temporis
Dotation aux amortissements
Exemples

DA - Dégressif allemand

Il s’agit d’un mode d’amortissement dégressif qui varie du Dégressif allemand mixte, par le fait que le taux d’amortissement est systématiquement appliqué tant que la date de fin d’amortissement n’est pas atteinte : l’amortissement est donc soldé dès que la date de fin d’amortissement est détectée.

Point de départ de l'amortissement

Le point de départ est fonction du prorata temporis :

Si le prorata temporis est apprécié en mois :
Le point de départ de l'amortissement dégressif sera le 1er jour du mois précisé dans la date de début d’amortissement.
Si le prorata temporis est apprécié en semaines :
Le point de départ de l'amortissement dégressif sera le 1er jour de la 1ère semaine du mois précisé dans la date de début d’amortissement.

(précisée au niveau du paramétrage du Mode d'amortissement) est retenue, la date de début d'amortissement sera automatiquement alimentée avec le 1er jour du semestre d'acquisition : le point de départ de l'amortissement sera donc déterminé à partir de cette date.

Durée

Elle est obligatoirement précisée par l’utilisateur, en années et centième d’années.

Exemple : 6 ans 2/3 = 6,66 ou 6,67.

$..\FCT\SEEINFO$ Pour ce mode d’amortissement, Sage ERP X3 arrondira à la 2ème décimale, toutes les durées saisies ou importées sur plus de 2 décimales. Idem pour les durées résiduelles calculées dans le cadre des cessions intra-groupe.

Taux

Le taux applicable pour le calcul de l'amortissement dégressif ne peut être saisi ni déterminé par les associations de rubriques ; il est déterminé automatiquement par Sage ERP X3, de la façon suivante :

Min des 2 valeurs : (1 / durée d’amortissement * coefficient de dégressivité) et Taux maximum

Le coefficient de dégressivité et le taux d’amortissement maximum sont définis comme suit :

Période d'achat	Coefficient	Taux maximum
Jusqu'au 31/12/2000	3	30 %
01/01/2001 - 31/12/2005	2	20 %
01/01/2006 - 31/12/2007	3	30 %
01/01/2008 - 31/12/2008	1
01/01/2009 - 31/12/2010	2.5	25 %
A compter du 01/01/2011	1

Date de fin d'amortissement

Elle est fonction du type de prorata temporis.

Si le prorata temporis est apprécié en mois :
Date fin d’amortissement = 1er jour du mois de la date de début d’amortissement + durée d’amortissement en mois.
Ceci conduit à une fin d’amortissement se situant en fin de mois.

Exemple 1 :

- Date début d’amortissement : 05/12/2005
- Durée : 3 ans
- Date fin d’amortissement : 30/11/2008

Exemple 2 :

- Date début d’amortissement : 01/07/2005
- Durée : 5 ans
- Date fin d’amortissement : 30/06/2010
Si le prorata temporis est apprécié en semaines :
Date fin d’amortissement = 1er jour de la 1ère semaine du mois de la date de début d’amortissement + durée d’amortissement en semaines.
Ceci conduit à une fin d’amortissement se situant en fin de semaine.

Exemple 3 :

- Date début d’amortissement : 15/09/2005 (le 1er jour de la 1ère semaine de 09/05 est le 5/09/2005)
- Durée : 5 ans
- Date fin d’amortissement : 29/08/2010

Prorata temporis

Le temps couru s'apprécie en mois, ou en semaines si l'indicateur Prorata temporis en semaines est actif au niveau du contexte d'amortissement.
Un prorata temporis s’applique dans les cas suivants :

Lors de l’exercice d’acquisition, lorsque le point de départ de l'amortissement n’est pas le 1er jour de l’exercice.
Lorsqu’un exercice a une durée différente de 12 mois ou 52 semaines en cas de prorata temporis en semaines.
Lors de l’exercice de désinvestissement, la dotation est calculée jusqu’au dernier jour du mois figurant dans la date de sortie (ou jusqu’au dernier jour de la dernière semaine du mois figurant dans la date de sortie, lorsque l'indicateur Prorata temporis en semaines, est actif). Cette règle peut être remise en cause par les Règles de sortie : Sortie fin d'exercice précédent et Sortie fin d'exercice courant.

Dotation aux amortissements

La dotation des exercices, à l’exception du dernier, est égale à :
Valeur nette amortissable * taux * prorata temporis

Un prorata temporis en mois ou en semaines s’applique dans les cas suivants :

- La Date début d’amortissement est supérieure à la Date début d’exercice
- La Durée de l'exercice différente de 12 mois (ou 52 semaines en cas de prorata temporis en semaines)
- La Date de sortie du bien appartient à l'intervalle [Date début d’exercice – Date fin d’exercice]
La dotation de l’exercice dans lequel est située la Date fin d’amortissement est égale à :
Valeur nette amortissable début d’exercice * prorata temporis

Si la date de fin d'amortissement est inférieure à la date de fin de l'exercice, la dotation de l'exercice sera automatiquement alimentée avec la valeur nette amortissable, afin de solde l'amortissement.

Un prorata temporis en mois ou en semaines s’applique dans le cas suivant :
- La Date sortie du bien appartient à l'intervalle [Date début d’exercice – Date fin d’exercice]
et
- La Date de sortie est inférieure à la Date fin d’amortissement

Remarques :
- Valeur amortissable = Valeur brute – Valeur résiduelle
- Valeur nette amortissable = Valeur nette – Valeur résiduelle

Exemples

1er exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 15/09/2006
Durée d’amortissement : 5 ans
Taux : 30 % (taux maximum appliqué)
Date fin d'amortissement : 31/08/2011

Exercice	Valeur nette	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2006 – 31/12/2006	10 000,00	(1) 1 000,00	1 000,00
01/01/2007 – 31/12/2007	9 000,00	(2) 2 700,00	3 700,00
01/01/2008 – 31/12/2008	6 300,00	1 890,00	5 590,00
01/01/2009 – 31/12/2009	4 410,00	1 323,00	6 913,00
01/01/2010 – 31/12/2010	3 087,00	926,10	7 839,10
01/01/2011 – 31/12/20	2 160,90	(3) 2 160,90	10 000,00

(1) 10 000,00 * 30% * 4/12ème car le bien n’est détenu que 4 mois durant ce 1er exercice.

(2) 9 000,00 * 30% = 2 700,00

(3) 2 160,90 car la date de fin d’amortissement se situe dans cet exercice. L’amortissement est soldé.

Ventilation de la dotation de l’exercice 2011, en fonction du poids en mois des périodes :

Période	Nombre de mois / Poids	Nombre de mois de détention	Dotation
01/01/2011 – 31/03/2011	03 / 03	03	(4) 884,41
01/04/2011 – 30/06/2011	03 / 03	03	(5) 884,40
01/07/2011 – 30/09/2011	03 / 02	02	(6) 392,09
01/10/2011 – 31/12/2011	03 / 03	00	(7) 0,00
Total exercice 2010			2 160,90

(4) 2 160,90 * (03 / 03 * 03) / [(03 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) + (02 / 03 * 02) + (03 / 03 * 0) ] = 884,41

(5) 2 160,90 * [(03 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03)] / [(03 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) + (02 / 03 * 02) + (03 / 03 * 0) ] = 1 768,81 – 884,41 = 884,40

(6) 2 160,90 * [(03 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) + (02 / 03 * 02)] / [(03 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) + (02 / 03 * 02) + (03 / 03 * 0) ] = 2 160,90 – 1 768 ,81 = 392,09

(7) 2 160,90 * [(03 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) + (02 / 03 * 02) + (03 / 03 * 0) ] / [(03 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) + (02 / 03 * 02) + (03 / 03 * 0) ] = 2 160,90 – 2 160,90 = 0,00

2ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 15/09/2006
Durée d’amortissement : 3,33 ans
Taux : 30 % (taux maximum appliqué)
Date fin d'amortissement : 31/12/200

Exercice	Valeur nette	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2006 – 31/12/2006	10 000,00	(1) 1 000,00	1 000,00
01/01/2007 – 31/12/2007	9 000,00	(2) 2 700,00	3 700,00
01/01/2008 – 31/12/2008	6 300,00	1 890,00	5 590,00
01/01/2009 – 31/12/2009	4 410,00	(3)4 410,00	10 000,00

(1) 10 000,00 * 30% * 4/12ème car le bien n’est détenu que 4 mois durant ce 1er exercice.

(2) 9 000,00 * 30% = 2 700,00

(3) 4 410,00 car la date de fin d’amortissement se situe dans cet exercice. L’amortissement est soldé.

En cas de sortie d’actif le 14/06/2008 (les amortissements sont calculés jusqu’au dernier jour du mois 06/2007) :

Exercice	Valeur nette	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2006 – 31/12/2006	10 000,00	1 000,00	1 000,00
01/01/2007 – 31/12/2007	9 000,00	2 700,00	3 700,00
01/01/2008 – 31/12/2008	6 300,00	(4) 945,00	4 645,00

(4) 6 300,00 * 30% * 6/12ème = 945,00 car le bien n’est détenu que durant 6 mois.

3ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 15/09/2006
Durée d’amortissement : 5 ans
Taux : 30 % (taux maximum appliqué)
Date fin d'amortissement : 29/08/2011
Particularité : gestion du prorata temporis en semaines

Exercice	Valeur nette	Dotation exercice	Cumul fin exercice
03/01/2006 – 01/01/2007	10 000,00	(1) 980,77	980,77
02/01/2007 – 31/12/2007	9 019,23	(2) 2 705,77	3 686,54
01/01/2008 – 30/12/2008	6 313,46	1 894,04	5 580,58
31/12/2008 – 28/12/2009	4 419,42	1 325,83	6 906,41
29/12/2009 – 27/12/2010	3 093,59	928,08	7 834,49
28/12/2010 – 02/01/2012	2 165,51	(3) 2 165,51	10 000,00

(1) 10 000,00 * 30% * 17/52ème car le bien n’est détenu que 17 semaines durant ce 1er exercice.

(2) 9 019,23 * 30% = 2 705,77

(3) Dotation = Valeur nette car la date fin d’amortissement 29/08/2011 se situe dans l’exercice.

Ventilation de la dotation de l’exercice 2007, en fonction du poids en semaines des périodes :

Période	Nombre de mois / Poids	Nombre de mois de détention	Dotation
02/01/2007 – 02/04/2007	13 / 13	13	(4) 732,81
03/04/2007 – 02/07/2007	13 / 13	13	(5) 732,82
03/07/2007 – 01/10/2007	13 / 09	13	(6) 507,33
02/10/2007 – 31/12/2007	13 / 13	13	(7) 732,81
Total exercice 2006			2 705,77

(4) 2 705,77 * (13 / 13 * 13) / [(13 / 13 * 13) + (13 / 13 * 13) + (9 / 13 * 13) + (13 / 13 * 13) ] = 732,81

(5) 2 705,77 * [(13 / 13 * 13) + (13 / 13 * 13)] / [(13 / 13 * 13) + (13 / 13 * 13) + (9 / 13 * 13) + (13 / 13 * 13) ] = 1 465,63 – 732,81 = 732,82

(6) 2 705,77 * [((13 / 13 * 13) + (13 / 13 * 13) + (9 / 13 * 13)] / [(13 / 13 * 13) + (13 / 13 * 13) + (9 / 13 * 13) + (13 / 13 * 13) ] = 1 972,96 – 1 465,63 = 507,33

(7) 2 705,77 * [(13 / 13 * 13) + (13 / 13 * 13) + (9 / 13 * 13) + (13 / 13 * 13)] / [(13 / 13 * 13) + (13 / 13 * 13) + (9 / 13 * 13) + (13 / 13 * 13) ] = 2 705,77 – 1 972,96 = 732,81

4ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 15/09/2006
Durée d’amortissement : 3,33 ans
Taux : 30 % (taux maximum appliqué)
Date fin d'amortissement : 28/12/2009
Particularité : gestion du prorata temporis en semaines

Exercice	Valeur nette	Dotation exercice	Cumul fin exercice
03/01/2006 – 01/01/2007	10 000,00	(1) 980,77	980,77
02/01/2007 – 31/12/2007	9 019,23	(2) 2 705,77	3 686,54
01/01/2008 – 30/12/2008	6 313,46	1 894,04	5 580,58
31/12/2008 – 28/12/2009	4 419,42	(3) 4 419,42	10 000,00

(1) 10 000,00 * 30% * 17/52ème car le bien n’est détenu que 17 semaines durant ce 1er exercice.

(2) 9 019,23 * 30% = 2 705,77

(3) Dotation = Valeur nette car la date fin d’amortissement 28/12/2009 se situe dans l’exercice.

En cas de sortie d’actif le 14/07/2008 (amortissement calculé jusqu’au dernier jour de la dernière semaine du 07/2008, soit le 29/07/2008) :

Exercice	Valeur nette	Dotation exercice	Cumul fin exercice
03/01/2006 – 01/01/2007	10 000,00	980,77	980,77
02/01/2007 – 31/12/2007	9 019,23	2 705,77	3 686,54
01/01/2008 – 30/12/2008	6 313,46	(4) 1 092,72	4 779,26

(4) 6 313,46 * 30% * (30 semaines / 52 semaines) = 1 092,72

5ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 15/09/2008
Durée d’amortissement : 5 ans
Taux linéaire utilisé : 20 %
Date fin d'amortissement : 31/08/2013

Exercice	Valeur nette	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2008 – 31/12/2008	10 000,00	(1) 666,67	666,67
01/01/2009 – 31/12/2009	9 333,33	(2) 1 866,67	2 533,34
01/01/2010 – 31/12/2010	7 466,66	1 493,33	4 026,67
01/01/2011 – 31/12/2011	5 973,33	1 194,67	5 221,34
01/01/2012 – 31/12/2012	4 778,66	955,73	6 177,07
01/01/2013 – 31/12/2013	3 822,93	(3) 3 822,93	10 000,00

(1) 10 000,00 * 20 % * 4/12ème car le bien n’est détenu que 4 mois durant ce 1er exercice.

(2) 9 333,33 * 20% = 1 866,67

(3) Dotation = Valeur nette car la date fin d’amortissement 31/08/2013 se situe dans l’exercice.

6ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 15/09/2009
Durée d’amortissement : 5 ans
Taux : 25 % (Taux maximum appliqué)
Date fin d'amortissement : 31/08/2014

Exercice	Valeur nette	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2009 – 31/12/2009	10 000,00	(1) 833,33	833,33
01/01/2010 – 31/12/2010	9 166,67	(2) 2 291,67	3 125,00
01/01/2011 – 31/12/2011	6 875,00	1 718,75	4 843,75
01/01/2012 – 31/12/2012	5 156,25	1 289,06	6 132,81
01/01/2013 – 31/12/2013	3 867,19	966,80	7 099,61
01/01/2014 – 31/12/2014	2 900,39	(3) 2 900,39	10 000,00

(1) 10 000,00 * 25 % * 4/12ème car le bien n’est détenu que 4 mois durant ce 1er exercice.

(2) 9 166,67 * 25% = 2 291,67

(3) Dotation = Valeur nette car la date fin d’amortissement 31/08/2014 se situe dans l’exercice.

Point de départ de l'amortissement
Durée
Taux
Date de fin d'amortissement
Prorata temporis
Dotation aux amortissements
Ventilation de la dotation exercice sur les périodes
Exemples

DX - Dégressif allemand mixte

Il s’agit du mode d’amortissement dégressif appliqué selon les règles allemandes. Il est appelé Dégressif allemand mixte dans la mesure où le plan d’amortissement se termine en linéaire, tout comme la méthode dégressive française.

Point de départ de l'amortissement

Le point de départ est fonction du prorata temporis :

Si le prorata temporis est apprécié en mois :
Le point de départ de l'amortissement dégressif sera le 1er jour du mois précisé dans la date de début d’amortissement.
Si le prorata temporis est apprécié en semaines :
Le point de départ de l'amortissement dégressif sera le 1er jour de la 1ère semaine du mois précisé dans la date de début d’amortissement.

$..\FCT\SEEINFO$ Si l'option Règle de simplification (précisée au niveau du paramétrage du Mode d'amortissement) est retenue, la date de début d'amortissement sera automatiquement alimentée avec le 1er jour du semestre d'acquisition : le point de départ de l'amortissement sera donc déterminé à partir de cette date.

Durée

Elle est obligatoirement précisée par l’utilisateur, en années et centième d’années.

Exemple : 6 ans 2/3 = 6,66 ou 6,67.

Taux

Min des 2 valeurs : (1 / durée d’amortissement * coefficient de dégressivité) et Taux maximum

Le coefficient de dégressivité et le taux d’amortissement maximum sont définis comme suit :

Période d'achat	Coefficient	Taux maximum
Jusqu'au 31/12/2000	3	30 %
01/01/2001 - 31/12/2005	2	20 %
01/01/2006 - 31/12/2007	3	30 %
01/01/2008 - 31/12/2008	1
01/01/2009 - 31/12/2010	2.5	25 %
A compter du 01/01/2011	1

Date de fin d'amortissement

Elle est fonction du type de prorata temporis.

Si le prorata temporis est apprécié en mois :
Date fin d’amortissement = 1er jour du mois de la date de début d’amortissement + durée d’amortissement en mois.
Ceci conduit à une fin d’amortissement se situant en fin de mois.

Exemple 1 :

- Date début d’amortissement : 05/12/2005
- Durée : 3 ans
- Date fin d’amortissement : 30/11/2008

Exemple 2 :

- Date début d’amortissement : 01/07/2005
- Durée : 5 ans
- Date fin d’amortissement : 30/06/2010

Si le prorata temporis est apprécié en semaines :
Date fin d’amortissement = 1er jour de la 1ère semaine du mois de la date de début d’amortissement + durée d’amortissement en semaines.
Ceci conduit à une fin d’amortissement se situant en fin de semaine.

Exemple 3 :

- Date début d’amortissement : 15/09/2005 (le 1er jour de la 1ère semaine de 09/05 est le 5/09/2005)
- Durée : 5 ans
- Date fin d’amortissement : 29/08/2010

Prorata temporis

est actif au niveau du contexte d'amortissement.
Un prorata temporis s’applique dans les cas suivants :

Lors de l’exercice d’acquisition, lorsque le point de départ de l'amortissement n’est pas le 1er jour de l’exercice.
Lorsqu’un exercice a une durée différente de 12 mois ou 52 semaines en cas de prorata temporis en semaines.
Lors de l’exercice de désinvestissement, la dotation est calculée jusqu’au dernier jour du mois figurant dans la date de sortie (ou jusqu’au dernier jour de la dernière semaine du mois figurant dans la date de sortie, lorsque l'indicateur Prorata temporis en semaines, est actif). Cette règle peut être remise en cause par les Règles de sortie : Sortie fin d'exercice précédent et Sortie fin d'exercice courant.

Dotation aux amortissements

La dotation du 1er exercice est égale à :
Valeur amortissable * taux * prorata temporis

Un prorata temporis en mois ou en semaines s’applique dans les cas suivants :

- La Date début d’amortissement est supérieure à la Date début d’exercice
- La Durée de l'exercice est différente de 12 mois (ou 52 semaines en cas de prorata temporis en semaines)
- La Date de sortie du bien appartient à l'intervalle [Date début d’exercice – Date fin d’exercice]
La dotation des exercices suivants est égale à :

- soit : Valeur nette amortissable début d'exercice * taux * prorata temporis
- soit : Valeur nette amortissable début d’exercice
   * ( nombre de mois ou de semaines de détention dans l’exercice
   / nombre de mois ou de semaines de la période [Date début exercice – Date fin d’amortissement] )
   si le résultat de ce calcul est supérieur à : Valeur nette amortissable début d'exercice * taux * prorata temporis

Un prorata temporis en mois ou en semaines s’applique dans les cas suivants :

- La Durée de l'exercice est différente de 12 mois (ou 52 semaines en cas de prorata temporis en semaines)
- La Date de sortie du bien appartient à l'intervalle [Date début d’exercice – Date fin d’exercice]

Si la date de fin d'amortissement est inférieure ou égale à la date de fin de l'exercice, la dotation de l'exercice est automatiquement alimentée avec la valeur nette amortissable afin de solder l'amortissement.

Remarques :

- Valeur amortissable = Valeur brute – Valeur résiduelle
- Valeur nette amortissable = Valeur nette – Valeur résiduelle

Ventilation de la dotation exercice sur les périodes

Dans le cas où l’exercice est découpé en périodes, la dotation exercice est ventilée sur ces périodes. Cette ventilation s'applique selon la règle suivante :

Dotation Période pc =
( Σ p1 à pc ( (Poids période / Nombre de mois ou semaines de la période) * Nombre de mois ou semaines de détention dans la période )
/
Σ p1 à pf ( (Poids période / Nombre de mois ou semaines de la période) * Nombre de mois ou semaines de détention dans la période ) )
-
Cumul amortissement périodes précédentes

p1 à pc = de la 1ère période de détention dans l’exercice, jusqu’à la période courante incluse (1)
p1 à pf = de la 1ère période de détention dans l’exercice, jusqu’à la dernière période de détention dans l’exercice.

(1) Sauf si le bien est sorti dans l’exercice avant cette période courante ou s’il est totalement amorti dans l’exercice avant cette période courante. La période retenue est donc la période minimum parmi les 3 périodes suivantes :
- période de fin d’amortissement si la Date fin d'amortissement appartient à l'intervalle [début période – fin période]
- période de sortie si la Date de sortie appartient à l'intervalle [début période – fin période]
- période courante

Exemples

1er exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 15/09/2006
Durée d’amortissement : 5 ans
Taux : 30 % (taux maximum appliqué car 1/5 * 3 = 60 % > au taux maximum 30 %)
Date fin d'amortissement : 31/08/2011

Exercice	Valeur nette	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2006 – 31/12/2006	10 000,00	(1) 1 000,00	1 000,00
01/01/2007 – 31/12/2007	9 000,00	(2) 2 700,00	3 700,00
01/01/2008 – 31/12/2008	6 300,00	1 890,00	5 590,00
01/01/2009 – 31/12/2009	4 410,00	(3) 1 653,75	7 243,75
01/01/2010 – 31/12/2010	2 756,25	(4) 1 653,75	8 897,50
01/01/2011 – 31/12/2011	1 102,50	(5) 1 102,50	10 000,00

(1) 10 000,00 * 30% * 4/12ème car le bien n’est détenu que 4 mois durant ce 1er exercice.

(2) 9 000,00 * 30% = 2 700,00

(> à 4 410,00 * 30% = 1 323,00)

(4) Valeur nette 2 756,25 * (12 mois / 20 mois restant à amortir) = 1 653,75

(5) Dotation = Valeur nette car la date fin d’amortissement 31/08/2011 se situe dans l’exercice

Ventilation de la dotation de l’exercice 2006, en fonction du poids en mois des périodes :

Période	Nombre de mois / Poids	Nombre de mois de détention	Dotation
01/01/2007 – 31/03/2007	03 / 03	03	(1) 736,36
01/04/2007 – 30/06/2007	03 / 03	03	(2) 736,37
01/07/2007 – 30/09/2007	03 / 02	03	(3) 490,91
01/10/2007 – 31/12/2007	03 / 03	03	(4) 736,36
Total exercice 2006			2 700,00

(1) 2 700,00 * (03 / 03 * 03) / [(03 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) + (02 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) ] = 736,36

(2) 2 700,00 * [(03 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03)]

/ [(03 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) + (02 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) ] = 1 472,73 – 736,36 = 736,37

(3) 2 700,00 * [(03 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) + (02 / 03 * 03)]

/ [(03 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) + (02 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) ] = 1 963,64 – 1 472,73 = 490,91

(4) 2 700,00 * [(03 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) + (02 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) ]

/ [(03 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) + (02 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) ] = 2 700,00 – 1 963,64 = 736,36

2ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 15/09/2006
Durée d’amortissement : 3,33 ans
Taux : 30 % (taux maximum appliqué)
Date fin d'amortissement : 31/12/2009

Exercice	Valeur nette	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2006 – 31/12/2006	10 000,00	(1) 1 000,00	1 000,00
01/01/2007 – 31/12/2007	9 000,00	(2) 3 000,00	4 000,00
01/01/2008 – 31/12/2008	6 000,00	3 000,00	7 000,00
01/01/2009 – 31/12/2009	3 000,00	3 000,00	10 000,00

(1) 10 000,00 * 30% * 4/12ème car le bien n’est détenu que 4 mois durant ce 1er exercice.

(2) 9 000,00 * (12 mois / 36 mois restant à amortir) = 3 000,00 > à 9 000,00 * 30% = 2 700,00

En cas de sortie d’actif le 14/06/2008 (l’amortissement sera calculé jusqu’à la fin du mois 06/2008) :

Exercice	Valeur nette	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2006 – 31/12/2006	10 000,00	1 000,00	1 000,00
01/01/2007 – 31/12/2007	9 000,00	3 000,00	4 000,00
01/01/2008 – 31/12/2008	6 000,00	(3) 1 500,00	5 500,00

(3) 6 000,00 * (6 mois / 24 mois) = 1 500,00 > à 6 000,00 * 30% * 6/12ème = 900,00

3ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 15/09/2006
Durée d’amortissement : 5 ans
Taux : 30 % (taux maximum appliqué)
Date fin d'amortissement : 29/08/2011
Particularité : gestion du prorata temporis en semaines

Exercice	Valeur nette	Dotation exercice	Cumul fin exercice
03/01/2006 – 01/01/2007	10 000,00	(1) 980,77	980,77
02/01/2007 – 31/12/2007	9 019,23	(2) 2 705,77	3 686,54
01/01/2008 – 30/12/2008	6 313,46	1 894,04	5 580,58
31/12/2008 – 28/12/2009	4 419,42	(3) 1 653,31	7 233,89
29/12/2009 – 27/12/2010	2 766,11	(4) 1 653,31	8 887,20
28/12/2010 – 02/01/2012	1 112,80	(5) 1 112,80	10 000,00

(1) 10 000,00 * 30% * 17/52ème car le bien n’est détenu que 17 semaines durant ce 1er exercice.

(2) 9 019,23 * 30% = 2 705,77

(3) 4 419,42 * (52 semaines / 139 semaines restant à amortir) = 1 653,31 > à 4 419,42 * 30% = 1 325,83

(4) Valeur nette 2 766,11 * (52 semaines / 87 semaines à amortir) = 1 653,31

(5) Dotation = Valeur nette car la date fin d’amortissement 29/08/2011 se situe dans l’exercice

Ventilation de la dotation de l’exercice 2007, en fonction du poids en semaines des périodes :

Période	Nombre de mois / Poids	Nombre de mois de détention	Dotation
02/01/20067– 02/04/2007	13 / 13	13	(6) 732,81
03/04/2007 – 02/07/2007	13 / 13	13	(7) 732,82
03/07/2007 – 01/10/2007	13 / 09	13	(8) 507,33
02/10/2007 – 31/12/2007	13 / 13	13	(9) 732,81
Total exercice 2006			2 705,77

(6) 2 705,77 * (13 / 13 * 13) / [(13 / 13 * 13) + (13 / 13 * 13) + (9 / 13 * 13) + (13 / 13 * 13) ] = 732,81

(7) 2 705,77 * [(13 / 13 * 13) + (13 / 13 * 13)]

/ [(13 / 13 * 13) + (13 / 13 * 13) + (9 / 13 * 13) + (13 / 13 * 13) ] = 1 465,63 – 732,81 = 732,82

(8) 2 705,77 * [((13 / 13 * 13) + (13 / 13 * 13) + (9 / 13 * 13)]

/ [(13 / 13 * 13) + (13 / 13 * 13) + (9 / 13 * 13) + (13 / 13 * 13) ] = 1 972,96 – 1 465,63 = 507,33

(9) 2 705,77 * [(13 / 13 * 13) + (13 / 13 * 13) + (9 / 13 * 13) + (13 / 13 * 13)]

/ [(13 / 13 * 13) + (13 / 13 * 13) + (9 / 13 * 13) + (13 / 13 * 13) ] = 2 705,77 – 1 972,96 = 732,81

4ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 15/09/2006
Durée d’amortissement : 3,33 ans
Taux : 30 % (taux maximum appliqué)
Date fin d'amortissement : 28/12/2009
Particularité : gestion du prorata temporis en semaines

Exercice	Valeur nette	Dotation exercice	Cumul fin exercice
03/01/2006 – 01/01/2007	10 000,00	(1) 980,77	980,77
02/01/2007 – 31/12/2007	9 019,23	(2) 3 006,41	3 987,18
01/01/2008 – 30/12/2008	6 012,82	3 006,41	6 993,59
31/12/2008 – 28/12/2009	3 006,41	3 006,41	10 000,00

(1) 10 000,00 * 30% * 17/52ème car le bien n’est détenu que 17 semaines durant ce 1er exercice.

(2) 9 019,23 * (52 semaines / 156 semaines restant à amortir) = 3 006,41 > à 9 019,23 * 30% = 2 705,77

En cas de sortie d’actif le 14/07/2008 (amortissement calculé jusqu’au dernier jour de la dernière semaine du 07/2008, soit le 29/07/2008) :

Exercice	Valeur nette	Dotation exercice	Cumul fin exercice
03/01/2006 – 01/01/2007	10 000,00	980,77	980,77
02/01/2007 – 31/12/2007	9 019,23	3 006,41	3 987,18
01/01/2008 – 30/12/2008	6 012,82	(3) 1 734,47	5 721,65

(3) 6 012,82 * (30 semaines / 104 semaines) = 1 734,47

Point de départ de l'amortissement
Durée
Taux
Date de fin d'amortissement
Prorata temporis
Dotation aux amortissements
Ventilation de la dotation exercice sur les périodes
Exemples

PR - Progressif

Ce mode d’amortissement, également appelé Amortissement croissant, est pratiqué dans différents pays.
Il est également admis par la comptabilité française.

Point de départ de l'amortissement

Il est systématiquement égal au 1er jour du mois précisé dans la date de début d’amortissement, sauf dans le cas où le Contexte/Plan d’amortissement est géré en semaines. Dans ce dernier cas, le point de départ de l’amortissement est systématiquement le 1er jour de la semaine (un lundi) dans laquelle la date de début d’amortissement se situe.

Durée

Le taux d’amortissement étant déterminé à partir de la somme des chiffres des années, la durée doit être exprimée en années entières.

Taux

Ce taux progressif, n'est pas saisissable par l'utilisateur ; il est déterminé de la façon suivante :

Numéro de l’année considérée / Somme des chiffres des années de la durée d’amortissement

Exemple :
Pour une durée d’amortissement de 5 ans, le taux appliqué pour la 2ème année est de 2/15ème. En effet :

- le numéro de la 2ème année est égale à 2

- la somme des chiffres des années de la durée 5 ans est : 5 + 4 + 3 + 2 + 1 = 15

En cas de début d'amortissement en cours d'exercice ou dans le cas d'un exercice différent de 12 mois, 2 taux d'amortissement différents peuvent s'appliquer lors d'un même exercice.

Date de fin d'amortissement

Elle est fonction du type de prorata temporis.

Si le prorata temporis est apprécié en mois :

Date fin d’amortissement = 1er jour du mois de la date de début d’amortissement + durée d’amortissement en mois.
Ceci conduit à une fin d’amortissement se situant en fin de mois.

Si le prorata temporis est apprécié en semaines :

Date fin d’amortissement = 1er jour de la semaine (un lundi) dans laquelle se situe la date de début d’amortissement + (durée d’amortissement * 52 semaines).
Ceci conduit à une fin d’amortissement se situant un dernier jour de semaine (un dimanche).

Exemples de calculs de date de fin d’amortissement :

Date début	Durée & Prorata	Date fin
01/08/2005	3 ans, prorata en mois	31/07/2008
07/02/2005	3 ans, prorata en mois	31/01/2008
01/08/2005	3 ans, prorata en semaines	27/07/2008
07/02/2005	3 ans, prorata en semaines	03/02/2008

Prorata temporis

Dans la généralité des cas, le temps couru s’apprécie en mois.
Par exception, lorsque le Contexte/Plan d’amortissement est géré en semaines, le temps couru s’apprécie en semaines.

Un prorata temporis s’applique dans les cas suivants :

Lors de l’exercice d’acquisition, lorsque le point de départ de l’amortissement n’est pas le 1er jour de l’exercice.
Lorsque la durée de l’exercice est différente de 1 an ou différente de 52 semaines si le Contexte/Plan d’amortissement est géré en semaines.
Lors de l’exercice de désinvestissement : la dotation est calculée jusqu’au jour de sortie si le jour figurant dans la date de sortie est le dernier jour du mois, sinon la dotation est calculée jusqu’à la fin du mois qui précède la sortie.
Cette règle peut être remise en cause par les Règles de sortie : Sortie fin d'exercice précédent et Sortie fin d'exercice courant.

Si le Contexte/Plan d’amortissement est géré en semaines, la dotation est calculée jusqu’à la fin de semaine (un dimanche) dans laquelle la date de sortie se situe. Comme indiqué ci-dessus, cette règle peut être remise en cause par les Règles de sortie : Sortie fin d'exercice précédent et Sortie fin d'exercice courant.

Dotation aux amortissements

La dotation d'un exercice est calculée de la façon suivante :
Dotation = (Valeur amortissable * Taux 1) * prorata temporis 1
+ (Valeur amortissable * Taux 2) * prorata temporis 2

Valeur amortissable = (Valeur brute – Valeur résiduelle)
Taux 1 = Taux d’amortissement appliqué en 1ère partie d’exercice
Taux 2 = éventuel taux d’amortissement appliqué en 2ème partie d’exercice
Prorata temporis 1 =
Nombre de mois (ou de semaines) de la période [max (Date début d’exercice, Date début d’amortissement)
– min (Date fin d’application du Taux 1, Date fin d’exercice, Date fin d’amortissement, Date de sortie)]
/ 12 (ou 52 si gestion du Contexte/Plan d’amortissement en semaines)
Prorata temporis 2 =
Nombre de mois (ou de semaines) de la période [Date début d’application du Taux 2
– min (Date fin d’exercice, Date fin d’amortissement, Date de sortie)]
/ 12 (ou 52 si gestion du Contexte/Plan d’amortissement en semaines)

Remarques :

- Pour l’exercice d’investissement un seul taux d’amortissement s’applique, sauf si cet exercice est supérieur à 12 mois (ou 52 semaines) et que le bien a été détenu plus de 12 mois (ou 52 semaines) durant cet exercice.
- Pour chaque exercice suivant, 2 taux d’amortissement s’appliquent, chacun pour un nombre de mois (ou de semaines) définis dans Prorata temporis 1 et Prorata temporis 2.
Pour qu’un seul taux d’amortissement s’applique, 2 conditions doivent être remplies : chaque exercice doit avoir une durée de 12 mois (ou 52 semaines) et le point de départ de l’amortissement doit être le 1er jour de l’exercice.

Exemple : bien acquis le 01/07/2005 et amorti sur 5 ans. Les taux appliqués pour les exercices suivants sont :

Exercice	Taux 1	Taux 2
01/01/2005 - 31/12/2005	1/15ème pour 6 mois
01/01/2006 - 31/12/2006	1/15ème pour 6 mois	2/15ème pour 6 mois
01/01/2007 - 31/12/2007	2/15ème pour 6 mois	3/15ème pour 6 mois
01/01/2008 - 31/12/2008	3/15ème pour 6 mois	4/15ème pour 6 mois
01/01/2009 - 31/12/2009	4/15ème pour 6 mois	5/15ème pour 6 mois
01/01/2010 - 31/12/2010	5/15ème pour 6 mois

Ventilation de la dotation exercice sur les périodes

Dans le cas où l’exercice est découpé en périodes, la dotation exercice est ventilée sur ces périodes. Cette ventilation s'applique selon la règle suivante :

Dotation Période =

(Valeur amortissable * Taux 1 * Prorata 1) + (Valeur amortissable * Taux 2 * Prorata 2)
- Cumul amortissement périodes précédentes

Prorata temporis 1 =
Nombre de mois (ou de semaines) de la période [max (Date début d’exercice, Date début d’amortissement)
– min (Date fin d’application du Taux 1, Date fin période courante, Date fin d’amortissement, Date de sortie)]
/ 12 (ou 52 si gestion du Contexte/Plan d’amortissement en semaines)
Prorata temporis 2 =
Nombre de mois (ou de semaines) de la période [Date début d’application du Taux 2
– min (Date fin période courante, Date fin d’amortissement, Date de sortie)]
/ 12 (ou 52 si gestion du Contexte/Plan d’amortissement en semaines)

Remarques :
- Dans certains cas, en fonction du découpage de l’exercice en périodes, une période peut être concernée par un seul taux d’amortissement.
- Pour ce mode d’amortissement, le poids des périodes n’est pas traité : c'est la durée réelle de chaque période qui est prise en compte.

Exemples

1er exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 01/01/2005
Durée d’amortissement : 5 ans
Type prorata : mois

Exercice	Valeur nette amortissable	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 666,67	666,67
01/01/2006 – 31/12/2006	9 333,33	(2) 1 333,33	2 000,00
01/01/2007 – 31/12/2007	8 000,00	(3) 2 000,00	4 000,00
01/01/2008 – 31/12/2008	6 000,00	(4) 2 666,67	6 666,67
01/01/2009 – 31/12/2009	3 333,33	(5) 3 333,33	10 000,00

(1) 10 000,00 * 1/15ème = 666,67

(2) 10 000,00 * 2/15ème = 1 333,33

(3) 10 000,00 * 3/15ème = 2 000,00

(4) 10 000,00 * 4/15ème = 2 666,67

(5) 10 000,00 – 6 666,67 = 3 333,33 (égal à 5/15ème mais permet de solder l’amortissement)

2ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 07/02/2005
Durée d’amortissement : 5 ans
Type prorata : mois

Exercice	Valeur nette amortissable	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 611,11	611,11
01/01/2006 – 31/12/2006	9 388,89	(2) 1 277,78	1 888,89
01/01/2007 – 31/12/2007	8 111,11	(3) 1 944,44	3 833,33
01/01/2008 – 31/12/2008	6 166,67	(4) 2 611,11	6 444,44
01/01/2009 – 31/12/2009	3 555,56	(5) 3 277,78	9 722,22
01/01/2010 – 31/12/2010	277,78	(6) 277,78	10 000,00

(1) 10 000,00 * 1/15ème * 11/12ème = 611,11

(2) ( 10 000,00 * 1/15ème * 1/12ème ) + ( 10 000,00 * 2/15ème * 11/12ème ) = 55,56 + 1 222,22

(3) ( 10 000,00 * 2/15ème * 1/12ème ) + ( 10 000,00 * 3/15ème * 11/12ème ) = 111,11 + 1 833,33

(4) ( 10 000,00 * 3/15ème * 1/12ème ) + ( 10 000,00 * 4/15ème * 11/12ème ) = 166,67 + 2 444,44

(5) ( 10 000,00 * 4/15ème * 1/12ème ) + ( 10 000,00 * 5/15ème * 11/12ème ) = 222,22 + 3 055,56

(6) 10 000,00 – 9 722,22 = 277,78 (égal à 5/15ème * 1/12ème mais permet de solder l’amortissement)

3ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 07/02/2005 (correspond au 1er jour de la semaine)
Durée d’amortissement : 3 ans --> Date fin d'amortissement : 03/02/2008
Type prorata : semaines

Exercice	Valeur nette amortissable	Dotation exercice	Cumul fin exercice
03/01/2005 – 01/01/2006	10 000,00	(1) 1 506,41	1 506,41
02/01/2006 – 31/12/2006	8 493,59	(2) 3 173,08	4 679,49
01/01/2007 – 30/12/2007	5 320,51	(3) 4 839,74	9 519,23
31/12/2007 – 28/12/2008	480,77	(4) 480,77	10 000,00

(1) 10 000,00 * 1/6ème * 47/52ème = 1 506,41

(2) ( 10 000,00 * 1/6ème * 5/52ème ) + ( 10 000,00 * 2/6ème * 47/52ème ) = 160,26 + 3 012,82

(3) ( 10 000,00 * 2/6ème * 5/52ème ) + ( 10 000,00 * 3/6ème * 47/52ème ) = 320,51 + 4 519,23

(4) 10 000,00 – 9 519,23 = 480,77 (égal à 10 000,00 * 3/6ème * 5/52ème mais permet de solder l’amortissement)

Ventilation de la dotation de l’exercice 2005 sur les périodes trimestrielles (1 trimestre = 13 semaines)

Période	Nombre de semaines	Nombre de semaines de détention	Dotation
03/01/2005 – 03/04/2005	13	08	(5) 256,41
04/04/2005 – 03/07/2005	13	13	(6) 416,67
04/07/2005 – 02/10/2005	13	13	(7) 416,66
03/10/2005 – 01/01/2006	13	13	(8) 416,67
Total exercice 2005			1 506,41

(5) (1 506,41 / 47 * 8) – 0 = 256,41
(6) (1 506,41 / 47 * 21) – 256,41 = 416,67
(7) (1 506,41 / 47 * 34) – 673,08 = 416,66
(8) (1 506,41 / 47 * 47) – 1 089,74 = 416,67

Ventilation de la dotation de l’exercice 2006 sur les périodes trimestrielles (1 trimestre = 13 semaines)

Période	Nombre de semaines	Nombre de semaines de détention	Dotation
02/01/2006 – 02/04/2006	13	13	(1) 673,08
03/04/2006 – 02/07/2006	13	13	(2) 833,33
03/07/2006 – 01/10/2006	13	13	(3) 833,34
02/10/2006 – 31/12/2006	13	13	(4) 833,33
Total exercice 2006			3 173,08

(1) ( 10 000,00 * 1/6ème * 5/52ème ) + ( 10 000,00 * 2/6ème * 8/52ème ) = 160,26 + 512,82

(2) ( 10 000,00 * 1/6ème * 5/52ème ) + ( 10 000,00 * 2/6ème * 21/52ème ) = (160,26 + 1 346,15) – 673,08

(3) ( 10 000,00 * 1/6ème * 5/52ème ) + ( 10 000,00 * 2/6ème * 34/52ème ) = (160,26 + 2 179,49) – 1 506,41

(4) ( 10 000,00 * 1/6ème * 5/52ème ) + ( 10 000,00 * 2/6ème * 47/52ème ) = (160,26 + 3012,82 ) – 2 339,75

4ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 07/02/2005
Durée d’amortissement : 3 ans --> Date fin d'amortissement : 31/01/2008
Type prorata : mois

Exercice	Valeur nette amortissable	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 1 527,78	1 527,78
01/01/2006 – 31/12/2006	8 472,22	(2) 3 194,45	4 722,23
01/01/2007 – 31/12/2007	5 277,77	(3) 4 861,11	9 583,34
01/01/2008 – 31/12/2008	416,66	(4) 416,66	10 000,00

(1) 10 000,00 * 1/6ème * 11/12ème = 1 527,78

(2) ( 10 000,00 * 1/6ème * 1/12ème ) + ( 10 000,00 * 2/6ème * 11/12ème ) = 138,89 + 3 055,56

(3) ( 10 000,00 * 2/6ème * 1/12ème ) + ( 10 000,00 * 3/6ème * 11/12ème ) = 277,78 + 4 583,33

(4) 10 000,00 – 9 583,34 = 416,66 (égal à 10 000,00 * 3/6ème * 1/12ème mais permet de solder l’amortissement)

Ventilation de la dotation de l’exercice 2005 sur les périodes trimestrielles

Période	Nombre de mois	Nombre de mois de détention	Dotation
01/01/2005 – 31/03/2005	03	02	(5) 277,78
01/04/2005 – 30/06/2005	03	03	(6) 416,67
01/07/2005 – 30/09/2005	03	03	(7) 416,66
01/10/2005 – 31/12/2005	03	03	(8) 416,67
Total exercice 2005			1 527,78

(5) (1 527,78 / 11 * 2) – 0 = 277,78
(6) (1 527,78 / 11 * 5) – 277,78 = 416,67
(7) (1 527,78 / 11 * 8) – 694,45 = 416,66
(8) (1 527,78 / 11 * 11) – 1 111,11 = 416,67

Ventilation de la dotation de l’exercice 2006 sur les périodes trimestrielles

Période	Nombre de mois	Nombre de mois de détention	Dotation
01/01/2006 – 31/03/2006	03	02	(1) 694,45
01/04/2006 – 30/06/2006	03	03	(2) 833,33
01/07/2006 – 30/09/2006	03	03	(3) 833,33
01/10/2006 – 31/12/2006	03	03	(4) 833,34
Total exercice 2006			3 194,45

(1) ( 10 000,00 * 1/6ème * 1/12ème ) + ( 10 000,00 * 2/6ème * 2/12ème ) = 138,89 + 555,56 = 694,45

(2) ( 10 000,00 * 1/6ème * 1/12ème ) + ( 10 000,00 * 2/6ème * 5/12ème ) – 694,45 = 833,33

(3) ( 10 000,00 * 1/6ème * 1/12ème ) + ( 10 000,00 * 2/6ème * 8/12ème ) – 1 527,78 = 833,33

(4) 3 194,45 – 2 361,11 = 833,34

Point de départ de l'amortissement
Durée
Taux
Date de fin d'amortissement
Prorata temporis
Dotation aux amortissements
Ventilation de la dotation exercice sur les périodes
Exemples

SO - Softy (Sum-of-Years Digits)

Ce mode d’amortissement dégressif est pratiqué dans différents pays (Royaume Uni, Etats-Unis, Espagne).
Il est également admis par la comptabilité française.

Point de départ de l'amortissement

Durée

Le taux d’amortissement étant déterminé à partir de la somme des chiffres des années, la durée doit être exprimée en années entières.

Taux

Ce taux dégressif, n'est pas saisissable par l'utilisateur ; il est déterminé de la façon suivante :

Valeur de l’année considérée / Somme des chiffres des années de la durée d’amortissement

Exemple :
Pour une durée d’amortissement de 5 ans, le taux appliqué pour la 2ème année est de 4/15ème. En effet :

- la somme des chiffres des années de la durée 5 ans est : 5 + 4 + 3 + 2 + 1 = 15

- la valeur de la 2ème année est égale à 4

En cas de début d'amortissement en cours d'exercice ou dans le cas d'un exercice différent de 12 mois, 2 taux d'amortissement différents peuvent s'appliquer lors d'un même exercice.

Date de fin d'amortissement

Elle est fonction du type de prorata temporis.

Si le prorata temporis est apprécié en mois :

Date fin d’amortissement = 1er jour du mois précisé dans la date de début d’amortissement + durée d’amortissement en mois.
Ceci conduit à une fin d’amortissement se situant en fin de mois.

Si le prorata temporis est apprécié en semaines :

Date fin d’amortissement = 1er jour de la semaine (un lundi) dans laquelle se situe la date de début d’amortissement + (durée d’amortissement * 52 semaines).
Ceci conduit à une fin d’amortissement se situant un dernier jour de semaine (un dimanche)

Exemples de calculs de date de fin d’amortissement :

Date début	Durée & Prorata	Date fin
01/08/2005	3 ans, prorata en mois	31/07/2008
07/02/2005	3 ans, prorata en mois	31/01/2008
01/08/2005	3 ans, prorata en semaines	27/07/2008
07/02/2005	3 ans, prorata en semaines	03/02/2008

Prorata temporis

Dans la généralité des cas, le temps couru s’apprécie en mois.
Par exception, lorsque le Contexte/Plan d’amortissement est géré en semaines, le temps couru s’apprécie en semaines.

Un prorata temporis s’applique dans les cas suivants :

Lors de l’exercice d’acquisition, lorsque le point de départ de l’amortissement n’est pas le 1er jour de l’exercice.
Lorsque la durée de l’exercice est différente de 1 an ou différente de 52 semaines si le Contexte/Plan d’amortissement est géré en semaines.
Lors de l’exercice de désinvestissement : la dotation est calculée jusqu’au jour de sortie si le jour figurant dans la date de sortie est le dernier jour du mois, sinon la dotation est calculée jusqu’à la fin du mois qui précède la sortie.
Cette règle peut être remise en cause par les Règles de sortie : Sortie fin d'exercice précédent et Sortie fin d'exercice courant.

Si le Contexte/Plan d’amortissement est géré en semaines, la dotation est calculée jusqu’à la fin de semaine (un dimanche) dans laquelle la date de sortie se situe. Comme indiqué ci-dessus, cette règle peut être remise en cause par les Règles de sortie : Sortie fin d'exercice précédent et Sortie fin d'exercice courant.

Dotation aux amortissements

La dotation d'un exercice est calculée de la façon suivante :
Dotation = (Valeur amortissable * Taux 1) * prorata temporis 1
+ (Valeur amortissable * Taux 2) * prorata temporis 2

Valeur amortissable = (Valeur brute – Valeur résiduelle)
Taux 1 = Taux d’amortissement appliqué en 1ère partie d’exercice
Taux 2 = éventuel taux d’amortissement appliqué en 2ème partie d’exercice
Prorata temporis 1 =
Nombre de mois (ou de semaines) de la période [max (Date début d’exercice, Date début d’amortissement)
– min (Date fin d’application du Taux 1, Date fin d’exercice, Date fin d’amortissement, Date de sortie)]
/ 12 (ou 52 si gestion du Contexte/Plan d’amortissement en semaines)
Prorata temporis 2 =
Nombre de mois (ou de semaines) de la période [Date début d’application du Taux 2 – min (Date fin d’exercice, Date fin d’amortissement, Date de sortie)]
/ 12 (ou 52 si gestion du Contexte/Plan d’amortissement en semaines)

Remarques :

Exemple : bien acquis le 01/07/2005 et amorti sur 5 ans. Les taux appliqués pour les exercices suivants sont :

Exercice	Taux 1	Taux 2
01/01/2005 - 31/12/2005	5/15ème pour 6 mois
01/01/2006 - 31/12/2006	5/15ème pour 6 mois	4/15ème pour 6 mois
01/01/2007 - 31/12/2007	4/15ème pour 6 mois	3/15ème pour 6 mois
01/01/2008 - 31/12/2008	3/15ème pour 6 mois	2/15ème pour 6 mois
01/01/2009 - 31/12/2009	2/15ème pour 6 mois	1/15ème pour 6 mois
01/01/2010 - 31/12/2010	1/15ème pour 6 mois

Ventilation de la dotation exercice sur les périodes

Dans le cas où l’exercice est découpé en périodes, la dotation exercice est ventilée sur ces périodes. Cette ventilation s'applique selon la règle suivante :

Dotation Période =

(Valeur amortissable * Taux 1 * Prorata 1) + (Valeur amortissable * Taux 2 * Prorata 2)
- Cumul amortissement périodes précédentes

Prorata temporis 1 =
Nombre de mois (ou de semaines) de la période [max (Date début d’exercice, Date début d’amortissement)
– min (Date fin d’application du Taux 1, Date fin période courante, Date fin d’amortissement, Date de sortie)]
/ 12 (ou 52 si gestion du Contexte/Plan d’amortissement en semaines)
Prorata temporis 2 =
Nombre de mois (ou de semaines) de la période [Date début d’application du Taux 2 – min (Date fin période courante, Date fin d’amortissement, Date de sortie)]
/ 12 (ou 52 si gestion du Contexte/Plan d’amortissement en semaines)

Exemples

1er exemple

Valeur brute : 120 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 01/08/2010 régularisée au 01/08/2010
Durée d’amortissement : 1,5 ans
Type prorata : mois

Exercice	Valeur nette amortissable	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2010 – 31/12/2010	120 000,00	(1) 33 333,33	33 333,33
01/01/2011 – 31/12/2011	86 666,67	(2) 80 000,00	113 333,33
01/01/2012 – 31/12/2012	6 666,67	(3) 6 666,67	120 000,00

(1) 120 000,00 * 1/1.5 * 5/12ème = 3 333,33

(2) Valeur nette au 31/07/2011 : 40 000
(120 000,00 * 1/1.5 * 7/12ème) + (40 000 = 2 666,67

(3) 10 000,00 * 3/15ème = 2 000,00

(4) 10 000,00 * 2/15ème = 1 333,33

(5) 10 000,00 – 9 333,33 = 666,67 (égal à 1/15ème mais permet de solder l’amortissement)

2ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 07/02/2005
Durée d’amortissement : 5 ans
Type prorata : mois

Exercice	Valeur nette amortissable	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 3 055,56	3 055 ,56
01/01/2006 – 31/12/2006	6 944,44	(2) 2 722,22	5 777,78
01/01/2007 – 31/12/2007	4 222,22	(3) 2 055,55	7 833,33
01/01/2008 – 31/12/2008	2 166,67	(4) 1 388,89	9 222,22
01/01/2009 – 31/12/2009	777,78	(5) 722,22	9 944,44
01/01/2010 – 31/12/2010	55,56	(6) 55,56	10 000,00

(1) 10 000,00 * 5/15ème * 11/12ème = 3 055,56

(2) ( 10 000,00 * 5/15ème * 1/12ème ) + ( 10 000,00 * 4/15ème * 11/12ème ) = 277,78 + 2 444,44

(3) ( 10 000,00 * 4/15ème * 1/12ème ) + ( 10 000,00 * 3/15ème * 11/12ème ) = 222,22 + 1 833,33

(4) ( 10 000,00 * 3/15ème * 1/12ème ) + ( 10 000,00 * 2/15ème * 11/12ème ) = 166,67 + 1 222,22

(5) ( 10 000,00 * 2/15ème * 1/12ème ) + ( 10 000,00 * 1/15ème * 11/12ème ) = 111,11 + 611,11

(6) 10 000,00 – 9 944,44 = 55,56 (égal à 1/15ème * 1/12ème mais permet de solder l’amortissement)

3ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 07/02/2005 (correspond au 1er jour de la semaine)
Durée d’amortissement : 3 ans --> Date fin d'amortissement : 03/02/2008
Type prorata : semaine

Exercice	Valeur nette amortissable	Dotation exercice	Cumul fin exercice
03/01/2005 – 01/01/2006	10 000,00	(1) 4 519,23	4 519,23
02/01/2006 – 31/12/2006	5 480,77	(2) 3 493,59	8 012,82
01/01/2007 – 30/12/2007	1 987,18	(3) 1 826,92	9 839,74
31/12/2007 – 28/12/2008	160,26	(4) 160,26	10 000,00

(1) 10 000,00 * 3/6ème * 47/52ème = 4 519,23

(2) (10 000,00 * 3/6ème * 5/52ème ) + ( 10 000,00 * 2/6ème * 47/52ème ) = 480,77 + 3 012,82

(3) (10 000,00 * 2/6ème * 5/52ème ) + ( 10 000,00 * 1/6ème * 47/52ème ) = 320,51 + 1 506,41

(4) 10 000,00 – 9 839,74 = 160,26 (égal à 10 000,00 * 1/6ème * 5/52ème mais permet de solder l’amortissement)

Ventilation de la dotation de l’exercice 2005 sur les périodes trimestrielles (1 trimestre = 13 semaines)

Période	Nombre de semaines	Nombre de semaines de détention	Dotation
03/01/2005 – 03/04/2005	13	08	(5) 769,23
04/04/2005 – 03/07/2005	13	13	(6) 1 250,00
04/07/2005 – 02/10/2005	13	13	(7) 1 250,00
03/10/2005 – 01/01/2006	13	13	(8) 1 250,00
Total exercice 2005			4 519,23

(5) (4 519,23 / 47 * 8) – 0 = 769,23
(6) (4 519,23 / 47 * 21) – 769,23 = 1 250,00
(7) (4 519,23 / 47 * 34) – 2 019,23 = 1 250,00
(8) (4 519,23 / 47 * 47) – 3 269,23 = 1 250 ,00

Ventilation de la dotation de l’exercice 2006 sur les périodes trimestrielles (1 trimestre = 13 semaines)

Période	Nombre de semaines	Nombre de semaines de détention	Dotation
02/01/2006 – 02/04/2006	13	13	(1) 993,59
03/04/2006 – 02/07/2006	13	13	(2) 833,33
03/07/2006 – 01/10/2006	13	13	(3) 833,34
02/10/2006 – 31/12/2006	13	13	(4) 833,33
Total exercice 2006			3 493,59

(1) ( 10 000,00 * 3/6ème * 5/52ème ) + ( 10 000,00 * 2/6ème * 8/52ème ) = 480,77 + 512,82

(2) ( 10 000,00 * 3/6ème * 5/52ème ) + ( 10 000,00 * 2/6ème * 21/52ème ) = (480,77 + 1 346,15) – 993,59

(3) ( 10 000,00 * 3/6ème * 5/52ème ) + ( 10 000,00 * 2/6ème * 34/52ème ) = (480,77 + 2 179,49) – 1 826,92

(4) ( 10 000,00 * 3/6ème * 5/52ème ) + ( 10 000,00 * 2/6ème * 47/52ème ) = (480,77 + 3 012,82) – 2 660,26

4ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 07/02/2005
Durée d’amortissement : 3 ans --> Date fin d'amortissement : 31/01/2008
Type prorata : mois

Exercice	Valeur nette amortissable	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 4 583,33	4 583,33
01/01/2006 – 31/12/2006	5 416,67	(2) 3 472,23	8 055,56
01/01/2007 – 31/12/2007	1 944,44	(3) 1 805,56	9861,12
01/01/2008 – 31/12/2008	138,88	(4) 138,88	10 000,00

(1) 10 000,00 * 3/6ème * 11/12ème = 4 583,33

(2) ( 10 000,00 * 3/6ème * 1/12ème ) + ( 10 000,00 * 2/6ème * 11/12ème ) = 416,67 + 3 055,56

(3) ( 10 000,00 * 2/6ème * 1/12ème ) + ( 10 000,00 * 1/6ème * 11/12ème ) = 277,78 + 1 527,78

(4) 10 000,00 – 9 861,12 = (égal à 10 000,00 * 1/6ème * 1/12ème mais permet de solder l’amortissement)

Ventilation de la dotation de l’exercice 2005 sur les périodes trimestrielles

Période	Nombre de mois	Nombre de mois de détention	Dotation
01/01/2005 – 31/03/2005	03	02	(5) 833,33
01/04/2005 – 30/06/2005	03	03	(6) 1 250,00
01/07/2005 – 30/09/2005	03	03	(7) 1 250,00
01/10/2005 – 31/12/2005	03	03	(8) 1 250,00
Total exercice 2005			4 583,33

(5) (4 583,33 / 11 * 2) – 0 = 833,33
(6) (4 583,33 / 11 * 5) – 833,33 = 1 250,00
(7) (4 583,33 / 11 * 8) – 2 083,33 = 1 250,00
(8) (4 583,33 / 11 * 11) – 3 333,33 = 1 250,00

Ventilation de la dotation de l’exercice 2006 sur les périodes trimestrielles

Période	Nombre de mois	Nombre de mois de détention	Dotation
01/01/2006 – 31/03/2006	03	02	(1) 972,23
01/04/2006 – 30/06/2006	03	03	(2) 833,33
01/07/2006 – 30/09/2006	03	03	(3) 833,33
01/10/2006 – 31/12/2006	03	03	(4) 833,34
Total exercice 2006			3 472,23

(1) ( 10 000,00 * 3/6ème * 1/12ème ) + ( 10 000,00 * 2/6ème * 2/12ème ) = 416,67 + 555,56 = 972,23

(2) ( 10 000,00 * 3/6ème * 1/12ème ) + ( 10 000,00 * 2/6ème * 5/12ème ) – 972,23 = 833,33

(3) ( 10 000,00 * 3/6ème * 1/12ème ) + ( 10 000,00 * 2/6ème * 8/12ème ) – 1 805,56 = 833,33

(4) 3 472,23 – 2 638,89 = 833,34

Point de départ de l'amortissement
Durée
Taux
Date de fin d'amortissement
Prorata temporis
Dotation aux amortissements
Ventilation de la dotation exercice sur les périodes
Exemples

UD - Declining balance

Ce mode d’amortissement dégressif est pratiqué au Royaume Uni ainsi qu'aux Etats-Unis.

Point de départ de l'amortissement

Il est fonction du type de prorata temporis précisé par l’utilisateur au niveau du plan d'amortissement :

Si prorata = Mois (Month) --> Départ de l'amortissement au 1er jour du mois de la date de début amort. (1)
Si prorata = ½ Mois (Mid-Month) --> Départ de l'amortissement au milieu du mois de la date de début amort. (2)
Si prorata = ½ trimestre (Mid-Quarter) --> Départ de l'amortissement au milieu du trimestre de la date de début amort. (3)
Si prorata = ½ Année (Half-Year) --> ½ annuité est pratiquée dans l’exercice d’acquisition (4)

(1) Quel que soit le jour de la date de début d’amortissement.
(2) Quel que soit le jour de la date de début d’amortissement, même s’il s’agit du 1er jour du mois.
(3) Quel que soit le jour de la date de début d’amortissement, même s’il s’agit du 1er jour du trimestre.
(4) Quel que soit le jour de la date de début d’amortissement et quelle que soit la durée de l’exercice.

Durée

La durée est précisée en années et centièmes d’année.

Exemples :

5 pour 5 ans
3,5 pour 3 ans et 6 mois
6,66 pour 6 ans et 8 mois.

Taux

Le taux d'amortissement ne peut pas être saisi par l'utilisateur. Il est calculé automatiquement, de la façon suivante, en fonction d'un coefficient d’accélération :

( 1 / durée ) * coefficient d’accélération

Ce coefficient d’accélération doit être précisé par l'utilisateur ou défini par les associations (notamment si ce mode est lui-même défini par les associations). Il peut être modifié par l'action de Changement de méthode.

Il correspond au coefficient de dégressivité appliqué pour la méthode d’amortissement dégressive française. Il peut avoir pour valeur :
- 1,25
- 1,50
- 1,75
- 2

Date de fin d'amortissement

Elle est fonction du type de prorata temporis :

Si le prorata temporis = ½ année :

Date fin d’amortissement = 1er jour du mois de la Date de début de l’exercice suivant l’exercice d’acquisition
+ (Durée d’amortissement – 0,5)

Ceci conduit à un dernier jour de mois.

Si le prorata temporis = mois :

Date fin d’amortissement = 1er jour du mois de la Date de début d’amortissement + Durée d’amortissement

Ceci conduit à un dernier jour de mois.
Si le prorata temporis = ½ mois :

Date fin d’amortissement =
1er jour du mois de la Date de début d’amortissement + Durée d’amortissement + 0,5 mois

Ceci conduit à un 15 du mois.
Si le prorata temporis = ½ trimestre :

Date fin d’amortissement =
1er jour du trimestre dans lequel se situe la Date de début d’amortissement + Durée d’amortissement + 0,5 trimestre.

Ceci conduit à un milieu de trimestre.

Exemples de calcul de date de fin d'amortissement :

Date début	Durée	Date fin
01/01/2005	3 ans et ½ année	30/06/2008
14/10/2005	3,25 et ½ année	30/09/2008
01/01/2005	5,33 et mois	30/04/2010
01/01/2005	3 et ½ mois	15/01/2008
08/11/2005	3,25 et ½ mois	15/02/2009
01/01/2005	3 et ½ trimestre	15/02/2008
08/12/2005	3 et ½ trimestre	15/11/2008

Prorata temporis

Le type de prorata temporis peut être précisé par l'utilisateur ou doit être défini par les associations si le mode d'amortissement est lui-même défini par les associations. Il peut être modifié par l'action de Changement de méthode.

Les valeurs possibles sont les suivantes :

Prorata = mois (Month)
Prorata = ½ mois (Mid-Month)
Prorata = ½ trimestre (Mid-Quarter)
Prorata = ½ année (Half-Year)

Dotation aux amortissements

La dotation est égale à la plus forte des 2 valeurs suivantes :

Valeur nette amortissable * Taux d’amortissement * prorata temporis
Valeur nette amortissable * ( Durée détention dans l’exercice / Durée d’amortissement résiduelle)

Remarques :

- Valeur nette amortissable = (Valeur nette – Valeur résiduelle)

- Durée d’amortissement résiduelle = durée de l’intervalle [date début d’exercice – date fin d’amortissement]

- Si la Date de fin d’amortissement est = à la Date fin d’exercice et si le bien n’est pas sorti avant cette date de fin d’amortissement, alors la Dotation exercice = Valeur nette amortissable.

- Si la Valeur nette amortissable est supérieure à 0, et que la durée d’amortissement résiduelle est égale à 0 (cas où Date fin d’amortissement < Date début exercice), alors la Dotation exercice = Valeur nette amortissable afin de solder l'amortissement.

La dotation de l’exercice de désinvestissement est calculée en fonction du type de prorata temporis :

Si Prorata = ½ année, la dotation de l’exercice de désinvestissement correspond à la dotation de l’exercice * 50%.
Ceci même dans le cas où le bien est sorti dans son exercice de fin d’amortissement.
Idem si l’exercice de désinvestissement est différent de 12 mois.
Si Prorata = Mois, la dotation est calculée jusqu’à la fin du mois qui précède le mois de sortie ou jusqu’au jour de sortie s’il correspond au dernier jour du mois.
Si Prorata = ½ mois, la dotation est calculée jusqu’à la moitié du mois de sortie : une ½ dotation est donc retenue pour le mois de sortie.
Si Prorata = ½ trimestre, la dotation de l’exercice de désinvestissement correspond à la dotation de l’exercice * un pourcentage variable en fonction du trimestre de sortie dans l’exercice :

- 12,50 % (1 ½ Trimestre / 8) si Date de sortie se situe dans le 1er trimestre
- 37,50 % (3 ½ Trimestre / 8) si Date de sortie se situe dans le 2ème trimestre
- 62,50 % (5 ½ Trimestre / 8) si Date de sortie se situe dans le 3ème trimestre
- 87,50 % (7 ½ Trimestre / 8) si Date de sortie se situe dans le 4ème trimestre

Cette règle peut être remise en cause par les Règles de sortie : Sortie fin d'exercice précédent et Sortie fin d'exercice courant.

$..\FCT\SEEINFO$ En cas de changement de méthode en cours d’exercice (révision de la durée, du coefficient d’accélération, du type de prorata, de la date de début d’amortissement), la prise d’effet est systématiquement le début de l’exercice : la dotation de l’exercice est donc recalculée avec la nouvelle méthode.

Ventilation de la dotation exercice sur les périodes

Dans le cas où l’exercice est découpé en périodes, la dotation exercice est ventilée sur ces périodes. Cette ventilation s'applique selon la règle suivante :

Prorata temporis = ½ année ou mois. Dans ce cas, la période de détention démarre au 1er jour du mois de la date de début d'amortissement.

Dotation Période = Dotation exercice
                            *( Σ p1 à pc (Nombre de mois de détention dans la période )
                             / Σ p1 à pf (Nombre de mois de détention dans la période ) )
                             - Cumul amortissement périodes précédentes
Prorata temporis 2 = ½ mois ou ½ trimestre. Dans ce cas, la période de détention démarre :

- soit au milieu du mois de la date de début d’amortissement, si Prorata = ½ mois,
- soit au milieu du trimestre (c’est à dire le milieu du 2ème mois du trimestre) dans lequel se situe la date de début d’amortissement, si Prorata = ½ trimestre.

Dotation Période = Dotation exercice
                            * ( Σ p1 à pc (Nombre de ½ mois de détention dans la période )
                             / Σ p1 à pf (Nombre de ½ mois de détention dans la période ) )
                             - Cumul amortissement périodes précédentes

(1) Sauf si le bien est sorti dans l’exercice avant cette période courante ou s’il est totalement amorti dans l’exercice avant cette période courante. La période retenue est donc la période minimum parmi les 3 périodes suivantes :
- période de fin d’amortissement si la Date fin d'amortissement appartient à l'intervalle [début période – fin période]
- période de sortie si la Date de sortie appartient à l'intervalle [début période – fin période]
- période courante

$..\FCT\SEEINFO$ Pour ce mode d’amortissement, le poids des périodes n’est pas pris en compte.

Exemples

1er exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 03/04/2006
Coefficient d'accélération : 2
Durée d’amortissement : 5 ans --> Taux : (1/5) * 2 = 40 %
Type prorata temporis : ½ année

La Date de fin d’amortissement déterminée par Sage ERP X3 sera : 30/06/2011

Exercice	Valeur nette amortissable	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2006 – 31/12/2006	10 000,00	(1) 2 000,00	2 000,00
01/01/2007 – 31/12/2007	8 000,00	(2) 3 200,00	5 200,00
01/01/2008 – 31/12/2008	4 800,00	(3) 1 920,00	7 120,00
01/01/2009 – 31/12/2009	2 880,00	(4) 1 152,00	8 272,00
01/01/2010 – 31/12/2010	1 728,00	(5) 1 152,00	9 424,00
01/01/2011 – 31/12/2011	576 ,00	(6) 576,00	10 000,00

(1) 10 000,00 * 40% * 50% ou 6/12ème = 2 000,00

(2) 8 000,00 * 40% = 3 200,00

(3) 4 800,00 * 40% = 1 920,00

(4) 2 880,00 * 40% = 1 152,00 (égal à 2 880,00 * 12 / 30 = 1 152,00)

(5) 1 728,00 * 12 / 18 = 1 152,00 car > à 1 728,00 * 40% = 691,20

(6) 576,00 * 6 / 6 = 576,00

Si ce bien est sorti en 2010, quelle que soit la date de sortie :

Exercice	Valeur nette amortissable	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2010 – 31/12/2010	1 728,00	(7) 576,00	8 848,00

(7) 1 728,00 * 12 / 18 = 1 152,00 * 50% ou 6/12ème = 576,00 (50% ou 6/12ème car une ½ dotation pour l’exercice de sortie).

Si ce bien est sorti en 2011, quelle que soit la date de sortie :

Exercice	Valeur nette amortissable	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2011 – 31/12/2011	576 ,00	(7) 288,00	9 712,00

(7) 576,00 * 6 / 6 = 576,00 * 50% = 288,00 (50% car une ½ dotation pour l’exercice de sortie)

1er exemple suite :

Plan d’amortissement au cas où les exercices sont découpés en trimestres

Exercice	Valeur nette amortissable	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2006 – 31/12/2006 Trimestre 1 Trimestre 2 Trimestre 3 Trimestre 4	10 000,00	2 000,00 0,00 (1) 666,67 (2) 666,66 (3) 666,67	2 000,00
01/01/2007 – 31/12/2007 Trimestre 1 Trimestre 2 Trimestre 3 Trimestre 4	8 000,00	3 200,00 800,00 800,00 800,00 800,00	5 200,00
01/01/2008 – 31/12/2008	4 800,00	1 920,00	7 120,00
01/01/2009 – 31/12/2009	2 880,00	1 152,00	8 272,00
01/01/2010 – 31/12/2010	1 728,00	1 152,00	9 424,00
01/01/2011 – 31/12/2011 Trimestre 1 Trimestre 2 Trimestre 3 Trimestre 4	576 ,00	576,00 (4) 288,00 (5) 288,00 0,00 0,00	10 000,00

(1) 2 000,00 * 3/9ème = 666,67 ( 3/9ème car 3 mois de détention pour ce trimestre )

(2) 2 000,00 * 6/9ème = 1 333,33 – 666,67= 666,66

(3) 2 000,00 * 9/9ème = 2 000,00 - 1 333,33 = 666,67

(4) 576,00 * 3/6ème = 288,00

(5) 576,00 * 6/6ème = 576,00 – 288,00 = 288,00

$..\FCT\SEEINFO$ Si le découpage de l’exercice avait été en mois (arrêtés mensuels), la ventilation de la dotation exercice aurait été réalisée selon la même démarche, à savoir par application de prorata de détention exprimé en mois : la 1ère dotation aurait donc été enregistrée en 04/2006.

2ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 03/04/2006
Coefficient d'accélération : 1,5
Durée d’amortissement : 3 ans --> Taux : (1/3) * 1,5 = 50 %
Type prorata temporis : ½ trimestre

La Date fin d’amortissement déterminée par Sage ERP X3 sera : 15/05/2009

Exercice	Valeur nette amortissable	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2006 – 31/12/2006	10 000,00	(1) 3 125,00	3 125,00
01/01/2007 – 31/12/2007	6 875,00	(2) 3 437,50	6 562,50
01/01/2008 – 31/12/2008	3 437,50	(3) 2 500,00	9 062,50
01/01/2009 – 31/12/2009	937,50	(4) 937,50	10 000,00

(1) 10 000,00 * 50% * 5/8ème = 3 125,00 ( 5/8ème = 5 ½ trimestre de détention sur 8 )

(2) 6 875,00 * 50% = 3 437,50

(3) 3 437,50 * 8 / 11ème = 2 500,00 car > à 3 437,50 * 50% = 1 718,75

(4) 937,50 * 3/3ème = 937,50

Si ce bien est sorti au 1er trimestre 2008, quelle que soit la date de sortie dans ce trimestre :

Exercice	Valeur nette amortissable	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2008 – 31/12/2008	3 437,50	(5) 312,50	6 875,00

(5) 3 437,50 * 8 / 11ème = 2 500,00 * 12,50% = 312,50 (12,50% = 1 ½ trimestre / 8 ½ trimestre)

Si ce bien est sorti au 3ème trimestre 2009, quelle que soit la date de sortie dans ce trimestre :

Exercice	Valeur nette amortissable	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2009 – 31/12/2009	937,50	(6) 585,94	9 648,44

(6) 937,50 * 3/3ème = 937,50 * 62,5% = 585,94 (62,5% = 5 ½ trimestre / 8 ½ trimestre)

2ème exemple suite :

Plan d’amortissement au cas où les exercices sont découpés en trimestres

Exercice	Valeur nette amortissable	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2006 – 31/12/2006 Trimestre 1 Trimestre 2 Trimestre 3 Trimestre 4	10 000,00	3 125,00 0,00 (1) 625,00 (2) 1 250,00 (3) 1 250,00	3 125,00
01/01/2007 – 31/12/2007	6 875,00	3 437,50	6 562,50
01/01/2008 – 31/12/2008	3 437,50	2 500,00	9 062,50
01/01/2009 – 31/12/2009 Trimestre 1 Trimestre 2 Trimestre 3 Trimestre 4	937,50	937,50 (4) 625,00 (5) 312,50 0,00 0,00	10 000,00

(1) 3 125,00 * 3/15ème = 625,00 ( 3/15ème car 3 ½ mois de détention pour ce trimestre )

(2) 3 125,00 * 9/15ème = 1 875,00 – 625,00= 1 250,00

(3) 3 125,00 * 15/15ème = 3 125,00 - 1 875,00 = 1 250,00

(4) 937,50 * 6/9ème = 625,00 ( 6/9ème car 6 ½ mois de détention pour ce trimestre et 9 ½ mois pour atteindre la date de fin d’amortissement )

(5) 937,50 * 9/9ème = 937,50 – 625,00 = 312,50

$..\FCT\SEEINFO$ Si le découpage de l’exercice avait été en mois (arrêtés mensuels), la ventilation de la dotation exercice aurait été réalisée selon la même démarche, à savoir par application de prorata de détention exprimé en ½ mois :

05/2006 = 3 125,00 * 1/15ème = 208,33
06/2006 = 3 125,00 * 3/15ème = 625,00 – 208,33 = 416,67
…

3ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 03/04/2006
Coefficient d'accélération : 1,5
Durée d’amortissement : 3 ans --> Taux : (1/3) * 1,5 = 50 %
Type prorata temporis : ½ mois

La Date fin d’amortissement déterminée par Sage ERP X3 sera : 15/04/2009

Exercice	Valeur nette amortissable	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2006 – 31/12/2006	10 000,00	(1) 3 541,67	3 541,67
01/01/2007 – 31/12/2007	6 458,33	(2) 3 229,17	6 770,84
01/01/2008 – 31/12/2008	3 229,16	(3) 2 499,99	9 270,83
01/01/2009 – 31/12/2009	729,17	(4) 729,17	10 000,00

(1) 10 000,00 * 50% * 17/24ème = 3 541,67 (17/24ème = 17 ½ mois de détention sur 24 )

(2) 6 458,33 * 50% = 3 229,17

(3) 3 229,16 * 24 / 31ème = 2 499,99 car > à 3 229,16 * 50% = 1 614,58

(4) 729,17 * 7/7ème = 729,17

Si ce bien est sorti le 24/03/2008 :

Exercice	Valeur nette amortissable	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2008 – 31/12/2008	3 229,16	(5) 520,83	7 291,67

(5) 3 229,16 * 5 / 31ème = 520,83 (5 / 31ème = 5 ½ mois de détention en 2008)

Si ce bien est sorti le 14/07/2009 :

Exercice	Valeur nette amortissable	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2009 – 31/12/2009	729,17	(6) 729,17	10 000,00

(6) Date sortie 14/07/2009 > Date fin amortissement 15/04/2009, donc il n’y a pas de prorata temporis à appliquer dû à la sortie.

3ème exemple suite :

Plan d’amortissement au cas où les exercices sont découpés en trimestres

Exercice	Valeur nette amortissable	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2006 – 31/12/2006 Trimestre 1 Trimestre 2 Trimestre 3 Trimestre 4	10 000,00	3 541,67 0,00 (1) 1 041,67 (2) 1 250,00 (3) 1 250,00	3 541,67
01/01/2007 – 31/12/2007	6 458,33	3 229,17	6 770,84
01/01/2008 – 31/12/2008	3 229,16	2 499,99	9 270,83
01/01/2009 – 31/12/2009 Trimestre 1 Trimestre 2 Trimestre 3 Trimestre 4	729,17	729,17 (4) 625,00 (5) 104,17 0,00 0,00	10 000,00

(1) 3 541,67 * 5/17ème = 1 041,67 (5/17ème car 5 ½ mois de détention pour ce trimestre )

(2) 3 541,67 * 11/17ème = 2 291,67 – 1 041,67= 1 250,00

(3) 3 541,67 * 17/17ème = 3 541,67 - 2 291,67 = 1 250,00

(4) 729,17 * 6/7ème = 625,00 (6/7ème car 6 ½ mois de détention pour ce trimestre)

(5) 729,17 * 7/7ème = 729,17 – 625,00 = 104,17

Point de départ de l'amortissement
Durée
Taux
Date de fin d'amortissement
Prorata temporis
Dotation aux amortissements
Ventilation de la dotation exercice sur les périodes
Révision du plan d'amortissement
Exemples

UL - Straight line

Ce mode d’amortissement linéaire est pratiqué au Royaume Uni ainsi qu'aux Etats-Unis.

Point de départ de l'amortissement

Il est fonction du type de prorata temporis précisé par l’utilisateur au niveau du plan d'amortissement :

Si prorata = Mois (Month) --> Départ de l'amortissement au 1er jour du mois de la date de début amort. (1)
Si prorata = ½ Mois (Mid-Month) --> Départ de l'amortissement au milieu du mois de la date de début amort. (2)
Si prorata = ½ trimestre (Mid-Quarter) --> Départ de l'amortissement au milieu du trimestre de la date de début amort. (3)
Si prorata = ½ Année (Half-Year) --> ½ annuité est pratiquée dans l’exercice d’acquisition (4)

Durée

La durée est précisée en années et centièmes d’année.

Taux

Le taux d'amortissement ne peut pas être saisi par l'utilisateur. Il est calculé automatiquement, de la façon suivante : 1 / durée

Date de fin d'amortissement

Elle est fonction du type de prorata temporis :

Si le prorata temporis = ½ année :

Date fin d’amortissement = 1er jour du mois de la Date de début de l’exercice suivant l’exercice d’acquisition
+ (Durée d’amortissement – 0,5)
Ceci conduit à un dernier jour de mois.

Si le prorata temporis = mois :

Date fin d’amortissement = 1er jour du mois de la Date de début d’amortissement + Durée d’amortissement

Ceci conduit à un dernier jour de mois.

Si le prorata temporis = ½ mois :

Date fin d’amortissement =
1er jour du mois de la Date de début d’amortissement + Durée d’amortissement + 0,5 mois

Ceci conduit à un 15 du mois.

Si le prorata temporis = ½ trimestre :

Date fin d’amortissement =
1er jour du trimestre dans lequel se situe la Date de début d’amortissement + Durée d’amortissement + 0,5 trimestre.

Ceci conduit à un milieu de trimestre.

Exemples de calcul de date de fin d'amortissement :

Date début	Durée	Date fin
01/01/2005	3 ans et ½ année	30/06/2008
14/10/2005	3,25 et ½ année	30/09/2008
01/01/2005	5,33 et mois	30/04/2010
01/01/2005	3 et ½ mois	15/01/2008
08/11/2005	3,25 et ½ mois	15/02/2009
01/01/2005	3 et ½ trimestre	15/02/2008
08/12/2005	3 et ½ trimestre	15/11/2008

Prorata temporis

Les valeurs possibles sont les suivantes :

Prorata = mois (Month)
Prorata = ½ mois (Mid-Month)
Prorata = ½ trimestre (Mid-Quarter)
Prorata = ½ année (Half-Year)

Dotation aux amortissements

La dotation est égale à :

Valeur amortissable * Taux d’amortissement * prorata temporis (1)

Remarques :

(1) Le prorata temporis est exprimé soit en ½ année, soit en mois, soit en ½ mois, soit en ½ trimestre.

- Valeur amortissable = (Valeur brute – Valeur résiduelle)
- Si la Date de fin d’amortissement est = à la Date fin d’exercice et si le bien n’est pas sorti avant cette date de fin d’amortissement, alors la Dotation exercice = Valeur nette amortissable.
- Si la Valeur nette amortissable est supérieure à 0, et que la durée d’amortissement résiduelle est égale à 0 (cas où Date fin d’amortissement < Date début exercice), alors la Dotation exercice = Valeur nette amortissable afin de solder l'amortissement.

La dotation de l’exercice de désinvestissement est calculée en fonction du type de prorata temporis :

Si Prorata = ½ année, la dotation de l’exercice de désinvestissement correspond à la dotation de l’exercice * 50%.
Ceci même dans le cas où le bien est sorti dans son exercice de fin d’amortissement.
Idem si l’exercice de désinvestissement est différent de 12 mois.
Si Prorata = Mois, la dotation est calculée jusqu’à la fin du mois qui précède le mois de sortie ou jusqu’au jour de sortie s’il correspond au dernier jour du mois.
Si Prorata = ½ mois, la dotation est calculée jusqu’à la moitié du mois de sortie : une ½ dotation est donc retenue pour le mois de sortie.
Si Prorata = ½ trimestre, la dotation de l’exercice de désinvestissement correspond à la dotation de l’exercice * un pourcentage variable en fonction du trimestre de sortie dans l’exercice :

- 12,50 % (1 ½ Trimestre / 8) si Date de sortie se situe dans le 1er trimestre
- 37,50 % (3 ½ Trimestre / 8) si Date de sortie se situe dans le 2ème trimestre
- 62,50 % (5 ½ Trimestre / 8) si Date de sortie se situe dans le 3ème trimestre
- 87,50 % (7 ½ Trimestre / 8) si Date de sortie se situe dans le 4ème trimestre

Cette règle peut être remise en cause par les Règles de sortie : Sortie fin d'exercice précédent et Sortie fin d'exercice courant.

Ventilation de la dotation exercice sur les périodes

Dans le cas où l’exercice est découpé en périodes, la dotation exercice est ventilée sur ces périodes. La règle de ventilation diffère en fonction du prorata temporis appliqué :

Si prorata temporis = ½ année ou mois.
Dans ce cas, la période de détention démarre au 1er jour du mois de la date de début d'amortissement.

Dotation Période = Dotation exercice
                            *( Σ p1 à pc (Nombre de mois de détention dans la période )
                             / Σ p1 à pf (Nombre de mois de détention dans la période ) )
                             - Cumul amortissement périodes précédentes

Si prorata temporis = ½ mois ou ½ trimestre.
Dans ce cas, la période de détention démarre :

- soit au milieu du mois de la date de début d’amortissement, si Prorata = ½ mois,
- soit au milieu du trimestre (c’est à dire le milieu du 2ème mois du trimestre) dans lequel se situe la date de début d’amortissement, si Prorata = ½ trimestre.

Dotation Période = Dotation exercice
                            * ( Σ p1 à pc (Nombre de ½ mois de détention dans la période )
                             / Σ p1 à pf (Nombre de ½ mois de détention dans la période ) )
                             - Cumul amortissement périodes précédentes

$..\FCT\SEEINFO$ Pour ce mode d’amortissement, le poids des périodes n’est pas pris en compte.

Révision du plan d'amortissement

Si un changement de méthode intervient dans l’exercice d’acquisition (exercice dans lequel se situe la date de début d’amortissement) :

- le mode d’amortissement reste Straight line
- la dotation de l’exercice est recalculée selon les nouvelles caractéristiques
- les périodes non closes absorberont «naturellement» la variation de la dotation exercice
Si un changement de méthode intervient dans un exercice postérieur à l’exercice d’acquisition, ou s’il y a une réévaluation de la Valeur amortissable ou s’il y a enregistrement d’une dépréciation :
- le mode d’amortissement passe de Straight line à Résiduel,
- hormis la dépréciation qui provoque une révision du plan au début de la période suivante, les autres actions (changement de méthode, actualisation de la base d’amortissement, réévaluation) provoquent une révision du plan au début de la période courante.
- La dotation de l’exercice sera donc égale à :

Cumul amortissements des périodes closes
+
Dotation exercice « résiduel » calculée suite à la révision du plan

Exemples

1er exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 14/02/2005
Durée d’amortissement : 7 ans --> Taux : (1/7) = 14,28571 %
Type prorata temporis : ½ année --> Date fin d'amortissement : 30/06/2012

Exercice	Valeur nette amortissable	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 714,29	714 ,29
01/01/2006 – 31/12/2006	9 285,71	(2) 1 428,57	2 142,86
01/01/2007 – 31/12/2007	7 857,14	(2) 1 428,57	3 571,43
01/01/2008 – 31/12/2008	6 248,57	(2) 1 428,57	5 000,00
01/01/2009 – 31/12/2009	5 000,00	(2) 1 428,57	6 428,57
01/01/2010 – 31/12/2010	3 571,43	(2) 1 428,57	7 857,14
01/01/2011 – 31/12/2011	2 142,86	(2) 1 428,57	9 285,71
01/01/2012 – 31/12/2012	714,29	(3) 714,29	10 000,00

(1) (10 000,00 * 14,28571%) / 2 = 714,29
(2) 10 000,00 * 14,28571% = 1 428,57
(3) 10 000,00 – 9 285,71 = 714,29

2ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 14/02/2005
Durée d’amortissement : 7 ans --> Taux : (1/7) = 14,28571 %
Type prorata temporis : mois --> Date fin d'amortissement : 31/01/2012

Exercice	Valeur nette amortissable	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 1 309,52	1 309,52
01/01/2006 – 31/12/2006	8 690,48	(2) 1 428,57	2 738,09
01/01/2007 – 31/12/2007	7 261,91	(2) 1 428,57	4 166,66
01/01/2008 – 31/12/2008	5 833,34	(2) 1 428,57	5 595,23
01/01/2009 – 31/12/2009	4 404,77	(2) 1 428,57	7 023,80
01/01/2010 – 31/12/2010	2 976,20	(2) 1 428,57	8 452,37
01/01/2011 – 31/12/2011	1 547,63	(2) 1 428,57	9 880,94
01/01/2012 – 31/12/2012	119,06	(3) 119,06	10 000,00

(1) 10 000,00 * 14,28571% * 11/12 = 1 309,52
(2) 10 000,00 * 14,28571% = 1 428,57
(3) 10 000,00 – 9 880,94 = 119,06

3ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 14/02/2005
Durée d’amortissement : 7 ans --> Taux : (1/7) = 14,28571 %
Type prorata temporis : ½ mois --> Date fin d'amortissement : 15/02/2012

Exercice	Valeur nette amortissable	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005 Trimestre 1 Trimestre 2 Trimestre 3 Trimestre 4	10 000,00	(1) 1 250,00 (4) 178,57 (5) 357,14 (6) 357,15 (7) 357,14	1 250,00
01/01/2006 – 31/12/2006	8 750,00	(2) 1 428,57	2678,57
01/01/2007 – 31/12/2007	7 321,43	(2) 1 428,57	4 107,14
01/01/2008 – 31/12/2008	5 892,86	(2) 1 428,57	5 535,71
01/01/2009 – 31/12/2009	4 464,29	(2) 1 428,57	6 964,28
01/01/2010 – 31/12/2010	3 035,72	(2) 1 428,57	8 392,85
01/01/2011 – 31/12/2011	1 607,15	(2) 1 428,57	9 821,42
01/01/2012 – 31/12/2012	178,58	(3) 178,58	10 000,00

(1) 10 000,00 * 14,28571% * 21 ½ mois /24 ½ mois = 1 250,00
(2) 10 000,00 * 14,28571% = 1 428,57
(3) 10 000,00 – 9 821,42 = 178,58
(4) 1 250,00 * 3/21 = 178,57 (3/21 car le bien a été détenu 3 ½ mois durant ce trimestre)
(5) 1 250,00 * 9/21 = 535,71 – 178,57 = 357,14
(6) 1 250,00 * 15/21 = 892,86 – 535,71 = 357,15
(7) 1 250,00 * 21/21 = 1 250,00 – 892,86 = 357,14

Point de départ de l'amortissement
Durée
Taux
Date de fin d'amortissement
Prorata temporis
Dotation aux amortissements
Ventilation de la dotation exercice sur les périodes
Exemples

DB - Dégressif belge

Il s’agit du mode d’amortissement dégressif appliqué selon les règles belges. Ce mode d’amortissement est optionnel : si une entreprise belge n’opte pas pour ce régime elle ne pourra appliquer que la méthode linéaire.

Point de départ de l'amortissement

Dans le cas où l'option Prorata temporis en mois ou Prorata temporis en jours a été précisée au niveau du paramétrage de ce mode, le point de départ de l'amortissement dégressif est le 1er jour du mois précisé dans la date de début d’amortissement.
Si aucun prorata n'est précisé, une annuité complète sera retenue pour l’exercice d’acquisition.

Durée

Elle est obligatoirement précisée par l’utilisateur, en années et centième d’années.

Exemple : 6 ans 2/3 = 6,66 ou 6,67.

Taux

Le taux applicable pour le calcul de l'amortissement dégressif est obtenu en multipliant le taux d'amortissement linéaire correspondant à la durée normale d'utilisation de l'immobilisation par un coefficient de dégressivité précisé par l’utilisateur : il doit être supérieur à 1 et inférieur ou égal à 2.

Taux d’amortissement dégressif = 1 / durée * coefficient de dégressivité

Remarques :

Le coefficient de dégressivité précisé doit être exprimé avec 2 décimales au maximum.
Le taux d’amortissement calculé est arrondi à 2 décimales.
L'utilisateur est libre de déterminer le taux d'amortissement dégressif qu'il souhaite appliquer : ce taux peut donc être forcé par l'utilisateur ; il peut être forcé pour une année et calculé pour les autres.
Dans le cas où il est forcé, il doit être supérieur au taux linéaire sans toutefois être supérieur au double du taux linéaire.

Date de fin d'amortissement

La date de fin d’amortissement est fonction de l'option Prorata temporis en mois ou Prorata temporis en jours, précisée au niveau du paramétrage de ce mode :

Si le prorata temporis est apprécié en mois :
Date fin d’amortissement = 1er jour du mois de la date de début d’amortissement + durée d’amortissement en mois.
Ceci conduit à une fin d’amortissement correspondant au dernier jour d'un mois.

Exemple 1 :

- Date début d’amortissement : 14/07/2005
- Durée : 5 ans
- Date fin d’amortissement : 30/06/2010

Exemple 2 :

- Date début d’amortissement : 05/02/2005
- Durée : 6,66 ans
- Date fin d’amortissement : 30/09/2011

Si le prorata temporis est apprécié en jours :
Date fin d’amortissement = date de début d’amortissement + durée d’amortissement.
Ceci conduit à une fin d’amortissement se situant en fin de semaine.

Exemple 3 :

- Date début d’amortissement : 14/07/2005
- Durée : 5 ans
- Date fin d’amortissement : 13/07/2010
Si aucun prorata n'est appliqué :
Date fin d’amortissement = 1er jour de l'exercice d'acquisition + durée d'amortissement.
Ceci conduit à une date de fin d'amortissement correspondant au dernier jour d'un mois.

Exemple 4 :

- Date début d’amortissement : 03/02/2005
- Durée : 5 ans
- Date fin d’amortissement : 31/12/2009

Prorata temporis

Le temps couru s’apprécie en mois.

Dans le cas où le choix d'appliquer un prorata temporis est précisé via l'option Prorata temporis en mois disponible au niveau du paramétrage de ce mode :

Un prorata temporis sera appliqué pour déterminer la dotation du 1er exercice dans le cas où le point de départ de l'amortissement n’est pas le 1er jour de l’exercice, ou dans le cas d’un exercice différent de 12 mois.
Un prorata temporis sera appliqué pour déterminer la dotation de l’exercice de désinvestissement : la dotation est calculée jusqu’à la fin du mois qui précède la sortie (si le jour de sortie n’est pas une fin de mois et que le prorata est déterminé en mois) ou jusqu’au jour de sortie s’il correspond au dernier jour d’un mois ou si le prorata temporis est déterminé en jours. Cette règle peut être remise en cause par les Règles de sortie : Pas de dotation le jour de sortie, Sortie fin d'exercice précédent et Sortie fin d'exercice courant.

Dans le cas où l’entreprise n’a pas précisé son choix d’appliquer un prorata temporis :

La dotation du 1er exercice sera égale à un annuité complète.
Aucune dotation ne sera calculée pour l’exercice de désinvestissement.
Cette règle peut être remise en cause par la Règle de sortie : Sortie fin d'exercice courant.

Que le choix d’appliquer un prorata temporis soit précisé ou non :

Un prorata temporis sera appliqué pour déterminer la dotation d’un exercice différent de 12 mois.

Dotation aux amortissements

La dotation du 1er exercice (1) est égale à :
Valeur amortissable * taux dégressif * prorata temporis exprimé en mois ou en jours

Un Prorata temporis, en mois ou en jours, est appliqué dans le cas où l’option est précisée au niveau du mode d'amortissement et pour un exercice différent de 12 mois.
Le nombre de mois de détention sera différent de 12 dans les cas suivants :

- La Date début d’amortissement est supérieure à la Date début d’exercice
- La Durée d’exercice différente de 12 mois
- La Date de sortie du bien appartient à l'intervalle [Date début d’exercice – Date fin d’exercice]
La dotation des exercices suivants (1) est égale à :
Valeur nette amortissable début d’exercice * taux dégressif * prorata temporis exprimé en mois ou en jours

Un Prorata temporis, en mois ou en jours, est appliqué dans le cas où l’option est précisée au niveau du mode d'amortissement et pour un exercice différent de 12 mois.
Le nombre de mois de détention sera différent de 12 dans les cas suivants :

- La Durée d’exercice est différente de 12 mois
- La Date de sortie du bien appartient à l'intervalle [Date début d’exercice – Date fin d’exercice]

Le calcul ci-dessus est remplacé par celui-ci :
Valeur amortissable * taux linéaire
si le montant obtenu est supérieur à :
Valeur nette amortissable début d’exercice * taux dégressif

Un Prorata temporis, en mois ou en jours, est appliqué à la valeur retenue dans le cas où l’option est précisée au niveau du mode d'amortissement et pour un exercice différent de 12 mois.
Le nombre de mois de détention sera différent de 12 dans les cas suivants :

- La Durée d’exercice est différente de 12 mois
- La Date de sortie du bien appartient à l'intervalle [Date début d’exercice – Date fin d’exercice]

(1) : une annuité dégressive ne doit pas excéder 40% de la Valeur brute du bien : si l’application du taux devait provoquer ce dépassement, la dotation exercice sera limitée à ce plafond.

Remarques :
- Valeur amortissable = Valeur brute – Valeur résiduelle
- Valeur nette amortissable = Valeur nette – Valeur résiduelle

Ventilation de la dotation exercice sur les périodes

Dans le cas où l’exercice est découpé en périodes, la dotation exercice est ventilée sur ces périodes. Cette ventilation s'effectue selon les algorithmes suivants :

Dotation Période pc =

Dotation exercice *
( Σ p1 à pc ( (Poids période / Nombre de mois ou jours période) * Nombre de mois ou jours détention dans la période )
/
Σ p1 à pf ( (Poids période / Nombre de mois ou jours période) * Nombre de mois ou jours détention dans la période ) )
-
Cumul amortissement périodes précédentes
p1 à pc = de la 1ère période de détention dans l’exercice, jusqu’à la période courante incluse (1)

p1 à pf = de la 1ère période de détention dans l’exercice, jusqu’à la dernière période de détention dans l’exercice

Exemples

1er exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 03/06/2005
Durée d’amortissement : 5 ans, Coefficient dégressivité : 1,5 --> Taux : 30 %
Particularité : aucun prorata temporis n'est appliqué

Date fin d'amortissement : 31/12/2009

Exercice	Valeur nette	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 3 000,00	3 000,00
01/01/2006 – 31/12/2006	7 000,00	2 100,00	5 100,00
01/01/2007 – 31/12/2007	4 900,00	(2) 2 000,00	7 100,00
01/01/2008– 31/12/2008	2 900,00	2 000,00	9 100,00
01/01/2009 – 31/12/2009	900,00	(3) 900,00	10 000,00

(1) 10 000,00 * 30% = 3 000,00 (aucun prorata temporis n’est appliqué)

(2) 10 000,00 * 20% = 2 000,00 > 4 900,00 * 30% = 1 470,00

(3) La Date fin d’amortissement est comprise dans cet exercice ; la Dotation exercice est donc égale à la Valeur nette amortissable.

2ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 05/11/2005
Durée d’amortissement : 5 ans, Coefficient dégressivité : 2 --> Taux : 40 %
Particularité : l'option Prorata temporis en mois est appliquée
Date fin d'amortissement : 31/10/2010

Exercice	Valeur nette	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 666,67	666,67
01/01/2006 – 31/12/2006	9 333,33	3 733,33	4 400,00
01/01/2007 – 31/12/2007	5 600,00	2 240,00	6 640,00
01/01/2008– 31/12/2008	3 360,00	(2) 2 000,00	8 640,00
01/01/2009 – 31/12/2009	1 360,00	(3) 1 360,00	10 000,00
01/01/2010 – 31/12/2010	0,00	(4) 0,00	10 000,00

(1) 10 000,00 * 40% * 2/12ème car le bien n’est détenu que 2 mois durant ce 1er exercice.

(2) 10 000,00 * 20% = 2 000,00 > 3 360,00 * 40% = 1 344,00

(3) 10 000,00 * 20% = 2 000,00 ramené à hauteur de la valeur nette amortissable, soit 1 360,00

(4) Bien que la date de fin d’amortissement se situe dans cet exercice, l’amortissement est néanmoins soldé dans l’exercice précédent.

3ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 05/01/2005
Durée d’amortissement : 5 ans, Coefficient dégressivité : 2 --> Taux : 40 %
Particularité : l'option Prorata temporis en mois est appliquée
Date fin d'amortissement : 31/12/2009

Exercice	Valeur nette	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 4 000,00	4 000,00
01/01/2006 – 31/12/2006	6 000,00	2 400,00	6 400,00
01/01/2007 – 31/12/2007	3 600,00	(2) 2 000,00	8 400,00
01/01/2008– 31/12/2008	1 600,00	(3) 1 600,00	10 000,00
01/01/2009 – 31/12/2009	0,00	(4) 0,00	10 000,00

(1) 10 000,00 * 40% * 12/12ème car le bien est détenu 12 mois durant ce 1er exercice.

(2) 10 000,00 * 20% = 2 000,00 > 3 600,00 * 40% = 1 440,00

(3) 10 000,00 * 20% = 2 000,00 ramené à hauteur de la valeur nette amortissable, soit 1 600,00

(4) Bien que la date de fin d’amortissement se situe dans cet exercice, l’amortissement est néanmoins soldé dans l’exercice précédent.

4ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 05/01/2005
Durée d’amortissement : 5 ans, Coefficient dégressivité : 2 --> Taux : 40 %
Particularité : l'option Prorata temporis en mois est appliquée
Date fin d'amortissement : 31/12/2009
Date de sortie d'actif : 30/06/2008

Exercice	Valeur nette	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 4 000,00	4 000,00
01/01/2006 – 31/12/2006	6 000,00	2 400,00	6 400,00
01/01/2007 – 31/12/2007	3 600,00	(2) 2 000,00	8 400,00
01/01/2008– 31/12/2008	1 600,00	(3) 800,00	9 200,00

(1) 10 000,00 * 40% * 12/12ème car le bien est détenu 12 mois durant ce 1er exercice.

(2) 10 000,00 * 20% = 2 000,00 > 3 600,00 * 40% = 1 440,00

(3) 10 000,00 * 20% = 2 000,00 ramené à hauteur de la valeur nette amortissable, soit 1 600,00 * 6/12ème = 800,00

5ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 15/02/2005
Durée d’amortissement : 4 ans, Coefficient dégressivité : 2 --> Taux : 50 %
Particularité : aucun prorata temporis n'est appliqué
Date fin d'amortissement : 31/12/2008

Exercice	Valeur nette	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 4 000,00	4 000,00
01/01/2006 – 31/12/2006	6 000,00	(2) 3 000,00	7 000,00
01/01/2007 – 31/12/2007	3 000,00	(3) 2 500,00	9 500,00
01/01/2008– 31/12/2008	500,00	(4) 500,00	10 000,00

(1) 10 000,00 * 50% * 12/12ème = 5 000,00 > Valeur brute 10 000,00 * 40% = 4 000,00

(2) 6 000,00 * 50% = 3 000,00

(3) 10 000,00 * 25% = 2 500,00 > 3 000,00 * 50% = 1 500,00

(4) 10 000,00 * 25% = 2 500,00 ramené à hauteur de la valeur nette amortissable, soit 500,00

Point de départ de l'amortissement
Durée
Taux
Date de fin d'amortissement
Prorata temporis
Dotation aux amortissements
Ventilation de la dotation exercice sur les périodes
Exemples

LB - Linéaire belge

Il s’agit du mode d’amortissement linéaire appliqué selon les règles belges. Pour certaines immobilisations, il est possible de pratiquer un amortissement annuel égal au double de l’annuité linéaire normale.

Point de départ de l'amortissement

Le point de départ de l'amortissement est fonction du choix d'appliquer ou non l'option Prorata temporis et le cas échéant, du type de prorata choisi :
- Si l'option Prorata temporis en mois est choisie, le point de départ est le 1er jour du mois précisé dans la date de début d'amortissement.
- Si l'option Prorata temporis en jours est choisie, le point de départ est le jour précisé dans la date de début d'amortissement.
- Si aucun prorata n'est appliqué, une annuité complète est retenue pour l’exercice d’acquisition.

Durée

L’utilisateur peut préciser soit la durée, soit le taux.
Lorsque la durée est précisée par l'utilisateur, Sage ERP X3 détermine automatiquement le taux d’amortissement et la date de fin d’amortissement, à partir de cette durée.
Lorsque le taux est précisé, la durée d’amortissement est déterminée automatiquement à partir du taux saisi.

La durée est précisée en années et centièmes d’année.
Exemple : 6,66 ou 6,67 pour une durée de 6 ans 2/3.

Taux

Le taux peut être précisé par l’utilisateur.
Dans ce cas, Sage ERP X3 détermine la durée d’amortissement à partir du taux précisé. Cette durée déterminée sera exploitée pour calculer la date de fin d’amortissement.

Dans le cas où le taux d’amortissement n’est pas précisé par l’utilisateur, Sage ERP X3 le déterminera de la façon suivante : 1 / durée avec un arrondi sur la 2ème décimale.

L’utilisateur peut choisir, via l'application d'une Règle particulière au niveau du plan d'amortissement, de doubler l’amortissement linéaire sur certaines immobilisations pendant un maximum de 3 exercices successifs. Lorsque ce choix est précisé sur le 1er exercice, il est automatiquement reconduit sur le 2ème et le 3ème exercice.
Cette reconduction peut être annulée par l’action Changement de méthode.

Date de fin d'amortissement

La date de fin d’amortissement est fonction de l'option Prorata temporis en mois ou Prorata temporis en jours, précisée au niveau du paramétrage de ce mode :

Si le prorata temporis est apprécié en mois :
Date fin d’amortissement = 1er jour du mois de la date de début d’amortissement + durée d’amortissement en mois.
Ceci conduit à une fin d’amortissement correspondant au dernier jour d'un mois.

Si le prorata temporis est apprécié en jours :
Date fin d’amortissement = date de début d’amortissement + durée d’amortissement.
Si aucun prorata n'est appliqué :
Date fin d’amortissement = 1er jour de l'exercice d'acquisition + durée d'amortissement.
Ceci conduit à une date de fin d'amortissement correspondant au dernier jour d'un mois.

Prorata temporis

Le temps couru s’apprécie en mois ou en jours selon le choix précisé par l’utilisateur.

Dans le cas où l'option Prorata temporis en mois ou Prorata temporis en jours a été précisée au niveau du paramétrage de ce mode :

Un prorata temporis sera appliqué pour déterminer la dotation du 1er exercice dans le cas où le point de départ de l'amortissement n’est pas le 1er jour de l’exercice, ou dans le cas d’un exercice différent de 12 mois.
Un prorata temporis sera appliqué pour déterminer la dotation de l’exercice de désinvestissement : la dotation est calculée jusqu’à la fin du mois qui précède la sortie (si le jour de sortie n’est pas une fin de mois et que le prorata est déterminé en mois) ou jusqu’au jour de sortie s’il correspond au dernier jour d’un mois ou si le prorata temporis est déterminé en jours. Cette règle peut être remise en cause par les Règles de sortie : Pas de dotation le jour de sortie, Sortie fin d'exercice précédent et Sortie fin d'exercice courant.

Dans le cas où l’entreprise n’a pas précisé son choix d’appliquer un prorata temporis :

La dotation du 1er exercice sera égale à un annuité complète.
Aucune dotation ne sera calculée pour l’exercice de désinvestissement.
Cette règle peut être remise en cause par la Règle de sortie : Sortie fin d'exercice courant.

Que le choix d’appliquer un prorata temporis soit précisé ou non :

Un prorata temporis sera appliqué pour déterminer la dotation d’un exercice différent de 12 mois.

Dotation aux amortissements

La dotation de l’exercice est égale à :

Valeur amortissable * taux linéaire * prorata temporis * 2 si le doublement de l’amortissement a été précisé

Un Prorata temporis exprimé en mois ou en jours, est appliqué dans le cas où l’option est précisée au niveau du mode d'amortissement et pour un exercice différent de 12 mois.
Le nombre de mois de détention sera différent de 12 dans les cas suivants :
- La Date début d’amortissement est supérieure à la Date début d’exercice
- La Durée d’exercice différente de 12 mois
- La Date de sortie du bien appartient à l'intervalle [Date début d’exercice – Date fin d’exercice]

$..\FCT\SEEINFO$ Dans le cas où l’utilisateur a retenu le doublement de l’amortissement linéaire, le retour à un amortissement linéaire normal se fait sur la valeur nette amortissable.
La dotation de l’exercice sera donc égale à :

Valeur nette amortissable / durée d’amortissement résiduelle * prorata temporis

Un Prorata temporis exprimé en mois ou en jours, est appliqué dans le cas où l’option est précisée au niveau du mode d'amortissement et pour un exercice différent de 12 mois.
Le nombre de mois de détention sera différent de 12 dans les cas suivants :
- La Durée d’exercice différente de 12 mois
- La Date de sortie du bien appartient à l'intervalle [Date début d’exercice – Date fin d’exercice]

Remarques :
- Valeur amortissable = Valeur brute – Valeur résiduelle
- Valeur nette amortissable = Valeur nette – Valeur résiduelle

- Si la date de fin d'amortissement déterminée par Sage ERP X3 est inférieure ou égale à la date de fin d'exercice, la dotation de l'exercice est automatiquement alimentée avec la valeur nette amortissable, afin de solder l'amortissement.

Ventilation de la dotation exercice sur les périodes

Dans le cas où l’exercice est découpé en périodes, la dotation exercice est ventilée sur ces périodes de la façon suivante :

Dotation Période pc =

Dotation exercice *
( Σ p1 à pc ( (Poids période / Nombre de jours ou mois période) * Nombre de jours ou mois détention dans la période )
/
Σ p1 à pf ( (Poids période / Nombre de jours ou mois période) * Nombre de jours ou mois détention dans la période ) )
-
Cumul amortissement périodes précédentes
p1 à pc = de la 1ère période de détention dans l’exercice, jusqu’à la période courante incluse (1)

p1 à pf = de la 1ère période de détention dans l’exercice, jusqu’à la dernière période de détention dans l’exercice

Exemples

1er exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 03/06/2005
Durée d’amortissement : 5 ans --> Taux : 20 %
Particularité : aucun prorata temporis n'est appliqué

Date fin d'amortissement : 31/12/2009

Exercice	Valeur nette	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 2 000,00	2 000,00
01/01/2006 – 31/12/2006	8 000,00	2 000,00	4 000,00
01/01/2007 – 31/12/2007	6 000,00	2 000,00	6 000,00
01/01/2008– 31/12/2008	4 000,00	2 000,00	8 000,00
01/01/2009 – 31/12/2009	2 000,00	2 000,00	10 000,00

(1) 10 000,00 * 20% = 2 000,00 (aucun prorata temporis n’est appliqué)

$..\FCT\SEEINFO$ Si le bien était sorti le 14/05/2008, la dotation de l’exercice 2008 serait égale à 0 car le choix de ne pas appliquer un prorata temporis a pour effet de ne pas calculer de dotation pour l’exercice de sortie.

2ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 05/11/2005
Durée d’amortissement : 5 ans --> Taux : 20 %
Particularité : application d'un prorata temporis en mois
Date fin d'amortissement : 31/10/2010

Exercice	Valeur nette	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 333,33	333,33
01/01/2006 – 31/12/2006	9 666,67	2 000,00	2 333,33
01/01/2007 – 31/12/2007	7 666,67	2 000,00	4 333,33
01/01/2008– 31/12/2008	5 666,67	2 000,00	6 333,33
01/01/2009 – 31/12/2009	3 666,67	2 000,00	8 333,33
01/01/2010 – 31/12/2010	1 666,67	(2) 1 666,67	10 000,00

(1) 10 000,00 * 20% * 2/12ème car le bien n’est détenu que 2 mois durant ce 1er exercice.

(2) Dotation exercice = Valeur nette amortissable car Date de fin d’amortissement < Date fin exercice

Remarque :
Si le bien était sorti le 14/05/2008, la dotation de l’exercice 2008 serait égale à :

10 000,00 * 20% * 4 / 12ème = 666,67

car le choix d’appliquer un prorata temporis en mois a pour effet de calculer une dotation jusqu’au dernier jour d’un mois, dans cet exemple le mois qui précède la sortie.

3ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 05/11/2005
Durée d’amortissement : 5 ans --> Taux : 20 %
Particularité : application d'un prorata temporis en jours
Date fin d'amortissement : 04/11/2010

Exercice	Valeur nette	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 312,33	312,33
01/01/2006 – 31/12/2006	9 687,67	2 000,00	2 312,33
01/01/2007 – 31/12/2007	7 687,67	2 000,00	4 312,33
01/01/2008– 31/12/2008	5 687,67	2 000,00	6 312,33
01/01/2009 – 31/12/2009	3 687,67	2 000,00	8 312,33
01/01/2010 – 31/12/2010	1 687,67	(2) 1 687,67	10 000,00

(1) 10 000,00 * 20% * 57/365 car le bien n’est détenu que 57 jours durant ce 1er exercice.

(2) Dotation exercice = Valeur nette amortissable car Date de fin d’amortissement < Date fin exercice

$..\FCT\SEEINFO$ Si le bien était sorti le 14/05/2008, la dotation de l’exercice 2008 serait égale à :

10 000,00 * 20% * 135 jours / 366 jours = 737,70

car le choix d’appliquer un prorata temporis en jours a pour effet de calculer une dotation jusqu’au jour de sortie.

4ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 05/11/2005
Durée d’amortissement : 5 ans --> Taux : 20 %
Particularité 1 : aucun prorata temporis n'est appliqué
Particularité 2 : l'entreprise a choisi de doubler la dotation linéaire sur les 2 premiers exercices
Date fin d'amortissement : 31/12/2009

Exercice	Valeur nette	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 4 000,00	4 000,00
01/01/2006 – 31/12/2006	6 000,00	(2) 4 000,00	8 000,00
01/01/2007 – 31/12/2007	2 000,00	(3) 666,67	8 666,67
01/01/2008– 31/12/2008	1 333,33	666,67	9 333,34
01/01/2009 – 31/12/2009	666,66	666,66	10 000,00

(1) 10 000,00 * 20% * 2 (aucun prorata temporis n’est appliqué et la dotation linéaire est doublée)

(2) 10 000,00 * 20% * 2 (la dotation linéaire est doublée)

(3) Valeur nette 2 000,00 / 3 ans = 666,67 compte tenu du retour à la normale après avoir pratiqué le doublement de l’amortissement linéaire.

Point de départ de l'amortissement
Durée
Taux
Date de fin d'amortissement
Prorata temporis
Dotation aux amortissements
Ventilation de la dotation exercice sur les périodes
Exemples

DE - Dégressif espagnol

Il s’agit du mode d’amortissement dégressif appliqué selon les règles espagnoles : ce mode d’amortissement répond donc aux normes comptables et fiscales espagnoles.
Il varie du mode d’amortissement Dégressif espagnol mixte par le fait que le plan d’amortissement s’achève lorsque la date de fin d’amortissement est détectée.

Point de départ de l'amortissement

Le point de départ de l'amortissement dégressif est le jour précisé dans la date de début d’amortissement.

Durée

Elle est obligatoirement précisée par l’utilisateur, en années et centième d’années.

Exemple : 6 ans 2/3 = 6,66 ou 6,67.

SEEINFO Pour ce mode d’amortissement, Sage ERP X3 arrondira à la 2ème décimale, toutes les durées saisies ou importées sur plus de 2 décimales. Idem pour les durées résiduelles calculées dans le cadre des cessions intra-groupe.

Taux

Le taux applicable pour le calcul de l'amortissement dégressif ne peut être ni saisi, ni déterminé par les associations de rubriques.
Il est déterminé automatiquement par Sage ERP X3 en multipliant le taux d'amortissement linéaire correspondant à la durée normale d'utilisation de l'immobilisation par un coefficient variable selon cette durée.

Ce coefficient variable appelé coefficient de dégressivité varie en fonction de la durée d’amortissement :

Durée < 5 ans --> Coefficient = 1,5
Durée = 5 ans et < 8 ans --> Coefficient = 2
Durée = 8 ans --> Coefficient = 2,5

Le taux d’amortissement calculé est arrondi à 2 décimales.

Exemples :

Durée	Taux dégressif
3 ans	(1 / 3) * 1,5 = 50%
4 ans	(1 / 4) * 1,5 = 37,50%
5 ans	(1 / 5) * 2 = 40%
6 ans	(1 / 6) * 2 = 33,33%
6,66 ou 6,67	(1 / 6,666666) * 2 = 30,00%
7 ans	(1 / 7 ) * 2 = 28,57%
8 ans	(1 / 8) * 2,5 = 31,25%
10 ans	(1 / 10) * 2,5 = 25%
12 ans	(1 / 12) * 2,5 = 20,83%
15 ans	(1 / 15) * 2,5 = 16,67%
20 ans	(1 / 20) * 2,5 = 12,5%

Date de fin d'amortissement

Elle est déterminée de la façon suivante :

Date de début d’amortissement + durée d’amortissement

Exemple 1 :

Date début d’amortissement = 05/12/2005
Durée = 3 ans
Date fin d’amortissement = 04/12/2008

Exemple 2 :

Date début d’amortissement = 01/01/2005
Durée = 5 ans
Date fin d’amortissement = 31/12/2009

Prorata temporis

Le temps couru s’apprécie en jours.
Un prorata temporis, toujours exprimé en jours, s’applique dans les cas suivants :

Lors de l’exercice d’acquisition, lorsque le point de départ de l'amortissement n’est pas le 1er jour de l’exercice.
Lorsqu’un exercice a une durée différente de 12 mois.
Lors de l’exercice de désinvestissement : la dotation est calculée jusqu’au jour mentionné dans la date de sortie d’actif. Cette règle peut être remise en cause par les Règles de sortie : Pas de dotation le jour de sortie, Sortie fin d'exercice précédent et Sortie fin d'exercice courant.

Dotation aux amortissements

La dotation du 1er exercice est égale à :
Valeur amortissable * taux dégressif * prorata temporis

Un Prorata temporis en jours est appliqué dans les cas suivants :

- La Date début d’amortissement est supérieure à la Date début d’exercice
- La Durée d’exercice différente de 12 mois
- La Date de sortie du bien appartient à l'intervalle [Date début d’exercice – Date fin d’exercice]

La dotation des exercices suivants est égale à :
Valeur nette amortissable début d’exercice * taux * prorata temporis

Un Prorata temporis en jours, est appliqué dans les cas suivants :

- La Durée d’exercice est différente de 12 mois
- La Date de sortie du bien appartient à l'intervalle [Date début d’exercice – Date fin d’exercice]

Si la Date de fin d'amortissement appartient à l'intervalle [Date début d’exercice – Date fin d’exercice], la dotation de l'exercice est égale à la Valeur nette amortissable début d'exercice, afin de solder l'amortissement.

A cette dotation exercice ainsi obtenue, un prorata temporis s’applique dans les cas suivants :
- La Date sortie du bien appartient à l'intervalle [Date début d’exercice – Date fin d’exercice]
et
- La Date de sortie est inférieure à la Date fin d’amortissement

Remarques :
- Valeur amortissable = Valeur brute – Valeur résiduelle
- Valeur nette amortissable = Valeur nette – Valeur résiduelle

Ventilation de la dotation exercice sur les périodes

Dans le cas où l’exercice est découpé en périodes, la dotation exercice est ventilée sur ces périodes de la façon suivante :

Dotation Période pc =

Dotation exercice

*
( Σ p1 à pc ( (Poids période / Nombre de jours période) * Nombre de jours détention dans la période )

Σ p1 à pf ( (Poids période / Nombre de jours période) * Nombre de jours détention dans la période ) )

-
Cumul amortissement périodes précédentes

- période de fin d’amortissement si la Date fin d'amortissement appartient à l'intervalle [début période – fin période]
- période de sortie si la Date de sortie appartient à l'intervalle [début période – fin période]
- période courante

Exemples

1er exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 15/09/2005
Durée d’amortissement : 5 ans, Taux : 40 %
Date fin d'amortissement : 14/09/2010

(1) 10 000,00 * 40% * 108/365 car le bien n’est détenu que 108 jours durant ce 1er exercice.

(2) 8 816,44 * 40%

(3) Dotation exercice = Valeur nette car la date fin d’amortissement 14/09/2010 se situe dans l’exercice

2ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 15/09/2005
Durée d’amortissement : 5 ans, Taux : 40 %
Date fin d'amortissement : 14/09/2010
Date de sortie d'actif : 10/01/2010

Exercice	Valeur nette	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 1 183,56	1 183,56
01/01/2006 – 31/12/2006	8 816,44	(2) 3 526,58	4 710,14
01/01/2007 – 31/12/2007	5 289,86	2 115,94	6 826,08
01/01/2008 – 31/12/2008	3 173,92	1 269,57	8 095,65
01/01/2009 – 31/12/2009	1 904,35	761,74	8 857,39
01/01/2010 – 31/12/2010	1 142,61	(3) 44,46	8 901,95

(1) 10 000,00 * 40% * 108/365 car le bien n’est détenu que 108 jours durant ce 1er exercice.

(2) 98 816,44 * 40%

(3) Dotation exercice = Valeur nette car la date fin d’amortissement 14/09/2010 se situe dans l’exercice et application du prorata temporis 1 142,61 * 10 jours / 257 jours = 44,46

Exercice	Valeur nette	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 1 183,56	1 183,56
01/01/2006 – 31/12/2006	8 816,44	(2) 3 526,58	4 710,14
01/01/2007 – 31/12/2007	5 289,86	2 115,94	6 826,08
01/01/2008 – 31/12/2008	3 173,92	1 269,57	8 095,65
01/01/2009 – 31/12/2009	1 904,35	761,74	8 857,39
01/01/2010 – 31/12/2010	1 142,61	(3) 1 142,61	10 000,00

Point de départ de l'amortissement
Durée
Taux
Date de fin d'amortissement
Prorata temporis
Dotation aux amortissements
Ventilation de la dotation exercice sur les périodes
Exemples

DI - Dégressif espagnol mixte

Il s’agit du mode d’amortissement dégressif appliqué selon les règles espagnoles : ce mode d’amortissement répond donc aux normes comptables et fiscales espagnoles.
Il est qualifié de mixte dans le mesure où le plan d’amortissement se termine en linéaire, tout comme la méthode dégressive française.

Point de départ de l'amortissement

Le point de départ de l'amortissement dégressif est le jour précisé dans la date de début d’amortissement.

Durée

Elle est obligatoirement précisée par l’utilisateur, en années et centième d’années.

Exemple : 6 ans 2/3 = 6,66 ou 6,67.

Taux

Ce coefficient, appelé coefficient de dégressivité, varie en fonction de la durée d’amortissement :

Durée < 5 ans --> Coefficient = 1,5
Durée = 5 ans et < 8 ans --> Coefficient = 2
Durée = 8 ans --> Coefficient = 2,5

Le taux d’amortissement calculé est arrondi à 2 décimales.

Exemples :

Durée	Taux dégressif
3 ans	(1 / 3) * 1,5 = 50%
4 ans	(1 / 4) * 1,5 = 37,50%
5 ans	(1 / 5) * 2 = 40%
6 ans	(1 / 6) * 2 = 33,33%
6,66 ou 6,67	(1 / 6,666666) * 2 = 30,00%
7 ans	(1 / 7 ) * 2 = 28,57%
8 ans	(1 / 8) * 2,5 = 31,25%
10 ans	(1 / 10) * 2,5 = 25%
12 ans	(1 / 12) * 2,5 = 20,83%
15 ans	(1 / 15) * 2,5 = 16,67%
20 ans	(1 / 20) * 2,5 = 12,5%

Date de fin d'amortissement

Elle est déterminée de la façon suivante :

Date de début d’amortissement + durée d’amortissement

Exemple 1 :

Date début d’amortissement = 05/12/2005
Durée = 3 ans
Date fin d’amortissement = 04/12/2008

Exemple 2 :

Date début d’amortissement = 01/01/2005

Durée = 5 ans

Date fin d’amortissement = 31/12/2009

Prorata temporis

Le temps couru est apprécié en jours. Un prorata temporis, toujours exprimé en jours, s’applique dans les cas suivants :

Lors de l’exercice d’acquisition, lorsque le point de départ de l'amortissement n’est pas le 1er jour de l’exercice.
Lorsqu’un exercice a une durée différente de 12 mois.
Lors de l’exercice de désinvestissement : la dotation est calculée jusqu’au jour mentionné dans la date de sortie d’actif. Cette règle peut être remise en cause par les Règles de sortie : Pas de dotation le jour de sortie, Sortie fin d'exercice précédent et Sortie fin d'exercice courant.

Dotation aux amortissements

La dotation du 1er exercice est égale à :
Valeur amortissable * taux dégressif * prorata temporis

Un Prorata temporis en jours est appliqué dans les cas suivants :

- La Date début d’amortissement est supérieure à la Date début d’exercice
- La Durée d’exercice différente de 12 mois
- La Date de sortie du bien appartient à l'intervalle [Date début d’exercice – Date fin d’exercice]

La dotation des exercices suivants est égale à :

Valeur nette amortissable début d’exercice * taux * prorata temporis

Un Prorata temporis en jours, est appliqué dans les cas suivants :

- La Durée d’exercice est différente de 12 mois
- La Date de sortie du bien appartient à l'intervalle [Date début d’exercice – Date fin d’exercice]

Si la Valeur nette amortissable début d'exercice est inférieure ou égale à Valeur amortissable / Durée d'amortissement, le calcul ci-dessus est remplacé par :

Dotation exercice = Valeur nette amortissable début d'exercice.

A cette dotation exercice ainsi obtenue, un prorata temporis s’applique dans les cas suivants :
- La Durée d’exercice est différente de 12 mois
et
- La Date sortie du bien appartient à l'intervalle [Date début d’exercice – Date fin d’exercice]

Si la date de fin d'amortissement est inférieure ou égale à la date de fin de l'exercice, la dotation de l'exercice sera automatiquement alimentée avec la valeur nette amortissable, afin de solder l'amortissement.

Remarques :
- Valeur amortissable = Valeur brute – Valeur résiduelle
- Valeur nette amortissable = Valeur nette – Valeur résiduelle

Ventilation de la dotation exercice sur les périodes

Dans le cas où l’exercice est découpé en périodes, la dotation exercice est ventilée sur ces périodes de la façon suivante :

Dotation Période pc =

Dotation exercice

*
( Σ p1 à pc ( (Poids période / Nombre de jours période) * Nombre de jours détention dans la période )

Σ p1 à pf ( (Poids période / Nombre de jours période) * Nombre de jours détention dans la période ) )

-
Cumul amortissement périodes précédentes

Exemples

1er exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 15/09/2005
Durée d’amortissement : 5 ans, Taux : 40%
Date fin d'amortissement : 14/09/2010

Exercice	Valeur nette	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 1 183,56	1 183,56
01/01/2006 – 31/12/2006	8 816,44	(2) 3 526,58	4 710,14
01/01/2007 – 31/12/2007	5 289,86	2 115,94	6 826,08
01/01/2008 – 31/12/2008	3 173,92	1 269,57	8 095,65
01/01/2009 – 31/12/2009	1 904,35	(3) 1 904,35	10 000,00
01/01/2010 – 31/12/2010	0,00	0,00	10 000,00

(1) 10 000,00 * 40% * 108/365 car le bien n’est détenu que 108 jours durant ce 1er exercice.

(2) 8 816,44 * 40%

(3) Valeur nette 1 904,35 < (10 000,00 / 5 ). L’amortissement est soldé, dotation = 1 904,35

2ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 15/09/2005
Durée d’amortissement : 5 ans, Taux : 40%
Date fin d'amortissement : 14/09/2010
Date sortie d'actif : 30/06/2008

Exercice	Valeur nette	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 1 183,56	1 183,56
01/01/2006 – 31/12/2006	8 816,44	(2) 3 526,58	4 710,14
01/01/2007 – 31/12/2007	5 289,86	2 115,94	6 826,08
01/01/2008 – 31/12/2008	3 173,92	(3) 631,32	7 457,40

(1) 10 000,00 * 40% * 108/365 car le bien n’est détenu que 108 jours durant ce 1er exercice.

(2) 98 816,44 * 40%

(3) 3 173,92 * 40% * 182/366 car le bien n’est détenu que 182 jours durant cet exercice.

Ventilation de la dotation de l’exercice 2006, en fonction du poids en jours des périodes :

Période	Nombre de jours / Poids	Nombre de jours de détention	Dotation
01/01/2006 – 31/03/2006	90 / 90	90	(4) 961,79
01/04/2006 – 30/06/2006	91 / 90	91	(5) 961,80
01/07/2006 – 30/09/2006	92 / 60	92	(6) 641,20
01/10/2006 – 31/12/2006	92 / 90	92	(7) 961,79
Total exercice 2006			3 526,58

(4) 3 526,58 * (90 / 90 * 90) / [(90 / 90 * 90) + (90 / 91 * 91) + (60 / 92 * 92) + (90 / 92 * 92) ] = 961,79

(5) 3 526,58 * [(90 / 90 * 90) + (90 / 91 * 91) ]
/ [(90 / 90 * 90) + (90 / 91 * 91) + (60 / 92 * 92) + (90 / 92 * 92) ] = 1 923,59 – 961,79 = 961,80

(6) 3 526,58 * [(90 / 90 * 90) + (90 / 91 * 91) + (60 / 92 * 92)]

/ [(90 / 90 * 90) + (90 / 91 * 91) + (60 / 92 * 92) + (90 / 92 * 92) ] = 2 564,79 – 1 923,59 = 641,20

(7) 3 526,58 * [(90 / 90 * 90) + (90 / 91 * 91) + (60 / 92 * 92) + (90 / 92 * 92) ]

/ [(90 / 90 * 90) + (90 / 91 * 91) + (60 / 92 * 92) + (90 / 92 * 92) ] = 3 526,58 – 2 564,79 = 961,79

Point de départ de l'amortissement
Durée
Taux
Date de fin d'amortissement
Prorata temporis
Dotation aux amortissements
Ventilation de la dotation exercice sur les périodes
Exemples

LE - Linéaire espagnol

Il s’agit du mode d’amortissement linéaire appliqué selon les règles espagnoles.

Point de départ de l'amortissement

Le point de départ est le 1er jour du mois précisé dans la date de début d’amortissement.

Durée

La durée est précisée en années et centièmes d’année.
Exemple : 6,66 ou 6,67 pour une durée de 6 ans 2/3.

Lorsque le taux est précisé, la durée d’amortissement est déterminée automatiquement à partir du taux saisi.

Taux

Dans le cas où le taux d’amortissement n’est pas précisé par l’utilisateur, Sage ERP X3 le déterminera de la façon suivante : 1 / durée avec un arrondi sur la 4ème décimale.

Exemples :

Durée d’amortissement	Taux d’amortissement
1 an	100%
2 ans	50%
3 ans	33,33%
4 ans	25%
5 ans	20%
6 ans	16,67%
6 ans 2/3 (6,66 ou 6,67)	15%
8 ans	12,50%
10 ans	10%
12 ans	8,33%
15 ans	6,67%
20 ans	5%

Date de fin d'amortissement

Elle est déterminée de la façon suivante :

1er jour du mois précisé dans la date de début d’amortissement + durée d’amortissement

Cette date de fin est ajustée au dernier jour du mois.

Exemples :

Date début	Durée	Date fin
01/01/2005	5 ans	31/12/2009
01/07/2005	5 ans	30/06/2010
14/03/2005	5 ans	28/02/2010
01/01/2005	6,66	31/08/2011

Prorata temporis

Le temps couru s'apprécie en mois ou en semaines.
Par défaut, il est apprécié en mois ; pour être apprécié en semaines, il est nécessaire d'activer l'indicateur Prorata temporis en semaines, au niveau de la gestion du Contexte.

Un prorata temporis s’applique dans les cas suivants :

Lors de l’exercice d’acquisition, lorsque le point de départ de l'amortissement n’est pas le 1er jour de l’exercice.
Lorsqu’un exercice a une durée différente de 12 mois.
Lors de l’exercice de désinvestissement : la dotation est calculée jusqu’au jour de sortie s’il correspond au dernier jour d’un mois, sinon la dotation est calculée jusqu’à la fin du mois qui précède la date de sortie.
Cette règle peut être remise en cause par les Règles de sortie : Sortie fin d'exercice précédent et Sortie fin d'exercice courant.

Dotation aux amortissements

La dotation est calculée de la façon suivante :

Valeur amortissable * Taux d’amortissement * prorata temporis

Un prorata temporis en mois ou semaines sera appliqué dans les cas suivants :
- La Date début d’amortissement est supérieure à la Date début d’exercice
- La Durée d’exercice différente de 12 mois
- La Date de sortie du bien appartient à l'intervalle [Date début d’exercice – Date fin d’exercice]

Remarques :
- Valeur amortissable = Valeur brute – Valeur résiduelle
- Valeur nette amortissable = Valeur nette – Valeur résiduelle
- Si la date de fin d'amortissement est inférieure ou égale à la date de fin de l'exercice, la dotation de l'exercice sera automatiquement alimentée avec la valeur nette amortissable, afin de solder l'amortissement.

Ventilation de la dotation exercice sur les périodes

Dans le cas où l’exercice est découpé en périodes, la dotation exercice est ventilée sur ces périodes de la façon suivante :

Dotation Période pc =

Dotation exercice

*
( Σ p1 à pc ( (Poids période / Nombre de mois ou semaines dans la période) * Nombre de mois ou semaines de détention dans la période )
/
Σ p1 à pf ( (Poids période / Nombre de mois ou semaines dans la période) * Nombre de mois ou semaines de détention dans la période ) )
-
Cumul amortissement périodes précédentes

Exemples

1er exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 05/11/2005

Durée d’amortissement : 5 ans, Taux : 20% --> Date fin d'amortissement : 31/10/2010

Exercice	Valeur nette	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 333 ,33	333,33
01/01/2006 – 31/12/2006	9 666,67	2 000,00	2 333,33
01/01/2007 – 31/12/2007	7 666,67	2 000,00	4 333,33
01/01/2008 – 31/12/2008	5 666,67	2 000,00	6 333,33
01/01/2009 – 31/12/2009	3 666,67	2 000,00	8 333,33
01/01/2010 – 31/12/2010	1 666,67	(2) 1 666,67	10 000,00

(1) 10 000,00 * 20% * 2/12ème car le bien n’est détenu que 2 mois durant ce 1er exercice.

(2) La date fin d’amortissement 31/10/2010 se situe dans cet exercice, donc l’amortissement est soldé.

2ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 28/02/2005
Durée d’amortissement : 6,66 ans, Taux : 15% --> Date fin d'amortissement : 30/09/2011

Exercice	Valeur nette	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 1 375,00	1 375,00
01/01/2006 – 31/12/2006	8 625,00	1 500,00	2 875,00
01/01/2007 – 31/12/2007	7 125,00	1 500,00	4 375,00
01/01/2008 – 31/12/2008	5 625,00	1 500,00	5 875,00
01/01/2009 – 31/12/2009	4 125,00	1 500,00	7 375,00
01/01/2010 – 31/12/2010	2 625,00	1 500,00	8 875,00
01/01/2011 – 31/12/2011	1 125,00	(2) 1 125,00	10 000,00

(1) 10 000,00 * 15% * 11/12ème car le bien a été détenu 11 mois durant ce 1er exercice.

(2) La date fin d’amortissement 30/09/2011 se situe dans cet exercice, donc l’amortissement est soldé.

3ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 28/02/2005
Durée d’amortissement : 6,66 ans, Taux : 15% --> Date fin d'amortissement : 30/09/2011
Date de sortie : 04/05/2008

Exercice	Valeur nette	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 1 375,00	1 375,00
01/01/2006 – 31/12/2006	8 625,00	1 500,00	2 875,00
01/01/2007 – 31/12/2007	7 125,00	1 500,00	4 375,00
01/01/2008 – 31/12/2008	5 625,00	(2) 500,00	4 875,00

(1) 10 000,00 * 15% * 11/12ème car le bien a été détenu 11 mois durant ce 1er exercice.

(2) 10 000,00 * 15% * 4/12ème = 500,00 car le bien a été détenu 4 mois durant cet exercice

Ventilation de la dotation de l’exercice 2005, en fonction du poids en mois des périodes :

Période	Nombre de mois / Poids	Nombre de mois de détention	Dotation
01/01/2005 – 31/03/2005	03 / 03	02	(3) 275,00
01/04/2005 – 30/06/2005	03 / 03	03	(4) 412,50
01/07/2005 – 30/09/2005	03 / 02	03	(5) 275,00
01/10/2005 – 31/12/2005	03 / 03	03	(6) 412,50
Total exercice 2005			1 375,00

(3) 1 375,00 * (03 / 03 * 02) / [ (03 / 03 * 02) + (03 / 03 * 03) + (02 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) ] = 275,00

(4) 1 375,00 * [ (03 / 03 * 02) + (03 / 03 * 03) ]

/ [ (03 / 03 * 02) + (03 / 03 * 03) + (02 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) ] = 687,50 – 275,00 = 412,50

(5) 1 375,00 * [ (03 / 03 * 02) + (03 / 03 * 03) + (02 / 03 * 03) ]

/ [ (03 / 03 * 02) + (03 / 03 * 03) + (02 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) ] = 962,50 – 687,50 = 275,00

(6) 1 375,00 * [ (03 / 03 * 02) + (03 / 03 * 03) + (02 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) ]

/ [ (03 / 03 * 02) + (03 / 03 * 03) + (02 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) ] = 1 375,00 – 962,50 = 412,50

4ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 28/02/2005
Durée d’amortissement : 6,66 ans, Taux : 15% --> Date fin d'amortissement : 30/09/2011
Particularité : Prorata temporis apprécié en semaines
Date de sortie : 04/05/2008

Exercice	Valeur nette	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 1 384,62	1 384,62
01/01/2006 – 31/12/2006	8 615,38	1 500,00	2 884,62
01/01/2007 – 31/12/2007	7 115,38	1 500,00	4 384,62
01/01/2008 – 31/12/2008	5 615,38	(2) 490,38	4 875,00

(1) 10 000,00 * 15% * 48/52ème car le bien a été détenu 48 semaines durant ce 1er exercice.

(2) 10 000,00 * 15% * 17/52ème = 490,38 car le bien a été détenu 17 semaines durant cet exercice

Ventilation de la dotation de l’exercice 2005, en fonction du poids en semaines des périodes :

Période	Nombre de semaines / Poids	Nombre de semaines de détention	Dotation
01/01/2005 – 31/03/2005	13 / 13	09	(3) 283,22
01/04/2005 – 30/06/2005	13 / 13	13	(4) 409,09
01/07/2005 – 30/09/2005	13 / 09	13	(5) 283,22
01/10/2005 – 31/12/2005	13 / 13	13	(6) 409,09
Total exercice 2005			1 384,62

(3) 1 384,62 * (13 / 13 * 09) / [ (13 / 13 * 09) + (13 / 13 * 13) + (09 / 13 * 13) + (13 / 13 * 13) ] = 283,22

(4) 1 384,62 * [(13 / 13 * 09) + (13 / 13 * 13) ]

/ [ (13 / 13 * 09) + (13 / 13 * 13) + (09 / 13 * 13) + (13 / 13 * 13) ] = 692,31 – 283,22 = 409,09

(5) 1 384,62 * [(13 / 13 * 09) + (13 / 13 * 13) + (09 / 13 * 13) ]

/ [ (13 / 13 * 09) + (13 / 13 * 13) + (09 / 13 * 13) + (13 / 13 * 13) ] = 975,53– 692,31 = 283,22

(6) 1 384,62 * [ (13 / 13 * 09) + (13 / 13 * 13) + (09 / 13 * 13) + (13 / 13 * 13) ]

/ [ (13 / 13 * 09) + (13 / 13 * 13) + (09 / 13 * 13) + (13 / 13 * 13) ] = 1 384,62 – 975,53 = 409,09

Point de départ de l'amortissement
Durée
Taux
Date de fin d'amortissement
Prorata temporis
Dotation aux amortissements
Ventilation de la dotation exercice sur les périodes
Exemples

IT - Ordinario / Anticipato

Il s’agit d’un mode d’amortissement pratiqué en Italie.
"Ordinario" est un mode de type linéaire qui peut être accéléré par de l’ "anticipato".

Point de départ de l'amortissement

Il est fonction du Type d’immobilisation et de la présence ou de l'absence de l’option Prorata exercice d’investissement au niveau de la définition du mode IT :

- Si cette option Prorata exercice d’investissement n’est pas précisée :

· pour les immobilisations corporelles, comme pour les immobilisations incorporelles : une annuité complète sera retenue pour le 1er exercice d’amortissement, quelle que soit la date de début d’amortissement.

- Si cette option Prorata exercice d’investissement est précisée :

· pour les immobilisations corporelles, comme pour les immobilisations incorporelles, le point de départ de l’amortissement est le jour précisé dans la date de début d’amortissement.

Durée

La durée d’amortissement n’est pas précisée pour ce mode d’amortissement.

Taux

1 ou 2 taux sont indiqués avec une précision de 4 décimales (exemple : 33,3333 %) :

Le 1er taux permet de déterminer l’amortissement "Ordinario".
Le 2ème taux permet de déterminer l’amortissement "Anticipato".

Ce taux :
- doit être ≤ au 1er taux,
- ne peut être précisé et pris en compte que pour les 3 premières années pour les biens dont l’état à l’achat est "Neuf",
- ne peut être précisé et pris en compte que pour la 1ère première année pour les biens dont l’état à l’achat est "Occasion".

$..\FCT\SEEINFO$ La pratique d’un amortissement "anticipato" est libre : par exemple, pour un bien "Neuf", l’entreprise peut choisir de ne pas pratiquer de l’anticipato ou d’en pratiquer pour 1 année parmi les 3 possibles ou pour 2 années ou pour les 3 années. Il est également possible d’appliquer des taux différents pour ces différentes années.

Date de fin d'amortissement

Pour ce mode, la date de fin d’amortissement ne peut pas être déterminée, elle reste donc non renseignée.

Prorata temporis

Les règles générales (par défaut) sont les suivantes :

Pour l’exercice d’investissement, quelle que soit la date de début d’amortissement :

- Pour une immobilisation corporelle, ½ annuité est calculée
- Pour une immobilisation incorporelle, une annuité complète est calculée
Pour l’exercice de désinvestissement, quelle que soit la date de sortie :

- Aucune dotation n’est calculée.

$..\FCT\SEEINFO$ Ces règles générales peuvent être remises en cause par 2 options précisées au niveau de la définition du mode d’amortissement :

Prorata exercice d’investissement
Prorata exercice de désinvestissement

- Si la 1ère option est précisée, un prorata en jours est appliqué lors du 1er exercice, dans le cas où le bien n’est pas détenu une année complète.

- Si la 2ème option est précisée, un prorata en jours est appliqué lors de l’exercice de sortie d’actif : la dotation sera calculée jusqu’au jour de sortie.

Dotation aux amortissements

Le calcul de la dotation s'effectue de la façon suivante :

Dotation Ordinario :

Pour le 1er exercice :

- Pour une immobilisation corporelle :
Valeur amortissable * Taux Ordinario * Prorata temporis 1 (1)

- Pour une immobilisation « incorporelle » :
Valeur amortissable * Taux Ordinario * Prorata temporis 2 (2)
A partir du 2ème exercice :

Valeur amortissable * Taux Ordinario * Prorata temporis 3 (3)
(dans la limite de la Valeur nette amortissable)

Dotation Anticipato :

Pour le 1er exercice :

- Pour une immobilisation corporelle :
Valeur amortissable * Taux Anticipato * Prorata temporis 1 (1)

- Pour une immobilisation incorporelle :
Valeur amortissable * Taux Anticipato * Prorata temporis 2 (2)
A partir du 2ème exercice

Valeur amortissable * Taux Anticipato * Prorata temporis 3 (3)

(1) Prorata temporis 1 :

Soit ½ si l’option Prorata exercice d’investissement n’est pas précisée au niveau de la définition du mode d'amortissement.
Soit Nombre de jours [Date début d’amortissement – min (Date fin d’exercice, Date sortie)] / 365 ou 366 jours, si l’option Prorata exercice d’investissement est précisée.

(2) Prorata temporis 2 :

Soit 1 si l’option Prorata exercice d’investissement n’est pas précisée au niveau de la définition du mode d'amortissement.
Soit Nombre de jours [Date début d’amortissement – min (Date fin d’exercice, Date sortie)] / 365 ou 366 jours, si l’option Prorata exercice d’investissement est précisée.

(3) Prorata temporis 3 :

Soit 0 si l’option Prorata exercice de désinvestissement n’est pas précisée au niveau de la définition du mode d'amortissement et que la Date sortie Î [Date début exercice – Date fin exercice ]
Soit Nombre de jours [max (Date début exercice, Date début d’amortissement) – Date sortie] /365 ou 366 jours, si l’option Prorata exercice d’investissement est précisée et que la Date sortie Î [Date début exercice – Date fin exercice ].

Remarques :
- Valeur amortissable = Valeur brute – Valeur résiduelle
- Valeur brute = Base d’amortissement

- La dotation Ordinario est stockée dans la rubrique Dotation.
- La dotation Anticipato est stockée dans la rubrique Dotation exceptionnelle.
- Dans le cas où les options Prorata exercice d’investissement et Prorata exercice de désinvestissement ne sont pas précisées, le taux Ordinario et l’éventuel taux Anticipato sont appliqués quelle que soit la durée de l’exercice : on considère donc que l’exercice correspond à une année.
- Le motif de sortie Rebut avec amortissement exceptionnel est sans effet pour un plan amorti selon ce mode d'amortissement, il sera automatiquement traité comme le motif de sortie Rebut.

Calcul de la dotation lorsque le bien est acquis et sorti dans le même exercice :

Option Prorata exercice d’investissement	Option Prorata exercice de désinvestissement	Dotation
Non	Non	0,00
Non	Oui	½ annuité * prorata de détention ou (1) 1 annuité * prorata de détention
Oui	Non	0,00
Oui	Oui	Annuité * prorata de détention

(1) ½ annuité si le Type d’immobilisation = Corporelle et 1 annuité si le Type d’immobilisation = Incorporelle.

Ventilation de la dotation exercice sur les périodes

Dans le cas où l’exercice est découpé en périodes, la dotation exercice est ventilée sur ces périodes de la façon suivante :

Dotation Période pc =

Dotation exercice
*
(Σ p1 à pc ( (Poids période / Nombre de jours période) * Nombre de jours détention dans la période )
/
Σ p1 à pf ( (Poids période / Nombre de jours période) * Nombre de jours détention dans la période ) )
-
Cumul amortissement périodes précédentes

p1 à pc = de la 1ère période de détention dans l’exercice, jusqu’à la période courante incluse (1)

p1 à pf = de la 1ère période de détention dans l’exercice, jusqu’à la dernière période de détention dans l’exercice (2)

(1) Sauf si le bien est sorti dans l’exercice avant cette période courante ou s’il est totalement amorti dans l’exercice avant cette période courante. La période retenue est donc la période minimum parmi les 3 périodes suivantes :
- période de fin d’amortissement si la Date fin d'amortissement appartient à l'intervalle [début période – fin période]
- période de sortie si la Date de sortie appartient à l'intervalle [début période – fin période]
- période courante

(2) Si l’option Prorata exercice d’investissement n’est pas précisée au niveau de la définition du mode, la dotation du 1er exercice sera soit une annuité complète (immobilisation incorporelle), soit une ½ annuité (immobilisation corporelle). Cette dotation exercice doit être ventilée sur les différentes périodes de l’exercice, comme si le bien avait été acquis au 1er jour de l’exercice : la 1ère période de détention dans l’exercice est donc la 1ère période de l’exercice.

$..\FCT\SEEINFO$ Chaque dotation, la dotation Ordinario et la dotation Anticipato doit être ventilée sur les périodes selon les mêmes règles de répartition.

Exemple 1 :

Période courante = [01/01/2005 - 31/03/2005]
Date achat : 01/01/2005
Valeur : 1000 €
Taux amortissement : 20%

Dotation exercice : 1000 * 20% * 50% = 100 €
Dotation trimestre 1 : [01/01/2005 - 31/03/2005] = 100 * 3/12 = 25
Dotation trimestre 2 : [01/04/2005 - 30/06/2005] = 100 * 3/12 = 25
Dotation trimestre 3 : [01/07/2005 - 30/09/2005] = 100 * 3/12 = 25
Dotation trimestre 4 : [01/10/2005 - 31/12/2005] = 100 * 3/12 = 25

Exemple 2 :

Période courante = [01/01/2005 - 31/03/2005]
Date achat : 23/03/2005
Valeur : 1000 €
Taux amortissement : 20%

Exemple 3 :

Période courante = [01/04/2005 - 30/06/2005]
Date achat : 23/03/2005
Valeur : 1000 €
Taux amortissement : 20%

Dotation exercice : 1000 * 20% * 50% = 100 €
Dotation trimestre 1 : [01/01/2005 - 31/03/2005] = 0 car le bien a été enregistré après la clôture de ce 1er trimestre
Dotation trimestre 2 : [01/04/2005 - 30/06/2005] = 100 * 6/12 = 50 ... dont 25 de rattrapage du 1er trimestre
Dotation trimestre 3 : [01/07/2005 - 30/09/2005] = 100 * 3/12 = 25
Dotation trimestre 4 : [01/10/2005 - 31/12/2005] = 100 * 3/12 = 25

Exemples

1er exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 05/11/2005
Taux Ordinario : 20%
Type d'immobilisation : Corporelle
Etat à l'achat : Neuf

Exercice	Valeur nette	Dotation Ordinario	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 1 000,00	1 000,00
01/01/2006 – 31/12/2006	9 000,00	2 000,00	3 000,00
01/01/2007 – 31/12/2007	7 000,00	2 000,00	5 000,00
01/01/2008 – 31/12/2008	5 000,00	2 000,00	7 000,00
01/01/2009 – 31/12/2009	3 000,00	2 000,00	9 000,00
01/01/2010 – 31/12/2010	1 000,00	(2) 1 000,00	10 000,00

(1) 10 000,00 * 20% * 1/2 car en l’absence de l’option Prorata exercice d’investissement, un ½ annuité est appliquée, s’agissant d’un bien Corporel.

(2) 1 000,00 car la dotation est limitée à la Valeur nette amortissable.

2ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 05/11/2005
Taux Ordinario : 25%
Type d'immobilisation : Incorporelle
Etat à l'achat : Neuf

Exercice	Valeur nette	Dotation Ordinario	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 2 500,00	2 500,00
01/01/2006 – 31/12/2006	7 500,00	(2) 2 500,00	5 000,00
01/01/2007 – 31/12/2007	5 000,00	2 500,00	7 500,00
01/01/2008 – 31/12/2008	2 500,00	2 500,00	10 000,00

(1) 10 000,00 * 25% * 1 car en l’absence de l’option Prorata exercice d’investissement, une annuité complète est appliquée, s’agissant d’un bien Incorporel.

3ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 03/04/2005
Taux Ordinario : 20%
Type d'immobilisation : Corporelle
Etat à l'achat : Neuf
Option au niveau du mode IT : Prorata exercice d’investissement

Exercice	Valeur nette	Dotation Ordinario	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 1 495,89	1 495,89
01/01/2006 – 31/12/2006	8 504,11	2 000,00	3 495,89
01/01/2007 – 31/12/2007	6 504,11	2 000,00	5 495,89
01/01/2008 – 31/12/2008	4 504,11	2 000,00	7 495,89
01/01/2009 – 31/12/2009	2 504,11	2 000,00	9 495,89
01/01/2010 – 31/12/2010	504,11	504,11	10 000,00

(1) 10 000,00 * 20% * 273/365 car la présence de l’option Prorata exercice d’investissement, provoque l’application d’un prorata en jours : le bien a été détenu 273 jours sur les 365 jours de l’exercice.

4ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 05/11/2005
Taux Ordinario : 25%
Type d'immobilisation : Incorporelle
Etat à l'achat : Neuf
Option au niveau du mode IT : Prorata exercice d’investissement

Exercice	Valeur nette	Dotation Ordinario	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 390,41	390,41
01/01/2006 – 31/12/2006	9 609,59	2 500,00	2 890,41
01/01/2007 – 31/12/2007	7 109,59	2 500,00	5 390,41
01/01/2008 – 31/12/2008	4 609,59	2 500,00	7 890,41
01/01/2009 – 31/12/2009	2 109,59	2 109,59	10 000,00

(1) 10 000,00 * 25% * 57/365 car la présence de l’option Prorata exercice d’investissement, provoque l’application d’un prorata en jours : le bien a été détenu 57 jours sur les 365 jours de l’exercice.

5ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 05/11/2005
Taux Ordinario : 20%
Taux Anticipato : 10 % sur chacune des 3 premières années
Type d'immobilisation : Corporelle
Etat à l'achat : Neuf
Option au niveau du mode IT : Prorata exercice d’investissement

Exercice	Valeur nette	Dotation Ordinario Dotation Anticipato	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 312,33 156,16	468,49
01/01/2006 – 31/12/2006	9 531,51	2 000,00 1 000,00	3 468,49
01/01/2007 – 31/12/2007	6 531,51	2 000,00 1 000,00	6 468,49
01/01/2008 – 31/12/2008	3 531,51	2 000,00 0,00	8 468,49
01/01/2009 – 31/12/2009	1 531,51	(2) 1 531,51 0,00	10 000,00

(1) (10 000,00 * 20% * 57/365) et (10 000,00 * 10% * 57/365) car la présence de l’option Prorata exercice d’investissement, provoque l’application d’un prorata en jours : le bien a été détenu 57 jours sur les 365 jours de l’exercice.

(2) 1 531,51 car la dotation est limitée à la Valeur nette amortissable.

6ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 05/11/2005
Taux Ordinario : 20%
Taux Anticipato : 10 % pour l'exercice d'investissement
Type d'immobilisation : Corporelle
Etat à l'achat : Occasion
Option au niveau du mode IT : Prorata exercice d’investissement

Exercice	Valeur nette	Dotation Ordinario Dotation Anticipato	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 312,33 156,16	468,49
01/01/2006 – 31/12/2006	9 531,51	2 000,00	2 468,49
01/01/2007 – 31/12/2007	7 531,51	2 000,00	4 468,49
01/01/2008 – 31/12/2008	5 531,51	2 000,00	6 468,49
01/01/2009 – 31/12/2009	3 531,51	2 000,00	8 468,49
01/01/2010 – 31/12/2010	1 531,51	(2) 1 531,51	10 000,00

(1) (10 000,00 * 20% * 57/365) et (10 000 ,00 * 10% * 57/365) car la présence de l’option Prorata exercice d’investissement, provoque l’application d’un prorata en jours : le bien a été détenu 57 jours sur les 365 jours de l’exercice.

(2) 1 531,51 car la dotation est limitée à la Valeur nette amortissable.

7ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 05/11/2005
Taux Ordinario : 20%
Taux Anticipato : 10 % pour l'exercice d'investissement
Type d'immobilisation : Corporelle
Etat à l'achat : Occasion

Exercice	Valeur nette	Dotation Ordinario Dotation Anticipato	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 1 000,00 500,00	1 500,00
01/01/2006 – 31/12/2006	8 500,00	2 000,00	3 500,00
01/01/2007 – 31/12/2007	6 500,00	2 000,00	5 500,00
01/01/2008 – 31/12/2008	4 500,00	2 000,00	7 500,00
01/01/2009 – 31/12/2009	2 500,00	2 000,00	9 500,00
01/01/2010 – 31/12/2010	500,00	(2) 500,00	10 000,00

(1) (10 000,00 * 20% * 1/2) et (10 000 ,00 * 10% * 1/2) car en l’absence de l’option Prorata exercice d’investissement, un ½ annuité est appliquée, s’agissant d’un bien Corporel.

(2) 500,00 car la dotation est limitée à la Valeur nette amortissable.

8ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 05/11/2005
Taux Ordinario : 20%
Taux Anticipato : 10 % pour l'exercice d'investissement et 0,00 % pour les 2 autres
Type d'immobilisation : Corporelle
Etat à l'achat : Neuf

Exercice	Valeur nette	Dotation Ordinario Dotation Anticipato	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 1 000,00 500,00	1 500,00
01/01/2006 – 31/12/2006	8 500,00	2 000,00	3 500,00
01/01/2007 – 31/12/2007	6 500,00	2 000,00	5 500,00
01/01/2008 – 31/12/2008	4 500,00	2 000,00	7 500,00
01/01/2009 – 31/12/2009	2 500,00	2 000,00	9 500,00
01/01/2010 – 31/12/2010	500,00	(2) 500,00	10 000,00

(1) (10 000,00 * 20% * 1/2) et (10 000 ,00 * 10% * 1/2) car en l’absence de l’option Prorata exercice d’investissement, un ½ annuité est appliquée, s’agissant d’un bien Corporel.

(2) 500,00 car la dotation est limitée à la Valeur nette amortissable.

9ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 01/03/2006
Taux Ordinario : 25%
Taux Anticipato : 20 % pour chacun des 3 premiers exercices
Type d'immobilisation : Corporelle
Etat à l'achat : Neuf

Exercice	Valeur nette	Dotation Ordinario Dotation Anticipato	Cumul fin exercice
01/01/2006 – 31/12/2006	10 000,00	(1) 1 250,00 1 000,00	2 250,00
01/01/2007 – 31/12/2007	7 750,00	2 500,00 2 000,00	6 750,00
01/01/2008 – 31/12/2008	3 250,00	2 500,00 (2) 750,00	10 000,00

(1) (10 000,00 * 25% * 1/2) et (10 000,00 * 20% * 1/2) car en l’absence de l’option Prorata exercice d’investissement,
une ½ annuité est appliquée, s’agissant d’un bien Corporel.

(2) Limité à la Valeur nette amortissable après avoir pratiqué les 2 500,00 de dotation Ordinario.

Ventilation de la dotation de l’exercice 2006, en fonction du poids des périodes :

Période	Nombre de jours / Poids	Nombre de jours de détention	Dotation Ordinario Dotation Anticipato
01/01/2006 – 31/03/2006	90 / 90	90	(3) 308,22 246,58
01/04/2006 – 30/06/2006	91 / 91	91	(4) 311,64 249,31
01/07/2006 – 30/09/2006	92 / 92	92	(5) 315,07 252,06
01/10/2006 – 31/12/2006	92 / 92	92	(6) 315,07 252,05
Total exercice 2006			1 250,00 1 000,00

(3) 1 250,00* (90 / 90 * 90) / [ (90 / 90 * 90) + (91 / 91 * 91) + (92 / 92 * 92) + (92 / 92 * 92) ] = 308,22

(4) 1 250,00* [ (90 / 90 * 90) + (91 / 91 * 91) ]

/ [ (90 / 90 * 90) + (91 / 91 * 91) + (92 / 92 * 92) + (92 / 92 * 92) ] = 619,86 – 308,22 = 311,64

(5) 1 250,00* [ (90 / 90 * 90) + (91 / 91 * 91) + (92 / 92 * 92) ]

/ [ (90 / 90 * 90) + (91 / 91 * 91) + (92 / 92 * 92) + (92 / 92 * 92) ] = 934,93 – 619,86 = 315,07

(6) 1 250,00* [ (90 / 90 * 90 ) + (91 / 91 * 91) + (92 / 92 * 92) + (92 / 92 * 92)]

/ [ (90 / 90 * 90) + (91 / 91 * 91) + (92 / 92 * 92) + (92 / 92 * 92) ] = 1 250,00 – 934,93 = 315,07

La dotation Anticipato de 1 000,00 est ventilée sur les différentes périodes selon la même répartition.

10ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 01/03/2006
Taux Ordinario : 25%
Taux Anticipato : 20 % pour chacun des 3 premiers exercices
Type d'immobilisation : Corporelle
Etat à l'achat : Neuf
Date de sortie : 14/03/2008

Exercice	Valeur nette	Dotation Ordinario Dotation Anticipato	Cumul fin exercice
01/01/2006 – 31/12/2006	10 000,00	(1) 1 250,00 1 000,00	2 250,00
01/01/2007 – 31/12/2007	7 750,00	2 500,00 2 000,00	6 750,00
01/01/2008 – 31/12/2008	3 250,00	(2) 0,00 0,00	6 750,00

(1) (10 000,00 * 25% * 1/2) et (10 000 ,00 * 20% * 1/2) car en l’absence de l’option Prorata exercice d’investissement, un ½ annuité est appliquée, s’agissant d’un bien Corporel.

(2) En l’absence de l’option Prorata exercice de désinvestissement, aucune dotation n’est calculée pour l’exercice de sortie.

11ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 01/03/2006
Taux Ordinario : 25%
Taux Anticipato : 20 % pour chacun des 3 premiers exercices
Type d'immobilisation : Corporelle
Etat à l'achat : Neuf
Date de sortie : 14/03/2008
Option du mode : Prorata exercice de désinvestissement

Exercice	Valeur nette	Dotation Ordinario Dotation Anticipato	Cumul fin exercice
01/01/2006 – 31/12/2006	10 000,00	(1) 1 250,00 1 000,00	2 250,00
01/01/2007 – 31/12/2007	7 750,00	2 500,00 2 000,00	6 750,00
01/01/2008 – 31/12/2008	3 250,00	(2) 505,46 (3) 151,64	7 407,10

(1) (10 000,00 * 25% * 1/2) et (10 000 ,00 * 20% * 1/2) car en l’absence de l’option Prorata exercice d’investissement, un ½ annuité est appliquée, s’agissant d’un bien Corporel.

(2) (10 000,00 * 25%) * 74/366 = 505,46 : en raison de la présence de l’option Prorata exercice de désinvestissement, un prorata temporis jusqu’au jour de sortie est appliqué.

(3) 750,00 * 74/366 = 151,64 : on ne retient pas (10 000,00 * 20%) * 74/366 car si le bien n’était pas sorti, la dotation Anticipato aurait été limitée à 750,00 (voir exemple 9)

Point de départ de l'amortissement
Durée
Taux d'amortissement dégressif
Date de fin d'amortissement
Prorata temporis
Dotation aux amortissements
Ventilation de la dotation exercice sur les périodes
Exemples

DP - Dégressif portugais

Il s’agit d’un mode d’amortissement dégressif portugais dont les règles varient avec celles définies au niveau du mode Dégressif portugais mixte.

Ce mode est donc une variante du Dégressif portugais mixte.

Point de départ de l'amortissement

Le point de départ de l'amortissement dégressif est le premier jour du mois précisé dans la date de début d’amortissement.

Durée

Elle est obligatoirement supérieure ou égale à 3 ans et doit être précisée par l’utilisateur, en années et centième d’années.

Exemple : 6 ans 2/3 = 6,66 ou 6,67.

Taux d'amortissement dégressif

Ce coefficient, appelé coefficient de dégressivité, varie en fonction de la durée d’amortissement :

Durée = 3 ans et < 5 ans --> Coefficient = 1,5
Durée = 5 ans et = 6 ans --> Coefficient = 2
Durée > 6 ans --> Coefficient = 2,5

Le taux d’amortissement calculé est arrondi à 2 décimales.

Exemples :

Durée	Taux dégressif
3 ans	(1 / 3) * 1,5 = 50%
4 ans	(1 / 4) * 1,5 = 37,50%
5 ans	(1 / 5) * 2 = 40%
6 ans	(1 / 6) * 2 = 33,33%
6,66 ou 6,67	(1 / 6,666666) * 2,5 = 37,50%
7 ans	(1 / 7 ) * 2,5 = 35,71%
8 ans	(1 / 8) * 2,5 = 31,25%
10 ans	(1 / 10) * 2,5 = 25%
12 ans	(1 / 12) * 2,5 = 20,83%
15 ans	(1 / 15) * 2,5 = 16,67%
20 ans	(1 / 20) * 2,5 = 12,5%

Date de fin d'amortissement

Elle est déterminée de la façon suivante :

1er jour du mois auquel appartient la Date de début d’amortissement + durée d’amortissement convertie en mois.
La date de fin d’amortissement correspond donc au dernier jour d’un mois.

Exemple 1 :

Date début d’amortissement = 05/12/2005
Durée = 3 ans
Date fin d’amortissement = 30/11/2008

Exemple 2 :

Date début d’amortissement = 05/11/2005
Durée = 5 ans
Date fin d’amortissement = 31/10/2010

Exemple 3 :

Date début d’amortissement = 05/02/2005
Durée = 6,66 ans
Date fin d’amortissement = 30/09/2011

Prorata temporis

Le temps couru est apprécié en mois. Un prorata temporis, toujours exprimé en mois, s’applique dans les cas suivants :

Lors de l’exercice d’acquisition, lorsque le point de départ de l'amortissement n’est pas le 1er jour de l’exercice.
Dans le cas où la date de début d'exercice n'est pas le 1er jour d'un mois, c'est le 1er jour du mois qui est retenu comme date de début d'exercice.
Lorsqu’un exercice a une durée différente de 12 mois.
Lors de l’exercice de désinvestissement : la dotation est calculée jusqu’à la fin du mois qui précède le mois de sortie d’actif ou jusqu’à la fin du mois de sortie d’actif si cette date correspond au dernier jour d’un mois. Cette règle peut être remise en cause par les Règles de sortie : Sortie fin d'exercice précédent et Sortie fin d'exercice courant.

Dotation aux amortissements

A l’exception du dernier exercice d’amortissement, la dotation exercice est égale à :

Valeur amortissable * taux * prorata temporis (nombre de mois de détention / 12)

Le nombre de mois de détention sera différent de 12 dans les cas suivants :
- La Date début d’amortissement est supérieure à la Date début d’exercice
- La Durée d’exercice différente de 12 mois
- La Date de sortie du bien appartient à l'intervalle [Date début d’exercice – Date fin d’exercice]

La dotation du dernier exercice (1) est égale à :

Valeur nette amortissable début d’exercice * prorata temporis (nombre de mois de détention / nombre de mois restant à amortir) (2)

(1) Le dernier exercice est celui dans lequel est situé la Date fin d’amortissement.

(2) Un prorata temporis s’appliquera uniquement dans le cas où le bien est sorti avant la date de fin d’amortissement.

Si la date de fin d'amortissement est inférieure ou égale à la date de début de l'exercice, la dotation de l'exercice sera automatiquement alimentée avec la valeur nette amortissable, afin de solder l'amortissement.

Remarques :
- Valeur amortissable = Valeur brute – Valeur résiduelle
- Valeur nette amortissable = Valeur nette – Valeur résiduelle

Ventilation de la dotation exercice sur les périodes

Dans le cas où l’exercice est découpé en périodes, la dotation exercice est ventilée sur ces périodes de la façon suivante :

Dotation Période pc =
Dotation exercice
*
( Σ p1 à pc ( (Poids période / Nombre de mois période) * Nombre de mois détention dans la période )
/
Σ p1 à pf ( (Poids période / Nombre de mois période) * Nombre de mois détention dans la période ) )
-
Cumul amortissement périodes précédentes

p1 à pc = de la 1ère période de détention dans l’exercice, jusqu’à la période courante incluse (1)

p1 à pf = de la 1ère période de détention dans l’exercice, jusqu’à la dernière période de détention dans l’exercice

(1) Sauf si le bien est sorti dans l’exercice avant cette période courante ou s’il est totalement amorti dans l’exercice avant cette période courante. La période retenue est donc la période minimum parmi les 3 périodes suivantes :
- période de fin d’amortissement si la Date fin d'amortissement appartient à l'intervalle [début période – fin période]
- période de sortie si la Date de sortie appartient à l'intervalle [début période – fin période]
- période courante

Exemples

1er exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 05/11/2005
Durée d’amortissement : 5 ans, Taux : 40%
Particularité : le 2ème exercice a une durée de 6 mois
Date fin d'amortissement : 31/10/2010

Exercice	Valeur nette	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 666,67	666,67
01/01/2006 – 30/06/2006	9 333,33	(2) 1 866,67	2 533,34
01/07/2006 – 30/06/2007	7 466,66	2 986,66	5 520,00
01/07/2007 – 30/06/2008	4 480,00	1 792,00	7 312,00
01/07/2008 – 30/06/2009	2 688,00	1 075,20	8 387,20
01/07/2009 – 30/06/2010	1 612,80	645,12	9 032,32
01/07/2010 – 30/06/2011	967,68	(3) 967,68	10 000,00

(1) 10 000,00 * 40% * 2/12ème car le bien n’est détenu que 2 mois durant ce 1er exercice.

(2) 9 333,33 * 40% * 6/12 car la durée de ce 2ème exercice est de 6 mois.

(3) Dotation exercice = Valeur nette début d’exercice car la date de fin d’amortissement se situe dans cet exercice.

2ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 05/11/2005
Durée d’amortissement : 5 ans, Taux : 40%
Particularité : le 2ème exercice a une durée de 6 mois
Date fin d'amortissement : 31/10/2010
Date sortie d'actif : 03/09/2010

Exercice	Valeur nette	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 666,67	666,67
01/01/2006 – 30/06/2006	9 333,33	(2) 1 866,67	2 533,34
01/07/2006 – 30/06/2007	7 466,66	2 986,66	5 520,00
01/07/2007 – 30/06/2008	4 480,00	1 792,00	7 312,00
01/07/2008 – 30/06/2009	2 688,00	1 075,20	8 387,20
01/07/2009 – 30/06/2010	1 612,80	645,12	9 032,32
01/07/2010 – 30/06/2011	967,68	(3) 483,84	9 516,16

(1) 10 000,00 * 40% * 2/12ème car le bien n’est détenu que 2 mois durant ce 1er exercice.

(2) 9 333,33 * 40% * 6/12 car la durée de ce 2ème exercice est de 6 mois.

(3) 967,68 * 2/4 car le bien est détenu 2 mois, alors que la durée résiduelle d’amortissement est 4 mois.

Ventilation de la dotation de l’exercice 2011, en fonction du poids des périodes :

Période	Nombre de mois / Poids	Nombre de mois de détention	Dotation
01/07/2010 – 30/09/2010	03 / 03	02	(4) 483,84
01/10/2010– 31/12/2010	03 / 03	0	0,00
01/01/2011 – 31/03/2011	03 / 03	0	0,00
01/04/2011 – 30/06/2011	03 / 03	0	0,00
Total exercice 2011			483,84

(4) 483,84 * (03 / 03 * 02) / [ (03 / 03 * 02) + (03 / 03 * 0) + (03 / 03 * 0) + (03 / 03 * 0) ] = 483,84

Point de départ de l'amortissement
Durée
Taux d'amortissement dégressif
Date de fin d'amortissement
Prorata temporis
Dotation aux amortissements
Ventilation de la dotation exercice sur les périodes
Exemples

DV - Dégressif portugais mixte

Il s’agit du mode d’amortissement dégressif appliqué selon les règles portugaises : ce mode d’amortissement répond donc aux normes comptables et fiscales portugaises.
Il est qualifié de mixte dans le mesure où la mesure où le plan d’amortissement se termine en linéaire, tout comme la méthode dégressive française. Néanmoins, pour faire le parallèle avec le dégressif français, ce mode sera nommé Dégressif portugais.

Point de départ de l'amortissement

Le point de départ de l'amortissement dégressif est le premier jour du mois précisé dans la date de début d’amortissement.

Durée

Elle est obligatoirement supérieure ou égale à 3 ans et doit être précisée par l’utilisateur, en années et centième d’années.

Exemple : 6 ans 2/3 = 6,66 ou 6,67.

Taux d'amortissement dégressif

Ce coefficient, appelé coefficient de dégressivité, varie en fonction de la durée d’amortissement :

Durée = 3 ans et < 5 ans --> Coefficient = 1,5
Durée = 5 ans et = 6 ans --> Coefficient = 2
Durée > 6 ans --> Coefficient = 2,5

Le taux d’amortissement calculé est arrondi à 2 décimales.

Exemples :

Durée	Taux dégressif
3 ans	(1 / 3) * 1,5 = 50%
4 ans	(1 / 4) * 1,5 = 37,50%
5 ans	(1 / 5) * 2 = 40%
6 ans	(1 / 6) * 2 = 33,33%
6,66 ou 6,67	(1 / 6,666666) * 2,5 = 37,50%
7 ans	(1 / 7 ) * 2,5 = 35,71%
8 ans	(1 / 8) * 2,5 = 31,25%
10 ans	(1 / 10) * 2,5 = 25%
12 ans	(1 / 12) * 2,5 = 20,83%
15 ans	(1 / 15) * 2,5 = 16,67%
20 ans	(1 / 20) * 2,5 = 12,5%

Date de fin d'amortissement

Exemple 1 :

Date début d’amortissement = 05/12/2005
Durée = 3 ans
Date fin d’amortissement = 30/11/2008

Exemple 2 :

Date début d’amortissement = 05/11/2005

Durée = 5 ans

Date fin d’amortissement = 31/10/2010

Exemple 3 :

Date début d’amortissement = 05/02/2005

Durée = 6,66 ans

Date fin d’amortissement = 30/09/2011

Prorata temporis

Le temps couru est apprécié en mois. Un prorata temporis, toujours exprimé en mois, s’applique dans les cas suivants :

Lors de l’exercice d’acquisition, lorsque le point de départ de l'amortissement n’est pas le 1er jour de l’exercice.
Dans le cas où la date de début d'exercice n'est pas le 1er jour d'un mois, c'est le 1er jour du mois qui est retenu comme date de début d'exercice.
Lorsqu’un exercice a une durée différente de 12 mois.
Lors de l’exercice de désinvestissement : la dotation est calculée jusqu’à la fin du mois qui précède le mois de sortie d’actif ou jusqu’à la fin du mois de sortie d’actif si cette date correspond au dernier jour d’un mois. Cette règle peut être remise en cause par les Règles de sortie : Sortie fin d'exercice précédent et Sortie fin d'exercice courant.

Dotation aux amortissements

La dotation du 1er exercice est égale à :
Valeur amortissable * taux * prorata temporis (nombre de mois de détention / 12)

Le nombre de mois de détention sera différent de 12 dans les cas suivants :
- La Date début d’amortissement est supérieure à la Date début d’exercice
- La Durée d’exercice différente de 12 mois
- La Date de sortie du bien appartient à l'intervalle [Date début d’exercice – Date fin d’exercice]
La dotation des exercices suivants est égale à :
- soit : Valeur nette amortissable début d’exercice * taux * prorata temporis (nombre de mois de détention / 12)
- soit : Valeur nette amortissable début d’exercice * (Nombre de mois de détention dans l’exercice / Nombre de mois restant à amortir à partir du début d’exercice)
si le résultat de ce calcul est supérieur à :
Valeur nette amortissable début d’exercice * taux * prorata temporis (nombre de mois de détention / 12)

Le nombre de mois de détention sera différent de 12 dans les cas suivants :
- La Durée d’exercice différente de 12 mois
- La Date de sortie du bien appartient à l'intervalle [Date début d’exercice – Date fin d’exercice]

Si la date de fin d'amortissement est inférieure ou égale à la date de fin de l'exercice, la dotation de l'exercice est automatiquement alimentée avec la valeur nette amortissable afin de solder l'amortissement.

Remarques :
- Valeur amortissable = Valeur brute – Valeur résiduelle
- Valeur nette amortissable = Valeur nette – Valeur résiduelle

Ventilation de la dotation exercice sur les périodes

Dans le cas où l’exercice est découpé en périodes, la dotation exercice est ventilée sur ces périodes de la façon suivante :

(1) Sauf si le bien est sorti dans l’exercice avant cette période courante ou s’il est totalement amorti dans l’exercice avant cette période courante. La période retenue est donc la période minimum parmi les 3 périodes suivantes :
- période de fin d’amortissement si la Date fin d'amortissement appartient à l'intervalle [début période – fin période]
- période de sortie si la Date de sortie appartient à l'intervalle [début période – fin période]
- période courante

Exemples

1er exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 05/11/2005
Durée d’amortissement : 5 ans, Taux : 40%
Particularité : le 2ème exercice a une durée de 6 mois
Date fin d'amortissement : 31/10/2010

Exercice	Valeur nette	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 666,67	666,67
01/01/2006 – 30/06/2006	9 333,33	(2) 1 866,67	2 533,34
01/07/2006 – 30/06/2007	7 466,66	2 986,66	5 520,00
01/07/2007 – 30/06/2008	4 480,00	1 792,00	7 312,00
01/07/2008 – 30/06/2009	2 688,00	(3) 1 152,00	8 464,00
01/07/2009 – 30/06/2010	1 536,00	1 152,00	9 616,00
01/07/2010 – 30/06/2011	384,00	384,00	10 000,00

(1) 10 000,00 * 40% * 2/12ème car le bien n’est détenu que 2 mois durant ce 1er exercice.

(2) 9 333,33 * 40% * 6/12 car la durée de ce 2ème exercice est de 6 mois.

(3) 2 688,00 * 12 mois / 28 mois = 1 152,00 > 2 688,00 * 40% = 1 075,20

2ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 05/11/2005
Durée d’amortissement : 5 ans, Taux : 40%
Particularité : le 2ème exercice a une durée de 6 mois
Date fin d'amortissement : 31/10/2010
Date de sortie d'actif : 31/12/2008

Exercice	Valeur nette	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 666,67	666,67
01/01/2006 – 30/06/2006	9 333,33	(2) 1 866,67	2 533,34
01/07/2006 – 30/06/2007	7 466,66	2 986,66	5 520,00
01/07/2007 – 30/06/2008	4 480,00	1 792,00	7 312,00
01/07/2008 – 30/06/2009	2 688,00	(3) 576,00	7 888,00

(1) 10 000,00 * 40% * 2/12ème car le bien n’est détenu que 2 mois durant ce 1er exercice.

(2) 9 333,33 * 40% * 6/12 car la durée de ce 2ème exercice est de 6 mois.

(3) 2 688,00 * 6 mois / 28 mois = 576,00 > 2 688,00 * 40% * 6/12 = 537,60

3ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 05/12/2005
Durée d’amortissement : 3 ans, Taux : 50%
Date fin d'amortissement : 31/11/2008

Exercice	Valeur nette	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 416,67	416,67
01/01/2006 – 31/12/2006	9 583,33	(2) 4 791,67	5 208,34
01/01/2007 – 31/12/2007	4 791,66	(3) 2 500,00	7 708,34
01/01/2008 – 31/12/2008	2 291,66	2 291,66	10 000,00

(1) 10 000,00 * 50% * 1/12ème car le bien n’est détenu que 1 mois durant ce 1er exercice.

(2) 9 583,33 * 50%

(3) 4 791,66 * 12 mois / 23 mois = 2 500,00 > 4 791,66 * 50% = 2 395,83

Ventilation de la dotation de l’exercice 2008, en fonction du poids des périodes :

Période	Nombre de mois / Poids	Nombre de mois de détention	Dotation
01/01/2008 – 31/03/2008	03 / 03	03	(4) 687,50
01/04/2008 – 30/06/2008	03 / 03	03	(5) 687,50
01/07/2008 – 30/09/2008	03 / 02	03	(6) 458,33
01/10/2008 – 31/12/2008	03 / 03	02	(7) 458,33
Total exercice 2008			2 291,66

(4) 2 291,66 * (03 / 03 * 03) / [ (03 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) + (02 / 03 * 03) + (03 / 03 * 02) ] = 687,50

(5) 2 291,66 * [ (03 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) ]

/ [ (03 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) + (02 / 03 * 03) + (03 / 03 * 02) ] = 1 375,00 – 687,50 = 687,50
(6) 2 291,66 * [ (03 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) + (02 / 03 * 03)]
/ 03 * 03) + (03 / 03 * 03) + (02 / 03 * 03) + (03 / 03 * 02) ] = 1 833,33 – 1 375,00 = 458,33
(7) 2 291,66 * [ (03 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) + (02 / 03 * 03) + (03 / 03 * 02) ]

/ [ (03 / 03 * 03) + (03 / 03 * 03) + (02 / 03 * 03) + (03 / 03 * 02) ] = 2 291,66 – 1 833,33 = 458,33

Point de départ de l'amortissement
Durée
Taux d'amortissement
Date de fin d'amortissement
Prorata temporis
Dotation aux amortissements
Ventilation de la dotation exercice sur les périodes
Exemples

PC - Portugais constantes

Il s’agit d’un mode d’amortissement linéaire pratiqué au Portugal.

Point de départ de l'amortissement

Le point de départ de l'amortissement est fonction de la Règle particulière précisée au niveau du plan d'amortissement :
- Basée sur Période (valeur par défaut)
- Basée sur Exercice

Si la règle particulière est Basée sur Période, le point de départ de l’amortissement est fonction du jour figurant dans la Date de début d’amortissement :
- au jour précisé dans la Date de début d’amortissement, s’il s’agit du 1er jour du mois
- au 1er jour du mois suivant celui précisé dans la Date de début d’amortissement, si le jour figurant dans cette date de début d’amortissement n’est pas le 1er jour du mois.
Si la règle particulière est Basée sur Exercice, le point de départ de l’amortissement sera le 1er jour de l’exercice suivant celui de l’acquisition.

Durée

Pour ce mode d’amortissement, la pratique consiste plutôt à préciser le taux d’amortissement. Il est néanmoins possible de saisir la durée, dans ce cas elle devra être précisée en année et centièmes d’année.

Taux d'amortissement

Il est généralement indiqué par l’utilisateur avec une précision de 4 décimales (exemple : 33,3333 %).
Lorsque le taux d’amortissement est précisé, Sage ERP X3 détermine la Durée d’amortissement, avec une précision aux centièmes d’année.

Lorsque la durée d'amortissement est précisée, le taux est déterminé automatiquement par Sage ERP X3.

Date de fin d'amortissement

Elle est déterminée ainsi :

Date de début d’amortissement + Durée d’amortissement

La date de début d’amortissement à prendre en compte est le point de départ de l’amortissement déterminé en fonction de la règle particulière précisée : Basée sur Période ou Basée sur Exercice

La date de début d’amortissement étant obligatoirement le 1er d’un mois, le jour de la Date de fin d’amortissement sera égal au dernier jour d’un mois.

Exemples de calculs de date de fin d’amortissement :

Date début	Taux / Durée	Date fin
01/10/2005	0,1428 / 7 ans	30/09/2012
01/01/2005	0,1428 / 7 ans	31/12/2011
01/11/2005	0,3003 / 3,33	28/02/2009

Prorata temporis

Le temps couru s’apprécie en mois. Un prorata temporis, toujours exprimé en mois, s’applique dans les cas suivants :

Lors de l’exercice d’acquisition, lorsque le point de départ de l’amortissement n’est pas le 1er jour de l’exercice.
Lorsque la durée de l’exercice est différente de 1 an.
Lors de l’exercice de désinvestissement :

o Si la règle particulière est Basée sur Période, la dotation est calculée jusqu’à la fin du mois précisé dans la date de sortie.
o Si la règle particulière est Basée sur Exercice, une dotation complète est calculée : la dotation de la période de sortie (1) est égale à Dotation exercice – Cumul amortissements des périodes closes.

Cette modalité de calcul peut être remise en cause par les Règles de sortie : Sortie fin d'exercice précédent et Sortie fin d'exercice courant.

(1) La période de sortie est soit la période dans laquelle se situe la Date de sortie, soit la période dans laquelle est enregistrée la sortie. Ce 2ème cas est dû à une sortie rétroactive.

Dotation aux amortissements

La dotation de l’exercice est calculée de la façon suivante :

Valeur amortissable * Taux d’amortissement * prorata temporis en mois (1)

Si le bien n’est pas sorti avant sa date de fin d’amortissement (Date sortie (2) non renseigné ou > Date fin d’amortissement), la dotation du dernier exercice d’amortissement est égale à la Valeur nette amortissable.
Le dernier exercice est détecté si Date fin d’amortissement Î [Date début exercice – Date fin d’exercice].

(1) Prorata temporis = ( nombre de mois de détention dans l’exercice / 12 )

Nombre de mois de détention dans l’exercice = Nombre de mois dans la période [ max (date début d’amortissement, date début d’exercice) – min (date fin d’amortissement, date sortie (2), date fin exercice) ]

(2) Si la règle particulière est Basée sur Période, c'est la date de sortie effective, c’est à dire le dernier jour du mois figurant dans la date de sortie, qui est prise en compte.
Si la règle particulière est Basée sur Exercice, il ne faut pas prendre en compte la date de sortie car une dotation complète doit être calculée pour l’exercice de désinvestissement.

Remarques :

Valeur amortissable = Valeur brute – Valeur résiduelle

Valeur nette amortissable = Valeur nette – Valeur résiduelle

Ventilation de la dotation exercice sur les périodes

Dans le cas où l’exercice est découpé en périodes, la dotation exercice est ventilée sur ces périodes de la façon suivante :

Dotation Période p = Valeur amortissable * Taux d’amortissement *

( nombre de mois dans la période de la période [ max (date début d’amortissement, date début d’exercice) – min (date fin d’amortissement, date sortie (3), date fin période p) ] / 12 )
- Cumul amortissement des périodes précédentes
(3)
- Si la règle particulière est Basée sur Période, c'est la date de sortie effective, c’est à dire le dernier jour du mois figurant dans la date de sortie, qui est prise en compte.
- Si la règle particulière est Basée sur Exercice, la dotation de la période de sortie (4) est calculée ainsi :
Dotation exercice - Cumul amortissement des périodes closes

(4) La période de sortie est soit la période dans laquelle se situe la date de sortie, soit la période dans laquelle est enregistrée la sortie. Ce 2ème cas est dû à une sortie rétroactive.

Pour la dernière période d’amortissement, la dotation de cette dernière période est égale à :

Dotation exercice - Cumul amortissement des périodes précédentes

$..\FCT\SEEINFO$ Pour respecter les modalités de calcul relatives à ce mode d’amortissement, chaque période de l’exercice doit être égale à 1 mois ou à un nombre de mois entiers : Sage ERP X3 ne vérifie pas la conformité de ce découpage, il se base sur le découpage existant et donc sur le nombre de mois compris dans chaque période définie.

Exemples

1er exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 01/11/2005
Taux : 14,28 % --> Durée d’amortissement : 7 ans --> Date fin d'amortissement : 31/10/2012

Règle particulière : Basée sur période

Exercice	Valeur nette amortissable	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 238,00	238,00
01/01/2006 – 31/12/2006	9 762,00	(2) 1 428,00	1 666,00
01/01/2007 – 31/12/2007	8 334,00	(2) 1 428,00	3 094,00
01/01/2008 – 31/12/2008	6 906,00	(2) 1 428,00	4 522,00
01/01/2009 – 31/12/2009	5 478,00	(2) 1 428,00	5 950,00
01/01/2010 – 31/12/2010	4 050,00	(2) 1 428,00	7 378,00
01/01/2011 – 31/12/2011	2 622,00	(2) 1 428,00	8 806,00
01/01/2012 – 31/12/2012	1 194,00	(3) 1 194,00	10 000,00

(1) (10 000,00 * 14,28%) * 2 / 12 = 238

(2) (10 000,00 * 14,28%) * 12/12 = 1 428

(3) 10 000,00 – 8 806,00 = 1 194,00 car la date de fin d’amortissement (31/10/2012) se situe dans l’exercice.

Ventilation de la dotation de l’exercice 2005 :

Période	Période échue	Cumul amortissements périodes précédentes	Dotation période
01/11/2005 – 30/11/2005	1 / 12	0,00	(1) 119,00
01/12/2005 – 31/12/2005	2 / 12	119,00	(2) 119,00
Total exercice 2005			238,00

Ventilation de la dotation de l’exercice 2012 :

Période	Période chue	Cumul amortissements périodes précédentes	Dotation période
01/01/2012 – 31/01/2012	1 / 12	0,00	(1) 119,00
01/02/2012 – 29/02/2012	2 / 12	119,00	(2) 119,00
01/03/2012 – 31/03/2012	3 / 12	238,00	119,00
01/04/2012 – 30/04/2012	4 / 12	357,00	119,00
01/05/2012 – 31/05/2012	5 / 12	476,00	119,00
01/06/2012 – 30/06/2012	6 / 12	595,00	119,00
01/07/2012 – 31/07/2012	7 / 12	714,00	119,00
01/08/2012 – 31/08/2012	8 / 12	833,00	119,00
01/09/2012 – 30/09/2012	9 / 12	952,00	119,00
01/10/2012 – 31/10/2012		1 071,00	(3) 123,00
Total exercice 2005			1 194,00

(1) (10 000,00 * 14,28%) * 1/12 – 0 = 119,00

(2) (10 000,00 * 14,28%) * 2/12 – 119,00 = 119,00

(3) 1 194,00 – 1 071,00 = 123,00 car la date de fin d’amortissement (31/10/2012) se situe dans cette période [01/10/2012 – 31/10/2012]

2ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 01/12/2005
Taux : 30,03 % --> Durée d'amortissement : 3,33 ans --> Date fin d'amortissement : 31/03/2009
Règle particulière : Basée sur période
Particularités : sortie du bien au 25/02/2009 - -> Date de sortie effective : 28/02/2009

Exercice	Valeur nette amortissable	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 250,25	250,25
01/01/2006 – 31/12/2006	9 749,75	(2) 3 003,00	3 253,25
01/01/2007 – 31/12/2007	6 746,75	(2) 3 003,00	6 256,25
01/01/2008 – 31/12/2008	3 743,75	(2) 3 003,00	9 259,25
01/01/2009 – 31/12/2009	740,75	(3) 493,83	9 753,08

(1) (10 000,00 * 30,03%) * 1 / 12 = 250,25

(2) (10 000,00 * 30,03%) * 12/12 = 3 003,00

(3) 740,75 * 2/3 = 493,83 car la fin d’amortissement est le 31/03/2009 et le bien est sorti le 28/02/2009

Ventilation de la dotation de l’exercice 2009 :

Période	Période « échue »	Cumul amortissements périodes précédentes	Dotation période
01/01/2009– 31/01/2009	1 / 12	0,00	250,25
01/02/2009 – 28/02/2009	2 / 12	250,25	250,25
01/03/2009 – 31/03/2009	3 / 12	500,50	0,00
Total exercice 2009			500,50

3ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 01/07/2005
Taux : 33,3333 % --> Durée d'amortissement : 3 ans --> Date fin d'amortissement : 30/06/2008
Règle particulière : Basée sur période
Particularités : le bien est enregistré alors que la clôture de la période 07/2005 a été réalisée.

Exercice	Valeur nette amortissable	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 1 666,67	1 666,67
01/01/2006 – 31/12/2006	8 333,33	(2) 3 333,33	5 000,00
01/01/2007 – 31/12/2007	5 000,00	(2) 3 333,33	8 333,33
01/01/2008 – 31/12/2008	1 666,67	(3) 1 666,67	10 000,00

(1) (10 000,00 * 33,3333%) * 6 / 12 = 1 666,67

(2) (10 000,00 * 33,3333%) * 12/12 = 3 333,33

(3) (10 000,00 - 8 333,33) = 1 666,67 car la fin d’amortissement (30/06/2008) se situe dans cet exercice.

Ventilation de la dotation de l'exercice 2005 :

Période	Période « échue »	Cumul amortissements périodes précédentes	Dotation période
01/01/2005 – 31/01/2005		0,00	0,00
01/02/2005 – 28/02/2005		0,00	0,00
01/03/2005 – 31/03/2005		0,00	0,00
01/04/2005 – 30/04/2005		0,00	0,00
01/05/2005 – 31/05/2005		0,00	0,00
01/06/2005 – 30/06/2005		0,00	0,00
01/07/2005 – 31/07/2005	1 / 12	0,00	0,00
01/08/2005 – 31/08/2005	2 / 12	(4) 0,00	(4) 555,55
01/09/2005 – 30/09/2005	3 / 12	555,55	277,78
01/10/2005 – 31/10/2005	4 / 12	833,33	277,78
01/11/2005 – 30/11/2005	5 / 12	1 111,11	277,78
01/12/2005 – 31/12/2005	6 / 12	1 388,89	277,78
Total exercice 2005			1 666,67

(4) La date de début d’amortissement est le 01/07/2005, mais le bien a été enregistré dans la période [01/08/2005 – 31/08/2005], la dotation de cette période contient donc la régularisation de la période précédente.

4ème exemple

Valeur brute : 120 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 01/07/2004
Taux : 14,28 % --> Durée d’amortissement : 7 ans --> Date fin d'amortissement : 31/12/2011
Règle particulière : Basée sur exercice

Exercice	Valeur nette amortissable	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2004 – 31/12/2004	120 000,00	(1) 0,00	0,00
01/01/2005 – 31/12/2005	120 000,00	(2) 17 136,00	17 136,00
01/01/2006 – 31/12/2006	102 864,00	(2) 17 136,00	34 272,00
01/01/2007 – 31/12/2007	85 728,00	(2) 17 136,00	51 408,00
01/01/2008 – 31/12/2008	68 592,00	(2) 17 136,00	68 544,00
01/01/2009 – 31/12/2009	51 456,00	(2) 17 136,00	85 680,00
01/01/2010 – 31/12/2010	34 320,00	(2) 17 136,00	102 816,00
01/01/2011 – 31/12/2011	17 184,00	(3) 17 184,00	120 000,00

(1) Règle particulière = « Basée sur Exercice » implique pas de dotation pour l’exercice d’acquisition

(2) 120 000 * 14,28% * 12/12 = 17 136,00

(3) (120 000,00 – 102 816,00) = 17 184,00 car la date de fin d’amortissement (31/12/2011) se situe dans cet exercice.

Ventilation de la dotation de l’exercice 2005 au cas où le bien est sorti le 15/05/2005, alors que la période courante est [01/05/2005 – 31/05/2005]

Période	Cumul amortissements périodes précédentes	Dotation période
01/01/2005 – 31/01/2005		1 428,00
01/02/2005 – 28/02/2005	1 428,00	1 428,00
01/03/2005 – 31/03/2005	2 856,00	1 428,00
01/04/2005 – 30/04/2005	4 284,00	1 428,00
01/05/2005 – 31/05/2005	5 712,00	(4) 11 424,00
01/06/2005 – 30/06/2005	17 136,00	0,00
…	17 136,00	0,00
Total exercice 2005		17 136,00

(4) 17 136,00 – 5 712,00 = 11 424,00 car le bien étant sorti en 05/2005, la dotation complète de l’exercice est soldée sur cette période courante.

$..\FCT\SEEINFO$ Si le bien avait été sorti de façon rétroactive (Date sortie < Date début période courante), la démarche et le résultat seraient identiques.

Ventilation de la dotation de l’exercice 2011, dans le cas où le bien n’est pas sorti avant la date de fin d’amortissement :

Période	Cumul amortissements périodes précédentes	Dotation période
01/01/2011 – 31/01/2011		(1) 1 428,00
01/02/2011 – 28/02/2011	1 428,00	(2) 1 428,00
01/03/2011 – 31/03/2011	2 856,00	1 428,00
01/04/2011 – 30/04/2011	4 284,00	1 428,00
01/05/2011 – 31/05/2011	5 712,00	1 428,00
01/06/2011 – 30/06/2011	7 140,00	1 428,00
01/07/2011 – 31/07/2011	8 568,00	1 428,00
01/08/2011 – 31/08/2011	9 996,00	1 428,00
01/09/2011 – 30/09/2011	11 424,00	1 428,00
01/10/2011 – 31/10/2011	12 852,00	1 428,00
01/11/2011 – 30/11/2011	14 280,00	1 428,00
01/12/2011 – 31/12/2011	15 708,00	(3) 1 476,00
Total exercice 2011		17 184,00

(1) (120 000 * 14,28% * 1/12) = 1 428,00

(2) (120 000 * 14,28% * 2/12) – 1 428,00 = 1 428,00

(3) 17 184,00 – 15 708,00 = 1 476,00

Point de départ de l'amortissement
Durée
Taux d'amortissement
Date de fin d'amortissement
Prorata temporis
Dotation aux amortissements
Ventilation de la dotation exercice sur les périodes
Exemples

PD - Portugais duodécimos

Il s’agit d’un mode d’amortissement linéaire pratiqué au Portugal.

Point de départ de l'amortissement

Il est systématiquement égal au 1er jour du mois figurant dans la Date de début d’amortissement, que la Règle particulière précisée soit :

Basée sur Période (valeur par défaut)

ou
Basée sur Exercice

Durée

Taux d'amortissement

Lorsque la durée d'amortissement est précisée, le taux est déterminé automatiquement par Sage ERP X3.

Date de fin d'amortissement

Elle est déterminée ainsi :

Date de début d’amortissement + Durée d’amortissement

La date de début d’amortissement étant obligatoirement le 1er d’un mois, le jour de fin d’amortissement sera égal au dernier jour d’un mois.

Exemples de calculs de date de fin d’amortissement :

Date début	Taux / Durée	Date fin
01/10/2005	0,1428 / 7 ans	30/09/2012
01/01/2005	0,1428 / 7 ans	31/12/2011
01/11/2005	0,3003 / 3,33	28/02/2009

Prorata temporis

Le temps couru s’apprécie en mois. Un prorata temporis, toujours exprimé en mois, s’applique dans les cas suivants :

Lors de l’exercice d’acquisition, lorsque la date de début d’amortissement n’est pas le 1er jour de l’exercice, à condition que la Règle particulière précisée soit Basée sur Période.
Lorsque la durée de l’exercice est différente de 1 an.
Lors de l’exercice de désinvestissement :

- Si la règle particulière est Basée sur Période, la dotation est calculée jusqu’à la date de sortie si elle correspond au dernier jour d’un mois, dans le cas contraire la dotation est calculée jusqu’à la fin du mois précédant la date de sortie.

- Si la règle particulière est Basée sur Exercice, la dotation de l’exercice de sortie sera égale à 0 : la dotation de la période courante ("courante" au moment de l’enregistrement de la sortie) sera égale à : Dotation exercice – Cumul amortissements des périodes closes.

Cette modalité de calcul peut être remise en cause par les Règles de sortie : Sortie fin d'exercice précédent et Sortie fin d'exercice courant.

Dotation aux amortissements

La dotation de l’exercice est calculée de la façon suivante :

Valeur amortissable * Taux d’amortissement * prorata temporis en mois (1)

Si le bien n’est pas sorti avant sa date de fin d’amortissement (Date sortie (2) non renseigné ou > Date fin d’amortissement), la dotation du dernier exercice d’amortissement sera égale à la Valeur nette amortissable.

(1) Prorata temporis = ( nombre de mois de détention dans l’exercice / 12 )

Nombre de mois de détention dans l’exercice = Nombre de mois dans la période [ max (3) (date début d’amortissement, date début d’exercice) – min (date fin d’amortissement, date sortie (2), date fin exercice) ]

(2) Si la règle particulière est Basée sur Exercice, la dotation de l’exercice de sortie sera 0.
Si la règle particulière est Basée sur Période, la date de sortie prise en compte est :

soit la date de sortie précisée par l’utilisateur, si elle correspond au dernier jour d’un mois
soit le dernier jour du mois précédant la date de sortie

(3) Si la règle particulière est Basée sur Exercice, pour l’exercice d’acquisition, c'est la Date début d’exercice et non la Date début amortissement qui est prise en compte car la dotation de cet exercice est complète.

Remarques :

Valeur amortissable = Valeur brute – Valeur résiduelle
Valeur nette amortissable = Valeur nette – Valeur résiduelle

Ventilation de la dotation exercice sur les périodes

Dans le cas où l’exercice est découpé en périodes, la dotation exercice est ventilée sur ces périodes de la façon suivante :

Dotation Période p = Valeur amortissable * Taux d’amortissement
* ( nombre de mois dans la période [ max (date début d’amortissement, date début d’exercice) – min (date fin d’amortissement, date sortie, date fin période p) ] / 12 (1) )
- Cumul amortissement des périodes précédentes

(1) Dans le cas où la Règle particulière est Basée sur Exercice, ce n'est pas la valeur 12 qui est retenue pour le 1er exercice, mais : Nombre de mois dans la période [ Date début d’amortissement – Date fin exercice ]

Pour la dernière période d’amortissement, la dotation de cette dernière période est égale à :
Dotation exercice - Cumul amortissement des périodes précédentes

$..\FCT\SEEINFO$ Pour respecter les modalités de calcul relatives à ce mode d’amortissement, chaque période de l’exercice doit être égale à 1 mois ou à un nombre de mois entiers : Sage ERP X3 ne vérifie pas la conformité de ce découpage, il se base sur le découpage existant et donc sur le nombre de mois compris dans chaque période définie.

Exemples

1er exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 01/11/2005
Taux : 14,28 % --> Durée d’amortissement : 7 ans --> Date fin d'amortissement : 31/10/2012

Règle particulière : Basée sur période

Exercice	Valeur nette amortissable	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 238,00	238,00
01/01/2006 – 31/12/2006	9 762,00	(2) 1 428,00	1 666,00
01/01/2007 – 31/12/2007	8 334,00	(2) 1 428,00	3 094,00
01/01/2008 – 31/12/2008	6 906,00	(2) 1 428,00	4 522,00
01/01/2009 – 31/12/2009	5 478,00	(2) 1 428,00	5 950,00
01/01/2010 – 31/12/2010	4 050,00	(2) 1 428,00	7 378,00
01/01/2011 – 31/12/2011	2 622,00	(2) 1 428,00	8 806,00
01/01/2012 – 31/12/2012	1 194,00	(3) 1 194,00	10 000,00

(1) (10 000,00 * 14,28%) * 2 / 12 = 238

(2) (10 000,00 * 14,28%) * 12/12 = 1 428

(3) 10 000,00 – 8 806,00 = 1 194,00 car la date de fin d’amortissement (31/10/2012) se situe dans l’exercice.

Ventilation de la dotation de l’exercice 2005 :

Période	Période échue	Cumul amortissements périodes précédentes	Dotation période
01/11/2005 – 30/11/2005	1 / 12	0,00	(1) 119,00
01/12/2005 – 31/12/2005	2 / 12	119,00	(2) 119,00
Total exercice 2005			238,00

Ventilation de la dotation de l’exercice 2012 :

Période	Période échue	Cumul amortissements périodes précédentes	Dotation période
01/01/2012 – 31/01/2012	1 / 12	0,00	(1) 119,00
01/02/2012 – 29/02/2012	2 / 12	119,00	(2) 119,00
01/03/2012 – 31/03/2012	3 / 12	238,00	119,00
01/04/2012 – 30/04/2012	4 / 12	357,00	119,00
01/05/2012 – 31/05/2012	5 / 12	476,00	119,00
01/06/2012 – 30/06/2012	6 / 12	595,00	119,00
01/07/2012 – 31/07/2012	7 / 12	714,00	119,00
01/08/2012 – 31/08/2012	8 / 12	833,00	119,00
01/09/2012 – 30/09/2012	9 / 12	952,00	119,00
01/10/2012 – 31/10/2012		1 071,00	(3) 123,00
Total exercice 2005			1 194,00

(1) (10 000,00 * 14,28%) * 1/12 – 0 = 119,00

(2) (10 000,00 * 14,28%) * 2/12 – 119,00 = 119,00

(3) 1 194,00 – 1 071,00 = 123,00 car la date de fin d’amortissement (31/10/2012) se situe dans cette période [01/10/2012 – 31/10/2012]

2ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 01/12/2005
Taux : 30,03 % --> Durée d’amortissement : 3,33 ans --> Date fin d'amortissement : 31/03/2009
Règle particulière : Basée sur période
Particularités : sortie du bien au 25/02/2009 --> Date sortie "effective" : 31/01/2009

Exercice	Valeur nette amortissable	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2005 – 31/12/2005	10 000,00	(1) 250,25	250,25
01/01/2006 – 31/12/2006	9 749,75	(2) 3 003,00	3 253,25
01/01/2007 – 31/12/2007	6 746,75	(2) 3 003,00	6 256,25
01/01/2008 – 31/12/2008	3 743,75	(2) 3 003,00	9 259,25
01/01/2009 – 31/12/2009	740,75	(3) 246,92	9 506,17

(1) (10 000,00 * 30,03%) * 1 / 12 = 250,25

(2) (10 000,00 * 30,03%) * 12/12 = 3 003,00

(3) 740,75 * 1/3 = 246,92 car la date de sortie effective du bien est le 31/01/2009 et sa date de fin d’amortissement est le 31/03/2009 : on retient donc 1 mois d’amortissement sur les 3 mois résiduels.

Ventilation de la dotation de l’exercice 2009 :

Période	Période échue	Cumul amortissements périodes précédentes	Dotation période
01/01/2009– 31/01/2009	1 / 12	0,00	246,92
01/02/2009 – 28/02/2009	2 / 12	246,92	0,00
…		246,92	0,00
Total exercice 2009			246,92

3ème exemple

Valeur brute : 120 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 01/07/2004
Taux : 14,28 % --> Durée d’amortissement : 7ans --> Date fin d'amortissement : 31/12/2010
Règle particulière : Basée sur exercice

Exercice	Valeur nette amortissable	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2004 – 31/12/2004	120 000,00	(1) 17 136,00	17 136,00
01/01/2005 – 31/12/2005	102 864,00	(1) 17 136,00	34 272,00
01/01/2006 – 31/12/2006	85 728,00	(1) 17 136,00	51 408,00
01/01/2007 – 31/12/2007	68 592,00	(1) 17 136,00	68 544,00
01/01/2008 – 31/12/2008	51 456,00	(1) 17 136,00	85 680,00
01/01/2009 – 31/12/2009	34 320,00	(1) 17 136,00	102 816,00
01/01/2010 – 31/12/2010	17 184,00	(2) 17 184,00	120 000,00

(1) Règle particulière = Basée sur Exercice implique une dotation complète pour l’exercice d’acquisition : 120 000 * 14,28% = 17 136,00
(2) (120 000,00 – 102 816,00) = 17 184,00 car la date de fin d’amortissement (31/12/2010) se situe dans cet exercice.

Ventilation de la dotation de l’exercice 2004 = Exercice d’acquisition

Période	Cumul amortissements périodes précédentes	Dotation période
01/01/2004 – 31/01/2004		0,00
… - …	0,00	0,00
01/06/2004 – 30/06/2004	0,00	0,00
01/07/2004 – 31/07/2004	0 ,00	2 856,00
01/08/2004 – 31/08/2004	2 856,00	(4) 2 856,00
01/09/2004 – 30/09/2004	5 712,00	2 856,00
01/10/2004 – 31/10/2004	8 568,00	2 856,00
01/11/2004 – 30/11/2004	11 424,00	2 856,00
01/12/2004 – 31/12/2004	14 280,00	2 856,00
Total exercice 2004		17 136,00

(4) 17 136,00 * (1/6ème) = 2 856,00 car la dotation complète de l’exercice 17 136,00 est ventilée sur les mois de détention, soit 6 mois.

Ventilation de la dotation de l’exercice 2005, dans le cas où le bien est sorti le 15/05/2005, alors que la période courante est [01/05/2005 – 31/05/2005] :

Période	Cumul amortissements périodes précédentes	Dotation période
01/01/2005 – 31/01/2005		(1) 1 428,00
01/02/2005 – 28/02/2005	1 428,00	(2) 1 428,00
01/03/2005 – 31/03/2005	2 856,00	1 428,00
01/04/2005 – 30/04/2005	4 284,00	1 428,00
01/05/2005 – 31/05/2005	5 712,00	(3) - 5 712,00
01/06/2005 – 30/06/2005	0,00	0,00
01/07/2005 – 31/07/2005	0,00	0,00
01/08/2005 – 31/08/2005	0,00	0,00
01/09/2005 – 30/09/2005	0,00	0,00
01/10/2005 – 31/10/2005	0,00	0,00
01/11/2005 – 30/11/2005	0,00	0,00
Total exercice 2005		0,00

(1) (120 000 * 14,28% * 1/12) = 1 428,00
(2) (120 000 * 14,28% * 2/12) – 1 428,00 = 1 428,00
(3) 0,00 - 5 712,00 = - 5 712,00 car la dotation pour l'exercice de sortie est 0, il faut donc reprendre les dotations des périodes closes.

Point de départ de l'amortissement
Durée
Taux
Date de fin d'amortissement
Prorata temporis
Dotation aux amortissements

DM - Dégressif marocain mixte

Il s’agit du mode d’amortissement dégressif appliqué selon les règles marocaines : ce mode d’amortissement répond donc aux normes comptables et fiscales marocaines.
Il est qualifié de mixte dans le mesure où le plan d’amortissement se termine en linéaire, tout comme la méthode dégressive française.

Point de départ de l'amortissement

Le point de départ de l'amortissement dégressif est le premier jour du mois précisé dans la date de début d’amortissement.

Durée

La durée minimale est de 3 ans et la durée maximale est de 10 ans.
Elle est obligatoirement précisée par l’utilisateur, en années et centième d’années.

Exemple : 6 ans 2/3 = 6,66 ou 6,67.

Remarque :

Pour ce mode d’amortissement, Sage ERP X3 arrondira à la 2ème décimale, toutes les durées saisies ou importées sur plus de 2 décimales. Idem pour les durées résiduelles calculées dans le cadre des cessions intra-groupe.

Taux

Le taux applicable ne peut être saisi ni déterminé par les associations de rubriques ; il est déterminé automatiquement en multipliant le taux d'amortissement linéaire correspondant à la durée d'amortissement, par un coefficient variable selon cette durée.

Ce coefficient variable, appelé coefficient de dégressivité, prend les valeurs suivantes :

Durée de 3 ou 4 ans --> Coefficient = 1,5
Durée de 5 ans à 6 ans --> Coefficient = 2
Durée > 6 ans --> Coefficient = 3

Exemples :

Durée d'amortissement	Coefficient	Taux linéaire	Taux dégressif
3 ans	1,5	0,3333	50 %
4 ans	1,5	0,25	37,50 %
5 ans	2	0,2	40 %
6 ans	2	0,1667	33,33 %
7 ans	3	0,1429	42,86 %
8 ans	3	0,125	37,50 %
9 ans	3	0,1111	33,33 %
10 ans	3	0,1	30 %

Date de fin d'amortissement

Date fin d’amortissement = 1er jour du mois de la date de début d’amortissement + durée d’amortissement en mois.
Ceci conduit à une fin d’amortissement se situant en fin de mois.

Prorata temporis

Le temps couru est apprécié en mois. Un prorata temporis, toujours exprimé en mois, s’applique dans les cas suivants :

Lors de l’exercice d’acquisition, lorsque le point de départ de l'amortissement n’est pas le 1er jour de l’exercice.
Lorsqu’un exercice a une durée différente de 12 mois.
Lors de l’exercice de désinvestissement : la dotation est calculée jusqu'au dernier jour du mois figurant dans la date de sortie. Cette règle peut être remise en cause par les Règles de sortie : Sortie fin d'exercice précédent et Sortie fin d'exercice courant.

Dotation aux amortissements

A l’exception du dernier exercice d’amortissement, la dotation exercice est égale à :

Valeur nette amortissable début exercice * taux dégressif * prorata temporis (nombre de mois de détention / 12)

Le nombre de mois de détention sera différent de 12 dans les cas suivants :
- La Date début d’amortissement est supérieure à la Date début d’exercice
- La Durée d’exercice différente de 12 mois
- La Date de sortie du bien appartient à l'intervalle [Date début d’exercice – Date fin d’exercice]

La dotation du dernier exercice (1) est égale à :
Valeur nette amortissable début d’exercice * prorata temporis (nombre de mois de détention / nombre de mois restant à amortir) (2)

(1) Le dernier exercice est celui dans lequel est situé la Date fin d’amortissement.
(2) Un prorata temporis s’appliquera uniquement dans le cas où le bien est sorti avant la date de fin d’amortissement.

Si la date de fin d'amortissement est inférieure ou égale à la date de fin de l'exercice, la dotation de l'exercice sera automatiquement alimentée avec la valeur nette amortissable, afin de solder l'amortissement.

Remarques :
- Valeur amortissable = Valeur brute – Valeur résiduelle
- Valeur nette amortissable = Valeur nette – Valeur résiduelle

Point de départ de l'amortissement
Durée
Taux
Date de fin d'amortissement
Prorata temporis
Règles particulières
Particularités
Dotation aux amortissements
Ventilation de la dotation exercice sur les périodes
Exemples

LR - Linéaire russe

Ce mode d'amortissement linéaire est pratiqué en Russie.

Point de départ de l'amortissement

Il est égal au 1er jour du mois suivant celui précisé dans la date de début d'amortissement, sauf si la date de début d'amortissement correspond au 1er jour d'un mois, auquel cas l'amortissement commencera à cette date.

Exemples :

Date début amortissement	Point de départ
01/01/2010	01/01/2010
15/01/2010	01/02/2010

Durée

La durée est précisée en années et millième d'année.
Exemple : 6,666 ou 6,667 pour une durée de 6 ans 2/3.

Cette durée doit correspondre à un nombre entier de mois. Dans le cas contraire, la partie décimale de la durée est rectifiée selon le tableau ci-dessous.

SEEINFO L'option clic droit Durée en mois disponible sur le champ Durée permet de renseigner la durée directement en mois, celle-ci est alors convertie automatiquement en années et millième d'année.

La durée précisée par l'utilisateur est exploitée par Sage ERP X3 pour déterminer le taux d'amortissement et la date de fin d'amortissement.

Mois	Borne début	Borne fin	Rectification
0	0	0.041	0
1	0.042	0.125	0.083
2	0.126	0.208	0.167
3	0.209	0.291	0.25
4	0.292	0.375	0.333
5	0.376	0.458	0.417
6	0.459	0.541	0.50
7	0.542	0.625	0.583
8	0.626	0.708	0.667
9	0.709	0.791	0.75
10	0.792	0.875	0.833
11	0.876	0.958	0.917
12	0.959	1.041	1

Taux

Le taux d'amortissement ne peut pas être saisi par l'utilisateur. Il est calculé automatiquement, de la façon suivante : (1 / durée en mois) * coefficient d'accélération.
Le taux affiché correspond au taux ainsi calculé, arrondi à la 6ème décimale.
Le taux non arrondi est celui utilisé pour le calcul, il correspond à un taux d'amortissement mensuel.

Le coefficient d'accélération, participant au calcul du taux d'amortissement, peut être saisi par l'utilisateur ou défini par les associations (notamment si ce mode est lui-même défini par les associations). Il peut être modifié par l'action de Changement de méthode.

Lorsque sa valeur est supérieure à 1, ce coefficient accélère le taux d'amortissement.
Lorsque sa valeur est inférieure à 1, ce coefficient ralentit le taux d'amortissement.

Date de fin d'amortissement

Elle est déterminée de la façon suivantes :

Date de début d'amortissement + nombre de mois d'amortissement (1) + nombre de mois d'arrêt

Cette date de fin d'amortissement doit correspondre au dernier jour du mois.

(1) nombre de mois d'amortissement = durée d'amortissement * (1 / coefficient d'accélération) * (nombre de mois actifs selon saisonnalité / 12). Le résultat obtenu est arrondi à l'entier supérieur.

Prorata temporis

Le temps couru est apprécié en mois. Un prorata temporis, toujours exprimé en mois, s’applique dans les cas suivants :

Lors de l’exercice d’acquisition, lorsque la date de début d'amortissement n’est pas le 1er jour de l’exercice.
Lorsqu’un exercice a une durée différente de 1 an.
Lors de l’exercice de désinvestissement : la dotation est calculée jusqu’au 1er jour du mois suivant le jour de sortie.

SEEINFO Un exercice fiscal doit obligatoirement correspondre à une année civile et être découpé en 12 périodes de 1 mois.

Règles particulières

Pour ce mode d’amortissement, une règle particulière est disponible :

Bonus

Cette règle peut être précisée uniquement sur le plan Fiscal. Dans ce cas, un taux d'amortissement exceptionnel peut être précisé.

Un bonus est calculé si la mise en service du bien est supérieure ou égale au 01/01/2008.
Bonus = (Valeur brute * Taux d'amortissement exceptionnel).

En cas de sortie avant 5 ans par rapport à la date de mise en service et que le plan Fiscal possède un Bonus, une dotation additionnelle est constatée dans l'exercice de sortie et imputée sur la période de sortie. Cette dotation correspond à l'écart entre l'amortissement tel qu'il a été calculé avec bonus et l'amortissement tel qu'il aurait été calculé sans bonus.
Pour pouvoir déterminer cette dotation additionnelle, il est nécessaire de préciser la méthode du plan minimum à l'identique de celle du plan fiscal hors bonus.

Particularités

Saisonnalité

Ce principe repose sur la définition de plans annuels de saisonnalité dont les mois sont déclarés actifs ou inactifs.

Aucun amortissement n'est calculé pour un mois inactif.
La référence d'un plan de saisonnalité doit être précisée sur chacun des biens sur lesquels s'applique la saisonnalité.

Dotation aux amortissements

Calcul de la dotation mensuelle

(Valeur amortissable * Taux d'amortissement mensuel * 12) / Nombre de mois actifs dans l'exercice

Le nombre de mois actifs dans l'exercice est égal au nombre de mois paramétrés comme étant actifs dans le plan de saisonnalité. Si aucun plan de saisonnalité n'est précisé ou si la saisonnalité n'est pas à appliquer pour le plan calculé, le nombre de mois actifs est égal à 12.
Calcul de la dotation exercice

(Dotation mensuelle * 12) * prorata temporis

Un prorata temporis en mois sera appliqué dans les cas suivants :

- La Date début d'amortissement est supérieure à la Date début d'exercice.
- La Durée d'exercice est différente de 12 mois.
- La Date de sortie du bien appartient à l'intervalle [Date début d'exercice - Date fin d'exercice]

Sont exclus de ce prorata temporis :
- Les mois du plan de saisonnalité non actifs sur la période si la saisonnalité est à appliquer pour le plan calculé.
- Les mois du plan de saisonnalité actifs sur la période ayant fait l'objet d'un arrêt d'amortissement.

Si la date de fin d'amortissement est inférieure ou égale à la date de fin de l'exercice traité, la dotation de l'exercice sera automatiquement alimentée avec la valeur nette amortissable, afin de solder l'amortissement.

Arrêt de l'amortissement :

Une action permet de suspendre ou de redémarrer l'amortissement des plans du contexte Comptable et fiscal. Dans ce cas, l'amortissement est égal à 0 jusqu'au redémarrage de l'amortissement. La fin d'amortissement est décalée en conséquence.

Remarques :

- Valeur amortissable = Valeur brute – Valeur résiduelle - Bonus
- Valeur nette amortissable = Valeur nette – Valeur résiduelle - Bonus

Ventilation de la dotation exercice sur les périodes

Dans le cas où l’exercice est découpé en périodes, la dotation exercice est ventilée sur ces périodes. Cette ventilation s'applique selon la règle suivante :

Dotation Période =
Dotation exercice
*
( Σ p1 à pc (Nombre de mois de détention dans la période )
/
Σ p1 à pf (Nombre de mois de détention dans la période ) )
-
Cumul amortissement périodes précédentes

p1 à pc = de la 1ère période de détention dans l’exercice, jusqu’à la période courante incluse (1)
p1 à pf = de la 1ère période de détention dans l’exercice, jusqu’à la dernière période de détention dans l’exercice.

(1) Sauf si le bien est sorti dans l’exercice avant cette période courante ou s’il est totalement amorti dans l’exercice avant cette période courante. La période à retenir est donc la période minimum parmi les 3 périodes suivantes :
- période de fin d’amortissement si la Date fin d'amortissement appartient à l'intervalle [début période – fin période]
- période de sortie si la Date de sortie appartient à l'intervalle [début période – fin période]
- période courante

SEEINFO Remarques :

Pour ce mode d'amortissement, le poids des périodes n'est pas pris en compte.
Un plan de saisonnalité peut être saisi au niveau du bien.
Ce plan permet de préciser quels sont les mois actifs parmi les 12 mois de l'année. Sur chaque plan d'amortissement amorti suivant le mode LR, il est possible de préciser si la saisonnalité s'applique ou non. Si la saisonnalité s'applique sur ce plan et qu'un mois est inactif, la dotation de la période sera égale à 0.

Exemples

1er exemple

Valeur brute : 120 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 06/06/2010
Coefficient d'accélération : 1,00
Durée d’amortissement : 3,5 ans - Taux mensuel : 0,02380952 (1/42 mois *1)
Date fin d'amortissement : 30/12/2013
Nombre de mois actifs : 12 (pas de plan de saisonnalité)

Exercice	Valeur nette	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2010 – 31/12/2010	120 000,00	(1) 17 142,84	17 142,84
01/01/2011 – 31/12/2011	102 857,16	(2) 34 285,68	51 428,52
01/01/2012 – 31/12/2012	68 571,48	34 285,68	85 714,20
01/01/2013 – 31/12/2013	34 285,80	34 285,80	120 000,00

La dotation mensuelle est égale à : (120 000 * 0.0238095 * 12) / 12 = 2 857,14
(1) 2 857,14 * 6 car le bien n'est détenu que 6 mois durant ce 1er exercice.
(2) 2 857,14 * 12 = 34 285,68

Ventilation périodique de la dotation de l'exercice 2010 :

Période	Nombre de mois de détention	Dotation
01/2010	0	0,00
02/2010	0	0,00
03/2010	0	0,00
04/2010	0	0,00
05/2010	0	0,00
06/2010	0	0,00
07/2010	1	2 857,14
08/2010	1	2 857,14
09/2010	1	2 857,14
10/2010	1	2 857,14
11/2010	1	2 857,14
12/2010	1	2 857,14
	TOTAL	17 142,84

2ème exemple

Valeur brute : 120 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 06/06/2010
Coefficient d'accélération : 1,00
Durée d’amortissement : 3,5 ans - Taux mensuel : 0,02380952 (1/42 mois * 1,00)
Date fin d'amortissement : 30/09/2013
Nombre de mois actifs : 5 (plan de saisonnalité : activité de mai à septembre)

Exercice	Valeur nette amortissable	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2010 – 31/12/2010	120 000,00	(1) 20 571,42	20 571,42
01/01/2011 – 31/12/2011	102 857,16	(2) 34 285,70	54 857,12
01/01/2012 – 31/12/2012	68 571,48	34 285,70	89 142,82
01/01/2013 – 31/12/2013	34 285,80	30 857,18	120 000,00

La dotation mensuelle est égale à : (120 000 * 0.0238095 * 12) / 5 = 6 857,14
(1) 6 857,14 * 3 car l'activité porte sur 3 mois
(2) 6 857,14 * 5 car l'activité porte sur 5 mois

Ventilation périodique de la dotation de l'exercice 2010 :

Période	Nombre de mois de détention	Dotation
01/2010	0	0,00
02/2010	0	0,00
03/2010	0	0,00
04/2010	0	0,00
05/2010	0	0,00
06/2010	0	0,00
07/2010	1	6 857,14
08/2010	1	6 857,14
09/2010	1	6 857,14
10/2010	1	0,00
11/2010	1	0,00
12/2010	1	0,00
	TOTAL	20 571,42

Ventilation périodique de la dotation de l'exercice 2011 :

Période	Nombre de mois de détention	Dotation
01/2010	0	0,00
02/2010	0	0,00
03/2010	0	0,00
04/2010	0	0,00
05/2010	0	6 857,14
06/2010	0	6 857,14
07/2010	1	6 857,14
08/2010	1	6 857,14
09/2010	1	6 857,14
10/2010	1	0,00
11/2010	1	0,00
12/2010	1	0,00
	TOTAL	34 285,70

Point de départ de l'amortissement
Durée
Taux
Date de fin d'amortissement
Prorata temporis
Dotation aux amortissements
Exemples

DR - Dégressif russe

Ce mode d'amortissement linéaire est pratiqué en Russie.

Point de départ de l'amortissement

Exemples :

Date début amortissement	Point de départ
01/01/2010	01/01/2010
15/01/2010	01/02/2010

Durée

La durée est précisée en années et millième d'année.
Exemple : 6,666 ou 6,667 pour une durée de 6 ans 2/3.

Cette durée doit correspondre à un nombre entier de mois. Dans le cas contraire, la partie décimale de la durée est rectifiée selon le tableau ci-dessous.

SEEINFO Remarques :

L'option clic droit Durée en mois disponible sur le champ Durée permet de renseigner la durée directement en mois, celle-ci est alors convertie automatiquement en années et millième d'année.
La durée précisée par l'utilisateur n'est pas significative. Elle est exploitée par Sage ERP X3 uniquement pour déterminer le taux d'amortissement.

Mois	Borne début	Borne fin	Rectification
0	0	0.041	0
1	0.042	0.125	0.083
2	0.126	0.208	0.167
3	0.209	0.291	0.25
4	0.292	0.375	0.333
5	0.376	0.458	0.417
6	0.459	0.541	0.50
7	0.542	0.625	0.583
8	0.626	0.708	0.667
9	0.709	0.791	0.75
10	0.792	0.875	0.833
11	0.876	0.958	0.917
12	0.959	1.041	1

Taux

Lorsque sa valeur est supérieure à 1, ce coefficient accélère le taux d'amortissement.
Lorsque sa valeur est inférieure à 1, ce coefficient ralentit le taux d'amortissement.

Date de fin d'amortissement

Cette date ne peut être calculée, car aucun élément ne permet de la déterminer.

Prorata temporis

Le temps couru est apprécié en mois. Un prorata temporis, toujours exprimé en mois, s’applique dans les cas suivants :

Lors de l’exercice d’acquisition, lorsque la date de début d'amortissement n’est pas le 1er jour de l’exercice.
Lorsqu’un exercice a une durée différente de 1 an.
Lors de l’exercice de désinvestissement : la dotation est calculée jusqu’au 1er jour du mois suivant le jour de sortie.

SEEINFO Un exercice fiscal doit obligatoirement correspondre à une année civile et être découpé en 12 périodes de 1 mois.

Dotation aux amortissements

Calcul de la dotation exercice

Si l'exercice est constitué d'une seule période : Valeur amortissable * Taux d'amortissement
Si l'exercice est découpé en mois : Σ des dotations des périodes de l'exercice
Calcul de la dotation périodique

(Valeur nette amortissable début de période à la date anniversaire * taux d'amortissement) / 12

Exemple :
Date anniversaire : 01/11/N
Le calcul des dotations périodiques des mois de novembre, décembre de l'exercice N, puis des mois de janvier .... octobre de l'exercice N+1, seront calculées à partir de la valeur amortissable au 01/11/N.
Au 01/11/N+1, les dotations des mois de novembre, décembre de l'exercice N+1, puis des mois de janvier .... octobre de l'exercice N+2, seront calculées à partir de la valeur amortissable au 01/11/N+1

Remarques :

- Valeur nette amortissable = Valeur nette – Valeur résiduelle
- Valeur nette amortissable anniversaire = Valeur nette amortissable début de période à la date anniversaire. Cette valeur est stockée dans le champ KBIRNBV de la table DEPREC.
L'anniversaire ayant lieu tous les 12 mois d'amortissement effectif, cette valeur nette peut donc changer au cours de l'exercice.

- L'amortissement est terminé à la date de sortie ou lorsque la valeur nette amortissable est égale à 0.
- Lorsque la valeur nette début devient inférieure à 1, la valeur nette est soldée.

Arrêt de l'amortissement :

Une action permet de suspendre ou de redémarrer l'amortissement des plans du contexte Comptable et fiscal. Dans ce cas, l'amortissement est égal à 0 jusqu'au redémarrage de l'amortissement. La fin d'amortissement est décalée en conséquence.

Contrôle sur les actions métiers :

- Pour l'action de Changement de méthode : le traitement du rattrapage de l'écart sur l'exercice précédent est autorisé uniquement par l'option Dotation exceptionnelle période.
- Pour l'action de Réévaluation : seule une prise d'effet en Début de période est autorisée.
- Pour l'action d'Actualisation : la mise à jour de Dotation exercice n'est pas autorisée.

Exemples

1er exemple

Valeur brute : 120 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 01/11/2010
Date anniversaire : 01/11
Coefficient d'accélération : 1,00
Durée d’amortissement : 3 ans - Taux mensuel : 0,33333333 (1/36 mois *1)
Date fin d'amortissement : ------

Calcul des dotations périodiques :

Période	Valeur nette anniversaire	Dotation
01/2010 au 10/2010	0	0,00
11/2010	120 000,00	(1) 3 333,33
12/2010	120 000,00	3 333,33
01/2011	120 000,00	3 333,33
02/2011	120 000,00	3 333,33
03/2011	120 000,00	3 333,33
04/2011	120 000,00	3 333,33
05/2011	120 000,00	3 333,33
06/2011	120 000,00	3 333,33
07/2011	120 000,00	3 333,33
08/2011	120 000,00	3 333,33
09/2011	120 000,00	3 333,33
10/2011	120 000,00	3 333,33
11/2011	80 000,04	(2) 2 222,22
12/2011	80 000,04	2 222,22
01/2012	80 000,04	2 222,22
...	...	...
12/2039	...	0,89

(1) Dotation mensuelle du 01/01 au 31/10/2011 : (120 000 * 0,3333333) / 12 = 3 333,33
(3) Dotation mensuelle du 01/11 au 31/12/2011 : (80 000,04 * 0,3333333) / 12 = 2 222,22

Calcul des dotations exercices :

Exercice	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2010 – 31/12/2010	6 666,66	6 666,66
01/01/2011 - 31/12/2011	37 777,74	44 444,40
01/01/2012 - 31/12/2012	25 185,16	69 629,56
01/01/2013 - 31/12/2013	16 790,12	86 419,68
...	...	...
01/01/2039 - 31/12/2039	0,44	119 999,11
01/01/2040 - 31/12/2040	(1) 0,89	120 000,00

(1) La dotation devenant inférieure à 1 au 31/12/2039, l'amortissement se solde en 2040.

Point de départ de l'amortissement
Durée
Taux
Date de fin d'amortissement
Prorata temporis
Règles particulières
Dotation aux amortissements
Exemples

CR - Constant russe

Ce mode d'amortissement est pratiqué en Russie.

Point de départ de l'amortissement

Exemples :

Date début amortissement	Point de départ
01/01/2010	01/01/2010
15/01/2010	01/02/2010

Durée

La durée est précisée en années et millième d'année.
Exemple : 6,666 ou 6,667 pour une durée de 6 ans 2/3.

Cette durée doit correspondre à un nombre entier de mois. Dans le cas contraire, la partie décimale de la durée est rectifiée selon le tableau ci-dessous.
Remarques :

L'option clic droit Durée en mois disponible sur le champ Durée permet de renseigner la durée directement en mois, celle-ci est alors convertie automatiquement en années et millième d'année.
La durée précisée par l'utilisateur n'est pas significative. Elle est exploitée par Sage ERP X3 uniquement pour déterminer le taux d'amortissement.

Mois	Borne début	Borne fin	Rectification
0	0	0.041	0
1	0.042	0.125	0.083
2	0.126	0.208	0.167
3	0.209	0.291	0.25
4	0.292	0.375	0.333
5	0.376	0.458	0.417
6	0.459	0.541	0.50
7	0.542	0.625	0.583
8	0.626	0.708	0.667
9	0.709	0.791	0.75
10	0.792	0.875	0.833
11	0.876	0.958	0.917
12	0.959	1.041	1

Taux

Le taux d'amortissement ne peut pas être saisi par l'utilisateur. Il est obtenu à partir de la durée exprimée en mois, selon le tableau ci-dessous, auquel est appliqué un coefficient d'accélération facultatif :

Taux selon durée * coefficient d'accélération

Le taux affiché correspond au taux ainsi calculé, arrondi à la 6ème décimale.
Le taux non arrondi est celui utilisé pour le calcul.

Durée début	Durée fin	Taux
1	24	14.3
25	36	8.8
37	60	5.6
61	84	3.8
85	120	2.7
121	180	1.8
181	240	1.3
241	300	1
301	360	0.8
361	>360	0.7

Lorsque sa valeur est supérieure à 1, ce coefficient accélère le taux d'amortissement.
Lorsque sa valeur est inférieure à 1, ce coefficient ralentit le taux d'amortissement.

Date de fin d'amortissement

Cette date ne peut être calculée, car aucun élément ne permet de la déterminer.

Prorata temporis

Le temps couru est apprécié en mois. Un prorata temporis, toujours exprimé en mois, s’applique dans les cas suivants :

Lors de l’exercice d’acquisition, lorsque la date de début d'amortissement n’est pas le 1er jour de l’exercice.
Lorsqu’un exercice a une durée différente de 1 an.
Lors de l’exercice de désinvestissement : la dotation est calculée jusqu’au 1er jour du mois suivant le jour de sortie.

SEEINFO Un exercice fiscal doit obligatoirement correspondre à une année civile et être découpé en 12 périodes de 1 mois.

Règles particulières

Pour ce mode d’amortissement, une règle particulière est disponible :

Bonus

Cette règle peut être précisée uniquement sur le plan Fiscal. Dans ce cas, un taux d'amortissement exceptionnel peut être précisé.

Un bonus est calculé si la mise en service du bien est supérieure ou égale au 01/01/2008.
Bonus = (Valeur brute * Taux d'amortissement exceptionnel).

En cas de sortie avant 5 ans par rapport à la date de mise en service et que le plan Fiscal possède un Bonus, une dotation additionnelle est constatée dans l'exercice de sortie et imputée sur la période de sortie. Cette dotation correspond à l'écart entre l'amortissement tel qu'il a été calculé avec bonus et l'amortissement tel qu'il aurait été calculé sans bonus.
Pour pouvoir déterminer cette dotation additionnelle, il est nécessaire de préciser la méthode du plan minimum à l'identique de celle du plan fiscal hors bonus.

Dotation aux amortissements

Calcul de la dotation exercice :

Σ des dotations des périodes de l'exercice

Calcul de la dotation périodique :

Valeur nette amortissable début de période * taux d'amortissement

Remarques :

- Valeur amortissable = Valeur brute – Valeur résiduelle - Bonus
- Valeur nette amortissable = Valeur nette – Valeur résiduelle - Bonus

- L'amortissement est terminé à la date de sortie ou lorsque la valeur nette amortissable est égale à 0.
- Lorsque la valeur nette début devient inférieure à 1, la valeur nette est soldée.

Arrêt de l'amortissement :

Une action permet de suspendre ou de redémarrer l'amortissement des plans du contexte Comptable et fiscal. Dans ce cas, l'amortissement est égal à 0 jusqu'au redémarrage de l'amortissement. La fin d'amortissement est décalée en conséquence.

Contrôle sur les actions métiers :

- Pour l'action de Changement de méthode : le traitement du rattrapage de l'écart sur l'exercice précédent est autorisé uniquement par l'option Dotation exceptionnelle période.
- Pour l'action de Réévaluation : seule une prise d'effet en Début de période est autorisée.
- Pour l'action d'Actualisation : la mise à jour de Dotation exercice n'est pas autorisée.

Exemples

Exemple

Valeur brute : 120 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 06/06/2010
Durée d’amortissement : 3.5 ans
Taux mensuel : 0,056 %
Règle particulière : Bonus - Taux d'amortissement exceptionnel : 0.3 (1)
Calcul du bonus : 120 000 * 0.3 = 36 000
Valeur nette amortissable : 120 000 - 36 000 = 84 000

Période	Valeur nette amortissable	Cumul amort. début période	Dotation période	Dotation exercice
01/06/2010 - 30/06/2010	84 000	----	-----	-----
01/07/2010 - 31/07/2010	84 000	----	4 704,00
01/08/2010 - 31/08/2010	79 296	4 704,00	4 440,58
01/09/2010 - 30/09/2010	74 855,42	9 144,58	4 191,90
01/10/2010 - 31/10/2010	70 663,52	13 336,48	3 957,16
01/11/2010 - 30/11/2010	66 706,36	17 293,64	3 735,56
01/12/2010 - 31/12/2010	62 970,80	21 029,20	3 526,36
01/01/2011 - 31/12/2011	59 444,44	24 555,56	3 328,89	24 555,56
01/02/2011 - 28/02/2011	56 115,51	27 884.45	3 142,47
01/03/2011 - 31/03/2011	52 973,08	31 026,92	2 966,49
01/04/2011 - 30/04/2011	50 006,59	33 993,41	2 800,37
01/05/2011 - 31/05/2011	47 206,22	36 793,78	2 643,55
01/06/2011 - 30/06/2011	44 562,67	39 437,33	2 495,51
01/07/2011 - 31/07/2011	42 067,16	41 923,84	2 355,76
01/08/2011 - 31/08/2011	39 711,40	44 288,60	2 223,84
01/09/2011 - 30/09/2011	37 487,56	46 512,44	2 099,30
01/10/2011 - 31/10/2011	35 388,26	48 611,74	1 981,74
01/11/2011 - 30/11/2011	33 406,52	50 593,48	1 870,77
01/12/2011 - 31/12/2011	31 535,75	52 464,25	1 766,00	29 674,69
01/01/2012 - 31/01/2012	29 769,75	54 230,25	1 667,11
...	...	...	...

Point de départ de l'amortissement
Durée
Taux
Date de fin d'amortissement
Prorata temporis
Dotation aux amortissements
Ventilation de la dotation exercice sur les périodes
Exemples

SR - Sum-of-Years Digits russe

Ce mode d'amortissement est pratiqué en Russie.

Point de départ de l'amortissement

Il est systématiquement égal au 1er jour du mois suivant celui précisé dans la date de début d’amortissement, sauf si cette dernière correspond au 1er jour du mois auquel cas l'amortissement commencera à cette date.

Durée

La durée est précisée en années et millième d'année.
Exemple : 6,666 ou 6,667 pour une durée de 6 ans 2/3.

Cette durée doit correspondre à un nombre entier de mois. Dans le cas contraire, la partie décimale de la durée est rectifiée selon le tableau ci-dessous.

La durée précisée par l'utilisateur est exploitée par Sage ERP X3 pour déterminer le taux d'amortissement et la date de fin d'amortissement.

Mois	Borne début	Borne fin	Rectification
0	0	0.041	0
1	0.042	0.125	0.083
2	0.126	0.208	0.167
3	0.209	0.291	0.25
4	0.292	0.375	0.333
5	0.376	0.458	0.417
6	0.459	0.541	0.50
7	0.542	0.625	0.583
8	0.626	0.708	0.667
9	0.709	0.791	0.75
10	0.792	0.875	0.833
11	0.876	0.958	0.917
12	0.959	1.041	1

Taux

Ce taux dégressif, n'est pas saisissable par l'utilisateur ; il est déterminé de la façon suivante :

Valeur de l’année considérée / Somme des chiffres des années de la durée d’amortissement +Partie décimale exprimée en mois / 12

Exemple :
Pour une durée d’amortissement de 5,27 ans, la durée est ramenée à 5,25.
Le taux appliqué pour la 2ème année est de 4/15,25. Le taux appliqué est donc égal à 0.2622951

En effet :
- la valeur de la 2ème année est égale à 4
- la somme des chiffres des années de la durée 5 ans est : 5 + 4 + 3 + 2 + 1 = 15
- la partie décimale de 0,25 exprimée en mois / 12 = 3 mois /12 soit : 0,25

SEEINFO En cas de début d'amortissement en cours d'exercice ou dans le cas d'un exercice différent de 12 mois, 2 taux d'amortissement différents peuvent s'appliquer lors d'un même exercice. Voir Dotations aux amortissements.

Date de fin d'amortissement

Elle est déterminée de la façon suivante :

Point de départ + Durée de l'amortissement + Nombre de mois d'arrêt

Exemples de calculs de date de fin d’amortissement :

Point de départ	Durée	Arrêt	Date fin
01/01/2005	5 ans	0	31/12/2009
01/01/2005	5 ans	6 mois	30/06/2010
01/07/2005	5 ans	0	30/06/2010
01/07/2005	5 ans	4 mois	31/10/2010

Prorata temporis

Dans la généralité des cas, le temps couru s’apprécie en mois.
Un prorata temporis s’applique dans les cas suivants :

Lors de l’exercice d’acquisition, lorsque le point de départ de l’amortissement n’est pas le 1er jour de l’exercice.
Lorsque la durée de l’exercice est différente de 1 an.
Lors de l’exercice de désinvestissement : la dotation est calculée jusqu’à la fin du mois qui suit la sortie.

SEEINFO Un exercice fiscal doit obligatoirement correspondre à une année civile et être découpé en 12 périodes de 1 mois.

Dotation aux amortissements

Arrêt de l'amortissement :

Une action permet de suspendre ou de redémarrer l'amortissement des plans du contexte Comptable et fiscal. Dans ce cas, l'amortissement est égal à 0 jusqu'au redémarrage de l'amortissement. La fin d'amortissement est décalée en conséquence.

La dotation d'un exercice est calculée de la façon suivante :
Dotation = (Valeur amortissable * Taux 1) * prorata temporis 1
+ (Valeur amortissable * Taux 2) * prorata temporis 2

Valeur amortissable = (Valeur brute – Valeur résiduelle)
Taux 1 = Taux d’amortissement appliqué en 1ère partie d’exercice
Taux 2 = éventuel taux d’amortissement appliqué en 2ème partie d’exercice
Prorata temporis 1 =
Nombre de mois de la période [max (Date début d’exercice, Date début d’amortissement)
– min (Date fin d’application du Taux 1, Date fin d’exercice, Date fin d’amortissement, Date de sortie)] / 12
Prorata temporis 2 =
Nombre de mois de la période [Date début d’application du Taux 2 – min (Date fin d’exercice, Date fin d’amortissement, Date de sortie)] / 12

Remarques :

- Pour l’exercice d’investissement un seul taux d’amortissement s’applique, sauf si cet exercice est supérieur à 12 mois et que le bien a été détenu plus de 12 mois durant cet exercice.
- Pour chaque exercice suivant, 2 taux d’amortissement s’appliquent, chacun pour un nombre de mois définis dans Prorata temporis 1 et Prorata temporis 2.
- Pour qu’un seul taux d’amortissement s’applique, 2 conditions doivent être remplies : chaque exercice doit avoir une durée de 12 mois et le point de départ de l’amortissement doit être le 1er jour de l’exercice.

Exemple : bien acquis le 01/07/2005 et amorti sur 5 ans. Les taux appliqués pour les exercices suivants sont :

Exercice	Taux 1	Taux 2
01/01/2005 - 31/12/2005	5/15ème pour 6 mois
01/01/2006 - 31/12/2006	5/15ème pour 6 mois	4/15ème pour 6 mois
01/01/2007 - 31/12/2007	4/15ème pour 6 mois	3/15ème pour 6 mois
01/01/2008 - 31/12/2008	3/15ème pour 6 mois	2/15ème pour 6 mois
01/01/2009 - 31/12/2009	2/15ème pour 6 mois	1/15ème pour 6 mois
01/01/2010 - 31/12/2010	1/15ème pour 6 mois

Ventilation de la dotation exercice sur les périodes

Dans le cas où l’exercice est découpé en périodes, la dotation exercice est ventilée sur ces périodes. Cette ventilation s'applique selon la règle suivante :

Dotation Période =

(Valeur amortissable * Taux 1 * Prorata 1) + (Valeur amortissable * Taux 2 * Prorata 2)
- Cumul amortissement périodes précédentes

Prorata temporis 1 =
Nombre de mois de la période [max (Date début d’exercice, Date début d’amortissement)
– min (Date fin d’application du Taux 1, Date fin période courante, Date fin d’amortissement, Date de sortie)] / 12
Prorata temporis 2 =
Nombre de mois de la période [Date début d’application du Taux 2 – min (Date fin période courante, Date fin d’amortissement, Date de sortie)] / 12

Exemples

1er exemple

Valeur brute : 120 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 01/08/2010
Durée d’amortissement : 2.5 ans
Type de prorata : mois

Exercice	Valeur nette amortissable	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2010 - 31/12/2010	120 000,00	(1) 28 571,43	28 571,43
01/01/2011 - 31/12/2011	91 428,57	(2) 54 285,71	82 857,14
01/01/2012 - 31/12/2012	37 142,86	(3) 34 285,72	117 142,86
01/01/2013 - 31/12/2013	2 857,14	(4) 2 857,14	120 000,00

(1) 120 000,00 * 2 / 3,5 * 5 / 12 = 28 571,43
(2) (120 000 * 2 / 3,5 * 7 / 12) + (120 000 * 1 / 3,5 * 5 / 12) = 40 000,00 + 14 285,71 = 54 285,71
(3) (120 000 * 1 / 3,5 * 7 / 12) + (17 142,86 * 5/6ème) = 20 000,00 + 14 285,72 = 34 285,72
17 142,86 = Valeur nette au 01/08/2012 : 120 000 - 82 857,14 - 20 000,00
(4) 120 000 - 117 142,86 = 2 857,14

2ème exemple

Valeur brute : 10 000
Valeur résiduelle : 0
Date début d’amortissement : 07/01/2010 régularisée au 01/02/2010
Durée d’amortissement : 5 ans
Type de prorata : mois

Exercice	Valeur nette amortissable	Dotation exercice	Cumul fin exercice
01/01/2010 - 31/12/2010	10 000,00	(1) 3 55,56	3 55,56
01/01/2011 - 31/12/2011	6 944,44	(2) 2 722,22	5 777,78
01/01/2012 - 31/12/2012	4 222,22	(3) 2 055,55	7 833,33
01/01/2013 - 31/12/2013	2 166,67	(4) 1 388,89	9 222,22
01/01/2014 - 31/12/2014	777,78	(5) 722,22	9 944,44
01/01/2015 - 31/12/2015	55,56	(6) 55,56	10 000,00

(1) 10 000,00 * 5 / 15 * 11 / 12 = 3 055,56
(2) (10 000,00 * 5 / 15 * 1 / 12 ) + (10 000,00 * 4 / 15 * 11 / 12 ) = 277,78 + 2 444,44 = 2 722,22
(3) (10 000,00 * 4 / 15 * 1 / 12 ) + (10 000,00 * 3 / 15 * 11 / 12 ) = 222,22 + 1 833,33
(4) (10 000,00 * 3 / 15 * 1 / 12 ) + (10 000,00 * 2 / 15 * 11 / 12 ) = 166,67 + 1 222,22
(5) (10 000,00 * 2 / 15 * 1 / 12 ) + (10 000,00 * 1 / 15 * 11 / 12 ) = 111,11 + 611,11
(6) 10 000 - 9 944,44 = 55,56

Point de départ de l'amortissement
Durée
Taux
Date de fin d'amortissement
Prorata temporis
Particularités
Dotation aux amortissements
Ventilation de la dotation exercice sur les périodes
Exemples

ML - Linéaire polonais

Ce mode d'amortissement est pratiqué en Pologne.

SEEWARNING Lorsque la date d'acquisition du bien est antérieure à l'exercice courant, il n'est pas possible de re-calculer le cumul d'amortissement des exercices clos antérieurs. Le cumul d'amortissement doit obligatoirement être renseigné par saisie (ou import) lors de la création du bien.

Point de départ de l'amortissement

Exemples :

Date début amortissement	Point de départ
01/01/2010	01/01/2010
15/01/2010	01/02/2010

Durée

La durée peut être saisie par l'utilisateur.
Elle doit être précisée en années et millième d'année, ou en nombre de mois (par option clic droit).
Exemple : 6,666 ou 6,667 pour une durée de 6 ans 2/3.

La durée saisie doit correspondre à un nombre entier de mois. Dans le cas contraire, la partie décimale de la durée est rectifiée selon le tableau ci-dessous.

Mois	Borne début	Borne fin	Rectification
0	0	0.041	0
1	0.042	0.125	0.083
2	0.126	0.208	0.167
3	0.209	0.291	0.25
4	0.292	0.375	0.333
5	0.376	0.458	0.417
6	0.459	0.541	0.50
7	0.542	0.625	0.583
8	0.626	0.708	0.667
9	0.709	0.791	0.75
10	0.792	0.875	0.833
11	0.876	0.958	0.917
12	0.959	1.041	1

SEEWARNING L'utilisateur peut également saisir le taux, dans ce cas, c'est le taux qui est prioritaire sur la durée saisie.

Taux

Le taux d'amortissement peut être saisi par l'utilisateur sous forme de coefficient avec une précision de 6 décimales.

Exemple : 0,333333

SEEINFO Il est possible de sasir soit le taux, soit la durée, soit les deux.
Lorsqu'il est saisi, le taux est forcé et prioritaire sur la durée.

Lorsque seule la durée est renseignée, le taux est déterminé à partir de cette durée, de la façon suivante : (1 / durée en mois) * coefficient d'accélération
Le taux affiché correspond au taux ainsi calculé, arrondi à la 6ème décimale.
Le taux non arrondi est celui utilisé pour le calcul.
Lorsque le taux est forcé, la durée (déterminée de la façon suivante : 1 / taux) n'est pas affichée.

Lorsque sa valeur est supérieure à 1, ce coefficient accélère le taux d'amortissement.
Lorsque sa valeur est inférieure à 1, ce coefficient ralentit le taux d'amortissement.

Date de fin d'amortissement

Elle est déterminée en plusieurs étapes, de la façon suivante :

1/ Calcul de la dotation annuelle de référence :
Base d'amortissement * Taux d'amortissement * Coefficient d'accélération

2/ Calcul de la dotation mensuelle de référence :
Dotation annuelle de référence / Nombre de mois de référence

Les mois de référence sont au nombre de 12 si aucune saisonnalité n'est appliquée, ou si une saisonnalité de type Decreasing est appliquée.
Le nombre de mois de référence correspond au nombre de périodes définies comme étant actives dans le plan de saisonnalité dans le cas d'une saisonnalité de type Increasing.

Plan de saisonnalité : se reporter ci-dessous aux Particularités.

3/ Calcul du nombre de mois actifs restant à amortir :
Valeur nette début de période courante (1) / Dotation mensuelle de référence.
Si le résultat contient une partie décimale, celui-ci est arrondi de la façon suivante, en fonction de la valeur prise par le paramètre dossier MINPERDEP - Dotation période minimum (chapitre AAS, groupe CLC) (par défaut, ce paramètre a pour valeur : 0.50) :

Si la partie décimale conduit à calculer un montant de dotation supérieur à la valeur du paramètre, un mois est ajouté à la partie entière.
Sinon, le nombre de mois actifs restant à amortir correspond à la partie entière du résultat.

4/ Calcul de la date de fin d'amortissement :
Date début période courante (1) + nombre de mois actifs restant à amortir (2)
La date de fin d'amortissement doit toujours correspondre au dernier jour d'un mois.

(1) En cas de modernisation rétroactive, ce sont la valeur nette au début de la période de modernisation et la date de début de la période de modernisation qui sont prises en compte.
(2) Les mois inactifs ne sont pas pris en compte dans ce calcul.

Exemple 1 :

Période courante : 01/03/2010
Valeur nette début période : 1 000,00
Taux d'amortissement : 0.5 (durée : 2 ans)
Coefficient d'accélération : 1
Plan de saisonnalité de type Decreasing :
Mois
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
Actif

x
x
x
x
x
x
x
x
x
Dotation annuelle de référence : 500,00
Dotation mensuelle de référence : (500,00 / 12 ) : 41,67
Nombre de mois actifs restant : 1 000,00 / 41,67 = 23,99808
Montant de dotation correspondant à la partie décimale 0,99808 : 1 000,00 - (41,67 * 23) = 41,59
Nombre de mois actifs restant : 24 car 41,59 > 0,50 (valeur du paramètre MINPERDEP)
Date de fin d'amortissement : 31/08/2012 (1)

(1) 8 mois actifs en 2010 ; 9 mois actifs en 2011 et 7 mois actifs en 2012

Exemple 2 :

Période courante : 01/03/2010
Valeur nette début période : 2 480,00
Taux d'amortissement : 0.5 (durée : 2 ans)
Coefficient d'accélération : 1
Plan de saisonnalité de type Decreasing :

Mois
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
Actif

x
x
x
x
x
x
x
x
x
x
Dotation annuelle de référence : 1 240,00
Dotation mensuelle de référence : (1 240,00 / 12 ) : 103,33
Nombre de mois actifs restant : 2 480,00 / 103,33 = 24,000774
Montant de dotation correspondant à la partie décimale 0,000774 : 2 480,00 - (103,33 * 24) = 0,08
Nombre de mois restant : 24 car 0,08 < 0,50 (valeur du paramètre MINPERDEP)
Date de fin d'amortissement : 30/06/2012 (1)

(1) 9 mois actifs en 2010 ; 10 mois actifs en 2011 et 5 mois actifs en 2012

Exemple 3 :

Période courante : 01/03/2010
Valeur nette début période : 1 000,00
Taux d'amortissement : 0.5 (durée : 2 ans)
Coefficient d'accélération : 1
Pas de plan de saisonnalité
Dotation annuelle de référence : 500,00
Dotation mensuelle de référence : (500,00 / 12 ) : 41,67
Nombre de mois actifs restant : 1 000,00 / 41,67 = 23,99808
Montant de dotation correspondant à la partie décimale 0,99808 : 1 000,00 - (41,67 * 23) = 41,59
Nombre de mois actifs restant : 24 car 41,59 > 0,50 (valeur du paramètre MINPERDEP)
Date de fin d'amortissement : 28/02/2012 (1)

(1) 10 mois actifs en 2010 ; 12 mois actifs en 2011 et 2 mois actifs en 2012

Exemple 4 :

Période courante : 01/03/2010
Valeur nette début période : 4 500,00
Taux d'amortissement : 0.5 (durée : 2 ans)
Coefficient d'accélération : 1
Plan de saisonnalité de type Increasing :

Mois
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
Actif

x
x
x
Dotation annuelle de référence : 2 250,00
Dotation mensuelle de référence : (2 250,00 / 3 ) : 750,00 (1)
Nombre de mois actifs restant : 4 500,00 / 750,00 = 6
Date de fin d'amortissement : 31/08/2012 (1)

(1) 3 mois actifs en 2010 et 3 mois actifs en 2011

Prorata temporis

Dans la généralité des cas, le temps couru s’apprécie en mois.
Un prorata temporis s’applique dans les cas suivants :

Lors de l’exercice d’acquisition, lorsque le point de départ de l’amortissement n’est pas le 1er jour de l’exercice.
Lorsque la durée de l’exercice est différente de 1 an.
Lors de l'exercice au cours duquel a lieu une modernisation.
Lors de l’exercice de désinvestissement : la dotation est calculée jusqu’à la fin du mois au cours duquel a lieu la sortie.

SEEINFO Un exercice fiscal doit obligatoirement correspondre à une année civile et être découpé en 12 périodes de 1 mois.

Particularités

Saisonnalité

Ce principe repose sur la définition de plans annuels de saisonnalité dont les mois sont déclarés actifs ou inactifs.
La référence d'un plan de saisonnalité doit être précisée sur chacun des biens sur lesquels s'applique la saisonnalité.

Aucun amortissement n'est calculé pour un mois inactif.
L'amortissement calculé pour un mois actif est fonction du type de saisonnalité défini :

Type de saisonnalité : Increasing
La dotation exercice est ventilée sur les mois actifs.

Type de saisonnalité : Decreasing
La dotation exercice correspond à la somme des dotations de chacun des mois actifs. La dotation mensuelle correspond à 1/12 de la dotation exercice. La dotation exercice est ainsi recalculée et diminuée de facto.

Modernisation

Un bien comptable peut faire l'objet d'une modernisation (par option clic droit sur le tableau d'Amortissement de la fonction de gestion des Biens comptables) dans la période courante uniquement.
Une modernisation modifie la base d'amortissement sur le plan fiscal et/ou le plan comptable. Elle a pour conséquence de modifier les résultats du calcul.

Sur le plan fiscal, une modernisation est prise en compte au 1er jour de la période suivante.
Sur le plan comptable, la modernisation est prise en compte au 1er jour de la période suivante sauf si le paramètre dossier MDRCURPER - Modernisation période courante (chapitre AAS, groupe CLC) est positionné à Oui, auquel cas la date effective de modernisation correspond au 1er jour de la période courante.

Dotation aux amortissements

La dotation exercice est égale à :

Dotation annuelle de référence
*
Nombre de mois actfs amortissables (1) / Nombre de mois actifs de l'exercice

Le résultat est arrondi à 2 décimales (par exemple : 1,555 est arrondi à 1,56 et 1,554 est arrondi à 1,55).
Sur le dernier exercice d'amortissement, la dotation exercice sera égale à la valeur nette début de période.
(1) Le nombre de mois actifs amortissables correspond au nombre de mois actifs compris dans l'intervalle suivant :

[Max (Date début amortissement, date début d'exercice, date début de modernisation), Min (Date fin d'exercice, date de sortie)]

Remarques :
- Valeur amortissable = Valeur brute – Valeur résiduelle
- Valeur nette amortissable = Valeur nette – Valeur résiduelle

Ventilation de la dotation exercice sur les périodes

La dotation exercice est ventilée sur les périodes. Cette ventilation s'applique selon la règle suivante :

Dotation Période = Dotation annuelle de référence
                            *( Σ p1 à pc (Nombre de mois actifs amortissables dans la période)
                             / Nombre de mois actifs dans l'exercice
                             - Cumul amortissement périodes précédentes de l'exercice (2)

p1 à pc = de la 1ère période amortissable active dans l’exercice (1), jusqu’à la période courante incluse.

(1) La 1ère période amortissable active correspond à celle des périodes suivantes qui a la date la plus grande :
- Date de début d'amortissement
- Date de début d'exercice
- Date de modernisation

(2) En cas de modernisation, le cumul d'amortissement des périodes précédentes est minoré du cumul d'amortissement avant modernisation.

L'amortissement de la dernière période est égale à la valeur nette.

$..\FCT\SEEINFO$ Pour ce mode d’amortissement, le poids des périodes n’est pas pris en compte.

Exemples

1er exemple : sans plan de saisonnalité

Base d'amortissement : 9 500,00
Valeur résiduelle : 0
Valeur amortissable : 9 500,00
Taux d'amortissement : 0.5 (durée : 2 ans)
Coefficient d'accélération : 1
Date d'achat : 03/02/2010
Date début d'amortissement : 01/03/2010
Pas de plan de saisonnalité : 12 périodes actives

Date fin d'amortissement :

Dotation annuelle de référence : 9 500,00 * 0.5 * 0.1 = 4 750,00
Dotation mensuelle de référence : (4 750,00 / 12 ) : 395,83
Nombre de mois actifs restant : 9 500,00 / 395,83 = 24,000202
Montant de dotation correspondant à la partie décimale 0,000202 : 9 500,00 - (395,83 * 24) = 0,08
Nombre de mois actifs restant : 24 car 0,08 < 0,50 (valeur du paramètre MINPERDEP)
Date de fin d'amortissement : 29/02/2012 (1)

(1) 10 mois de détention en 2010 ; 12 mois de détention en 2011 et 2mois de détention en 2012.

Ventilation de l'amortissement sur les exercices :

Exercice	Dotation annuelle de référence	Valeur nette	Dotation annuelle	Cumul d'amortissement
2010	(1) 4 750,00	9 500,00	(2) 3 958,33	3 958,33
2011	4 750,00	5 541,67	(3) 4 750,00	8 708,33
2012	4 750,00	791,67	(4) 791,67	9 500,00
2013	4 750,00	0,00	0,00	9 500,00

(1) (9 500,00 * 0.5 * 1.00) = 4 750,00
(2) 4 750,00 * (10 / 12) = 3 958,33
(3) 4 750,00 * (12 / 12)
(4) Sur l'exercice de fin d'amortissement, la dotation exercice est égale à la valeur nette.

Ventilation de la dotation de l'exercice 2010 sur les périodes :

Mois Période	Dotation annuelle de référence	Valeur nette	Dotation périodique	Cumul d'amortissement
03/2010	(1) 4 750,00	9 500,00	(2) 395,83	395,83
04/2010	4 750,00	9 104,17	(3) 395,84	791,67
05/2010	4 750,00	8 708,33	(4) 395,83	1 187,50
06/2010	4 750,00	8 312,50	395,83	1 583,33
07/2010	4 750,00	7 916,67	395,84	1 979,17
08/2010	4 750,00	7 520,83	395,83	2 375,00
09/2010	4 750,00	7 125,00	395,83	2 770,83
10/2010	4 750,00	6 729,17	395,84	3 166,67
11/2010	4 750,00	6 333,33	(5) 395,83	3 562,50
12/2010	4 750,00	5 937,50	(6) 395,83	3 958,33

(1) (9 500,00 * 0.5 * 1.00) = 4 750,00
(2) (4 750,00 * 1 / 12) - 0 = 395,83
(3) (4 750,00 * 2 / 12) - 395,83 = 395,84
(4) (4 750,00 * 3 / 12) - 791,67 = 395,83
...
(5) (4 750,00 * 9 / 12) - 3 166,67= 395,83
(6) (4 750,00 * 10 / 12) - 3 562,50 = 395,83

Ventilation de la dotation de l'exercice 2012 sur les périodes :

Mois Période	Dotation annuelle de référence	Valeur nette	Dotation périodique	Cumul d'amortissement
01/2012	(1) 4 750,00	791,67	(2) 395,83	395,83
02/2012	4 750,00	395,84	(3) 395,84	791,67
03/2012	4 750,00	0,00	0,00	791,67

(1) (9 500,00 * 0.5 * 1.00) = 4 750,00
(2) (4 750,00 * 1 / 12) - 0 = 395,83
(3) Sur la dernière période, l'amortissement périodique est égal à la valeur nette : 395,84

2ème exemple : avec plan de saisonnalité de type Decreasing

Base d'amortissement : 9 500,00
Valeur résiduelle : 0
Valeur amortissable : 9 500,00
Taux d'amortissement : 0.5 (durée : 2 ans)
Coefficient d'accélération : 1
Date d'achat : 03/02/2010
Date début d'amortissement : 01/03/2010
Plan de saisonnalité de type Decreasing : 12 périodes actives

Mois
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
Actif
x
x
x
x
x

x
x
x

Date fin d'amortissement :

Dotation annuelle de référence : 9 500,00 * 0.5 * 0.1 = 4 750,00
Dotation mensuelle de référence : (4 750,00 / 12 ) : 395,83
Nombre de mois actifs restant : 9 500,00 / 395,83 = 24,000202
Montant de dotation correspondant à la partie décimale 0,000202 : 9 500,00 - (395,83 * 24) = 0,08
Nombre de mois actifs restant : 24 car 0,08 < 0,50 (valeur du paramètre MINPERDEP)
Date de fin d'amortissement : 28/02/2013 (1)

(1) 6 mois actifs en 2010 ; 8 mois actifs en 2011 ; 8 mois actifs en 2012 et 2 mois actifs en 2013.

Ventilation de l'amortissement sur les exercices :

Exercice	Dotation annuelle de référence	Valeur nette	Dotation annuelle	Cumul d'amortissement
2010	(1) 4 750,00	9 500,00	(2) 2 375,00	2 375,00
2011	4 750,00	7 125,00	(3) 3 166,67	5 541,67
2012	4 750,00	3 958,33	3 166,67	8 708,34
2013	4 750,00	791,66	(4) 791,66	9 500,00
2014	4 750,00	0,00	0,00	9 500,00

(1) (9 500,00 * 0.5 * 1.00) = 4 750,00
(2) 4 750,00 * (6 / 12) = 2 375,00
(3) 4 750,00 * (8 / 12) = 3 166,67
(4) Sur l'exercice de fin d'amortissement, la dotation exercice est égale à la valeur nette.

Ventilation de la dotation de l'exercice 2010 sur les périodes :

Mois Période	Période active	Dotation annuelle de référence	Valeur nette	Dotation périodique	Cumul d'amortissement
03/2010	1/12	(1) 4 750,00	9 500,00	(2) 395,83	395,83
04/2010	2/12	4 750,00	9 104,17	(3) 395,84	791,67,
05/2010	3/12	4 750,00	8 708,33	(4) 395,83	1 187,50
06/2010	3	4 750,00	8 312,50	0,00	1 187,50
07/2010	3	4 750,00	8 312,50	0,00	1 187,50
08/2010	3	4 750,00	8 312,50	0,00	1 187,50
09/2010	3	4 750,00	8 312,50	0,00	1 187,50
10/2010	4/12	4 750,00	8 312,50	395,83	1 583,33
11/2010	5/12	4 750,00	7 916,67	(5) 395,84	1 979,17
12/2010	6/12	4 750,00	7 520,83	(6) 395,83	2 375,00

(1) (9 500,00 * 0.5 * 1.00) = 4 750,00
(2) (4 750,00 * 1 / 12) - 0 = 395,83
(3) (4 750,00 * 2 / 12) - 395,83 = 395,84
(4) (4 750,00 * 3 / 12) - 791,67 = 395,83
...
(5) (4 750,00 * 5 / 12) - 1 583,33 = 395,84
(6) (4 750,00 * 6 / 12) - 1 979,17 = 395,83

Ventilation de la dotation de l'exercice 2013 sur les périodes :

Mois Période	Dotation annuelle de référence	Valeur nette	Dotation périodique	Cumul d'amortissement
01/2013	(1) 4 750,00	791,66	(2) 395,83	395,83
02/2013	4 750,00	395,83	(3) 395,83	791,66
03/2013	4 750,00	0,00	0,00	791,66

(1) (9 500,00 * 0.5 * 1.00) = 4 750,00
(2) (4 750,00 * 1 / 12) - 0 = 395,83
(3) Sur la dernière période, la dotation périodique est égale à la valeur nette.

3ème exemple : avec plan de saisonnalité de type Increasing

Base d'amortissement : 9 500,00
Valeur résiduelle : 0
Valeur amortissable : 9 500,00
Taux d'amortissement : 0.5 (durée : 2 ans)
Coefficient d'accélération : 1
Date d'achat : 03/02/2010
Date début d'amortissement : 01/03/2010
Plan de saisonnalité de type Increasing : 8 périodes actives

Mois
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
Actif
x
x
x
x
x

x
x
x

Date fin d'amortissement :

Dotation annuelle de référence : 9 500,00 * 0.5 * 0.1 = 4 750,00
Dotation mensuelle de référence : (4 750,00 / 8 ) : 593,75
Nombre de mois actifs restant : 9 500,00 / 593,75 = 16
Montant de dotation correspondant : 9 500,00 - (593,75* 16) = 0
Nombre de mois actifs restant : 16 car 0,00 < 0,50 (valeur du paramètre MINPERDEP)
Date de fin d'amortissement : 29/02/2012 (1)

(1) 6 mois actifs en 2010 ; 8 mois actifs en 2011 et 2 mois actifs en 2012.

Ventilation de l'amortissement sur les exercices :

Exercice	Dotation annuelle de référence	Valeur nette	Dotation annuelle	Cumul d'amortissement
2010	(1) 4 750,00	9 500,00	(2) 3 562,50	3 562,50
2011	4 750,00	5 937,50	(3) 4 750,00	8 312,50
2012	4 750,00	1 187,50	(4) 1 187,50	9 500,00
2013	4 750,00	0,00	0,00	9 500,00

(1) (9 500,00 * 0.5 * 1.00) = 4 750,00
(2) 4 750,00 * (6 / 8) = 3 562,50
(3) 4 750,00 * (8 / 8) = 4 750,00
(4) Sur l'exercice de fin d'amortissement, la dotation exercice est égale à la valeur nette

Ventilation de la dotation de l'exercice 2010 sur les périodes :

Mois Période	Période active	Dotation annuelle de référence	Valeur nette	Dotation périodique	Cumul d'amortissement
03/2010	1/8	(1) 4 750,00	9 500,00	(2) 593,75	593,75
04/2010	2/8	4 750,00	8 906,25	(3) 593,75	1 187,50
05/2010	3/8	4 750,00	8 312,50	(4) 593,75	1 781,25
06/2010	3	4 750,00	7 718,75	0,00	1 781,25
07/2010	3	4 750,00	7 718,75	0,00	1 781,25
08/2010	3	4 750,00	7 718,75	0,00	1 781,25
09/2010	3	4 750,00	7 718,75	0,00	1 781,25
10/2010	4/8	4 750,00	7 718,75	593,75	2 375,00
11/2010	5/8	4 750,00	7 125,00	(5) 593,75	2 968,75
12/2010	6/8	4 750,00	6 531,25	(6) 593,75	3 562,50

(1) (9 500,00 * 0.5 * 1.00) = 4 750,00
(2) (4 750,00 * 1 / 8) - 0 = 593,75
(3) (4 750,00 * 2 / 8) - 593,75 = 593,75
(4) (4 750,00 * 3 / 8) - 1 187,50 = 593,75
...
(5) (4 750,00 * 5 / 8) - 2 375,00 = 593,75
(6) (4 750,00 * 6 / 8) - 2 968,75 = 593,75

Ventilation de la dotation de l'exercice 2012 sur les périodes :

Mois Période	Dotation annuelle de référence	Valeur nette	Dotation périodique	Cumul d'amortissement
01/2012	(1) 4 750,00	1 187,50	(2) 593,75	593,75
02/2012	4 750,00	593,75	(3) 593,75	1 187,50
03/2012	4 750,00	0,00	0,00	1 187,50

(1) (9 500,00 * 0.5 * 1.00) = 4 750,00
(2) (4 750,00 * 1 / 8) - 0 = 593,75
(3) Sur la dernière période, la dotation périodique est égale à la valeur nette.

4ème exemple : avec Modernisation et sans plan de saisonnalité

Base d'amortissement : 9 500,00
Valeur résiduelle : 0
Valeur amortissable : 9 500,00
Taux d'amortissement : 0.5 (durée : 2 ans)
Coefficient d'accélération : 1
Date d'achat : 03/02/2010
Date début d'amortissement : 01/03/2010
Modernisation : 01/04/2010
Nouvelle base d'amortissement : 12 000,00
Ecart : 2 500,00
Pas de plan de saisonnalité : 12 périodes actives

Date fin d'amortissement, avant modernisation, au 01/03/2010 :

Dotation annuelle de référence : 9 500,00 * 0.5 * 0.1 = 4 750,00
Dotation mensuelle de référence : (4 750,00 / 12 ) : 395,83
Nombre de mois actifs restant : 9 500,00 / 395,83 = 24,000202
Montant de dotation correspondant à la partie décimale 0,000202 : 9 500,00 - (395,83 * 24) = 0,08
Nombre de mois actifs restant : 24 car 0,08 < 0,50 (valeur du paramètre MINPERDEP)
Date de fin d'amortissement : 29/02/2012 (1)

(1) 10 mois de détention en 2010, 12 mois de détention en 2011 et 2 mois de détention en 2012.

Date fin d'amortissement, après modernisation, au 01/04/2010 :

Dotation annuelle de référence : 12 000,00 * 0.5 * 0.1 = 6 000,00
Dotation mensuelle de référence : (6 000,00 / 12 ) : 500,00
Nombre de mois actifs restant : 11 604,17 (1) / 500,00 = 23,20834
Montant de dotation correspondant à la partie décimale 0,20834 : 11 604,17 - (500,00 * 23) = 104,17
Nombre de mois actifs restant : 23 + 1 car 104,17 > 0,50 (valeur du paramètre MINPERDEP)
Date de fin d'amortissement : 31/03/2012 (1)

(1) Valeur nette début au 01/04/2010 : 120 000,00 - 395,83 = 11 604,17
(1) A partir du 01/04/2010 : 9 mois de détention en 2010, 12 mois de détention en 2011 et 3 mois de détention en 2012.

Ventilation de l'amortissement sur les exercices :

Exercice	Dotation annuelle de référence	Valeur nette	Dotation annuelle	Cumul d'amortissement
2010	(1) 6 000,00	12 000,00	(2) 4 895,83	4 895,83
2011	6 000,00	7 104,17	(3) 6 000,00	10 895,83
2012	6 000,00	1 104,17	(4) 1 104,17	12 000,00
2013	6 000,00	0,00	0,00	12 000,00

(1) (12 000,00 * 0.5 * 1.00) = 6 000,00
(2) 6 000,00 * (9 / 12) + 395,83 = 4 895,83
(3) 6 000,00 * (12 / 12) = 6 000,00
(4) Sur l'exercice de fin d'amortissement, la dotation exercice est égale à la valeur nette.

Ventilation de la dotation de l'exercice 2010 sur les périodes :

Mois Période	Dotation annuelle de référence	Valeur nette	Dotation périodique	Cumul d'amortissement
03/2010	(1) 4 750,00	9 500,00	(2) 395,83	395,83
04/2010	6 000,00	11 604,17	(3) 500,00	895,33
05/2010	6 000,00	11 104,17	(4) 500,00	1 395,83
06/2010	6 000,00	10 604,17	500,00	1 895,33
07/2010	6 000,00	10 104,17	500,00	2 395,33
08/2010	6 000,00	9 604,17	500,00	2 895,33
09/2010	6 000,00	9 104,17	500,00	3 395,33
10/2010	6 000,00	8 604,17	500,00	3 895,33
11/2010	6 000,00	8 104,17	(5) 500,00	4 395,33
12/2010	6 000,00	7 604,17	(6) 500,00	4 895,33

(1) (9 500,00 * 0.5 * 1.00) = 4 750,00
(2) (4 750,00 * 1 / 12) - 0 = 395,83
(3) (6 000,00 * 1 / 12) - (395,83 - 395,83) = 500,00
(4) (6 000,00 * 2 / 12) - (895,83 - 395,83) = 500,00
...
(5) (6 000,00 * 8 / 12) - (3 895,83 - 395,83) = 500,00
(6) (6 000,00 * 9 / 12) - (4 935,83 - 395,83)= 500,00

Ventilation de la dotation de l'exercice 2012 sur les périodes :

Mois Période	Dotation annuelle de référence	Valeur nette	Dotation périodique	Cumul d'amortissement
01/2012	(1) 6 000,00	1 104,17	(2) 500,00	500,00
02/2012	6 000,00	395,84	500,00	1 000,00
03/2012	6 000,00	0,00	(3) 104,17	1 104,17
04/2012	6 000,00	0,00	0,00	1 104,17

(1) (12 000,00 * 0.5 * 1.00) = 6 000,00
(2) (6 000,00 * 1 / 12) - 0 = 500,00
(3) Sur la dernière période, la dotation périodique est égale à la valeur nette.

5ème exemple : avec Modernisation et plan de saisonnalité de type Decreasing

Base d'amortissement : 9 500,00
Valeur résiduelle : 0
Valeur amortissable : 9 500,00
Taux d'amortissement : 0.5 (durée : 2 ans)
Coefficient d'accélération : 1
Date d'achat : 03/02/2010
Date début d'amortissement : 01/03/2010
Modernisation : 01/03/2010
Nouvelle base d'amortissement : 12 000,00
Ecart : 2 500,00
Plan de saisonnalité de type Decreasing : 12 périodes actives

Mois	1	2	3	4	5	6	7	8	9	10	11	12
Actif	x	x	x	x	x					x	x	x

Date fin d'amortissement :
Avant clôture de la période 3. La modernisation au 01/03/2010 sera appliquée sur la période 4.

Dotation annuelle de référence : 9 500,00 * 0.5 * 0.1 = 4 750,00
Dotation mensuelle de référence : (4 750,00 / 12 ) : 395,83
Nombre de mois actifs restant : 9 500,00 / 395,83 = 24,000202
Montant de dotation correspondant à la partie décimale 0,000202 : 9 500,00 - (395,83 * 24) = 0,08
Nombre de mois actifs restant : 24 car 0,08 < 0,50 (valeur du paramètre MINPERDEP)
Date de fin d'amortissement : 28/02/2013 (1)

(1) 6 mois actifs en 2010, 8 mois actifs en 2011, 8 mois actifs en 2012 et 2 mois de détention en 2013.

Après la clôture de la période 3. La modernisation au 01/03/2010 est appliquée sur la période 4.

Dotation annuelle de référence : 12 000,00 * 0.5 * 0.1 = 6 000,00
Dotation mensuelle de référence : 6 000,00 / 12 : 500,00
Nombre de mois actifs restant : 11 604,17 (1) / 500,00= 23,20834
Montant de dotation correspondant à la partie décimale 0,20834 : 11 604,17 - (500,00 * 23) = 104,17
Nombre de mois actifs restant : 23 + 1 car 104,17 > 0,50 (valeur du paramètre MINPERDEP)
Date de fin d'amortissement : 31/03/2013 (2)

(1) Valeur nette début au 01/04/2010 : 120 000,00 - 395,83 = 11 604,17

(2) A compter du 01/04/2010 : 5 mois actifs en 2010, 8 mois actifs en 2011, 8 mois actifs en 2012 et 3 mois actifs en 2013.

Ventilation de l'amortissement sur les exercices :

Exercice	Dotation annuelle de référence	Valeur nette	Dotation annuelle	Cumul d'amortissement
2010	(1) 6 000,00	12 000,00	(2) 2 895,83	2 895,83
2011	6 000,00	9 104,17	(3) 4 000,00	6 895,83
2012	6 000,00	5 104,17	4 000,00	10 895,83
2013	6 000,00	1 104,17	(4) 1 104,17	12 000,00
2014	6 000,00	0,00	0,00	12 000,00

(1) (12 000,00 * 0.5 * 1.00) = 6 000,00
(2) 6 000,00 * (5 / 12) + 395,83 = 2 895,83
(3) 6 000,00 * (8 / 12) = 4 000,00
(4) Sur l'exercice de fin d'amortissement, la dotation exercice est égale à la valeur nette.

Ventilation de la dotation de l'exercice 2010 sur les périodes :

Mois Période	Période active	Dotation annuelle de référence	Valeur nette	Dotation périodique	Cumul d'amortissement
03/2010	1/12	(1) 4 750,00	9 500,00	(2) 395,83	395,83
04/2010	1/12	6 000,00	11 604,17	(3) 500,00	895,33
05/2010	2/12	6 000,00	11 104,17	(4) 500,00	1 395,83
06/2010	2	6 000,00	10 604,17	0,00	1 395,33
07/2010	2	6 000,00	10 604,17	0,00	1 395,33
08/2010	2	6 000,00	10 604,17	0,00	1 395,33
09/2010	2	6 000,00	10 604,17	0,00	1 395,33
10/2010	3/12	6 000,00	10 604,17	500,00	1 895,33
11/2010	4/12	6 000,00	10 104,17	(5) 500,00	2 395,33
12/2010	5/12	6 000,00	9 604,17	(6) 500,00	2 895,33

(1) (9 500,00 * 0.5 * 1.00) = 4 750,00
(2) (4 750,00 * 1 / 12) - 0 = 395,83
(3) (6 000,00 * 1 / 12) - (395,83 - 395,83) = 500,00
(4) (6 000,00 * 2 / 12) - (895,83 - 395,83) = 500,00
...
(5) (6 000,00 *4 / 12) - (1 895,83 - 395,83) = 500,00
(6) (6 000,00 * 5 / 12) - (2 935,83 - 395,83)= 500,00

Ventilation de la dotation de l'exercice 2013 sur les périodes :

Mois Période	Dotation annuelle de référence	Valeur nette	Dotation périodique	Cumul d'amortissement
01/2013	(1) 6 000,00	1 104,17	(2) 500,00	500,00
02/2013	6 000,00	395,84	500,00	1 000,00
03/2013	6 000,00	0,00	(3) 104,17	1 104,17
04/2013	6 000,00	0,00	0,00	1 104,17

(1) (12 000,00 * 0.5 * 1.00) = 6 000,00
(2) (6 000,00 * 1 / 12) - 0 = 500,00
(3) Sur la dernière période, la dotation périodique est égale à la valeur nette.

6ème exemple : avec Modernisation et plan de saisonnalité de type Increasing

Base d'amortissement : 9 500,00
Valeur résiduelle : 0
Valeur amortissable : 9 500,00
Taux d'amortissement : 0.5 (durée : 2 ans)
Coefficient d'accélération : 1
Date d'achat : 03/02/2010
Date début d'amortissement : 01/03/2010
Modernisation : 01/03/2010
Nouvelle base d'amortissement : 12 000,00
Ecart : 2 500,00
Plan de saisonnalité de type Increasing : 8 périodes actives

Mois
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
Actif
x
x
x
x
x

x
x
x

Date fin d'amortissement :
Avant clôture de la période 3. La modernisation au 01/03/2010 sera appliquée sur la période 4.

Dotation annuelle de référence : 9 500,00 * 0.5 * 0.1 = 4 750,00
Dotation mensuelle de référence : (4 750,00 / 8 ) : 593,75
Nombre de mois actifs restant : 9 500,00 / 593,75 = 16
Montant de dotation correspondant : 9 500,00 - (593,75* 16) = 0
Nombre de mois actifs restant : 16 car 0,00 < 0,50 (valeur du paramètre MINPERDEP)
Date de fin d'amortissement : 28/02/2013 (1)

(1) 6 mois actifs en 2010 ; 8 mois actifs en 2011, 8 mois actifs en 2012 et 2 mois actifs en 2013.

Après la clôture de la période 3. La modernisation au 01/03/2010 est appliquée sur la période 4.

Dotation annuelle de référence : 12 000,00 * 0.5 * 0.1 = 6 000,00
Dotation mensuelle de référence : 6 000,00 / 8 : 750,00
Nombre de mois actifs restant : 11 406,25 (1) / 750,00 = 15,208333
Montant de dotation correspondant à la partie décimale 0,208333 : 11 406,25 - (750,00 * 15) = 156,25
Nombre de mois actifs restant : 15 + 1 car 156,25 > 0,50 (valeur du paramètre MINPERDEP)
Date de fin d'amortissement : 31/03/2012 (2)

(1) Valeur nette début au 01/04/2010 : 120 000,00 - 395,83 = 11 604,17

(2) A compter du 01/04/2010 : 5 mois actifs en 2010, 8 mois actifs en 2011 et 3 mois actifs en 2012.

Ventilation de l'amortissement sur les exercices :

Exercice	Dotation annuelle de référence	Valeur nette	Dotation annuelle	Cumul d'amortissement
2010	(1) 6 000,00	12 000,00	(2) 4 343,75	4 343,75
2011	6 000,00	7 656,25	(3) 6 000,00	10 343,75
2012	6 000,00	1 656,25	(4) 1 656,25	12 000,00
2013	6 000,00	0,00	0,00	12 000,00

(1) (12 000,00 * 0.5 * 1.00) = 4 750,00
(2) 6 000,00 * (5 / 8) + 593,75 = 4 343,75
(3) 6 000,00 * (8 / 8) = 6 000,00
(4)Sur l'exercice de fin d'amortissement, la dotation exercice est égale à la valeur nette

Ventilation de la dotation de l'exercice 2010 sur les périodes :

Mois Période	Période active	Dotation annuelle de référence	Valeur nette	Dotation périodique	Cumul d'amortissement
03/2010	1/8	(1) 4 750,00	9 500,00	(2) 593,75	593,75
04/2010	1/8	6 000,00	11 604,17	(3) 750,00	1 343,75
05/2010	2/8	6 000,00	11 104,17	(4) 750,00	2 093,75
06/2010	3	6 000,00	10 604,17	0,00	2 093,75
07/2010	3	6 000,00	10 604,17	0,00	2 093,75
08/2010	3	6 000,00	10 604,17	0,00	2 093,75
09/2010	3	6 000,00	10 604,17	0,00	2 093,75
10/2010	3/8	6 000,00	10 604,17	750,00	2 843,75
11/2010	4/8	6 000,00	10 104,17	(5) 750,00	3 593,75
12/2010	5/8	6 000,00	9 604,17	(6) 750,00	4 343,75

(1) (9 500,00 * 0.5 * 1.00) = 4 750,00
(2) (4 750,00 * 1 / 8) - 0 = 593,75
(3) (6 000,00 * 1 / 8) - (593,75 - 593,75) = 750,00
(4) (6 000,00 * 2 / 8) - (1 343,75 - 593,75) = 750,00
...
(5) (6 000,00 * 4 / 8) - (2 843,75 - 593,75) = 750,00
(6) (6 000,00 * 5 / 8) - (3 5938,75 - 593,75) = 750,00

Ventilation de la dotation de l'exercice 2012 sur les périodes :

Mois Période	Dotation annuelle de référence	Valeur nette	Dotation périodique	Cumul d'amortissement
01/2012	(1) 6 000,00	1 656,25	(2) 750,00	750,00
02/2012	6 000,00	593,75	750,00	1 500,00
03/2012	6 000,00	156,25	(3) 156,25	1 656,25
04/2012	6 000,00	0,00	0,00	1 656,25

(1) (12 000,00 * 0.5 * 1.00) = 6 000,00
(2) (6 000,00 * 1 / 8) - 0 = 750,00
(3) Sur la dernière période, la dotation périodique est égale à la valeur nette.