Eléments de facturation ventes

• Elément facturation (champ SFINUM)

Ce champ permet de renseigner le numéro qui identifie l'élément de facture. Ce numéro est compris entre '1' et '999'.
Les éléments de facturation correspondent à des rubriques calculées dans les phases de valorisation de document (commande, facture, etc.).
Ces rubriques peuvent être alimentées par :

• des cumuls d'autres rubriques,
• des valeurs en provenance du document (bases hors taxes, cumuls de colonnes),
• des tables liées au document (tiers, tarif transporteur).

Dans le cas des éléments de facturation remise sur document SST, vous ne pouvez pas changer les champs suivants :

• Régime de taxe = taux fixe
• Sélection niveau de taxe = vierge
• Base de calcul = avant calcul de taxe
• Code de taxe SST = non vierge

• Intitulé (champ DESAXX)

Cet intitulé long est utilisé en titre dans les écrans et les états.

Par défaut, l'intitulé court, l'intitulé long ou l'en-tête de colonne d'une donnée est enregistré (en création/modification) dans la langue de connexion de l'utilisateur. Par l'intermédiaire de la fonction Traduction, ils sont traduisibles dans une autre langue.

Cliquez sur Traduction depuis l'icône Actions dans le champ concerné.
Dans la fenêtre Traduction, ajoutez un nouveau code langue et la traduction dans cette langue.

Un utilisateur qui se connecte dans cette langue disposera de l’intitulé court, de l'intitulé long ou de l'en-tête de colonne dans sa langue de connexion s'il est défini, sinon il sera disponible dans la langue du dossier.

 La langue de connexion doit être définie comme langue par défaut du dossier.

• Intitulé court (champ SHOAXX)

Cet intitulé court est utilisé en titre dans les écrans et les états.
Il est traduisible et est enregistré dans la langue de connexion de l’utilisateur.
Si cet intitulé doit être traduit dans une autre langue, la fonction Traductions en ligne est accessible depuis ce champ par clic droit.
Par défaut, l'intitulé court, l'intitulé long ou l'en-tête de colonne d'une donnée est enregistré (en création/modification) dans la langue de connexion de l'utilisateur. Par l'intermédiaire de la fonction Traductions en ligne (par clic droit), il est traduisible dans une autre langue.
Dans la fenêtre de traduction en ligne de la zone active, vous pouvez ajouter un nouveau code langue avec la traduction dans cette langue.

• Référence article (champ ITMREF)

Ce champ indique la référence article identifiant un élément de facturation achats ou ventes dans le datawarehouse, exploité par les fonctions de Business Intelligence.
Ce champ est utilisé seulement dans un contexte de Business Intelligence. Il est soumis au code activité ABI et permet de traiter les éléments de facturation comme des lignes articles.

• Mode traitement (champ PROCOD)

Cette zone permet de préciser si l'élément de facturation est actif ou non.
L'activité de l'élément est représenté par deux valeurs : Modifiable ou Non modifiable.

• Inactif : signifie que l'élément ne sera pas utilisé.
  Les zones liées à la position de l'élément ne sont pas accessible dans la fonction permettant de positionner les éléments. Si on rend inactif un élément déjà créé, seules les zones dont la position est nulle seront inaccessible dans le tableau permettant d’organiser les éléments de facturation entre eux.
  Les autres valeurs resteront accessibles pour permettre de les modifier et ainsi libérer la position en leur affectant une valeur nulle,
   Pour qu'un élément devienne inactif, il est impératif que toutes les positions associées soient nulles. Le cas échéant, l'élément ne sera pas désactivé pour les positions renseignées sur les documents respectifs (il pourra même être calculé sur la facture s'il reste accessible dans le tableau des Remises et frais de la facture).
• Modifiable : signifie que l'élément paramétré peut être modifié à tous les niveaux de la facturation pour lesquels il a été paramétré (de la fiche client à la facture).
• Non modifiable : signifie que l'élément sera valorisé en pied de facture sans qu'aucune modification quant à la valeur qu'il représente ne puisse être saisie.
  Cet élément n'apparaîtra pas dans le tableau des 'Remises et frais', il sera calculé dans l'onglet Valorisation de la facture.
  Par exemple, cette option peut être utilisée pour les pieds de cumul (synthèse de plusieurs pieds) qui n'ont pas lieu de recevoir de valeur en saisie.
  Si on rend non modifiable un élément déjà créé, seules les zones dont la position est nulle seront inaccessibles dans le tableau permettant de positionner les éléments de facturation entre eux. Les autres valeurs resteront accessibles pour permettre de les modifier et ainsi libérer la position en leur affectant une valeur nulle.
   Pour qu'un élément devienne non modifiable, il est impératif que toutes les positions associées soient nulle, sinon l'élément restera accessible pour les positions renseignées sur les documents respectifs.

 Les éléments de facturation qui seront utilisés à la ligne de document (lors du paramétrage du code structure) doivent avoir la valeur Modifiable.

• Remise sur taxe (champ MISRULSTD)

Aide commune aux éléments de facturation achats et ventes.

Cette information est exploitée au niveau de la facture, uniquement lorsque le paramètre DEPMGTMOD - Mode de gestion des escomptes a pour valeur 'Remise sur taxes' ou 'Remise sur taxe (exonérée)/Global' (pour cette dernière valeur: à partir de la mise à jour 8.0.0).

Lorsque cette case est cochée, l'élément de facturation peut être associé à un code d'escompte. Dans ce cas, la remise est effectuée sur la TVA, sans affecter les montants hors taxes.

La remise sur taxe fonctionne comme un escompte.
Sur la facture de vente, cet élément de facturation n'apparaît pas dans le tableau des éléments de facturation (onglet facturation), ni dans le tableau de valorisation de la facture. Seules les bases soumises des taxes de type TVA sont diminuées.

Le calcul de la remise sur taxe est effectué dans le tableau des taxes et dans le tableau des éléments de facturation où il diminue la base soumise de toutes les taxes principales.

Dans le cas d'un document saisi en hors taxe, seule la taxe est impactée par ce type d'élément de facturation. Lorsque le document est saisi toutes taxes comprises, le montant toutes taxes comprises est également impacté par la remise sur taxe.

Aucune règle de taxe, code comptable ou section analytique ne pourra être affecté à cet élément de facturation car seul le montant total de la facture et les comptes de TVA sont impactés.

• Soumis à escompte (champ DEPFLG)

Ce champ permet d'indiquer si l'élément de facturation est soumis à escompte et pris en compte dans le calcul de la base escomptable.

 Remarques :

• Un élément de facturation de type" Minoration" est obligatoirement soumis à escompte et pris en compte dans le calcul de la base escomptable : la base ne doit en effet pas devenir supérieure au montant de la facture.
• Ce paramétrage est ignoré lorsque le paramètre société DEPMGTMOD - Mode de gestion des escomptes (chapitre TC, groupe INV) a les valeurs suivantes:
• Remise sur taxes
• Ventilation par TVA (niveau compte)
• Remise sur taxe (exonérée)/Global (à partir de la mise à jour 8.0.0)

Dans ce cas, tous les éléments de facturation sont systématiquement considérés comme soumis à escompte.

• Type de valeur (champ AMTCOD)

Cette zone permet de définir si l'élément de facturation est exprimé en 'pourcentage' ou en 'montant'.
 Si la case 'Montant' est cochée, la zone Exprimé en est active : il est alors possible de préciser si l'élément de facturation est saisi en HT ou en TTC.

• Sens (champ INCDCR)

Il s'agit du sens (majoration ou minoration) de cette colonne. Une majoration correspond à un frais, une minoration à une remise.

Un élément de facturation de type" Minoration" est obligatoirement soumis à l'escompte et pris en compte dans le calcul de la base escomptable.
 Les montants ou pourcentages seront toujours saisis en positif.

• Client origine (champ BPCORI)

Ce champ permet de préciser le client à l’origine de la valeur de l'élément de facturation (client commande ou client facturé).

• Valeur par défaut (champ DEFVAL)

Il s'agit de la valeur par défaut, en devise dossier. Cette valeur, précisée lors du paramétrage, correspond à la valeur par défaut initialisée au niveau de la fiche client, de la commande, de la livraison et/ou de la facture.

• Devise (champ DEFVALCUR)

• Exprimé en (champ VALTYP)

Cette liste déroulante permet de définir si cet élément de facturation est saisi sur chaque document en 'HT' ou en 'TTC'.
 La case 'Montant' doit être cochée dans la zone Type de valeur pour activer cette liste.

• Base de calcul (champ CLCBAS)

Ce champ permet de définir si cet élément doit être appliqué sur le HT ou sur le TTC.
Si l'élément est un pourcentage, cela permet de savoir si les taxes doivent être calculées avant (HT) ou après (TTC) application du pourcentage.
Si l'élément est un montant, ce champ n'est pas accessible et prend automatiquement la valeur Aucune.
La valeur Action permet de définir une nouvelle base en appliquant un programme décrit par une action.
Cela est possible uniquement pour un élément de facturation exprimé en pourcentage.

• Action (champ ACTCLCBAS)

Il s'agit du code de l’action utilisé pour définir une nouvelle base de calcul.
 Ce champ est accessible seulement si le champ Base de calcul est à la valeur Action.

• Traitement (champ PRGCLCBAS)

Ce traitement contient l’action qui définit une nouvelle base d’application.

• Ordre de calcul (champ CLCORD)

La valeur indiquée détermine l'ordre de calcul de l'élément. Il est permet d'utiliser la valeur d'un autre élément calculé précédemment.

L'ordre de calcul des éléments sera le suivant :

• calcul des éléments sur le HT triés suivant cet indicateur d'ordre,
• calcul des taxes,
• calcul des éléments sur le TTC triés suivant cet indicateur d'ordre.

Il n'y a aucun contrôle de cohérence sur l'ordre affecté. Un élément calculé sur le TTC avec un ordre inférieur à un élément calculé sur le HT sera calculé après dans l’ordre des éléments de facturation TTC.

• Sélect niveau taxe (champ CLCVACITM)

Saisissez ou sélectionnez le niveau de taxe.

Le niveau de taxe et les données de seuil permettent de déterminer des conditions d'application d'un élément de facturation.

• Le niveau de taxe permet d’identifier la base de taxe à prendre en compte dans le calcul du seuil.
• La base de taxe dépend du code taxe déterminé sur le document.
• Ce code taxe est déterminé par le régime de taxe du document et le niveau de taxe de l’élément considéré.

Si la base de taxe est inclue dans les bornes de seuil, l’élément de facturation sera appliqué pour l'ensemble des lignes de la facture.

Cas particulier :
Si vous ne renseignez pas le niveau de taxe mais que vous indiquez une borne de seuil, le montant HT du document est considéré comme base de taxe.

• Seuil minimum (champ TSDMIN)

En devise dossier, les seuils minimum et maximum permettent de préciser les bornes en-dessous et/ou au-dessus duquel l'élément de facturation ne sera pas appliqué en pied de facture.
Les montants saisis seront comparés avec le total HT des lignes sélectionnées du document.

• Devise (champ TSDMINCUR)

• Seuil maximum (champ TSDMAX)

En devise dossier, les seuils minimum et maximum permettent de préciser les bornes en-dessous et/ou au-dessus duquel l'élément de facturation ne sera pas appliqué en pied de facture.
Les montants saisis seront comparés avec le total HT des lignes sélectionnées du document.

• Code comptable (champ ACCCOD)

Ce champ permet d'indiquer le code comptable du site.
Le code comptable est une valeur par défaut utilisée dans la constitution des pièces comptables.
Il fait référence à une table listant un certain nombre d'éléments (collectifs, comptes ou parties de comptes) utilisables pour la détermination des pièces comptables qui seront comptabilisées.

• Clé de répartition (champ DSP)

La clé de répartition analytique renseignée dans ce champ permet de charger les axes analytiques associés. Elle est composée de un à dix caractères alphanumériques.
Les clés de répartition analytique permettent de ventiler automatiquement le montant d'une ligne d'écriture de comptabilité générale sur plusieurs lignes analytiques. Cette ventilation s'effectue selon des coefficients de pondération.

• Règle taxe (champ VATRUL)

Cette zone permet de définir la règle de calcul de taxes à appliquer pour l'élément de facturation.
 Le taux de taxe est défini, en général, par un croisement entre le régime de taxe porté par le client (modifiable en saisie de document) et un niveau de taxe porté par l'article (précisé en ligne de document).
 Consultez la documentation sur les taux de taxes pour plus de précisions.

Cinq règles pour le calcul des taxes des éléments de facturation sont disponibles :

• Taux produit : cette règle revient à appliquer au pied de facture le même niveau de taxe que celui des articles définis au niveau des lignes du document. Ce niveau de taxe article croisé avec le régime de taxe défini pour le client, permet d’obtenir le taux de taxe qui sera appliqué sur l'élément de pied.
  Lorsque différents niveaux de taxes sont présents sur les lignes de document, le calcul de la taxe se fait au prorata des montants des différentes bases soumises à taxe. S'il s'agit d'un élément de facturation en montant dont la base de calcul est HT (par exemple une remise en montant), la valeur est répartie au prorata des bases soumises des lignes. Que cet élément de facturation soit exprimé en HT ou en TTC et que le document sur lequel il s'applique contienne des lignes saisies en HT ou en TTC.
  Cas particulier  :  lorsque la base de calcul d'un élément de facturation est TTC,  le calcul de la taxe est indéterminé. La totalité de l'élément de facturation (taxe comprise) sera appliquée sur le compte associé à cet élément de facturation. Dans tous les cas, le code taxe présent sur la ligne de pièce comptable associé au compte de l'élément de facturation sera égal au code de taxe indéterminé contenu dans la paramètre général CPT\EXETAX,

• Taux fixe : un seul et même taux de taxe sera appliqué sur l'élément de pied. On doit alors préciser un niveau de taxe. Ce niveau est utilisé pour déterminer le taux à appliquer en fonction du régime précisé au niveau du document.
• Taux maxi : après cumul des montants soumis de chaque taxe principale, la taxe du plus grand cumul est appliquée à l'élément.
• Taux mini : après cumul des montants soumis de chaque taxe principale, la taxe du plus petit cumul est appliquée à l'élément.
• Ventilation : la valeur de cet élément de facture est éclatée lors du calcul en autant d'éléments de facturation qu'il y a de taxes principales sur les produits de la facture. La valeur de chaque élément de réception est déterminée au prorata des montants HT des lignes.
  Dans le tableau des valorisations, le montant soumis à taxe n'est pas intégré aux montants soumis à taxe des produits. Il est donc nécessaire de soumettre les éléments de réception aux taux fixes correspondants.
  Si, lors du calcul de la ventilation, pour une taxe il n'y a pas d'élément de facturation récepteur, la valeur non affectée est intégrée au montant soumis à taxe des produits.

Vous pouvez aussi préciser si un élément de facturation doit être ou non compris dans la base de calcul de la taxe parafiscale ou spéciale.

Le paramètre CTLTAX – Contrôle des codes taxes (chapitre VEN, groupe VAT) permet de contrôler que les codes taxes sont correctement déterminés sur les lignes des documents de vente et sur les éléments de facturation des documents de vente.

Les éléments de facturation dont la règle de taxe est ‘Produit’, ‘Taux maxi’ ou ‘Taux mini’ sont des éléments soumis aux différentes taxes des lignes : si un code taxe est incohérent sur une des lignes du document, il est aussi incohérent pour ces éléments de facturation.

• Niveau taxe élément (champ VACITM)

Lorsque la règle de calcul de taxe est taux fixe, ce champ permet de déifnir le niveau de taxe à utiliser pour cet élément de facturation.
Chaque pays ayant ses propres taux de taxes, le niveau de taxe ne permet pas de déterminer seul le taux à appliquer. La taxe est déterminée, en général, par le croisement d'un régime de taxe associé au tiers et d'un niveau de taxe associé à l'article.
 Le niveau de taxe présente uniquement la liste des différents taux applicables au sein d'un même régime.

• Code taxe SST (champ SSTCOD)

Indiquez la valeur par défaut du Code taxe Sage Sales Tax (SST). Ce code taxe est reconnu par le système Avalara et permet d'identifier les types de ligne à des fins fiscales.
Tous les frais des documents sont envoyés à SST sous formes de lignes de documents tels que les frais de transport, de manutention, et des articles en ligne. Ce champ est uniquement disponible si le code d'activité LTA est actif.

• Base taxe parafisc (champ EXCTAXRUL)

Champ permettant de préciser si cet élément doit être ou non compris dans la base de calcul de la taxe parafiscale.

• Base taxe spéciale (champ SPETAXRUL)

Ce champ permet de préciser si cet élément doit être ou non compris dans la base de calcul de la taxe spéciale.

• Axe (champ DIE)

Ce champ permet de saisir ou de sélectionner tout axe analytique paramétré dans la base.

• Section (champ CCE)

Une section analytique est un élément des plans comptables analytiques, sur lequel une écriture comptable peut être imputée.
Chaque axe analytique constitue un découpage particulier de l'entreprise en un ensemble de destinations analytiques. Une section analytique est une destination analytique au sein d'un axe.
Il est nécessaire de définir des sections analytiques pour un élément de facturation particulier. Ces sections analytiques seront utilisées comme imputation analytique par défaut sur les documents de vente.

• Répartition sur lignes (champ DSPLIN)

Ce paramétrage permet de préciser si les montants calculés en pied peuvent être répartis sur les différentes lignes de document en effectuant un prorata en fonction des montants, des quantités, des poids ou des volumes.
Les éléments répartis n'impacteront pas le prix net de la ligne de document. Par contre, ces éléments de facturation ventilés pourront impacter les statistiques articles, les comptes et les sections analytiques des lignes de factures (et donc des produits) générées en comptabilité en fonction également de la pièce automatique associée au type de facture.
 Pour une même facture, neuf éléments de facturation répartis sur les lignes peuvent être utilisés au maximum.

• Prise en compte DEB (champ CLCDEB)

Ce paramétrage permet de préciser si l’élément de facturation doit entrer ou non dans le calcul de la valeur prise en compte dans la déclaration d’échanges de biens.
Si cet élément doit être pris en compte, il convient de préciser s'il entre dans le calcul de la valeur fiscale (il figurera alors également dans la valeur statistique), ou s’il impacte seulement la valeur statistique.

• No regroupement (champ INVFOOGRU)

Il est possible de regrouper plusieurs éléments de facturation sous un seul et même intitulé.
Dans ce cas, les pieds de ces éléments seront valorisés sous le couvert du pied Receveur. Lors du paramétrage des pieds à regrouper, il est nécessaire de préciser le numéro du pied dans lequel ils seront valorisés. Les règles de taxes sont précisées au niveau du pied Receveur.

• Eclatement de (champ INVFOOBRD)

Il est possible d'éclater un pied en un sous-ensemble de pieds.
Des taux de taxes différents doivent être définis pour chacun des éléments du sous-ensemble. Lors du paramétrage des éléments du sous-ensemble, il est nécessaire de préciser le numéro du pied qu'ils représentent. La règle de taxe d'un élément de facturation éclaté devra avoir la valeur Ventilation.
Exemple
Si une remise commerciale doit être ventilée par taxes principales, il est nécessaire de créer autant d'éléments de réception que de taxes principales.

• Origine (champ ORIVCR)

Ce champ précise le document d'origine de l'élément de facturation.
Le tableau correspondant permet de définir les règles de transfert et de regroupement des éléments de facturation lorsque :

• un document est éclaté en plusieurs documents,
• différents documents sont regroupés sur un autre document.

Cas d’un retour (document d’origine) sur un avoir (document de destination) :

Seuls les retours liés à une livraison sont concernés (les retours directs ne sont pas concernés puisque les éléments de facturation ne sont pas pris en compte pour les retours directs). Le système prend alors en compte les éléments de facturation de la livraison ou des livraisons à l’origine du retour.

Cas d’un contrat de service (document d’origine) sur une facture (document de destination) :

Lorsqu’une facture est créée (soit depuis la fonction de facturation automatique des contrats de service (FUNAUTINVC), soit manuellement en sélectionnant par picking les échéances de contrats de service) le système prend en compte les éléments de facturation du contrat de service d’origine.

• Destination (champ DESVCR)

Ce champ précise le document de destination de l’élément de facturation.

• Règle éclatement (champ BRDRUL)

Cette règle permet de définir le transfert des éléments de facturation du document d'origine vers le document de destination, lorsque le document d'origine est sélectionné partiellement sur le document de destination.

Première commande, première livraison, première facture, premier avoir 

L'élément de facturation est totalement transféré sur le premier document destination.

Toutes les commandes, toutes les  livraisons, toutes les factures, tous les avoirs

L'élément de facturation est transféré sur tous les documents destination.

Prorata des quantités

L'élément de facturation est proratisé en fonction de la quantité présente sur le document destination.

Prorata des montants

L'élément de facturation est proratisé en fonction du montant présent sur le document destination. Ce choix n’apparaît pas dans le cas d’un élément de facturation en pourcentage.

Prorata des poids

L'élément de facturation est proratisé en fonction du poids théorique des articles présents sur le document destination.

Prorata des volumes

L'élément de facturation est proratisé en fonction du volume théorique présent sur le document destination.

Formules de calcul

Dans le cas des prorata, les formules de calcul diffèrent selon que l’élément de facturation est exprimé en montant ou en pourcentage.

Pour un élément en montant, la formule est la suivante (exemple pour le prorata des poids) :

Montant élément de facturation = montant élément de facturation du document d’origine * (les poids transférés du document d’origine vers le nouveau document / le poids total du document d’origine)

Pour un élément en pourcentage, la formule est la suivante :

Pourcentage = montant élément de facturation du document d’origine * (les poids transférés du document d’origine vers le nouveau document / le poids total du document d’origine) / montant HT transféré du document d’origine vers le nouveau document * 100

Particularité liée aux commandes ouvertes

Dans ce contexte, les éléments de facturation sont pris en compte seulement lors de la livraison. La règle d'éclatement adoptée est alors 'Tous documents' quel que soit le paramétrage de l'élément de facturation.

• Regroupement (champ GRUFLG)

Ce flag permet de préciser si des documents d'origine sont regroupés ou pas sur un même document destination, en fonction de la valeur de l’élément de facturation.

Oui

Les documents sont toujours regroupés.

Non si différence

Deux documents d'origine ayant une valeur différente sur un élément de facturation ne sont pas regroupés.

 Seule la valeur 'Oui' est possible pour les éléments de facturation en montant.

 Si un retour contient des livraisons avec un taux différent pour un élément de facturation paramétré avec la valeur 'Non si différence', vous ne pouvez pas regrouper toutes les lignes de retour sur un même avoir. Ceci ne concerne que les éléments de facturation exprimés en pourcentage.

• Règle regroupement (champ GRURUL)

Cette règle permet de définir le regroupement des éléments de facturation du document d'origine sur le document de destination. Les choix sont différents selon que l’élément de facturation est exprimé en montant ou en pourcentage.

Pour un élément exprimé en montant

Premier devis, première livraison, première facture, première commande, premier avoir, premier retour, premier contrat de service

Seule la valeur du premier document est prise en compte.

Somme montants devis, somme montants commande, somme montants livraison, somme montants facture, somme montants retour, somme montants contrats de service

 La valeur de tous les documents est cumulée.

Montant mini

Seul le plus petit montant est pris en compte.

Montant maxi

Seul le plus grand montant est pris en compte.

Pour un élément exprimé en pourcentage

Premier devis, première livraison, première facture, première commande, premier avoir, premier retour, premier contrat de service 

Seule la valeur du premier document est prise en compte.

Pourcentage mini

Seul le plus petit pourcentage est pris en compte.

Pourcentage maxi

Seul le plus grand pourcentage est pris en compte.

Pourcentage moyen

Le pourcentage est recalculé en faisant la moyenne des éléments de facturation en pourcentage retenus. Pour des documents partiellement sélectionnés, le pourcentage du document retenu suit la règle d’éclatement avant d’être considéré.