Contrat location financement

• Société (champ CPY)

Ce champ n'est pas saisissable. Il affiche la société à laquelle est rattaché le site financier.

• Site Financier (champ FCY)

Ce champ, obligatoire, permet de renseigner le site financier dans lequel est enregistré le contrat.

Le choix du site financier est soumis aux règles de gestion et d'habilitations données à l'utilisateur.
Le site peut également être alimenté automatiquement, par défaut, avec la référence du site financier précédemment affiché. Il est possible d'activer / désactiver cette alimentation par défaut, via le paramètre REMAFCY -  Rémanence du site, défini au niveau du chapitre AAS - Immobilisations.

 Si l’utilisateur est mono site, le site financier est automatiquement alimenté et non modifiable.

• Référence (champ LEAREF)

La référence, composée de 20 caractères alphanumériques au maximum, permet d'identifier de manière unique un contrat de location financement d'une société donnée.
La gestion de la référence du contrat est fonction de la valeur du paramètre LEAAUTNUM - Numérotation Contrat de location :

• Cette référence doit obligatoirement être saisie si la numérotation automatique n'est pas gérée (le paramètre a pour valeur Aucune).
• Elle n'est pas saisissable si le paramètre a pour valeur : Obligatoire. Cette référence sera attribuée de manière automatique lors de la validation de la création.
• Elle peut être saisie si la numérotation automatique est Facultative. A défaut, elle sera attribuée automatiquement.

La référence affectée au bien est fonction du paramétrage du compteur affecté à la rubrique Référence contrat du module Financement. (Fonctions Structures des compteurs et Affectation des compteurs).

• Désignation 1 (champ LEADES)

Ce champ contient la désignation principale du contrat.

• Désignation 2 (champ LEADES2)

Ce champ contient la désignation complémentaire du contrat de location financement.

• Statut (champ LEASTA)

 A la création du contrat, sont statut prend automatiquement pour valeur : A valider. Des biens peuvent lui être rattachés mais il ne peut faire l'objet d'aucune action.

• Lorsque l'utilisateur estime que la définition du contrat est finalisée, il affecte au contrat le statut En cours.
  Le passage du statut de A valider à En cours, que ce soit en création ou en modification, a pour effet :
  - de générer un événement de Souscription du contrat (LEACRT),
  - de comptabiliser automatiquement cet événement par génération d'une pièce automatique : LECRT – Souscription d'un contrat, à destination des comptes consolidés IFRS.
   
• Un contrat de statut En cours ne peut plus être supprimé. Il ne peut non plus être modifié directement. Il évolue uniquement à l'issue des différentes actions appliquées au contrat.
   
  Il prend ainsi pour valeur :
  - Echu après la mise en œuvre de l'action Enregistrer la fin du contrat,
  - Rachat après la mise en œuvre de l'action Lever l'option d'achat,
  - Résilié après la mise en œuvre de l'action Résilier le contrat.

• Type contrat (champ LEATYP)

Ce champ permet de préciser si le contrat est de type : Crédit-bail ou Location de longue durée.
Cette information n'est plus modifiable, même si le contrat a pour statut A valider, dès lors qu'un bien est rattaché au contrat.
Certaines informations telles que Montant capital, Valeur de rachat, Date levée option d'achat ne sont à renseigner que si le contrat est de type Crédit-bail.

• Bailleur (champ LES)

Cette information est obligatoire ; il s'agit de l'organisme auprès duquel la société a souscrit le contrat de location financement. Le bailleur doit obligatoirement avoir été identifié comme Fournisseur au niveau de la table comptable des Tiers.

• Poste bilan (champ BSENAT)

Ce champ permet de préciser le poste du bilan sur lequel porte le contrat de location financement. Cette information est utilisée, notamment, lors de l'édition des tableaux récapitulatifs à joindre aux publications des comptes annuels. Ces tableaux (de référence LEALIA Engagements Crédit-bail et LEARNTDPR Crédit-bail Redevances et Amortissements) présentent la situation globale des contrats de crédit-bail, regroupés et classés par poste bilan. Le poste bilan doit donc obligatoirement être renseigné pour que les valeurs du contrat soient prises en compte dans ces tableaux.

• Origine (champ LEAORI)

Ce champ permet de préciser l'origine du contrat. Il peut s'agir soit d'un nouveau contrat, soit d'un contrat ayant été transféré.

• Nature (champ LEANAT)

Ce champ permet de préciser la nature (Mobilier ou Immobilier) du contrat de location financement.

• Date début (champ STRLEADAT)

La date de début du contrat est obligatoire. Elle ne peut être modifiée que sur un contrat de statut A valider. Cette modification a pour effet de supprimer l'échéancier. Elle a également pour effet, lorsque le contrat porte sur des véhicules société dont le numéro d'immatriculation est renseigné, de mettre à jour leur date de début de location (fonction Biens comptables, fenêtre d'option Véhicule).

• Date fin (champ ENDLEADAT)

La date de fin du contrat est obligatoire. Elle reste modifiable sur cet onglet tant que le statut du contrat est A valider.
Lorsque le statut du contrat est En cours, cette date peut être mise à jour via l'action Actualiser le contrat. Elle peut également être mise à jour lors de la mise en oeuvre de l'action Enregistrer la fin du contrat. 
Cette mise à jour a pour effet, lorsque la date saisie est inférieure à l'ancienne date, de supprimer de l'échéancier les échéances postérieures à la nouvelle date.
Elle a également pour effet, lorsque le contrat porte sur des véhicules société dont le numéro d'immatriculation est renseigné, de mettre à jour leur date de fin de location (fenêtre d'option Véhicule de la fonction de gestion des Biens comptables).

• Date d'actualisation (champ CUTDAT)

La date d'actualisation du contrat n'est pas saisissable. Elle est renseignée automatiquement à l'issue de la mise en oeuvre de l'action Actualiser le contrat.

• Date résiliation (champ TRMLEADAT)

La date de résiliation du contrat n'est pas saisissable. Elle est renseignée automatiquement à l'issue de la mise en oeuvre de l'action Résilier le contrat.

• Code comptable (champ ACCCOD)

Le code comptable est obligatoire. Il permet de déterminer les comptes PCG et IAS/IFRS à imputer lors de la génération des écritures comptables relatives au contrat de location. Lorsque le statut du contrat est En cours, il peut être mis à jour via l'action Actualiser le contrat.

• Devise Financement (champ LEACUR)

Ce champ permet de renseigner la devise de financement du contrat. Elle reste modifiable tant que le statut du contrat a pour valeur : A valider.

• Devise société (champ CUR)

Ce champ affiche, pour rappel, la devise de gestion de la société.

• Devise IFRS (champ IASCUR)

Ce champ, non saisissable, affiche la devise du contexte IAS/IFRS.

• Capital emprunté (champ LEAAMT)

Le montant du capital emprunté doit obligatoirement être renseigné s'il s'agit d'une contrat de type Crédit-bail. La saisie de ce montant s'effectue dans la devise de financement du contrat. Il est automatiquement converti et affiché :
- dans la devise société après conversion à partir du type de cours défini pour le contexte Comptable et fiscal,
- dans la devise du contexte IAS/IFRS après conversion à partir du type de cours défini pour le contexte IAS/IFRS.
Si le statut du contrat est En cours, ce montant ne peut être mis à jour que par l'action Actualiser le contrat. La consultation des différentes actualisations du capital emprunté s'effectue sur l'onglet Valorisation.

• Cours (champ RATCUR)

Ce champ affiche le cours de change utilisé pour convertir, en devise société, le montant du capital emprunté.
Ce cours est automatiquement alimenté à partir du type de cours défini pour le contexte Comptable et Fiscal.

• Capital emprunté (champ LEAAMTDEV)

Ce champ, non modifiable, affiche le montant du capital emprunté, converti en devise société.

• Cours (champ IASRATCUR)

Ce champ affiche le cours de change utilisé pour convertir, en devise du contexte IAS/IFRS, le montant du capital emprunté.
Ce cours est automatiquement alimenté à partir du type de cours défini pour le contexte IAS/IFRS.

• Capital emprunté (champ LEAAMTIAS)

Ce champ, non modifiable, affiche le montant du capital emprunté, converti en devise du contexte IAS/IFRS.

• Valeur rachat (champ RPUVAL)

Ce champ permet de saisir le prix de rachat du ou des bien(s), à l'issue de la période de location, lors de la levée de l'option d'achat prévue dans un contrat de type Crédit-bail.
Ce montant, exprimé dans la devise de financement du contrat, peut être mis à jour, sur un contrat de statut En cours soit par l'action Actualiser le contrat, soit lors de la mise en oeuvre de l'action Lever l'option d'achat.

• Valeur rachat (champ RPUVALDEV)

Ce champ, non modifiable, affiche le prix de rachat, converti en devise société.

• Valeur rachat (champ RPUVALIAS)

Ce champ, non modifiable, affiche le prix de rachat, converti en devise du contexte IAS/IFRS.

• Redevances d'avance (champ BEFRNT)

Ce champ permet de préciser le montant des redevances payées d'avance lors de la signature d'un contrat de location financement.

• Taux d'interêt (champ LEARAT)

Ce champ permet de préciser le taux d'intérêt appliqué au capital emprunté dans le cadre du contrat de location financement. Ce montant est saisi à titre purement indicatif, l'échéancier n'étant pas déterminé par Sage FRP Fixed Assets.

• Date levée option (champ RPUDAT)

Ce champ permet de renseigner la date de levée d'option d'achat, prévue dans le cadre d'un contrat de type Crédit-bail. Cette date peut être mise à jour, sur un contrat de statut En cours, soit par l'action Actualiser le contrat, soit lors de la mise en oeuvre de l'action Lever l'option d'achat.

• Frais de dossier (champ LEAEXS)

Ce champ permet de préciser le montant des frais d'établissement d'un contrat de location financement.

• Répartition (champ DSP)

Ce champ permet, en création, de saisir une clé de répartition analytique préalablement définie au niveau de la fonction de définition des Clés de répartition analytique, fonction également accessible par l'option clic droit Repart.
La saisie d'une clé de répartition interdit la saisie de sections analytiques.

• Code axe (champ DIE)

• Section analytique (champ CCE)

Une Section analytique est un élément du plan comptable analytique. Celui-ci est divisé en Axes analytiques où chaque axe constitue un découpage particulier de l'entreprise en un ensemble de destinations analytiques.
Le paramétrage du dossier permet de définir de 1 à 9 axes.
Une section analytique est donc une destination analytique au sein d'un axe. L'ensemble des sections d'un axe représente le Plan analytique de l'axe.
Ce champ permet de renseigner la section analytique sur laquelle l'enregistrement en cours est imputé.

La saisie de sections analytiques peut être rendue obligatoire par le biais du paramétrage effectué au niveau de la Société (onglet Compta).
En création, ces imputations peuvent être initialisées conformément au paramétrage des Sections par défaut (code FXDASSETS pour les biens comptables et les dépenses, FXDGRANTS pour les subventions et FXDLEASE pour les contrats de location financement).

• Début période (champ STRPERDAT)

Ce champ contient la date de début de la période sur laquelle porte l'échéance. La date de début de la première période doit être saisie. Les dates de début des périodes suivantes sont calculées en ajoutant un jour à la date de fin de la période précédente.

• Fin période (champ ENDPERDAT)

Ce champ contient la date de fin de la période sur laquelle porte l'échéance. La date de fin de la 1ère période doit être saisie. La date de fin des périodes suivantes est déterminée automatiquement de la façon suivante :
1/ Si la date de fin de la 1ère période correspond au dernier jour d'un mois, la date de fin de chacune des périodes suivantes correspondra au dernier jour d'un mois.
2/ Si la date de fin de la 1ère période ne correspond pas au dernier jour d'un mois, chaque période créée se terminera le même jour que la 1ère période. Chaque période créée aura le même nombre de mois que la première période.

• Reste à rembourser (champ RMNTPA)

Ce champ contient le montant du capital restant à rembourser au début de la période sur laquelle porte une échéance d'un contrat de location financement. Il est exprimé dans la devise de financement du contrat.
Le reste à rembourser de la première échéance est alimenté, par défaut, avec le montant du capital du contrat de location financement. Il reste modifiable.
Le reste à rembourser des échéances suivantes est égal au montant du capital du contrat de location financement diminué de l'amortissement financier des échéances précédentes.

• Montant redevance (champ RNTAMT)

Ce champ contient le montant de la redevance due au titre de la location des biens référencés dans le contrat de location financement. Il est exprimé dans la devise de financement du contrat.
Cette redevance correspond à l'amortissement financier majoré des frais financiers de la période.
 La somme des bases des biens rattachés au contrat doit obligatoirement être inférieure ou égale au cumul des redevances du contrat.

• Amort financier (champ FINDPR)

Ce champ permet de renseigner le montant correspondant au remboursement du capital. Ce montant, exprimé dans la devise de financement du contrat, doit obligatoirement être renseigné s'il s'agit d'un contrat de crédit bail.

• Frais financier (champ FINEXS)

Ce champ permet de renseigner le montant des frais financiers, Ce montant, exprimé dans la devise de financement du contrat, est déterminé automatiquement par l'application : il est égal, pour une période donnée, au montant de la redevance diminué du montant de l'amortissement financier. Il reste modifiable.

• Capital remboursé (champ RPACAP)

Ce montant est calculé automatiquement par l'application de la façon suivante : Montant du capital remboursé de la période précédente + Amortissement financier de la période en cours. Il peut cependant être modifié par l'utilisateur.

• Date facture (champ PAYDAT)

Ce champ permet de saisir la date de la facture.
Lorsqu'une date est renseignée, l'échéance n'est pas prise en compte par le traitement de Génération des événements de redevance.

• Réf facture (champ PAYREF)

Ce champ permet de saisir la référence de la facture.
Lorsqu'une référence est renseignée, l'échéance n'est pas prise en compte par le traitement de Génération des événements de redevance.

• Cpte PCG (champ FARFLG)

Cette case à cocher n'est pas saisissable. Elle est automatiquement activée lorsque les événements de redevance, portant sur l'échéance et à destination de la comptabilité PCG ont été générés.

• Cpt IFRS (champ FARFLGI)

Cette case à cocher n'est pas saisissable. Elle est automatiquement activée lorsque les événements de redevance, portant sur l'échéance et à destination de la comptabilité IFRS ont été générés.

• Cumul Redevances (champ CUMRNTAMT)

• Devise Financement (champ LEACUR)

• Référence (champ AASREF)

Ce champ, non saisissable, contient la référence du bien comptable rattaché au contrat de location financement.

• Désignation (champ AASDES1)

Ce champ, non modifiable, contient la désignation du bien comptable.

• Date achat (champ PURDAT)

Ce champ, non modifiable, contient la date d'achat du bien comptable.

• Valeur entrée (dev. financt.) (champ BSEDEVLEA)

Ce champ, non modifiable, contient la valeur d'entrée HT IAS/IFRS du bien comptable, exprimée en devise de financement.

• Valeur entrée (dev. soc.) (champ BSEDEVSOC)

Ce champ, non modifiable, contient la valeur d'entrée HT IAS/IFRS du bien comptable, exprimée en devise société.

• Valeur entrée (dev. IFRS) (champ BSEDEVIAS)

Ce champ, non modifiable, contient la valeur d'entrée HT IAS/IFRS du bien comptable.

• Valeur entrée (dev. financt.) (champ CUMBSELEA)

Cumul des valeurs d'entrée HT des biens, exprimé en devise de financement.

• Devise Financement (champ LEACUR)

Ce champ affiche pour rappel, la devise de financement du contrat.

• Valeur entrée (dev. soc.) (champ CUMBSESOC)

Cumul des valeurs d'entrée HT des biens, exprimé en devise société.

• Devise société (champ CUR)

Ce champ affiche, pour rappel, la devise de gestion de la société.

• Valeur entrée (dev. IFRS) (champ CUMBSEIAS)

Cumul des valeurs d'entrée HT des biens, exprimé en devise IAS/IFRS.

• Devise IFRS (champ IASCUR)

Ce champ, non saisissable, affiche la devise du contexte IAS/IFRS.

• Ecart cumul IAS-Redevances (champ DIFRNTBSE)

• Devise IFRS (champ IASCUR2)

• Date d'actualisation (champ VCUTDAT)

Ce champ contient, sur la 1ère ligne, la date de début du contrat puis, sur les lignes suivantes, la date à laquelle l'opération d'actualisation du capital emprunté a été effectuée.

• Montant capital (champ VLEAAMT)

Ce champ contient, sur la 1ère ligne, le montant initial du contrat puis, sur chacune des lignes suivantes, le montant de variation du capital emprunté.

• Cours devise société (champ VRATCUR)

Ce champ affiche le cours de change utilisé pour convertir, en devise société, le montant du capital emprunté.
Ce cours est automatiquement alimenté à partir du type de cours défini pour le contexte Comptable et Fiscal.

• Capital en devise société (champ VLEAAMTDEV)

Ce champ, non modifiable, affiche le montant du capital emprunté, converti en devise société.

• Cours devise IFRS (champ VIASRATCUR)

Ce champ affiche le cours de change utilisé pour convertir, en devise du contexte IAS/IFRS, le montant du capital emprunté.
Ce cours est automatiquement alimenté à partir du type de cours défini pour le contexte IAS/IFRS.

• Capital en devise IFRS (champ VLEAAMTIAS)

Ce champ, non modifiable, affiche le montant du capital emprunté, converti en devise du contexte IAS/IFRS.

• champ USRFLDA1

Ce champ permet de préciser la valeur d'une zone libre de type alphanumérique à laquelle une table diverse peut être associée. 10 zones libres de ce type sont disponibles.

• champ USRFLDM1

Ce champ permet de préciser la valeur d'une zone libre de type montant, exprimée dans une devise paramétrable. 6 zones libres de ce type sont disponibles.

• champ DEVDM1

Devise dans laquelle est exprimé le montant.

• champ USRFLDC1

Ce champ permet de préciser la valeur d'une zone libre de type coefficient. 2 zones libres de ce type sont disponibles.

• champ USRFLDD1

Ce champ permet de préciser la valeur d'une zone libre de type date. 4 zones libres de ce type sont disponibles.

• Origine saisie (champ CREORI)

Ce champ indique l'origine de création de l'objet.

• Création (champ CREUSR)

Ce champ permet d'afficher l'utilisateur ayant créé (saisi) l'enregistrement.

• Date (champ CREDAT)

Ce champ indique la date de création (saisie) de l'objet.

• Modification (champ UPDUSR)

Ce champ indique l'auteur de la dernière modification saisie sur l'enregistrement.

• Date (champ UPDDAT)

Ce champ indique la date de la dernière modification saisie sur l'objet.

• Evénements (champ EVTLIST)

Ce bouton ouvre une fenêtre présentant le journal des événements générés pour l'objet.
L'affichage de la liste peut être limité aux seuls événements répondant aux critères de sélection choisis ; ces critères correspondent aux informations présentées : le plan d'amortissement (le cas échéant), l'utilisateur à l'origine de l'événement, les dates et heure de création, les dates d'effet et de comptabilisation, ainsi qu'un indicateur précisant si l'événement a déjà été comptabilisé.
 
Particularités :

• Evénements de Changement d'imputation comptable (FASCHGIMP) et de Transfert analytique/géographique (FASAFFAGE) :
  L'icône , placé en en-tête de ligne, indique qu'il s'agit d'un événement Principal auquel sont rattachés des événements Secondaires dont la liste peut être affichée sous forme arborescente par double clic sur cet icône. (Se reporter au descriptif des traitements de Changement d'imputation comptable et de Transfert analytique/géographique).
• Evénements de Réévaluation (FASREEVAL), de Changement de méthode (FASMTC) et de Changement de plan de production (FASCHGPPL) générés sur une société soumise à la législation française (FRA) :
  L'icône , placé en fin de ligne, indique que le plan d'amortissement avant l'action a été archivé dans une table dédiée. Il peut être affiché à partir de la consultation détaillée de l'événement (voir ci-dessous Plan archivé).

Le clic droit Détail sur une ligne permet d'afficher un écran présentant le contenu détaillé de l'événement, réparti sur plusieurs onglets :

- L'onglet Général rappelle les informations liées à la création, à la modification ainsi qu'à la comptabilisation de l'événement, avec notamment la possibilité de se débrancher, par clic droit Détail sur le numéro de pièce, sur l'écran de consultation de la Pièce comptable créée pour comptabiliser l'événement.
 
- En fonction de leur nature, les autres informations enregistrées sur l'événement sont présentées sur les onglets Alphanumériques, Numériques, Menu local ou Dates.
 
- L'onglet Plan archivé est alimenté uniquement pour les événements de Réévaluation (FASREEVAL), de Changement de méthode (FASMTC) et de Changement de plan de production (FASCHGPPL) et sous la condition que le bien appartienne à une société soumise à la législation française. Dans ce cas, l'icône  apparaît en regard du plan d'amortissement pour indiquer que le plan a été archivé.
L'onglet affiche le plan d'amortissement (ou le plan de production) du bien tel qu'il était avant l'action à l'origine de l'événement (réévaluation, changement de méthode ou changement de plan de production). Ces informations sont contenues dans une table d'archivage (DEPRECARC) dont la clé primaire est constituée des informations d'identification de l'événement : Type d'événement (FASMTC, FASREEVAL ou FASCHGPPL) et Horodatage de l'événement.