Réimp déclaration TVA belge

Pré-requis

Liste des critères

Paramètre	Intitulé paramètre	Type
numrpt	Numéro requête	L
detail_piece	Détail des pièces (Menu local Non, Oui)	M1
impselections	Impression des sélections (Menu local Non, Oui)	M1

Description de l'état

 Dans chaque partie de l'état, vous trouvez les informations suivantes :

En-tête

• le type de génération,
• le code du groupe, de la société ou du site,
• le numéro de requête,
• la devise du référentiel général principal,
• les dates de déclaration de TVA.

Partie Détail des pièces

• Les informations de cette partie sont extraites de la table Détail.
• Pour chaque case de TVA de type 'Détail' paramétrée dans la fonction de paramétrage des cases TVA (GESVTB), l'état affiche : le type de pièce, le numéro de pièce comptable, la date, le site ligne, le compte, le code taxe et le taux de taxe, les montants HT et les montants de TVA (à payer/à déduire).
• Ces montants sont affichés dans les différents colonnes selon la gestion TVA et l'imputation taxe paramétrées dans la fonction Comptes (GESGAC) :

Colonne	Gestion TVA	Imputation taxe
TVA à payer/Base	Soumis ou Compte d'acompte	Collectée ventes ou Collectée immos ou Collectée services ou Régul pour entreprise
TVA à payer/Montant	Compte de TVA ou TVA CEE	Collectée ventes ou Collectée immos ou Collectée services ou Régul pour entreprise
TVA à déduire/Base	Soumis ou Compte d'acompte	Déductible achats ou Déductible immos ou Déductible services ou Régul pour état
TVA à Déduire/Montant	Compte de TVA ou TVA CEE	Déductible achats ou Déductible immos ou Déductible services ou Régul pour état

Partie Récapitulatif par case TVA

• Les informations de cette partie sont extraites de la table d’en-tête.
• L’ordre d’édition des cases de type 'Détail', 'Cumul' et 'Titre' est déterminé par l’ordre dans lequel ces cases sont stockées dans la fonction de paramétrage des cases TVA (GESVTB).

Si la fonction de déclaration de TVA belge (DCLVATBEL) a été exécutée pour un groupe de société :

• La partie Détail des pièces détaille les cases société par société du groupe.
• La partie Récapitulatif par case TVA ne détaille pas les cases par société, mais donne le cumul par société pour une case affichée.