Situation Plan d'amortissement
Cet état présente la situation d'un plan d'amortissement à la fin d'un exercice ou d'une période donnée pour chacun des biens sélectionnés, cette situation étant exprimée dans la devise de tenue du plan d'amortissement.
Les biens sont classés par société, puis par valeur des Critères de tri 2 et 3 choisis par l'utilisateur, avec une sous totalisation à chaque rupture sur l'un de ces critères.
Il est possible d'obtenir également une édition de synthèse présentant uniquement des sous totalisations par Critère de tri 2 et 3 puis par société.
Un total général est présenté dans le cas d'une édition multi-sociétés.
Remarque : un autre état (l'état DEPSITUCUR) dont le contenu est identique à celui-ci, permet de restituer la situation du plan d'amortissement, dans une devise autre que la devise de tenue du plan d'amortissement, cette devise étant choisie par l'utilisateur au niveau des critères de lancement de l'état.
Pré-requis
Accès à l'état
Cet état est accessible à partir du menu d'impression du groupe Gestion des biens - Immobilisations.
Liste des critères
| Paramètre |
Intitulé paramètre |
Type |
|---|---|---|
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cpydeb |
Borne de sociétés |
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fcydeb |
Bornes de sites financiers |
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ccptdeb |
Bornes de codes comptables |
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accdeb |
Bornes de comptes PCG |
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accifrsdeb |
Bornes de comptes IFRS |
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typdetdeb |
Type de détention (Menu local En propriété, En location, En crédit bail...) |
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refdeb |
Bornes de Biens comptables |
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plan |
Plan d'amortissement (Menu local Comptable, Fiscal, Minimum, Origine...) |
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situation |
Situation Exercice ou Période (Menu local Exercice, Période) |
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datdeb |
Bornes de dates |
D4 |
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encours |
Biens en cours (Menu local Non, Oui) |
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actif |
Biens actifs (Menu local Non, Oui) |
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selentree |
Sélection des entrées (Menu local Tous biens présents dans l'exercice/période ...) |
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selbiensor |
Sélection des biens sortis (Menu local Biens sortis et biens non sortis, Biens non sortis...) |
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biensor |
Base,Cumul,VN à=0 si sortis (Menu local Non, Oui) |
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tri2 |
Critère de classement 2 (Menu local Site financier, Code comptable, Compte PCG...) |
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tri3 |
Critère de classement 3 (Menu local Site financier, Code comptable, Compte PCG...) |
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detail |
Etat détaillé par Bien (Menu local Non, Oui) |
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impselections |
Impression des sélections (Menu local Non, Oui) |
Remarques
Un filtrage des données par site est réalisé selon les habilitations accordées à l'utilisateur sur la fonction GESFAS (Biens comptables).
Divers
1/ La saisie de valeurs pour les paramètres de sélection est facultative. Les valeurs par défaut affichées sont celles renseignées au niveau du Dictionnaire des états.
Lorsque des valeurs sont saisies, aucun contrôle d'existence n'est effectué. Dans le cas elles se révèlent inexistantes ou incohérentes, aucune édition n'est produite.
2/ En fonction de la valeur choisie pour le paramètre Selentree : Sélection des entrées, la sélection s'applique de la façon suivante :
- Tous biens présents dans l'exercice/période : seuls sont sélectionnés les biens dont la plus petite des deux dates suivantes : Date de comptabilisation et Date de de mise en service, est inférieure ou égale à la date de fin d'exercice/période demandée.
- Biens entrés dans l'exercice/période : seuls sont sélectionnés les biens dont la date de comptabilisation est située sur l'exercice ou la période demandée.
- Biens antérieurs à l'exercice/période : seuls sont sélectionnés les biens dont la date de comptabilisation est antérieure à la date de début d'exercice ou de période demandée.
3/ Le paramètre Biensor : Base,Cumul,VN à=0 si sortis, s'applique uniquement aux biens dont la date de sortie est inférieure ou égale à la date de fin d'exercice ou de fin de période (suivant la situation demandée).
Lorsque sa valeur est à Oui, les rubriques suivantes sont présentées avec la valeur 0 : Valeur bilan, Cumul amortissement fin exercice (ou Cumul amortissement fin période), Valeur nette fin exercice (ou Valeur nette fin période).
Description de l'état
Sélection implicite :
Sont automatiquement exclus, les biens comptables :
- sortis dans les exercices antérieurs,
- dont la date de début d'amortissement est supérieure à la date de fin de l'exercice ou de la période sélectionnés (en fonction de la valeur renseignée pour le paramètre de sélection : Situation exercice ou Période).
Critères de regroupement/classement et totalisation
Les biens sont présentés regroupés et classés par ordre ascendant selon les critères suivants :
- Société. Totalisation par société avec saut de page
- 2ème critère de classement : par défaut, le Site financier. Totalisation par critère avec saut de page
- 3ème critère de classement : par défaut, le Code comptable. Totalisation par critère avec saut de page
- Référence bien comptable
Les Critères de tri 2 et 3 sont à choisir parmi les valeurs contenues dans le menu local 3265 ; il peut s'agir, par exemple du Site financier, du Site géographique, du Code comptable, du Compte PCG ou IAS/IFRS, de la Famille, d'une Clé de répartition analytique, d'un Axe analytique, d'un Secteur IFRS, d'une UGT.
Informations restituées
Le contenu de l'état varie en fonction de la valeur renseignée pour le paramètre : Etat détaillé par bien (ou état de synthèse).
- En-tête
L'en-tête rappelle les informations suivantes :
- Référence société
- Dates de début et fin de l'exercice (ou de la période) sélectionné.
- Etat détaillé
Cet état présente 2 lignes par bien comptable sélectionné.
Sur la 1ère ligne :
Informations | Alimentées à partir des rubriques | Table |
Référence | AASREF | DEP |
Désignation 1 | AASDES1 | FAS |
Compte | ACC ou IASACC | FAS |
Valeur bilan | DPRBAS (1) | DEP |
Cumul amortissement début exercice | DPRCUM | DEP |
Valeur nette début exercice (2) | DPRBAS – DPERCUM – IMLBLC |
|
Dotation exercice | ENDDPE + EXCDPR | DEP |
Dépréciation exercice | PERIMLCUM + IML | DEP |
Valeur nette fin exercice ou fin période | NBV | DEP |
Sur la 2ème ligne :
Informations | Alimentées à partir des rubriques | Table |
Date de début d'amortissement | STRDPRDAT | DEP |
Date de fin d'amortissement | ENDDPRDAT | DEP |
Mode d'amortissement | DPM | DEP |
Durée d'amortissement | DPRDUR | DEP |
Taux d'amortissement | DPRRAT | DEP |
Date de sortie | ISSDAT | FAS |
Valeur résiduelle | RSDVAL | DEP |
Cumul amortissement périodes closes (uniquement si situation périodique) |
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Cumul amortissement fin exercice | DPRCUM + ENDDPE |
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Reprise dépréciation exercice | PERRVECUM + IMLRVE | DEP |
Reprise dépréciation sur sortie | IMLRVEISS | DEP |
(1) Si le paramètre : Base,Cumul,VN à=0 si sortis a pour valeur Oui, ce montant est à 0 si le bien répond aux conditions présentées au niveau du paragraphe Divers.
(2) Les biens dont la date de début d'amortissement est supérieure à celle de début de période ou d'exercice ont systématiquement leur Valeur nette début de début de période ou d'exercice, égale à 0.
Remarque : pour les biens de nature En cours, seules sont présentées la Valeur bilan et la Valeur nette.
Cet état présente ensuite les lignes de totalisation identiques à celles présentées ci-dessous pour un état de synthèse.
- Etat de synthèse
Cet état présente :
- 2 lignes de totalisation par rupture sur Critère 2, Critère 3 et Société.
- 2 lignes de total général figurent également en dernière page, si l'état porte sur plusieurs sociétés.
Sur la 1ère ligne :
- Total Valeur bilan
- Total Cumul amortissement début exercice
- Total Valeur nette début exercice ou début période
- Total Dotation exercice ou période
- Total Dépréciation exercice ou période
- Total Valeur nette fin exercice ou fin période
Sur la 2ème ligne :
- Total Valeur résiduelle
- Total Amortissement périodes closes (uniquement pour une situation périodique)
- Total Cumul d'amortissement fin d'exercice ou fin de période
- Total Reprise dépréciation exercice ou période
- Total Reprise dépréciation sur sortie